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Réglement tournoi 100%

- Les participants acceptent de se conformer au règlement en vigueur.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/30/reglement-tournoi/

30/12/2014 www.fichier-pdf.fr

Reglement complet Tournoi Fifa19 86%

Application du règlement En participant à ce tournoi, les joueurs acceptent, sans réticence ou interprétation, de respecter le présent règlement.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/08/29/reglement-complet-tournoi-fifa19/

29/08/2019 www.fichier-pdf.fr

baccalaureat-probabilites-bac-s-inde-maths-269 84%

« moins de trois personnes acceptent de répondre» C:

https://www.fichier-pdf.fr/2013/03/18/baccalaureat-probabilites-bac-s-inde-maths-269/

18/03/2013 www.fichier-pdf.fr

REGLEMENT DU CLUB PRIVE DE TOMBOLAS ENTRE AMIS 84%

Les gagnants acceptent par avance le lot mentionné sans pouvoir prétendre à un échange, ou à leur contre-valeur auprès du membre organisateur.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/08/20/reglement-du-club-prive-de-tombolas-entre-amis/

20/08/2014 www.fichier-pdf.fr

REGLEMENT DE TOMBOLA (1) 84%

Les gagnants acceptent par avance le lot mentionné sans pouvoir prétendre à un échange, ou à leur contre-valeur auprès du membre organisateur.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/09/03/reglement-de-tombola-1-1/

03/09/2014 www.fichier-pdf.fr

Bulletin Juin 2012 84%

les membres du Conseil Municipal acceptent à l’unanimité >

https://www.fichier-pdf.fr/2013/07/09/bulletin-juin-2012/

09/07/2013 www.fichier-pdf.fr

INSCRIPTION WEB 2014 S de LYONfrancais 83%

Les participants acceptent que leurs pièces soient photographiées par l’organisateur et/ou son photographe attitré.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/15/inscription-web-2014-s-de-lyonfrancais/

15/01/2014 www.fichier-pdf.fr

ecoute camarade ! brochure beta2 80%

s’ils acceptent de lire une revue qui demande si Marcuse est un « poulet ou une poule mouillée », s’ils acceptent de manipuler d’autres organisations grâce à des techniques dégueulasses empruntées aux fosses d’aisance du monde parlementaire et affairiste bourgeois ;

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/16/ecoute-camarade-brochure-beta2/

16/01/2012 www.fichier-pdf.fr

Petit récap de la situation 80%

Les entreprises ci-dessous acceptent-elles le règlement en "bons de commande"

https://www.fichier-pdf.fr/2016/02/02/petit-recap-de-la-situation/

02/02/2016 www.fichier-pdf.fr

Reglement-Concours-Maisons-Fleuries 79%

Les participants acceptent sans contrepartie que des photos de leurs maisons, jardins, balcons et autres espaces soient réalisées par les membres du jury et autorisent la publication de celles-ci lors de la projection d'un diaporama, dans le bulletin municipal et sur le site internet de la Ville de Bogny-sur-Meuse ainsi que dans la presse locale.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/06/02/reglement-concours-maisons-fleuries/

02/06/2015 www.fichier-pdf.fr

inerview GieDre 78%

Si les gens acceptent les choses horribles de la vie quotidienne, qui sont quand même pire que mes chansons, alors ils acceptent mes chansons.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/04/inerview-giedre/

04/11/2015 www.fichier-pdf.fr

carte sanitaireFAD 78%

+ Les fondateurs des établissements de santé privés, à but non lucratif, qui acceptent de respecter la carte sanitaire ;

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/15/carte-sanitairefad/

15/03/2016 www.fichier-pdf.fr

Notions de management interculturel Hofstede 78%

Les dimensions d’Hofstede 2.1 Distance Hiérarchique (PDI) Selon Hofstede, la distance hiérarchique est définie comme « la mesure dans laquelle les individus les moins puissants des entreprises et des autres organismes acceptent le fait que le pouvoir soit distribuée de façon inégale ».

https://www.fichier-pdf.fr/2016/08/26/notions-de-management-interculturel-hofstede/

26/08/2016 www.fichier-pdf.fr

Concours N1 Interpretation règlement 77%

Les candidats sélectionnés acceptent cependant que leur texte soit publié sur les différents réseaux sociaux de l’auteur.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/10/concours-n1-interpretation-reglement/

10/10/2016 www.fichier-pdf.fr

TD social 76%

– Accepter d’installer dans son jardin un panneau gigantesque en faveur de la sécurité routière – A une moitié des sujets on demande au préalable s’ils acceptent de coller un petit autocollant sur leur fenêtre / L’autre moitié non – 75% des premiers sujets acceptent la pause du grand panneau contre seulement 15% d’accord pour les autres sujets – Attention :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/05/td-social/

05/01/2014 www.fichier-pdf.fr

Règlement 75%

UTILISATION DES VIDEOS Les gagnants acceptent sans aucune contestation les modalités selon lesquelles leurs vidéos seront présentées sur le site internet du festival.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/12/31/reglement/

31/12/2010 www.fichier-pdf.fr

ELECTION NAPPY MARTINIQUE 2015 Règlement 75%

En soumettant une participation, les candidats acceptent que LA KZA puisse les contacter par e-‐mail ou téléphone.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/02/election-nappy-martinique-2015-reglement/

02/01/2015 www.fichier-pdf.fr

Maximus-Cup-2-Règlement-Fortnite 74%

Application du règlement En participant à la Maximus Cup 2, les joueurs acceptent le présent règlement et s'engagent à le respecter en toute bonne foi et sans interprétation, durant toute la durée du tournoi. Les joueurs acceptent l’application de ce règlement par l’organisateur. Dans certains cas, un problème peut survenir et la solution peut ne pas se trouver de manière immédiate dans le règlement. Dans ces cas, l'organisateur tranchera de manière impartiale et dans une volonté de faire respecter l'éthique sportive avant tout autre considération.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/11/19/maximus-cup-2-reglement-fortnite/

19/11/2018 www.fichier-pdf.fr

concours 73%

les participants reconnaissent et acceptent qu’ils ne pourront donc pas rechercher la responsabilité d’Instagram en cas de dommage quelconque survenant dans le cadre du Jeu.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/11/23/concours/

23/11/2018 www.fichier-pdf.fr

ScénarioTheDevilHat 73%

si les amis acceptent de jouer à ce mystérieux jeu de société.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/01/30/scenariothedevilhat/

30/01/2019 www.fichier-pdf.fr

ARTEM SC2 CUP 72%

Article I-2.Application du règlement En participant aux ARTEM Cup, les joueurs acceptent, sans réticence ou interprétation, de respecter le règlement.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/16/artem-sc2-cup/

16/03/2015 www.fichier-pdf.fr

2018 Flyer Balade du BEDOT[2136] 71%

Les participants acceptent d’être photographiés, filmés et d’avoir leur voix enregistrée par les organisateurs dans le cadre de cette balade du Bedot.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/07/2018-flyer-balade-du-bedot-2136/

07/03/2018 www.fichier-pdf.fr

9s1j-reglement-2011 71%

Les participants acceptent que leur nom ainsi que leur image soient utilisés gratuitement dans les opérations de communication relatives à 9s1j, y compris sur les sites Internet édités par ou pour le compte de FRANCE TÉLÉVISIONS.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/03/19/9s1j-reglement-2011/

19/03/2011 www.fichier-pdf.fr

REGLEMENT DU JEU Assurance Scolaire 70%

Les Participants acceptent que l’Organisateur utilise leurs données, sans qu’ils ne puissent prétendre à d’autre compensation que leur participation au Jeu, et ce, pendant une durée de 2 ans maximum suivant la clôture dudit Jeu.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/08/10/reglement-du-jeu-assurance-scolaire/

10/08/2017 www.fichier-pdf.fr

Règlement intérieur du Club des Salamandres du havre 70%

En s’inscrivant au club, les membres acceptent que des photos et vidéos collectives prises pendant les entraînements, les compétitions ou toutes activités organisées par le club soient publiées sur le site Internet du club ou sur tout autre support (documentations, publicités, article de presse, revues).

https://www.fichier-pdf.fr/2016/08/29/reglement-interieur-du-club-des-salamandres-du-havre/

29/08/2016 www.fichier-pdf.fr

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