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02/10/2017 www.fichier-pdf.fr
Aménagement du temps de travail / PS-II.5 1 / 63 TPAS 2016 pour les personnels exerçant ou ayant exercé des fonctions comportant des facteurs de pénibilité Sommaire 1. 6 CADRE DU DISPOSITIF ET EVOLUTIONS POUR 2016 2. MODALITES D’OUVERTURE DU DISPOSITIF ET POPULATIONS CONCERNEES 3. 9 2.1 MODALITES D’OUVERTURE 9 2.2 POPULATIONS CONCERNEES 9 12 CONDITIONS D’ACCES AU DISPOSITIF 3.1 CONDITIONS PARTICULIERES D’ACCES AU DISPOSITIF 12 3.2 CONDITIONS COMMUNES D’ACCES AU DISPOSITIF 13 3.3 AGES MAXIMUM D’ENTREE EN 2016 DANS LE DISPOSITIF ET AGES MAXIMUM DE FIN DE DISPOSITIF 4. 13 14 SITUATIONS DES PERSONNELS DANS LE DISPOSITIF 4.1 AGENTS FONCTIONNAIRES 14 4.2 AGENTS SALARIES SOUS CONTRAT A DUREE INDETERMINEE 16 4.2.1 Salariés travaillant à temps plein ou avec une quotité d’utilisation de 80% et plus avant l’entrée dans le dispositif 16 4.2.2 Salariés travaillant avec une quotité d’utilisation inférieure à 80% avant l’entrée dans le dispositif 16 4.3 AGENTS AYANT ADHERE AU DISPOSITIF TEMPS PARTIEL AMENAGE SENIOR 2016 ET QUI SERONT AMENES A PRENDRE LEUR RETRAITE AVANT 61 ANS AU TITRE DU DISPOSITIF DE DEPART ANTICIPE EN RETRAITE POUR "CARRIERES LONGUES"
https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/05/corp-drhg-2016-0025-1/
05/03/2016 www.fichier-pdf.fr
Aménagement du temps de travail / PS-II.5 1 / 62 TPAS 2016 pour les personnels n'exerçant pas des fonctions comportant des facteurs de pénibilité Sommaire 1. 6 CADRE DU DISPOSITIF ET EVOLUTIONS POUR 2016 2. MODALITES D’OUVERTURE DU DISPOSITIF ET POPULATIONS CONCERNEES 3. 8 2.1 MODALITES D’OUVERTURE 8 2.2 POPULATIONS CONCERNEES 8 9 CONDITIONS D’ACCES AU DISPOSITIF 3.1 CONDITIONS PARTICULIERES D’ACCES AU DISPOSITIF 9 3.2 CONDITIONS COMMUNES D’ACCES AU DISPOSITIF 3.3 AGES MAXIMUM D’ENTREE EN 2016 DANS LE DISPOSITIF ET AGES 10 10 MAXIMUM DE FIN DE DISPOSITIF 4. 12 SITUATIONS DES PERSONNELS DANS LE DISPOSITIF 4.1 AGENTS FONCTIONNAIRES 12 4.2 AGENTS SALARIES SOUS CONTRAT A DUREE INDETERMINEE 13 4.2.1 Salariés travaillant à temps plein ou avec une quotité d’utilisation de 80% et plus avant l’entrée dans le dispositif 13 4.2.2 Salariés travaillant avec une quotité d’utilisation inférieure à 80% avant l’entrée dans le dispositif, 14 4.3 AGENTS AYANT ADHERE AU DISPOSITIF TEMPS PARTIEL AMENAGE SENIOR 2016 ET QUI SERONT AMENES A PRENDRE LEUR RETRAITE AVANT 61 ANS AU TITRE DU DISPOSITIF DE DEPART ANTICIPE EN RETRAITE POUR "CARRIERES LONGUES"
https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/05/corp-drhg-2016-0026/
05/03/2016 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2012/09/10/2012-09-10-recrutement-paysagiste/
10/09/2012 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2018/04/07/book-lagadeuc-hugo/
07/04/2018 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2012/09/10/fiche-poste-charge-etudes/
10/09/2012 www.fichier-pdf.fr
LANDSCAPE &
https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/21/book-lagadeuc-hugo/
21/09/2017 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2017/04/13/document-presentation-bl-concept/
13/04/2017 www.fichier-pdf.fr
L’accord majoritaire sur l’emploi des personnes en situation de handicap à La Poste signé le 26 mai 2015 par la CFDT, FO et la CFTC-CGC-UNSA contient l’engagement de La Poste de faciliter et d’améliorer les conditions d’accès au dispositif de Temps Partiel Aménagé Sénior (TPAS) pour les agents bénéficiaires de l’obligation d’emploi (BOE).
https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/05/corp-drhg-2016-0027/
05/03/2016 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/28/dscg-2017-ue-4-proposition-de-correction/
28/10/2017 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/18/invitation-12-12-16/
18/11/2016 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/10/doc-1-re-partition-des-compe-tences-instances-gps/
10/05/2017 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/13/book-format-a4/
13/01/2015 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2015/07/31/moyenne-minimales/
31/07/2015 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/05/a31bis-rapport-expertise-comple-mentaire/
05/09/2015 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2016/08/04/moyennes-minimales-2016/
04/08/2016 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/21/charte-def-signee/
21/03/2017 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2015/05/04/charte-defsignee-2015-mh/
04/05/2015 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2013/04/05/presentation-place-du-bardo/
05/04/2013 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2013/06/26/efc-serie-6-compta-fi/
26/06/2013 www.fichier-pdf.fr
https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/16/df-grille-visites-vote-e-2014/
16/01/2018 www.fichier-pdf.fr
SION LES MINES (44) S.A.
https://www.fichier-pdf.fr/2010/12/08/dqe-sion-les-mines-avril-2010/
08/12/2010 www.fichier-pdf.fr