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Réponses pour «approbation»:



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JENB PRODUCTIONS ODJ CM du 28 04 2011 100%

Vendredi 22 avril 2011 I - DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE II - COMMUNICATIONS DU MAIRE III - APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2011 IV - APPROBATION DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU D’UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL D10_241 Approbation de la convention de mise à disposition gratuite d’un local par la commune de Noisy-le-Sec au profit de l’association de gestion et d’animation du centre social du Londeau pour l’année 2011 D10_242 Maintenance et assistance du logiciel Duo - Approbation du contrat signé avec la société ARS DATA D11_01 Sous régie d’avances pour le fonctionnement des centres de vacances – modification D11_02 Approbation de la convention avec la société Diamant Privé D11_03 Approbation de la convention avec la Ligue d’improvisation Française D11_04 Approbation de la convention de cession de droits d’auteur passée entre M.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/05/01/jenb-productions-odj-cm-du-28-04-2011/

01/05/2011 www.fichier-pdf.fr


ODJ DU 26.03.2018 CARQUEIRANNE 97%

GALIAN AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE, JEUNESSE, SPORTS 6 MOTION DE CONSEIL MUNICIPAL RELATIVE A LA SUPPRESSION D'UNE CLASSE A L'ECOLE MARCEL PAGNOL Mme SAVARY 7 APPROBATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE MULTIACCUEIL COLLECTIF :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/26/odj-du-26-03-2018-carqueiranne/

26/03/2018 www.fichier-pdf.fr

circu cub 96%

SUR 12 | 24 | 36 MOIS *sur approbation du crédit CONSULTEZ LA DERNIÈRE PAGE POUR TROUVER LE CONCESSIONNAIRE LE PLUS PRÈS DE CHEZ VOUS CHOISIR LA BONNE SOUFFLEUSE EST AUSSI FACILE QUE DE COMPTER JUSQU’À 1, 2 ET MAINTENANT 3 !

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/02/circu-cub/

02/12/2014 www.fichier-pdf.fr

ordre du jour complémentaire 30-01-2017 (1) 95%

Ordre du jour complémentaire de la séance du conseil communal du 30 janvier 2017 Séance publique 1 Approbation du procès-verbal de la séance publique du 19 décembre 2016 Proposition de motion 0/1 Charleroi, zone hors service communautaire.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/30/ordre-du-jour-complementaire-30-01-2017-1/

30/01/2017 www.fichier-pdf.fr

CRL Concept FR Translation 94%

Les exigences pour l’approbation par la 501st sont listées en noires.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/12/10/crl-concept-fr-translation/

10/12/2013 www.fichier-pdf.fr

BULLETIN n°169 TR 93%

Les brèves du Conseil municipal du 24 mai 2018 ADMINISTRATION GÉNÉRALE Installation de Monsieur Michel Turin en tant que membre du conseil municipal suite à la démission d'André Maillot Désignation de Madame Marité Lemaire pour représenter la collectivité aux commissions d'attribution concernant les logements situés sur la commune Approbation de la charte de soutien à l'activité économique de proximité proposé par la Chambre des métiers et de l'Artisanat de la région PACA Approbation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés dont le règlement des déchetteries ainsi qu'un mémo tri Le conseil municipal prend acte de la liste préparatoire de 12 personnes déterminée par tirage au sort informatique pour les jurés d'assises 2019 Approbation de l'évaluation de l'attribution de compensation de la CCPRO pour la commune d'un montant de 899 691,11 € BUDGET Dans le cadre des travaux de réhabilition du réseau d'eaux usées du boulevard Jean Vilar, la 2 >>

https://www.fichier-pdf.fr/2018/07/03/bulletin-n169-tr/

03/07/2018 www.fichier-pdf.fr

viking's ordre du jour 93%

team des loup (viking's airsoft) 17 rue corlin 69400 Villefranche sur saône Ordre du jour assemblée générale annuelle du 27 octobre 2012 -Approbation du rapport moral (soumis a approbation) -Approbation du rapport financier et approbation des comptes de l'exercice 2012.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/10/03/viking-s-ordre-du-jour/

03/10/2012 www.fichier-pdf.fr

160325-010315-affichage-cm-29-mars-2016 93%

Commune de VALENCIN Conseil Municipal Séance publique Mardi 29 Mars 2016 à 19h00 Salle du Conseil Municipal Ordre du jour 1°) Approbation du compte rendu de la séance du 1er février 2016.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/30/160325-010315-affichage-cm-29-mars-2016/

30/03/2016 www.fichier-pdf.fr

PV CM 27 Juin 2016 92%

18 11 ° – APPROBATION ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE CONTRAT D’INTERET NATIONAL (CIN).

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/11/pv-cm-27-juin-2016/

11/10/2016 www.fichier-pdf.fr

PVCM25juin2015.PDF 91%

Mme CAMPOS-BRÉTILLON, Maire-Adjoint, est partie à 20h26, pendant l’étude du point n°23 (Approbation du compte administratif de la Commune – année 2014) et a donné procuration à M.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/10/10/pvcm25juin2015/

10/10/2015 www.fichier-pdf.fr

bulletin 173 TR 90%

Les brèves du Conseil municipal du 24 janvier 2019 ADMINISTRATION Approbation du schéma de mutualisation entre les services de la Communauté de Communes du Pays Réuni d'Orange et la mairie de Courthézon Le conseil municipal prend acte du rapport d'activité 2017 de l'office de tourisme du Pays Réuni d'Orange (OTPRO) Le conseil municipal prend acte du rapport d'activité 2017 du syndicat mixte pour le SCOT du bassin de vie d'Avignon (SMBVA) Le conseil municipal prend acte du rapport d'activité 2017 de l'Agence d'Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV) 2 BUDGET Approbation à l'adhésion à l'association des villes pour la propreté urbaine (AVPU) et approbation du versement de la somme de 500 € à l'AVPU correspondant aux frais annuels de cotisation pour l'adhésion à cette association Approbation de la convention de redevance d'enlèvement d'ordures ménagères et assimilées d'origine non domestique avec la Communauté des Communes du Pays Réuni d'Orange (CCPRO) Décision d'accorder la subvention au comité de jumelage pour un montant total de 4000 € Directeur de publication :

https://www.fichier-pdf.fr/2019/03/01/bulletin173tr/

01/03/2019 www.fichier-pdf.fr

PV 062018 89%

Madame EL HARTI, Conseillère municipale, était absente et a donné pouvoir jusqu’à son arrivée à 19 h 53 (pendant l’étude du point 10 « Approbation du compte administratif de la Commune 2017 ») à Madame LEHOUT-POSMANTIER, Maire adjoint.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/11/25/pv-062018/

25/11/2018 www.fichier-pdf.fr

CRL HWT FR Translation 88%

Whitehats (Chapeaux-blancs) Plastic Soldiers (Soldats de plastique) Boys in White (Gars-en-blanc) Plastic Boys (Gars de plastique) Stormies Les exigences pour l’approbation par la 501st sont listées en noires.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/20/crl-hwt-fr-translation/

20/11/2013 www.fichier-pdf.fr

ConseilMunicipalDu11Mai2017 88%

DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES Arrondissement de Nice ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2017 FINANCES 35-2017 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – APPROBATION COMPTE DE GESTION 2016.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/08/conseilmunicipaldu11mai2017/

08/05/2017 www.fichier-pdf.fr

PV 30 juin 2017 88%

5 2 ° – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 22 MAI 2017.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/19/pv-30-juin-2017/

19/03/2018 www.fichier-pdf.fr

CRL Incinerator FR Translation 87%

Les exigences pour l’approbation par la 501st sont listées en noires.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/20/crl-incinerator-fr-translation/

20/11/2013 www.fichier-pdf.fr

pontivyPLU-2006-PRES 87%

COMMUNE DE PONTIVY PLAN LOCAL D'URBANISME RÉVISION APPROBATION E.A.D.M.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/01/07/pontivyplu-2006-pres/

07/01/2019 www.fichier-pdf.fr

Cahier des charges Exposant Organisateur 87%

• Arrêté du 25 juin 1980 modifié portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les Etablissements Recevant du Public (ERP).

https://www.fichier-pdf.fr/2011/09/29/cahier-des-charges-exposant-organisateur-2/

29/09/2011 www.fichier-pdf.fr

2012 CM03 87%

Approbation du règlement de fonctionnement du service d’accueil familial « CELINIE CHOCHO » ;

https://www.fichier-pdf.fr/2013/07/19/2012-cm03/

19/07/2013 www.fichier-pdf.fr

CRL ESB FR Translation 87%

Whitehats (Chapeaux-blancs) Plastic Soldiers (Soldats de plastique) Boys in White (Gars-en-blanc) Plastic Boys (Gars de plastique) Stormies Les exigences pour l’approbation par la 501st sont listées en noires.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/20/crl-esb-fr-translation/

20/11/2013 www.fichier-pdf.fr

CRL Stunt FR Translation 86%

Whitehats (Chapeaux-blancs) Plastic Soldiers (Soldats de plastique) Boys in White (Gars-en-blanc) Plastic Boys (Gars de plastique) Stormies Les exigences pour l’approbation par la 501st sont listées en noires.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/20/crl-stunt-fr-translation/

20/11/2013 www.fichier-pdf.fr

CRL TKC FR Translation 86%

Les exigences pour l’approbation par la 501st sont listées en noires.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/20/crl-tkc-fr-translation/

20/11/2013 www.fichier-pdf.fr

Convocation AD 2012 85%

Approbation du procès-verbal de la dernière assemblée 3.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/11/09/convocation-ad-2012/

09/11/2012 www.fichier-pdf.fr

Ordre du jour 84%

Approbation Comptes de gestion 2017 de Valence Romans Agglo 2.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/06/27/ordre-du-jour/

27/06/2018 www.fichier-pdf.fr

CRL ROTJ FR Translation 84%

Whitehats (Chapeaux-blancs) Plastic Soldiers (Soldats de plastique) Boys in White (Gars-en-blanc) Plastic Boys (Gars de plastique) Stormies Les exigences pour l’approbation par la 501st sont listées en noires.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/20/crl-rotj-fr-translation/

20/11/2013 www.fichier-pdf.fr