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Réponses pour «amendements»:



Total: 3000 résultats - 0.019 secondes

97% - commission de discipline

commission de discipline DISTRICT FLANDRE DE FOOTBALL F.C.

fichier-pdf.fr/2013/12/13/commission-de-discipline/ 13/12/2013

95% - cfdt projet de resolution

RAPPORT  DU TRAITEMENT DES AMENDEMENTS À L’AVANT-PROJET DE RÉSOLUTION GÉNÉRALE p.

fichier-pdf.fr/2014/05/31/cfdt-projet-de-resolution/ 31/05/2014

95% - article 115, statuts

Avant la pause, huit amendements ont été déposés.

fichier-pdf.fr/2019/03/28/article-115-statuts/ 28/03/2019

94% - Newsletter bilan santé

Pour mettre en œuvre ces avancées nous avons co-écrit et fait adopter les amendements suivants :

fichier-pdf.fr/2020/09/04/newsletter-bilan-sante/ 04/09/2020

94% - Tract ACCORD MODERNISATION

Dès février 2014, 19 propositions d’amendements ont été rédigées par la CFDT et envoyées aux deux rapporteurs de l’Assemblée Nationale.

fichier-pdf.fr/2014/06/16/tract-accord-modernisation/ 16/06/2014

94% - loi securite globale lassemblee nationale enrichit le volet police municipale

L’expérimentation élargie aux gardes champêtres Ils déploraient le fait d’être les grands oubliés de cette proposition de loi mais plusieurs amendements les concernant ont été adoptés.

fichier-pdf.fr/2020/11/24/loisecuriteglobalelassembleenationaleenrichitlevoletpolicemunici/ 24/11/2020

94% - Discussion AN Douane Police

Brice Hortefeux, ministre de l’intérieur Amendements nos 137, 162, 308 (sous-amendement), 182 M.

fichier-pdf.fr/2010/02/25/9b2dk47/ 25/02/2010

93% - Amendements 34 128

Amendements 34 128 PARLEMENT EUROPÉEN 2009 - 2014 Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures 2010/0273(COD) 27.1.2012 AMENDEMENTS 34 - 128 Projet de rapport Monika Hohlmeier (PE476.089v01-00) sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux attaques visant les systèmes d'information et abrogeant la décision-cadre 2005/222/JAI Proposition de directive (COM(2010)0517 – C7-0293/2010 – 2010/0273(COD)) AM\890251FR.doc FR PE480.665v01-00 Unie dans la diversité FR AM_Com_LegReport PE480.665v01-00 FR 2/62 AM\890251FR.doc Amendement 34 Alexander Alvaro Proposition de directive Visa 2 Texte proposé par la Commission Amendement son article 83, paragraphe 1, son article 16 et son article 83, paragraphe 1, Or.

fichier-pdf.fr/2013/06/11/amendements-34-128/ 11/06/2013

93% - Annexe maritime

Annexe maritime L MEMORIAL MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A –– Annexe Spéciale – Registre maritime 22 janvier 2014 Sommaire CONVENTIONS INTERNATIONALES EN MATIÈRE MARITIME Annexe spéciale à l’arrêté grand-ducal du 10 janvier 2014 portant publication d’un certain nombre d’amendements aux Conventions internationales en matière maritime .

fichier-pdf.fr/2015/04/21/annexe-maritime/ 21/04/2015

93% - Article68retabliOVEO du 25sept

Article68retabliOVEO du 25sept Loi Égalité et citoyenneté Amendements visant à rétablir l'Article 68 Abolition de la violence faite aux enfants (Complément de l'article 371-1 du Code civil) Dossier préparé par l'Observatoire de la violence éducative ordinaire septembre 2016 Sommaire Amendements 2 Amendement 276 2 Amendement 284 3 Amendement 440 4 Pourquoi l'article 68 a toute sa place dans la loi Égalité et Citoyenneté 6 Présentation de l'OVEO 6 Qu'est-ce que la violence éducative ordinaire  ?

fichier-pdf.fr/2016/09/25/article68retablioveo-du-25sept/ 25/09/2016

91% - sectionsudN94

Les amendements majoritaires en suffrages exprimés seraient alors rejetés.

fichier-pdf.fr/2013/06/09/sectionsudn94/ 09/06/2013