Contrat Pain .pdf

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CONTRAT « PAINS »
et GOURMANDISES

02 Septembre 2020 au 27 Janvier 2021
L’amapien (ne)
Prénom : …………...

Nom ..……...........

Adresse :……………………………………………………….
………….............................................................
Mail* :………………………………..................
Téléphone* …………...........................
*Uniquement pour communiquer avec vous

Le producteur
Le Pain d'Hervé
SARL Le Fournil du Taillis
57 Rue des Landrons
60650 ESPAUBOURG
Tél : 03 44 80 55 05
www.lefournil.com

N° SIREN : 415 077 619

Pain au levain, façonné à la main, cuit au feu
de bois, fabriqué avec des produits issus de
l'agriculture biologique.

Le présent contrat engage les parties ci-dessous désignées
Article 1 - Objet du contrat : Le présent contrat a pour objet de déterminer les modalités et les conditions
de l'engagement des parties signataires en vue de soutenir l'activité du Producteur et en vue de fournir à
l'Amapien(ne) des paniers de produits de qualité, le tout dans le respect du texte et de l'esprit de la Charte
des AMAP.
Article 2 - Engagement du Producteur : Il/elle s’engage à fournir à l'Amapien(ne) des produits de qualité
en termes gustatifs et sanitaires, issus d’une exploitation respectueuse de la nature et de l’environnement;
à livrer ses paniers à la fréquence convenue pendant la durée de la saison tous les mercredis dans les
locaux du Centre Social Rural du Vexin-Thelle, 23 rue de la République à CHAUMONT-en-Vexin, de 18h30 à
19h30; à être présent(e) au moment des distributions; à donner régulièrement des informations à propos
des produits qu’il/elle envisage pour la saison ; à respecter la Charte des AMAP.
Article 3 - Engagement de l'Amapien(ne) : Il/elle s’engage à récupérer ses paniers aux moments de leurs
livraisons; à payer d'avance l’ensemble des paniers de la saison; à assurer une participation au sein de
l’AMAP ; à respecter la Charte des AMAP.

Le .... / ..... / ........
Signature
*à jour dans son adhésion

Article 5-1 – Modalités de paiement : Seuls les règlements par chèque sont acceptés. Ils doivent être
libellés exclusivement à l'ordre du Producteur et être remis a l'association avant la 1ère livraison. En cas de
remise de plusieurs chèques, le premier chèque doit être encaissable le 1 er jour de livraison des paniers,
les autres chèques étant encaissables chaque 1er jour des mois suivants. Merci d'indiquer les dates de
dépôt sur les chèques.
chèque 1 date ............. montant .................. € / chèque 2 date …......... montant .................. €
chèque 3 date ............. montant .................. € /chèque 4 date …......... montant ................ €
chèque 5 date ............. montant .................. €

TVA Applicable

Certifications & labels:

L’amapien (ne)*

Article 4 - Contenu et prix du panier :
4.1 - Contenu d'un panier : pains et gourmandises au choix ou à la discrétion du boulanger (cf choix des
paniers)
4.2 - Prix d'un panier : en fonction du choix de l’AMAPIEN (cf document Choix des paniers)
4.3 - Règlement : Paiement en début de saison du prix cumulé de l’ensemble des paniers en un ou
plusieurs chèques.

Le Boulanger,
Hervé QUERA
Le .... / ..... / ........
Signature

Article 5-2 Renouvellement adhésion AMAP : à chaque renouvellement de contrat un montant
forfaitaire de 5 Euros (à régler directement au nom de l’AMAP) sera demandé à chaque AMAPIEN.
Si plusieurs contrats sont engagés , l’adhésion forfaitaire reste à 5 Euros
Article 6 - Durée de la saison et du contrat :
6.1 - Durée : Sauf clause contraire du contrat, il est de 5 mois (22 semaines). Distribution hebdomadaire
6.2 - Coupure de distribution dans la saison : Aucune
Article 7 - Rupture anticipée du contrat : En cas de non-respect des termes du contrat d’engagement par
l’une ou l’autre des parties, le présent contrat pourra être rompu après un préavis de 2 mois.
7.1 - Rupture intervenant du fait de l'Amapien(ne) : il/elle pourra proposer à une personne de son choix de
lui succéder au présent contrat dans ses droits et obligations avec l’accord du Producteur. Dans le cas
contraire, les sommes versées correspondantes à la période de préavis restent acquises par Producteur.
7.2 - Rupture intervenant du fait du Producteur : il/elle s’engage à livrer les paniers dus durant la période
de préavis. Par ailleurs, les sommes correspondant à la période ultérieure au préavis sont restituées a
l'Amapien(ne).
Article 8 - Litiges : En cas de litige relatif à l’application ou à l’interprétation du présent contrat, il sera fait
appel en premier lieu à la médiation de l'AMAP du Vexin. En cas, l’article 7 du présent contrat
d’engagement s’appliquera de plein droit. Pour tout litige persistant, les tribunaux compétents sont ceux
de Beauvais.

CONTRAT « PAIN »
Nom de l’AMAPIEN : ……………………………………..…..
22 SEMAINES (du 2 septembre 2020 au 27 janvier 2021)
Qté
Panier « Pain fantaisie » à la discrétion du Boulanger : l'un des pains listés en A'

Toujours le même
« Pain fantaisie »

A

3.50 €

O

Pain d’épeautre (T110) 500 g

A' 1

4.00 €

O

Pain au kamut 500 g

A' 2

3,80 €

O

Pain aux graines 500 g

A' 3

3,50 €

O

Pain aux noix 500 g

A' 4

3,90 €

O

Pain aux 5 céréales 500 g

A' 5

3,30 €

O

Pain aux raisins et noisettes 600 g

A' 6

4,90 €

O

Pain aux graines de sésame 500 g

A' 7

3.30 €

O

Pain aux olives vertes 300 g

A' 8

2,70 €

O

Pain aux châtaignes (selon saison) 300 g

A' 9

3,70 €

B

4,80 €

« Gros Pain » à la discrétion du Boulanger : l'un des pains listés en B'
O

Pain bis T80 1 kg

B' 1

5.00 €

O

Pain complet T110 1 kg

B' 2

5.00 €

O

Pain intégral T150 1 kg

B' 3

5.00 €

B' 4

5.00 €

« Pain fantaisie + Gros Pain » : soit combinaison A + B

C

7.70 €

Toujours le même
« Gros Pain »

O

Boule de campagne T65 1 kg

« Pain fantaisie + Brioche » à la discrétion du Boulanger : soit combinaison A + E

D

7.50 €

« Brioche » contenant, à la discrétion du Boulanger, l'une des brioches suivantes :
O Brioche aux raisins 350 g - 4,90 €. .O. Brioche nature 350 g - 4,90 €. O Brioche au chocolat 350 g – 5.4 €.

E

4,70 €

« Pain fantaisie + Gros Pain + Brioche », soit combinaison des (A + B + E).

F

11,60 €

« Gourmandises bio de la semaine » contenant, à la discrétion du Boulanger, l'une des gourmandises suivantes,
(parmi une cinquantaine de spécialités sucrées) :
o 4 viennoiseries, O 2 chaussons aux pommes, O 2 muffins + 2 financiers,
O 300 gr de biscuits variés, O 2 gourmandises O 2 amandines, O 1 cake aux raisins.

G

4.70 €

« Panier salé » à la discrétion du Boulanger : l'une des compositions listées en H'

H

5.80 €

Toujours le même
« Panier salé »

o

2 petites pizzas

H' 1

5.60 €

o

2 quiches lorraines

H' 2

5.60 €

o

2 quiches aux champignons

H' 3

5.60 €

o

2 Feuilletés au chèvre

H' 4

5.60 €

o

1 cake salé.

H' 5

5.60 €

J

4,80 €

« Pain sans gluten » 500 g. à la discrétion du Boulanger : l'un des pains listés en J'

Toujours le même
« Pain sans gluten »

O

Pain au sarrasin

J' 1

4,80 €

O

Pain aux châtaignes

J' 2

4,80 €

O

Pain au souchet

J' 3

4,80 €

K

1.10€

BAGUETTE de TRADITION
TOTAL
METTRE UNE CROIX POUR LES DISTRIBUTIONS LORS DESQUELLES VOUS PRENDREZ LA MARCHANDISE
Dates

2/09

9/09

16/09

23/09

30/09

7/10

14/10

21/10

28/10

4/11

11/11

18/11

25/11

2/12

9/12

16/12

23/12

30/12

6/01

13/01

20/01

27/01

Commandes
Dates
Commandes
Dates
Commandes

L'ADHERENT

Le BOULANGER
Hervé Quéra

Prix



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