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Réponses pour «DROIT DES OBLIGATIONS»:


Total: 200000 résultats - 0.316 secondes

maquette DEUG II 100%

ou licence autre que la licence en droit).

https://www.fichier-pdf.fr/2009/05/26/87bofom/

26/05/2009 www.fichier-pdf.fr


introduction g n rale au droit des obligations 98%

INTRODUCTION GENERALE AU DROIT DES OBLIGATIONS Le cours a pour objet le droit des obligations.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/02/introduction-g-n-rale-au-droit-des-obligations/

02/02/2018 www.fichier-pdf.fr

servitudes 98%

Les présomptions des articles 552 et 553 du Code Civil 1.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/02/21/servitudes/

21/02/2012 www.fichier-pdf.fr

thèse de Mme fatma bouraoui-le factoring 98%

Nous ne t’oublions pas cher professeur 1 Liste des abréviations Arch.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/21/these-de-mme-fatma-bouraoui-le-factoring/

21/10/2014 www.fichier-pdf.fr

Edition1441026953240 97%

Droit des affaires 1 Pointe de l'Ile- 77000 MELUN Mardi 13h00-15h50 Amphi Reine Blanche Cours :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/08/31/edition1441026953240/

31/08/2015 www.fichier-pdf.fr

Maquette licence filière droit des affaires 97%

LA LICENCE FILIERE DROIT DES AFFAIRES MAQUETTE DES ENSEIGNEMENTS LES UNITES DE VALEUR DE LA LICENCE FILIERE DROIT DES AFFAIRES :

https://www.fichier-pdf.fr/2009/05/26/plafvqv/

26/05/2009 www.fichier-pdf.fr

2eme annee de licence droit 96%

2009 / 2010 2ème ANNEE DE LICENCE EN DROIT FACULTE DE DROIT 2° ANNÉE DE LICENCE EN DROIT OU EX-DEUG II - Conditions d’accès :

https://www.fichier-pdf.fr/2009/10/05/ztbltng/

05/10/2009 www.fichier-pdf.fr

ACTE UNIFORME OHADA - AU Droit commercial 96%

1000 FCFA 15 Février 2011 ORGANISATION POUR L’HARMONISATION EN AFRIQUE DU DROIT DES AFFAIRES OHADA Secrétariat permanent :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/11/25/acte-uniforme-ohada-au-droit-commercial/

25/11/2012 www.fichier-pdf.fr

Maquette licence filière judicière 96%

LA LICENCE FILIERE PROFESSIONS JUDICIAIRES MAQUETTE DES ENSEIGNEMENTS LES UNITES DE VALEUR DE LA LICENCE FILIERE PROFESSIONS JUDICIAIRES :

https://www.fichier-pdf.fr/2009/05/26/ehw2aaq/

26/05/2009 www.fichier-pdf.fr

droit-de-srets-adopt-le-15-dcembre-2010-lom 95%

1000 FCFA 15 Février 2011 ORGANISATION POUR L’HARMONISATION EN AFRIQUE DU DROIT DES AFFAIRES OHADA Secrétariat permanent :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/11/droit-de-srets-adopt-le-15-dcembre-2010-lom/

11/01/2012 www.fichier-pdf.fr

Droit civilcOMPLET 94%

E.S.G.T Cours de droit civil Deuxième année Emmanuel FALCON 11/01/2010 Les mots-clés sont en gras.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/11/26/droit-civilcomplet/

26/11/2011 www.fichier-pdf.fr

LegislationPME PME 94%

OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail COMPLEXE DE FORMATION - MEKNES LEGISLATION DU TRAVAIL NIVEAU TECHNICIEN ET TECHNICIEN SPECIALISE SOMMAIRE Intitulé des chapitres Page Généralités sur le droit de travail 1 Le contrat du travail 3 La convention collective 8 La réglementation du travail 9 Conditions du travail 11 La durée du travail 15 L’inspection du travail 17 Les délégués des salariés 18 Les salaires 21 Les congés 23 Le repos hebdomadaire et jours fériés 26 Les accidents du travail 28 L’hygiène et la sécurité des salariés 29 La médecine du travail 32 La caisse nationale de sécurité sociale CNSS 36 La cessation du contrat du travail 46 Annexes I Modèles type des contrats de travail 48 Modèle-type de contrat de travail a durée indéterminée 49 Modèle de contrat a durée déterminée 50 Modèle-type des contrats de travail appliqué aux agents commerciaux 51 Quelques clauses particulières à mentionner dans les contrats de travail 53 GENERALITES SUR LE DROIT DE TRAVAIL I- Définition, caractères généraux et objets :

https://www.fichier-pdf.fr/2011/09/27/legislationpme-pme/

27/09/2011 www.fichier-pdf.fr

recherche info 2 93%

normes et pratiques Recoupement de la protection des droits de l’Homme et du droit international humanitaire (DIH) dans les situations de crise et de conflit Hans-Joachim Heintze Éditeur :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/20/recherche-info-2/

20/02/2017 www.fichier-pdf.fr

jubilaire ouvrage 93%

2017 Faculté des sciences Juridiques Economiques et Sociales Oujda Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales de Fèz Le Laboratoire des études Juridiques et Sociales, Oujda Centre Laboratoire des Obligations et Contrats Fèz LE LIVRE JUBILAIRE Centenaire du Dahir formant Code des Obligations et Contrats Le Dahir formant code des obligations et contrats est un fort centenaire.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/02/jubilaire-ouvrage/

02/02/2018 www.fichier-pdf.fr

Chapitre 4 93%

Les bases du droit des contrats Master 2 Ingénierie de l'Innovation et valorisation de la recherche 2014-2015 EAD E.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/07/chapitre-4/

07/11/2015 www.fichier-pdf.fr

Code Travail 93%

01-2002 20 Quitter PREAMBULE SOURCES ET FONDEMENT PRINCIPALES DISPOSITIONS CONSTITUTIONNELLES RELATIVES AU DROIT DU TRAVAIL Décret présidentiel n° 96438 du 26 Rajab 1417 correspondant au 7 décembre 1996 relatif à la promulgation au Journal officiel de la République Algérienne Démocratique et Populaire de la révision constitutionnelle adoptée par référendum du 28 novembre 1996.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/30/code-travail/

30/01/2014 www.fichier-pdf.fr

code de travail 93%

01-2002 20 Quitter PREAMBULE SOURCES ET FONDEMENT PRINCIPALES DISPOSITIONS CONSTITUTIONNELLES RELATIVES AU DROIT DU TRAVAIL Décret présidentiel n° 96438 du 26 Rajab 1417 correspondant au 7 décembre 1996 relatif à la promulgation au Journal officiel de la République Algérienne Démocratique et Populaire de la révision constitutionnelle adoptée par référendum du 28 novembre 1996.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/05/31/code-de-travail/

31/05/2016 www.fichier-pdf.fr

CM Droit civil  (1) 92%

DROIT CIVIL :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/03/29/cm-droit-civil-1/

29/03/2013 www.fichier-pdf.fr

traduction stampa 92%

« Vos excellences, messieurs, en cette heure à laquelle s'achève la première réunion du comité germanoitalien pour la collaboration dans le domaine du droit, je suis véritablement heureux de pouvoir vous adresser les vifs remerciements et la pleine reconnaissance du gouvernement du Reich, du parti national-socialiste et de l’académie de droit Allemand pour le travail que le comité a terminé et mené à bien, avec un soin qui égale la haute autorité scientifique de ses membres.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/08/23/traduction-stampa/

23/08/2017 www.fichier-pdf.fr

Droit jeudi 2 Décembre 92%

Objet limité Ces incoterms décrivent de manière minutieuse les conditions de prise en charge de la marchandise par le transporteur, les modalités de livraison, la répartition des frais, le transfert des risques, l’emballage de la marchandise (le conditionnement), l’inspection de la marchandise.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/12/06/droit-jeudi-2-decembre/

06/12/2010 www.fichier-pdf.fr

Loi n31-08 edictant des mesures de protection du consommateur 91%

  Dahir  n°  1-­‐11-­‐03  du  14  rabii  I  1432  (18  février  2011)  portant  promulgation  de  la  loi  n°  31-­‐08   édictant  des  mesures  de  protection  du  consommateur.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/01/31/loi-n31-08-edictant-des-mesures-de-protection-du-consommateur/

31/01/2013 www.fichier-pdf.fr

reglement 91%

RÈGLEMENT INTÉRIEUR de l’établissement Des dispositions adaptées au niveau préélémentaire complètent, en tant que de besoin, le présent règlement Sommaire Préambule Chapitre I :

https://www.fichier-pdf.fr/2010/03/13/qm059u3/

13/03/2010 www.fichier-pdf.fr

MAQUIPUX SA v5 91%

Innover pour Trans–Former STATUTS ET REGLEMENT INTERIEUR Mutuelle des Agents de Quipux Afrique STATUTS Innover pour Trans–Former STATUTS Mutuelle des Agents de Quipux Afrique STATUTS TABLE DE MATIERE STATUT PREAMBULE ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- 1 TITRE I :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/07/maquipux-sa-v5/

07/02/2018 www.fichier-pdf.fr

joe 20151030 0002 91%

30 octobre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 2 sur 168 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DU DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL Décret no 2015-1367 du 28 octobre 2015 portant publication de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie sur le règlement des obligations liées à la cessation de l’accord du 25 janvier 2011 relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement (ensemble un accord sous forme d’échange de lettres signées le 5 août 2015 portant sur le règlement des obligations complémentaires liées à la cessation de l’accord du 25 janvier 2011), signé à Moscou le 5 août 2015 NOR :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/10/31/joe-20151030-0002/

31/10/2015 www.fichier-pdf.fr

Flyer - Regards civilistes-web(1) 90%

COLLOQUE “Regards civilistes sur le règlement 261/2004 relatif à l’indemnisation et à l’assistance des passagers du transport aérien “ sous la direction scientifique de Nicolas Balat (Université de Lille) Jérémy Jourdan-Marques (Université des Antilles) Laurent Siguoirt (Université Polytechnique Hauts-de-France) JEUDI 4 AVRIL 2019 9h >

https://www.fichier-pdf.fr/2019/03/01/flyer---regards-civilistes-web1/

01/03/2019 www.fichier-pdf.fr