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Réponses pour «accoyer»:



Total: 19 résultats - 0.092 secondes


listecommissionenquètenucléaire 65%

Nom Patrice Carvalho (secrétaire) Marie-Noëlle Battistel Philippe Baumel (Vice-président) Yves Blein François Brottes (Président) Sabine Buis (Vice-présidente) Jean-Paul Chanteguet Françoise Dubois Geneviève Gosselin-Fleury Sandrine Hurel Frédérique Massat Patrice Prat Clotilde Valter Stéphane Travert Sylvie Pichot Christian Bataille (Secrétaire) Jacques Krabal (Secrétaire) Denis Baupin (Rapporteur) Francis Hillmeyer Frank Reynier (Vice-président) Julien Aubert Jean-Louis Costes Claude de Ganay (Secrétaire) Hervé Gaymard Jean-Pierre Gorges Hervé Mariton Michel Sordi (Vice-président) Eric Straumann Damien Abad Bernard Accoyer Groupe politique GDR SRC SRC SRC SRC SRC SRC SRC SRC SRC SRC SRC SRC SRC SRC SRC RRDP ECOLO UDI UDI UMP UMP UMP UMP UMP UMP UMP UMP UMP UMP Département Oise Isère Saône-et-Loire Rhône Isère Ardèche Indre Sarthe Manche Seine-Maritime Ariège Gard Calvados Manche Mayenne Nord Aisne Paris Haut-Rhin Drôme Vaucluse Lot-et-Garonne Loiret Savoir Eure-et-Loir Drôme Haut-Rhin Haut-Rhin Ain Haute-Savoie

https://www.fichier-pdf.fr/2013/12/19/listecommissionenquetenucleaire/

19/12/2013 www.fichier-pdf.fr

dosspressjosept2009[1] 63%

- Principal objet des attaques de Bernard Accoyer, la gestion de l'agglomération d'Annecy (C2A), la plus importante du département, présidée par le maire d'Annecy, Jean-Luc Rigaut (Nouveau centre) qu'il ne ménage pas.

https://www.fichier-pdf.fr/2009/09/20/g3320ce/

20/09/2009 www.fichier-pdf.fr

CR entretien 10 6 11-1 59%

Vous savez que le SNP avait rencontré Bernard Accoyer, et l’avait décidé à écrire à l’actuel ministre de la santé, Xavier Bertrand (qui était déjà ministre de la santé au moment de l’élaboration des premières moutures du décret), pour lui signifier que ce décret et son annexe, en déqualifiant les diplômes de psychologie et la formation existante de psychopathologie clinique, ne correspondaient pas à l’esprit de la loi qu’il avait voulue.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/06/17/cr-entretien-10-6-11-1/

17/06/2011 www.fichier-pdf.fr

synthese rapport refondation 56%

Pour lui donner une liberté totale, Bernard Accoyer, Secrétaire général des Républicains, a confié le pilotage de cette démarche à des trentenaires, engagés pour le débat d’idées et représentant les différentes sensibilités de notre famille politique.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/11/07/synthese-rapport-refondation/

07/11/2017 www.fichier-pdf.fr

resultats questionnaire refondation 55%

RÉSULTATS DU QUESTIONNAIRE DE LA REFONDATION SEPTEMBRE 2017 RÉSULTATS DU QUESTIONNAIRE DE LA REFONDATION | INTRODUCTION En préambule, il convient de préciser que ce questionnaire n’est qu’un élément parmi ceux qui viennent nourrir la réflexion menée dans le cadre des Ateliers de la refondation, lancés par Bernard Accoyer, Secrétaire général des Républicains, le 5 juillet 2017.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/29/resultats-questionnaire-refondation/

29/09/2017 www.fichier-pdf.fr

l'enjeu des adhésions pour les LR 54%

Bernard Accoyer, le président LR par intérim, avait voulu dresser, avant son départ, un constat lucide de la situation en 2017 pour qu’il constitue aujourd’hui la base de travail de la nouvelle équipe mise en place par Laurent Wauquiez.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/07/l-enjeu-des-adhesions-pour-les-lr/

07/01/2018 www.fichier-pdf.fr

Initiation réduite à instruction 52%

c’est l’un des coups les plus violents administrés à la psychanalyse depuis l’amendement Accoyer.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/04/10/initiation-reduite-a-instruction/

10/04/2019 www.fichier-pdf.fr

conseil-constitutionnel-98198 48%

puis Président du 1er mars 2000 (démission de R.Dumas) à 2004 Nommé Président en 2004 René MONORY Laurent FABIUS Jacques CHIRAC remplace M.Dumas, démissionnaire Jacques CHIRAC Christian PONCELET Raymond FORNI Jean-Louis DEBR décédé en cours de mandat Christian PONCELET Jacques CHIRAC Bernard ACCOYER décédé en cours de mandat Gérard LARCHER décédé en cours de mandat Président de 2007 à 2016 Jacques CHIRAC Conseil Constitutionnel - Les membres du Conseil constitutionnel depuis l'origine 5/6

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/01/conseil-constitutionnel-98198/

01/01/2017 www.fichier-pdf.fr

Rapport groupe travail avenir institutions T1 48%

Bernard Accoyer (député de la Haute-Savoie, ancien président de l’Assemblée nationale) ;

https://www.fichier-pdf.fr/2015/10/16/rapport-groupe-travail-avenir-institutions-t1/

16/10/2015 www.fichier-pdf.fr

PPL RSI 43%

PROPOSITION DE LOI portant réforme du régime social des indépendants, (Renvoyée à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d’une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement présentée par Mesdames et Messieurs Julien AUBERT, Bruno LE MAIRE, Damien ABAD, Bernard ACCOYER, Olivier AUDIBERT TROIN, Alain CHRÉTIEN, Dino CINIERI, Jean-Louis COSTES, Jean-Michel COUVE, Jean-Pierre DECOOL, Sophie DION, Marianne DUBOIS, Claude de GANAY, Hervé GAYMARD, Charles-Ange GINESY, Arlette GROSSKOST, Antoine HERTH, Charles de LA VERPILLIÈRE, Gilles LURTON, Yves NICOLIN, Jean-Frédéric POISSON, Bérengère POLETTI, Didier QUENTIN, Bernard REYNES, Alain SUGUENOT, Lionel TARDY, Jean-Charles TAUGOURDEAU, Patrice VERCHÈRE, Jean-Pierre VIGIER, Michel VOISIN, Élie ABOUD, Yves ALBARELLO, Laurence ARRIBAGÉ, Jean-Pierre BARBIER, Marcel BONNOT, Jean-Claude BOUCHET, Valérie BOYER, Xavier BRETON, Gérard CHERPION, Guillaume CHEVROLLIER, Jean-Louis CHRIST, Éric CIOTTI, Philippe COCHET, Olivier DASSAULT, Marc-Philippe DAUBRESSE, Bernard DEFLESSELLES, Nicolas DHUICQ, Jean-Pierre DOOR, David DOUILLET, Virginie DUBY-MULLER, Christian ESTROSI, Georges FENECH, Yves FOULON, Yves FROMION, Laurent FURST, Annie GENEVARD, Guy GEOFFROY, Bernard GÉRARD, Philippe GOSSELIN, Philippe GOUJON, Jean-Jacques GUILLET, Patrick HETZEL, –2– Philippe HOUILLON, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Jacques KOSSOWSKI, Valérie LACROUTE, Jacques LAMBLIN, Jean-François LAMOUR, Laure de LA RAUDIÈRE, Alain LEBOEUF, Isabelle LE CALLENNEC, Marc LE FUR, Dominique LE MENER, Philippe LE RAY, Geneviève LEVY, Lionnel LUCA, Thierry MARIANI, Alain MARLEIX, Olivier MARLEIX, Philippe Armand MARTIN, Patrice MARTIN-LALANDE, Alain MARTY, Jean-Claude MATHIS, François de MAZIÈRES, Damien MESLOT, Jacques MYARD, Dominique NACHURY, Patrick OLLIER, Valérie PÉCRESSE, Jacques PÉLISSARD, Bernard PERRUT, Frédéric REISS, Franck RIESTER, Arnaud ROBINET, Sophie ROHFRITSCH, Paul SALEN, Claudine SCHMID, André SCHNEIDER, Jean-Marie SERMIER, Thierry SOLÈRE, Éric STRAUMANN, Claude STURNI, Guy TEISSIER, Dominique TIAN, Catherine VAUTRIN, Jean-Sébastien VIALATTE, Philippe VIGIER, Jean-Christophe FROMANTIN, Maurice LEROY, Daniel FASQUELLE, Thierry BENOIT, Francis HILLMEYER, Hervé MORIN, François ROCHEBLOINE, André SANTINI, Axel PONIATOWSKI, Rémi DELATTE, Laurent DEGALLAIX, Pierre MOREL-A-L’HUISSIER, Luc CHATEL, Étienne BLANC, François VANNSON, Guillaume LARRIVÉ, Fernand SIRÉ, Yannick FAVENNEC, Michel TERROT, Jean-Marie TÉTART, Michel ZUMKELLER, Frédéric LEFEBVRE, Françoise GUÉGOT, Yves JÉGO, Olivier CARRÉ, Michel HERBILLON, Anne GROMMERCH, François SCELLIER, Jean-Pierre GORGES, Philippe VITEL, Marie-Jo ZIMMERMANN, Xavier BERTRAND, Jean-François MANCEL, Yannick MOREAU, François-Xavier VILLAIN, Édouard COURTIAL, Jean-Claude MIGNON, Claude GOASGUEN, Marc FRANCINA, Dominique DORD, Philippe FOLLIOT et Éric WOERTH, députés.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/05/24/ppl-rsi/

24/05/2016 www.fichier-pdf.fr

le manifestant v. mai 2015 pdf 40%

1 PROPOSITION DE LOI visant à lutter contre le recours à une mère porteuse, (Renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, à défaut de constitution d’une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.) présentée par Mesdames et Messieurs Valérie BOYER, Philippe VITEL, Alain LEBOEUF, Élie ABOUD, Véronique LOUWAGIE, Bernard PERRUT, Paul SALEN, Alain MARLEIX, Patrick HETZEL, Jean-Pierre DECOOL, Philippe COCHET, Bernard ACCOYER, Bernard DEFLESSELLES, François de MAZIÈRES, Claude GOASGUEN, Céleste LETT, Josette PONS, Alain MOYNE-BRESSAND, Yannick MOREAU, Fernand SIRÉ, Guy TEISSIER, Julien AUBERT, Nicolas DHUICQ, Jean-Marie TÉTART, Sauveur GANDOLFI-SCHEIT, Jean-Sébastien VIALATTE, Sylvain BERRIOS, Hervé MARITON, Jean-Christophe FROMANTIN, Lionnel LUCA, Éric WOERTH, Daniel FASQUELLE, Damien ABAD, Arlette GROSSKOST, Michel HEINRICH, Valérie LACROUTE, Alain SUGUENOT, Jacques Alain BÉNISTI, Jean-Frédéric POISSON, Pierre MORANGE, Laure de La RAUDIERE, Philippe GOSSELIN, Véronique BESSE, députés.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/05/31/le-manifestant-v-mai-2015-pdf/

31/05/2015 www.fichier-pdf.fr

Vincent MAZEAU - Le temps législatif programmé 38%

http://blogs.lexpress.fr/cuisines-assemblee/2013/04/15/le-retour-du-temps-programme/ 2 Bernard ACCOYER, Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale, 20 mars 2009, AN XIIIe législature n°1546, p.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/03/27/vincent-mazeau-le-temps-legislatif-programme/

27/03/2014 www.fichier-pdf.fr

adresses députés 37%

Bernard Accoyer M. Claude Birraux MANCHE (5) M.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/07/10/adresses-deputes/

10/07/2011 www.fichier-pdf.fr

Abrogation d'un délit 37%

Ce qui n’est pas le cas de Jacques Barrot, membre du Conseil constitutionnel depuis le 25 novembre 2010, nommé par Bernard Accoyer, président de l’Assemblée nationale.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/05/08/abrogation-d-un-delit/

08/05/2012 www.fichier-pdf.fr

CR table ronde assemblée nationale mai 2016 34%

Bernard Accoyer. Je souhaite aussi la bienvenue à MM.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/06/16/cr-table-ronde-assemblee-nationale-mai-2016/

16/06/2016 www.fichier-pdf.fr

Ricochet 34 réduit 26%

Il a pu bénéficier d’une fuite d’un fonctionnaire du ministère et a rendu la nouvelle publique avant qu’elle ne soit officielle, sans concertation, ni avec le président Rachel Mazuir ni avec ses collègues députés UMP de Haute-Savoie… Les petits coqs chantent toujours quand ils remuent la m… Bernard Accoyer, ancien président de l’Assemblée nationale et député du 74, s’est insurgé avec un soupçon de mauvaise foi :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/06/13/ricochet-34-reduit/

13/06/2012 www.fichier-pdf.fr

revue de presse août 2017 14%

« On ne s’aime plus » Bernard Accoyer, le secrétaire général du parti Les Républicains, estimait lui aussi, mercredi 26 juillet sur France Inter, que la priorité est de lancer une « profonde rénovation » de la droite, y compris sur « les dossiers les plus dérangeants ».

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/13/revue-de-presse-aout-2017/

13/09/2017 www.fichier-pdf.fr