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Réponses pour «approuve»:



Total: 5000 résultats - 0.092 secondes

Présentation - Phraséologie Sol 98%

CIV123, Un A318 au roulage sur RD, repoussage approuvé en fonction.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/09/presentation-phraseologie-sol/

09/03/2016 www.fichier-pdf.fr

bim 2013 97%

 Approuvé le compte de gestion du r eceveur de l’exer cice 2012;

https://www.fichier-pdf.fr/2013/12/20/bim-2013/

20/12/2013 www.fichier-pdf.fr

Equitop2016 97%

Approuvé par la FEI. ... Approuvé par la FEI.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/02/15/equitop2016/

15/02/2016 www.fichier-pdf.fr

CPCD.20160407.05-04 d 96%

= c RÉVISION DE LA SECTORISATION DES COLLÈGES DE NOISY-LEGRAND APPLICABLE AUX RENTRÉES SCOLAIRES 2016-2017 ET 20172018 La Commission permanente du Conseil départemental, Vu le code général des collectivités territoriales, Vu le code de l'éducation, Vu la délibération du Conseil départemental n° 201 O-Xl-57 du 18 novembre 2010, adoptant la révision de la charte départementale de sectorisation, Vu la délibération du Conseil départemental n° 2015-IV-15 en date du 2 avril 2015 lui donnant délégation, Après concertation avec la Direction des Services départementaux de !'Éducation nationale et la commune de Noisy-le-Grand, Après consultation et avis des communautés éducatives, Après consultation du Conseil départemental de !'Éducation nationale le 23 mars 2016, Sur le rapport du Président du Conseil départemental, après en avoir délibéré RENTREE 2016 APPROUVE l'ajustement de recrutement du collège Antoine de Saint-Exupéry et du collège Jacques Prévert comme suit :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/06/17/cpcd-20160407-05-04-d/

17/06/2016 www.fichier-pdf.fr

raid aventure inscriptiion.PDF 96%

SIGNATURE NOM PRENOM AGE SEXE La date, avec la mention* ''lu et approuvé'' *:

https://www.fichier-pdf.fr/2010/01/05/oharllh/

05/01/2010 www.fichier-pdf.fr

raid aventure inscriptiion.PDF 96%

SIGNATURE NOM PRENOM AGE SEXE La date, avec la mention* ''lu et approuvé'' *:

https://www.fichier-pdf.fr/2010/03/27/max6s5y/

27/03/2010 www.fichier-pdf.fr

Contrat de vente de biens Hayes Motors 96%

Article 5 - Litiges Tout litige portant sur l'exécution du présent contrat ou de son interprétation sera de la compétence du Tribunal de Los Santos Fait à Los Santos, le 14 Novembre2020 en deux exemplaires originaux (signatures précédées de la mention « lu et approuvé ») Signature du vendeur (avec la mention lu et approuvé) :

https://www.fichier-pdf.fr/2020/11/22/contratdeventedebienshayesmotors/

22/11/2020 www.fichier-pdf.fr

convention collectve ccs 95%

- Avenant n° 1 signé le 13 avril 1983 et approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 23 août 1983.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/08/20/convention-collectve-ccs/

20/08/2016 www.fichier-pdf.fr

Recours Aout 2013 94%

PLAISE AU TRIBUNAL A – Les faits Le conseil municipal du village de THORAME HAUTE (04170) dans les Alpes de Haute Provence a approuvé, lors de sa séance en date du 1er août 2013, la modification simplifiée n° 2 du PLU approuvé le 8 décembre 2008, ayant pour objet la rectification du règlement de la zone Nc suite à une erreur matérielle.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/05/recours-aout-2013/

05/10/2013 www.fichier-pdf.fr

RIvMag121 JUIN-JUIL 2019 94%

Conseil municipal du 15 janvier 2019 Le procès-verbal de la séance du 10 décembre 2018 est approuvé à l’unanimité.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/05/25/rivmag121-juin-juil-2019/

25/05/2020 www.fichier-pdf.fr

FICHE INS recto 2013 93%

Signature précédée de la mention "Lu et approuvé"

https://www.fichier-pdf.fr/2013/03/23/fiche-ins-recto-2013/

23/03/2013 www.fichier-pdf.fr

Non Recours 3eme Route de Provence Classic 2015 93%

2015 Signature du conducteur Lu et approuvé Signature du coéquipier Lu et approuvé Signature(s) du, ou des, passager(s) Lu et approuvé Pour un mineur, nom et qualité du représentant légal Lu et approuvé Association Loi 1901 N° W131003875 960 Avenue Fernand Benoit Oppidum d'Entremont 13090 Aix en Provence Tel.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/08/01/non-recours-3eme-route-de-provence-classic-2015/

01/08/2015 www.fichier-pdf.fr

Inscription FUN 9.07.17 93%

Pilote "Lu et approuvé"

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/14/inscription-fun-9-07-17/

14/06/2017 www.fichier-pdf.fr

57067 rapport 20171024 93%

PLAN LOCAL DE D' URBANISME BERTRANGE Etabli sur la base de la partie réglementaire du code de l’urbanisme en vigueur avant le 01/01/2016 RAPPORT DE PRESENTATION PLU APPROUVE Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal en date du 24/10/2017 25 octobre 2017 A Bertrange, le …..

https://www.fichier-pdf.fr/2017/11/14/57067-rapport-20171024/

14/11/2017 www.fichier-pdf.fr

PV AG du 30-11-13 ASL BOIS CLEMENT LFG 77320 93%

L’assemblée approuve l’élection du bureau de l’association syndicale libre « le Bois Clément » .Les membres copropriétaires présents et représentés (soit 34 voix sur 42) ont approuvé à la majorité l’élection du bureau de l’association :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/15/pv-ag-du-30-11-13-asl-bois-clement-lfg-77320/

15/02/2014 www.fichier-pdf.fr

DISPOSITIONS GENERALES 8m 92%

Le présent règlement s'applique à l'ensemble du territoire de la commune de NIMES à l’exception du Secteur Sauvegardé créé et délimité le 15/03/85 où s’applique le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur approuvé le 05/06/07.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/22/dispositions-generales-8m/

22/05/2014 www.fichier-pdf.fr

Dossier d'inscription - Flamenco 92%

(Documents joint ci dessous) A Signature de l'adhérent (“Lu et approuvé”) , Le Nom et signature du responsables légal (“ Lu et approuvé”) MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS FICHE SANITAIRE de LIAISON 2015 Cette fiche permet de recueillir des informations utiles pendant les activités organisées par la MJC de Villemur sur Tarn.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/06/dossier-d-inscription-flamenco/

06/03/2015 www.fichier-pdf.fr

Dossier d'inscription - Break 92%

(Documents joint ci dessous) A Signature de l'adhérent (“Lu et approuvé”) , Le Nom et signature du responsables légal (“ Lu et approuvé”) MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS FICHE SANITAIRE de LIAISON 2015 Cette fiche permet de recueillir des informations utiles pendant les activités organisées par la MJC de Villemur sur Tarn.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/06/dossier-d-inscription-break/

06/03/2015 www.fichier-pdf.fr