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CONDITIONS GÉNÉRALES
D ’ U T I L I S AT I O N E T
I N FO R M AT I O N S L I É S A
L’ABONNEMENT

[E-mail]
[Site web]

CGU et informations liées à l’abonnement
Abonnement premium du projet Moon
Art. 1 – Champ d’application:
Les présentes CGV s’appliquent aux prestations exécutées par Moon, projet de services
informatique, auprès de sa clientèle ci-après nommée le « Client ».
Art. 2 – Demande d’adhésion à l’abonnement :
Tout client souhaitant adhérer à l’abonnement doit passer par le service de support
disponible sur la plate-forme Discord ( discord.gg/bGCFMujpHW ) en créant une
demande depuis le canal nommé « support ».
Toute personne est éligible à l’adhésion de ce service.
Art. 3 – L’adhésion à l’abonnement :
Une fois la demande effectuée par le client, notre équipe se chargeant d’adhérer les
nouveaux clients à notre service ce doit de notifier aux clients les informations
importantes à propos du service (rétractation, adhésion, durée etc..).
Le client ce doit être acquitté d’une somme de 0.99€ par le(s) moyen(s) de paiement
listé(s) dans l’article 4 de ce document.
Art. 4 – Moyen(s) de paiement :
PAYPAL est l’unique service de paiement disponible pour l’adhésion à cet abonnement.
Un service propre au service est en cours de développement afin que les clients puissent
payer par diverses aux modes de paiement (Visa, American Express, Mastercard, Apple
Pay etc..).
Art. 5 – Durée de l’abonnement :
Un seul et unique forfait est disponible à la portée de nos clients. Ce forfait a une durée
de 1 mois à compter de la date de l’adhésion.

Art. 6 – Rétractation :
A compter de la date d’adhésion à l’abonnement, le client est en totale responsabilité de
son achat et ce doit l’assumer jusqu’à la date de fin d’abonnement.
Aucun remboursement n’est effectué par le service.
Art. 7 – Mentions légales de l’association :
EN COURS DE CREATION
L’équipe Moon


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