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Les individus affectés, leurs proches et toute autre personne intéressée trouveront ainsi de multiples informations en ligne, dont diverses aides pratiques pour surmonter les difficultés.

ALIGNEMENT -----------------------------------LA NEF,L'OUVERTURE ET LES 2 AIDES DE NEPTUNE SONT-ELLES ALIGNEES?

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AIDES :

Les éloignements aidés, caractérisés par la mise en œuvre d’une mesure d’éloignement sans contrainte, grâce à une aide au retour.

GUIDE DES AIDES À L’APPRENTISSAGE EN AUVERGNE-RHÔNE-ALPES ÉTAT ET CONSEIL RÉGIONAL AIDES DE L’ÉTAT PÉRIMÈTRE AUVERGNE-RHÔNE-ALPES Intitulé de l’aide Détails 1ère année 2ème année Aide « TPE Jeune Apprenti » • Entreprise de moins de 11 salariés recrutant un apprenti de moins de 18 ans Jusqu’à 4400€ (12 mois de Exonération totale des contrat) cotisations patronales et Exonération totale des salariales (sauf charges patronales et salariales (sauf cotisations conven- cotisations conventiontionnelles et AT) nelles et AT) 3ème année Modalités Exonération totale des cotisations patronales et salariales (sauf cotisations conventionnelles et AT) • Aide versée trimestriellement • Pas de condition d’assiduité de l’apprenti au CFA • L’aide s’arrête à la fin de la 1ère année de formation ou en cas de rupture du contrat • Aide cumulable avec toute autre aide existante en lien avec l’apprentissage • Entreprise employant un apprenti pendant plus d’un mois • Vaut pour la première année de formation conduisant à un diplôme de niveau III ou inférieur (BTS, DUT, Bac, CAP…).

Les éloignements aidés, caractérisés par la mise en œuvre d’une mesure d’éloignement sans contrainte, grâce à une aide au retour.

5 ter, avenue des Sports 01000 Bourg-en-Bresse ATTENTION La validité de ces aides est à vérifier auprès de Cap Emploi et la mise en place de la plupart de ces aides nécessite une prescription en amont du démarrage du contrat.

Il permet de réorienter les aides en faveur de l’élevage et de l’emploi, sans déséquilibrer les filières et les exploitations des différents secteurs.

CHRONIQUE DE JURISPRUDENCE EUROPÉENNE AIDES D’ÉTAT (2011-2015) par Marianne DONY (1) et Jacques DERENNE (2) Sommaire Pages Introduction .

*M : marche *F : fauteuil roulant **A :