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Réponses pour «amendement»:



Total: 2000 résultats - 0.077 secondes

commission de discipline 97%

DISTRICT FLANDRE DE FOOTBALL F.C.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/12/13/commission-de-discipline/

13/12/2013 www.fichier-pdf.fr

cfdt projet de resolution 95%

• chacun des syndicats et UTR auteur d’amendements au projet initial, et lui seul, peut maintenir un amendement parmi ceux qui lui ont été refusés partiellement ou en totalité.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/31/cfdt-projet-de-resolution/

31/05/2014 www.fichier-pdf.fr

article 115, statuts 95%

Aucun amendement n'a été déposéle 4 décembre.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/03/28/article-115-statuts/

28/03/2019 www.fichier-pdf.fr

Newsletter bilan santé 94%

- Amendement Darcos qui vise à exonérer de taxe foncière sur les propriétés bâties les maisons de santé pluri-professionnelles constituées entre des professionnels médicaux, auxiliaires médicaux ou pharmaciens ayant acquis ou louant les locaux dans lesquels ils assurent des activités de soins de premier recours et, le cas échéant, de second recours.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/09/04/newsletter-bilan-sante/

04/09/2020 www.fichier-pdf.fr

Tract ACCORD MODERNISATION 94%

À défaut, il portera lui-même ces amendements. ll Engagement N°2 (Amendement 1 CFDT) Mettre en place un contrat cadre Etat/SNCF assurant l’unité stratégique, industrielle et économique entre les 2 EPIC Réseau et Mobilités. ll La CFDT reste fidèle à son ambition, à savoir donner un avenir au ferroviaire en acceptant de négocier une réforme du système.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/06/16/tract-accord-modernisation/

16/06/2014 www.fichier-pdf.fr

Discussion AN - Douane - Police 94%

Michel Hunault Amendement no 31 M.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/02/25/9b2dk47/

25/02/2010 www.fichier-pdf.fr

140305 Arrêté Abrogation Bonification PV- admt GVT (1) 93%

CONSEIL SUPERIEUR DE L’ENERGIE du 12 MARS 2014 arrêté portant abrogation de l’arrêté du 7 janvier 2013 portant majoration des tarifs de l’électricité produite par certaines installations utilisant l’énergie radiative du soleil telles que visées au 3° de l’article 2 du décret n° 2000-1196 du 6 décembre 2000 AMENDEMENT ADMINISTRATION Amendement 1 Le titre de l’arrêté est remplacé par le titre suivant :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/03/05/140305-arrete-abrogation-bonification-pv-admt-gvt-1/

05/03/2014 www.fichier-pdf.fr

Annexe maritime 93%

883 887 891 893 U X E M B O U R G 4 MSC 90/28/Add.1 Annexe 1, page 1 ANNEXE 1 RÉSOLUTION MSC.325(90) (adoptée le 24 mai 2012) ADOPTION D'AMENDEMENTS À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1974 POUR LA SAUVEGARDE DE LA VIE HUMAINE EN MER, TELLE QUE MODIFIÉE LE COMITÉ DE LA SÉCURITÉ MARITIME, RAPPELANT l'article 28 b) de la Convention portant création de l'Organisation maritime internationale, qui a trait aux fonctions du Comité, RAPPELANT ÉGALEMENT l'article VIII b) de la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (Convention SOLAS) (ci-après dénommée "la Convention"), qui a trait à la procédure d'amendement de l'Annexe à la Convention, à l'exclusion du chapitre I, AYANT EXAMINÉ, à sa quatre-vingt-dixième session, les amendements à la Convention qui avaient été proposés et diffusés conformément à l'article VIII b) i) de la Convention, 1.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/21/annexe-maritime/

21/04/2015 www.fichier-pdf.fr

Amendements 34 128 93%

PARLEMENT EUROPÉEN 2009 - 2014 Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures 2010/0273(COD) 27.1.2012 AMENDEMENTS 34 - 128 Projet de rapport Monika Hohlmeier (PE476.089v01-00) sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux attaques visant les systèmes d'information et abrogeant la décision-cadre 2005/222/JAI Proposition de directive (COM(2010)0517 – C7-0293/2010 – 2010/0273(COD)) AM\890251FR.doc FR PE480.665v01-00 Unie dans la diversité FR AM_Com_LegReport PE480.665v01-00 FR 2/62 AM\890251FR.doc Amendement 34 Alexander Alvaro Proposition de directive Visa 2 Texte proposé par la Commission Amendement son article 83, paragraphe 1, son article 16 et son article 83, paragraphe 1, Or.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/06/11/amendements-34-128/

11/06/2013 www.fichier-pdf.fr

Article68retabliOVEO du 25sept 93%

Loi Égalité et citoyenneté Amendements visant à rétablir l'Article 68 Abolition de la violence faite aux enfants (Complément de l'article 371-1 du Code civil) Dossier préparé par l'Observatoire de la violence éducative ordinaire septembre 2016 Sommaire Amendements 2 Amendement 276 2 Amendement 284 3 Amendement 440 4 Pourquoi l'article 68 a toute sa place dans la loi Égalité et Citoyenneté 6 Présentation de l'OVEO 6 Qu'est-ce que la violence éducative ordinaire  ?

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/25/article68retablioveo-du-25sept/

25/09/2016 www.fichier-pdf.fr

sectionsudN94 91%

Benjamin Lucas Secrétaire de la section benjaminlucas1990@yahoo.fr - 06.80.62.89.44 Les résultats du vote Vote du 6 juin Texte Inscrits Notre Europe Amendement 1 Amendement Votants Bl &

https://www.fichier-pdf.fr/2013/06/09/sectionsudn94/

09/06/2013 www.fichier-pdf.fr