Rêglement 2022 (1) .pdf


Nom original: Rêglement 2022 (1).pdf
Auteur: Nadia Maillard

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AMICALE LAÏQUE DE FROSSAY
BROCANTE DU CANAL
L’Amicale Laïque de Frossay organise sa 23ème « Brocante du Canal » ouverte aux professionnels et aux particuliers.
Cette manifestation se déroulera le dimanche 11 septembre 2022 autour du «Quai Vert » le long du Canal de La
Martinière au Migron.
Vous trouverez ci-joint le règlement de la brocante ainsi qu’un bulletin d’inscription.
Nous vous remercions de bien vouloir nous retourner ce dernier après l’avoir complété, daté et signé, y avoir indiqué la
mention lu et approuvé, accompagné des différents documents sollicités, avant le 5 septembre, dernier délai.

RÈGLEMENT
Article 1 :

Les exposants doivent pleinement accepter le règlement de la manifestation.

Article 2 :

Pour avoir accès aux emplacements, les exposants doivent avoir rempli les formalités
administratives et acquitter leur inscription.
Nous rappelons aux exposants qu’ils doivent se munir des documents suivants :

carte d’identité.

pour les professionnels : une copie de l’extrait d’inscription au registre du commerce et une copie de la

-

pour les particuliers : une copie recto verso de la carte d’identité.

Article 3 :
Aucun stand à caractère alimentaire (bar, restauration, confiserie), hormis ceux de l’amicale laïque de
FROSSAY, organisatrice, ne sera autorisé sur le site de la Brocante.
Article 4 :
l’organisation.

L’accès aux emplacements pour déballer ne peut se faire qu’accompagné d’une personne responsable de

Article 5 :

Le déballage a lieu de 6 h 00 à 9 h 00 le matin.

Article 6 :

Aucun véhicule ne doit stationner sur l’espace d’exposition (sauf sur les emplacements autorisés).

Article 7 :
Les exposants sont responsables des dommages qu’ils pourraient occasionner aux personnes, aux biens, aux
marchandises d’autrui, ainsi qu’aux aménagements appartenant à l’organisation. Ils doivent à cet effet être couverts par leur
assurance.
Article 8 :
conséquences.

L’Amicale Laïque n’est pas responsable des détériorations, des vols, des intempéries éventuelles et de leurs

Article 9 :
Les véhicules ne peuvent en aucun cas accéder à l’aire d’exposition pour le rangement avant 18 h 00.
Ceci pour des questions de sécurité.
Article 10 :

Les exposants sont tenus de laisser, à leur départ, les emplacements propres.

Article 11 :

Aucun remboursement d’emplacement ne sera effectué.

Article 12 :
En cas de non-respect du règlement, les responsables annuleront l’inscription pour cette année et pour les
années suivantes.

IMPORTANT : (Covid-19)
Suite à la crise sanitaire liée au coronavirus, l’amicale laïque se réserve le droit d’annuler la manifestation suivant l’évolution de la
pandémie. Vous serez informé au plus tard de l’annulation le 05/09 par mail ou courrier postal avec remboursement de vos frais
avancés lors de votre inscription. Si un protocole est effectif lors de notre manifestation, celui-ci vous sera communiqué par les
mêmes biais vers le 10 septembre.

Document à lire attentivement et à conserver

Amicale Laïque de Frossay 06 82 15 18 03 / alfrossay@neuf.fr


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