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ANOMALIES NOVEMBRE 2011[1] 100%

RENCONTRE (club concerné en gras) ANOMALIES PRE NAT F CL TOURLAVILLE - ES TROARN 4 LICENCES B PRE NAT G ST SEBASTIEN SPORTS - MONTVILLE HB JOUEUR NON LICENCIE Page 1 de 5 PERSONNES CONCERNEES SANCTIONS MATCH PERDU + AMENDE DE 45 € BRIANT VIVIEN MATCH PERDU + AMENDE DE 45 € Commission d'Organisation des Compétitions saison 2011 - 2012 PROCES VERBAL DE LA COMMISSION SPORTIVE ANOMALIES SPORTIVES :

https://www.fichier-pdf.fr/2011/12/08/anomalies-novembre-2011-1/

08/12/2011 www.fichier-pdf.fr

bareme amende 99%

Catérogie Faits commis LES AMENDES Action à entreprendre Infraction Conduite sans permis Amende de 7500€ + saisie du véhicule Infraction Excès de vitesse inférieur à 30km/h Amende de 500€ Infraction Excès de vitesse inférieur à 60km/h Amende de 1000€ Infraction Excès de vitesse supérieur à 100km/h Infraction Conduite hors-piste Amende de 5000€ Conduite sans casque d'une moto ou d'un Amende de 1000€ + Immobilisation du kart véhicule Infraction Conduite dangereuse Amende de 1250€ Infraction Responsable d'un accident involontaire Amende de 8500€ Infraction Responsable d'un accident volontaire Amende de 35000€ + Prison Infraction Stationnement gênant Envoi du véhicule à la fourrière Survol de zone interdite (Ville ou spécifié Amende de 15000€ + Retrait du permis si sur carte) récidive Survol à basse altitude d'une ville Amende de 20000€ Infraction Infraction Infraction Infraction Infraction Infraction Infraction Refus de s’arrêter a un contrôle au barrage routier Arme à la main en ville Consommation et/ou détention de stupéfiants en faible quantité Détention de matériel de police (tenue, arme, …) Amende de 2000€ + saisie du véhicule + retrait permis Amende de 20000€ Avertissement, amende de 5000€ si récidive Amende de 50000€ Amende de 125000€ Infraction Trouble à l'ordre public Amende de 5000€ Incivilité Incivilité sur la voie publique Amende de 4000€ Délit Vol d’argent et/ou de véhicule Délit Port d’armes légales sans la license Amende de 10000€ + saisie des armes Délit Port d’armes illégales Amende de 75000€ + saisie des armes Port d’équipement rebelle (tenues, Amende de 25000€ + saisie de cagoules, gilets pare-balle, …) l’équipement Délit Amende de 50000€ + restitutions des biens au propriétaire si possible Catérogie Faits commis Action à entreprendre Délit Tentative de corruption Amende de 25000€ Délit Délit de fuite Amende de 10000€ Délit Outrage à agent des services publiques Amende de 15000€ Délit Dégradation du bien d'autrui Amande de 6000€ Crime Crime Crime Usage d’une arme à feu hors du cadre de la légitime défense Usage d’une arme à feu sur les forces de l’ordre Amende de 35000€ + saisie des armes Amende de 45000€ + saisie des armes Détention de stupéfiants en grande quantité Amende de 50000€ + saisie de la et/ou dans l’intention de revente marchandise Amende de 100000€ + destruction du Crime Revente de stupéfiants Crime Évasion de prison 50000€ Retour en prison Crime Participation à une évasion de prison Amende de 125000€ + Prison Crime Participation à une prise d’otage Amende de 100000€ Crime Braquage de la banque fédérale Amende de 150000€ + Prison Crime Tentative de meurtre Amende de 125000€ Crime Meurtre Crime Meurtre sur Gendarme Crime Complicité de meurtre vehicule si non coopération Amende de 200000€ + 10 Minutes de prison Amende de 200000€ + 15 Minutes de prison Amende de 150000€

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/26/bareme-amende/

26/10/2016 www.fichier-pdf.fr

131207104521 discipline jeunes du 05 decembre 2013 97%

2544013949 PANTIGNY Simon DIJ - DISCIPLINE JEUNES 101 Amende Inscription Au Fichier Motif :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/12/13/131207104521-discipline-jeunes-du-05-decembre-2013/

13/12/2013 www.fichier-pdf.fr

131012115343 reunion du 11 octobre 2013 97%

1976830101 DUTHOIT Jefferson DIS - DISCIPLINE SENIORS 101 Amende Inscription Au Fichier Motif :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/21/131012115343-reunion-du-11-octobre-2013/

21/02/2014 www.fichier-pdf.fr

140131164740 discipline jeunes du 30 janvier 2013 97%

2544008064 ROGEZ Hippolyte 101 Amende Inscription Au Fichier Motif :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/31/140131164740-discipline-jeunes-du-30-janvier-2013/

31/01/2014 www.fichier-pdf.fr

140221180857 decision disicpline jeunes du 20 fevrier 2014 97%

1926844213 VAUDRON Donatien 101 Amende Inscription Au Fichier Motif :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/21/140221180857-decision-disicpline-jeunes-du-20-fevrier-2014/

21/02/2014 www.fichier-pdf.fr

commission de discipline 97%

1946839141 LOUBETTE Gerard 997 Amende Rapport apres match Motif :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/12/13/commission-de-discipline/

13/12/2013 www.fichier-pdf.fr

Récap des infractions au code de la route algérien 96%

Homicide involontaire Blessures involontaires Véhicule léger Peines Poids lourds, transport en commun ou transport de matières dangereuses Emprisonnement de six mois à trois ans et d’une amende de 1.000 à 20.000 DA Par conducteur en :

https://www.fichier-pdf.fr/2009/10/07/y6mhfu2/

07/10/2009 www.fichier-pdf.fr

recap-des-infractions-au-code-de-la-route-algerien 96%

Homicide involontaire Blessures involontaires Véhicule léger Peines Poids lourds, transport en commun ou transport de matières dangereuses Emprisonnement de six mois à trois ans et d’une amende de 1.000 à 20.000 DA Par conducteur en :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/16/recap-des-infractions-au-code-de-la-route-algerien/

16/01/2014 www.fichier-pdf.fr

cfdt projet de resolution 95%

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/31/cfdt-projet-de-resolution/

31/05/2014 www.fichier-pdf.fr

article 115, statuts 95%

Suite à l'acceptation de cet amendement, le Président a mis aux voix le texte amendé de la délibérationqui a été approuvé par 38 oui et 37 non et qui a la teneur suivante :

https://www.fichier-pdf.fr/2019/03/28/article-115-statuts/

28/03/2019 www.fichier-pdf.fr

Newsletter-bilan-santé 94%

https://www.fichier-pdf.fr/2020/09/04/newsletter-bilan-sante/

04/09/2020 www.fichier-pdf.fr

Tract ACCORD MODERNISATION 94%

https://www.fichier-pdf.fr/2014/06/16/tract-accord-modernisation/

16/06/2014 www.fichier-pdf.fr

loi securite globale lassemblee nationale enrichit le volet police municipale 94%

SÉCURITÉ Loi Sécurité globale :

https://www.fichier-pdf.fr/2020/11/24/loisecuriteglobalelassembleenationaleenrichitlevoletpolicemunici/

24/11/2020 www.fichier-pdf.fr

Discussion AN - Douane - Police 94%

https://www.fichier-pdf.fr/2010/02/25/9b2dk47/

25/02/2010 www.fichier-pdf.fr

Bilan CMCD 2011-2012 93%

USM BLAINVILLE secteur féminin –5 points et amende de 170 € SMV ST MARCELVERNON secteur féminin –5 points et amende de 170 € PL OCTEVILLE (50) secteur masculin –5 points et amende de 85 € AL CESAIRE LEVILAIN secteur féminin –5 points et amende de 170 € b) Pour raisons arbitrages :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/06/19/bilan-cmcd-2011-2012/

19/06/2012 www.fichier-pdf.fr

tarif lille 93%

Sans réponse à ce second avertissement ou action de sa part il se verra affligé une amende (cf.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/06/14/tarif-lille/

14/06/2020 www.fichier-pdf.fr

140305 Arrêté Abrogation Bonification PV- admt GVT (1) 93%

https://www.fichier-pdf.fr/2014/03/05/140305-arrete-abrogation-bonification-pv-admt-gvt-1/

05/03/2014 www.fichier-pdf.fr

Annexe maritime 93%

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/21/annexe-maritime/

21/04/2015 www.fichier-pdf.fr

Amendements 34 128 93%

https://www.fichier-pdf.fr/2013/06/11/amendements-34-128/

11/06/2013 www.fichier-pdf.fr

Article68retabliOVEO du 25sept 93%

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/25/article68retablioveo-du-25sept/

25/09/2016 www.fichier-pdf.fr

PDFAGENTPN 92%

Tous détenteur d'un véhicule terrestre doit avoir la license adéquat pour le conduire, dans le cas contraire l'individu écopera d'une amende de 500€ ainsi que de la saisie de son véhicule.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/07/19/pdfagentpn/

19/07/2014 www.fichier-pdf.fr