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Réponses pour «amende»:



Total: 3000 résultats - 0.029 secondes

100% - bareme amende

bareme amende Catérogie Faits commis LES AMENDES Action à entreprendre Infraction Conduite sans permis Amende de 7500€ saisie du véhicule Infraction Excès de vitesse inférieur à 30km/h Amende de 500€ Infraction Excès de vitesse inférieur à 60km/h Amende de 1000€ Infraction Excès de vitesse supérieur à 100km/h Infraction Conduite hors-piste Amende de 5000€ Conduite sans casque d'une moto ou d'un Amende de 1000€ Immobilisation du kart véhicule Infraction Conduite dangereuse Amende de 1250€ Infraction Responsable d'un accident involontaire Amende de 8500€ Infraction Responsable d'un accident volontaire Amende de 35000€ Prison Infraction Stationnement gênant Envoi du véhicule à la fourrière Survol de zone interdite (Ville ou spécifié Amende de 15000€ Retrait du permis si sur carte) récidive Survol à basse altitude d'une ville Amende de 20000€ Infraction Infraction Infraction Infraction Infraction Infraction Infraction Refus de s’arrêter a un contrôle au barrage routier Arme à la main en ville Consommation et/ou détention de stupéfiants en faible quantité Détention de matériel de police (tenue, arme, …) Amende de 2000€ saisie du véhicule retrait permis Amende de 20000€ Avertissement, amende de 5000€ si récidive Amende de 50000€ Amende de 125000€ Infraction Trouble à l'ordre public Amende de 5000€ Incivilité Incivilité sur la voie publique Amende de 4000€ Délit Vol d’argent et/ou de véhicule Délit Port d’armes légales sans la license Amende de 10000€ saisie des armes Délit Port d’armes illégales Amende de 75000€ saisie des armes Port d’équipement rebelle (tenues, Amende de 25000€ saisie de cagoules, gilets pare-balle, …) l’équipement Délit Amende de 50000€ restitutions des biens au propriétaire si possible Catérogie Faits commis Action à entreprendre Délit Tentative de corruption Amende de 25000€ Délit Délit de fuite Amende de 10000€ Délit Outrage à agent des services publiques Amende de 15000€ Délit Dégradation du bien d'autrui Amande de 6000€ Crime Crime Crime Usage d’une arme à feu hors du cadre de la légitime défense Usage d’une arme à feu sur les forces de l’ordre Amende de 35000€ saisie des armes Amende de 45000€ saisie des armes Détention de stupéfiants en grande quantité Amende de 50000€ saisie de la et/ou dans l’intention de revente marchandise Amende de 100000€ destruction du Crime Revente de stupéfiants Crime Évasion de prison 50000€ Retour en prison Crime Participation à une évasion de prison Amende de 125000€ Prison Crime Participation à une prise d’otage Amende de 100000€ Crime Braquage de la banque fédérale Amende de 150000€ Prison Crime Tentative de meurtre Amende de 125000€ Crime Meurtre Crime Meurtre sur Gendarme Crime Complicité de meurtre vehicule si non coopération Amende de 200000€ 10 Minutes de prison Amende de 200000€ 15 Minutes de prison Amende de 150000€

fichier-pdf.fr/2016/10/26/bareme-amende/ 26/10/2016

99% - ANOMALIES NOVEMBRE 2011[1]

RENCONTRE (club concerné en gras) ANOMALIES PRE NAT F CL TOURLAVILLE - ES TROARN 4 LICENCES B PRE NAT G ST SEBASTIEN SPORTS - MONTVILLE HB JOUEUR NON LICENCIE Page 1 de 5 PERSONNES CONCERNEES SANCTIONS MATCH PERDU AMENDE DE 45 € BRIANT VIVIEN MATCH PERDU AMENDE DE 45 € Commission d'Organisation des Compétitions saison 2011 - 2012 PROCES VERBAL DE LA COMMISSION SPORTIVE ANOMALIES SPORTIVES :

fichier-pdf.fr/2011/12/08/anomalies-novembre-2011-1/ 08/12/2011

97% - 131207104521 discipline jeunes du 05 decembre 2013

2544013949 PANTIGNY Simon DIJ - DISCIPLINE JEUNES 101 Amende Inscription Au Fichier Motif :

fichier-pdf.fr/2013/12/13/131207104521-discipline-jeunes-du-05-decembre-2013/ 13/12/2013

97% - 131012115343 reunion du 11 octobre 2013

1976830101 DUTHOIT Jefferson DIS - DISCIPLINE SENIORS 101 Amende Inscription Au Fichier Motif :

fichier-pdf.fr/2014/02/21/131012115343-reunion-du-11-octobre-2013/ 21/02/2014

97% - commission de discipline

1946839141 LOUBETTE Gerard 997 Amende Rapport apres match Motif :

fichier-pdf.fr/2013/12/13/commission-de-discipline/ 13/12/2013

96% - Récap des infractions au code de la route algérien

Homicide involontaire Blessures involontaires Véhicule léger Peines Poids lourds, transport en commun ou transport de matières dangereuses Emprisonnement de six mois à trois ans et d’une amende de 1.000 à 20.000 DA Par conducteur en :

fichier-pdf.fr/2009/10/07/y6mhfu2/ 07/10/2009

96% - recap des infractions au code de la route algerien

Homicide involontaire Blessures involontaires Véhicule léger Peines Poids lourds, transport en commun ou transport de matières dangereuses Emprisonnement de six mois à trois ans et d’une amende de 1.000 à 20.000 DA Par conducteur en :

fichier-pdf.fr/2014/01/16/recap-des-infractions-au-code-de-la-route-algerien/ 16/01/2014

95% - article 115, statuts

Suite à l'acceptation de cet amendement, le Président a mis aux voix le texte amendé de la délibérationqui a été approuvé par 38 oui et 37 non et qui a la teneur suivante :

fichier-pdf.fr/2019/03/28/article-115-statuts/ 28/03/2019

93% - Bilan CMCD 2011 2012

USM BLAINVILLE secteur féminin –5 points et amende de 170 € SMV ST MARCELVERNON secteur féminin –5 points et amende de 170 € PL OCTEVILLE (50) secteur masculin –5 points et amende de 85 € AL CESAIRE LEVILAIN secteur féminin –5 points et amende de 170 € b) Pour raisons arbitrages :

fichier-pdf.fr/2012/06/19/bilan-cmcd-2011-2012/ 19/06/2012

93% - tarif lille

Sans réponse à ce second avertissement ou action de sa part il se verra affligé une amende (cf.

fichier-pdf.fr/2020/06/14/tarif-lille/ 14/06/2020

92% - PDFAGENTPN

Tous détenteur d'un véhicule terrestre doit avoir la license adéquat pour le conduire, dans le cas contraire l'individu écopera d'une amende de 500€ ainsi que de la saisie de son véhicule.

fichier-pdf.fr/2014/07/19/pdfagentpn/ 19/07/2014

92% - Cahier des Peines Immersion Life DOJ Penal Code

Dans le cas présent, le véhicule sera immédiatement conduit en fourrière et l'usager devra payer une amende de 250$ pour la récupération de son véhicule.

fichier-pdf.fr/2022/03/28/cahier-des-peines-immersion-life---doj-penal-code/ 28/03/2022