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Réponses pour «assimiles»:



Total: 2000 résultats - 0.111 secondes

anglais assimilation 100%

Interview with Gareth Johnson Assimilation vs.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/05/09/h7uzrat/

09/05/2010 www.fichier-pdf.fr

2013 formation personnel GHPS 95%

• Réduire la production d'ordures ménagères et assimilées de 7% par habitant pendant les cinq prochaines années • Augmenter le recyclage matière et organique afin d'orienter vers ces filières un taux de 35% en 2012 et 45 % en 2015 de déchets ménagers et assimilés contre 24 % en 2004, ce taux étant porté à 75 % dès 2012 pour les déchets d'emballages ménagers et les déchets des entreprises, hors bâtiment et travaux publics, agriculture, industries agro-alimentaires et activités spécifiques • Réduire les quantités de déchets partant en incinération ou en stockage à hauteur de 15 %d'ici 2012 afin de préserver les ressources et prévenir les pollutions.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/02/27/2013-formation-personnel-ghps/

27/02/2013 www.fichier-pdf.fr

F2015072 93%

https://www.fichier-pdf.fr/2016/01/04/f2015072/

04/01/2016 www.fichier-pdf.fr

Plan des comptes selon le SCF 93%

Plan des comptes du SCF ................29/12/2012 M.OUYAHIA-----Comptabilité Financière...........P1 NOMENCLATURE DES COMPTES A TROIS CHIFFRES 1 - CLASSE 1 - COMPTES DE CAPITAUX 10 Capital, réserves et assimilés 101 Capital émis ou capital social ou fonds de dotation, ou fonds d’exploitation 103 Primes liées au capital social 104 Ecart d’évaluation 105 Ecart de réévaluation 106 Réserves (légale, statutaire, ordinaire, réglementée) 107 Ecart d'équivalence 108 Compte de l'exploitant 109 Capital souscrit non appelé 11 Report à nouveau Comptabilite Financière 12 Résultat de l'exercice 13 Produits d’exploitation et charges différés - hors cycle 131 Subventions d’équipement 132 Autres subventions d’investissements SCF 2012/2013 133 Impôts différés actif 134 Impôts différés passif 138 Autres produits et charges différés 14 (Disponible) 15 Provisions pour charges - passifs non courants 153 Provisions pour pensions et obligations similaires 155 Provisions pour impôts 156 Provisions pour renouvellement des immobilisations (concession) 158 Autres provisions pour charges - passifs non courants 16 Emprunts et dettes assimilés 161 Titres participatifs 162 Emprunts obligataires convertibles 163 Autres emprunts obligataires 164 Emprunts auprès des établissements de crédit 165 Dépôts et cautionnements reçus 167 Dettes sur contrat de location-financement 168 Autres emprunts et dettes assimilés 169 Primes de remboursement des obligations 17 Dettes rattachées à des participations 171 Dettes rattachées à des participations groupe 172 Dettes rattachées à des participations hors groupe 173 Dettes rattachées à des sociétés en participation 178 Autres dettes rattachées à des participations Plan des comptes du SCF ................29/12/2012 M.OUYAHIA-----Comptabilité Financière...........P2 18 Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation 181 Comptes de liaison entre établissements 188 Comptes de liaison entre sociétés en participation 19 (Disponible) 27 Autres immobilisations financières 271 Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille 272 Titres représentatifs de droit de créance (obligations, bons) 273 Titres immobilisés de l'activité de portefeuille 2 - CLASSE 2 - COMPTES D'IMMOBILISATIONS 20 Immobilisations incorporelles 203 Frais de développement immobilisables 204 Logiciels informatiques et assimilés 205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques 207 Ecart d’acquisition 208 Autres immobilisations incorporelles 274 Prêts et créances sur contrat de location financement 275 Dépôts et cautionnements versés 276 Autres créances immobilisées 279 Versements restant immobilisés non libérés à effectuer sur titres 28 Amortissement des immobilisations 280 Amortissement des immobilisations incorporelles 21 Immobilisations corporelles 211 Terrains 212 Agencements et aménagements de terrain 213 Constructions 215 Installations techniques, matériel et outillage industriels 218 Autres immobilisations corporelles 2803 Amortissement des frais de recherche et développement immobilisables 22 Immobilisations en concession 221 Terrains en concession 222 Agencements et aménagements de terrain en concession 223 Constructions en concession 225 Installations techniques en concession 228 Autres immobilisations corporelles en concession 229 Droits du concédant 2808 Amortissement autres immobilisations incorporelles 23 Immobilisations en cours 232 Immobilisations corporelles en cours 237 Immobilisations incorporelles en cours 238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations 24 (disponible) 25 (disponible) 26 Participations et créances rattachées à des participations 261 Titres de filiales 262 Autres titres de participation 265 Titres de participation évalués par équivalence (entreprises associées) 266 Créances rattachées à des participations groupe 267 Créances rattachées à des participations hors groupe 268 Créances rattachées à des sociétés en participation 269 Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés 2804 Amortissement des logiciels informatiques et assimilés 2805 Amortissement concessions et droits similaires, brevets, licences, marques 2807 Amortissement écart d’acquisition (goodwill) 281 Amortissement des immobilisations corporelles 2812 Amortissement agencements et aménagements de terrain 2813 Amortissement constructions 2815 Amortissement installations techniques 2818 Amortissement autres immobilisations corporelles 282 Amortissement des immobilisations mises en concession 29 Pertes de valeur sur immobilisations 290 Pertes de valeur sur immobilisations incorporelles 2903 Pertes de valeur sur frais de recherche et développement immobilisables 2904 Pertes de valeur sur logiciels informatiques et assimilés 2905 Pertes de valeur sur concessions et droits similaires, brevets, licences, marques 2907 Pertes de valeur sur écart d’acquisition 2908 Pertes de valeur sur autres immobilisations incorporelles 291 Pertes de valeur sur immobilisations corporelles 2912 Pertes de valeur aménagements de terrain sur agencements 2913 Pertes de valeur sur constructions 2915 Pertes de valeur sur installations techniques et Plan des comptes du SCF ................29/12/2012 M.OUYAHIA-----Comptabilité Financière...........P3 2918 Pertes de valeur sur autres immobilisations corporelles 4 - CLASSE 4 - COMPTES DE TIERS 292 Pertes de valeur sur immobilisations mises en concession 40 Fournisseurs et comptes rattachés 293 Pertes de valeur sur immobilisations encours 296 Pertes de valeur sur participations et créances rattachées à participations 297 Pertes de valeur sur autres titres immobilisés 298 Pertes de valeur sur autres actifs financiers immobilisés 3 - CLASSE 3 - COMPTES DE STOCKS ET ENCOURS 30 Stocks de marchandises 31 Matières premières et fournitures 32 Autres approvisionnements 321 Matières consommables 322 Fournitures consommables 326 Emballages 33 En cours de production de biens 401 Fournisseurs de stocks et services 403 Fournisseurs, effets à payer 404 Fournisseurs d'immobilisations 405 Fournisseurs d'immobilisations, effets à payer 408 Fournisseurs factures non parvenues 409 Fournisseurs - débiteurs :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/06/plan-des-comptes-selon-le-scf/

06/10/2016 www.fichier-pdf.fr

opa 20-06-2013 decret-integration-et-amendements 92%

3/18 14/06/2013 Article 2 Les services accomplis par les ouvriers des parcs et ateliers antérieurement à leur intégration sont assimilés à des services effectifs en qualité de fonctionnaire territorial, dans les conditions suivantes :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/04/opa-20-06-2013-decret-integration-et-amendements/

04/10/2013 www.fichier-pdf.fr

Projet de convention casablanca 92%

• les collectes des déchets ménagers et assimilés, des déchets verts des ménages, des déchets inertes des activités de bricolage des ménages et les déchets encombrants des ménages ainsi que leurs transports et déchargements avec les déchets de nettoiement à la décharge publique ;

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/20/projet-de-convention-casablanca/

20/10/2013 www.fichier-pdf.fr

Cahier des charges proprete casablanca 92%

• les collectes des déchets ménagers et assimilés, des déchets verts des ménages, des déchets inertes des activités de bricolage des ménages et les déchets encombrants des ménages ainsi que leurs transports et déchargements avec les déchets de nettoiement à la décharge publique ;

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/20/cahier-des-charges-proprete-casablanca/

20/10/2013 www.fichier-pdf.fr

Accès des professionnels en déchetterie 91%

Information sur l’accès en déchetterie pour les professionnels et assimilés Les déchetteries du Gers peuvent recevoir les déchets générés par les petits professionnels et assimilés .Cet accès reste payant et bien réglementé par le Syndicat Mixte Départemental de Traitement des Ordures Ménagères, TRIGONE.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/02/19/ns8z7ev/

19/02/2010 www.fichier-pdf.fr

F2016077 91%

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/02/f2016077/

02/01/2017 www.fichier-pdf.fr

05-CARO collecte CCAP 90%

Collecte des déchets ménagers et assimilés CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) TABLE DES MATIERES  TABLE DES MATIERES ..................................................................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/22/05-caro-collecte-ccap/

22/02/2017 www.fichier-pdf.fr

Dechets Reglement Collecte 2016-06-2016 90%

RÈGLEMENT DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 1 Fondements juridiques • La loi n° 66-1069 du 31 décembre 1966 créant la Communauté urbaine de Bordeaux, • L’article L5215-20 6° du Code général des collectivités territoriales (CGCT) relatif aux compétences confiées de plein droit aux communautés urbaines, • Les articles L2224-13 et suivants, et R.2224-23 et suivants du CGCT, • L’article 63 de la loi du 16 décembre 2010 et l’article L5211-9-2 du CGCT modifié par la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 qui prévoit le transfert automatique du pouvoir de police spéciale déchets au Président des groupements de collectivités compétents en matière de gestion des déchets ménagers, • Les articles L541-1 et suivants, et R 541-7 et suivants du Code de l’Environnement.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/15/dechets-reglement-collecte-2016-06-2016/

15/03/2017 www.fichier-pdf.fr

CARO collecte CCTP 89%

Collecte des déchets ménagers et assimilés CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) TABLE DES MATIERES  TABLE DES MATIERES .................................................................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/22/caro-collecte-cctp/

22/02/2017 www.fichier-pdf.fr

CA 2019 voté 2 mars 89%

COMPTE ADMINISTRATIF 2019 (Dépenses - Section Fonctionnement) ARTICLES CA 2019 149 068 € 101 211 € 3 123 € 143 033 € 18 150 € Charges à caractère général Charges de personnel et frais assimilés Reversements sur FNGIR Autres charges de gestion courante Charges financières Charges exceptionnelles Dépenses imprévues TOTAL DEPENSES REELLES 414 585 € Prélèvement au profit de la section investissement 164 666 € Opérations d'ordre de transfert 164 666 € TOTAL DES DEPENSES REELLES +D'ORDRE 579 251 € (Recettes - Section Fonctionnement) ARTICLES CA 2019 Atténuations de charges Produits des services, domaine et ventes diverses Impôts et taxes Dotations, subventions et participations Autres produits de gestion courante Produits financiers 10 649 € 25 871 € 366 025 € 210 113 € 57 744 € 24 € TOTAL DES RECETTES 670 427 € Produits exceptionnels cession immobilisation 160 479 € TOTAL DES RECETTES REELLES 830 905 € 255 842 € Résultat de l'exercice 2019 hors produit exceptionnel 94 710 € Annuité des dettes bancaires et assimilées 161 132 € CAF nette de remboursements de dettes bancaires et assimilées CAF Nette :

https://www.fichier-pdf.fr/2020/03/03/ca-2019-vote-2-mars/

03/03/2020 www.fichier-pdf.fr

Nouveau Système Comptable Financier HATTAB 88%

Abdelaziz HATTAB Diplômé du CNAM-INTEC (Paris – France) Page 1 Nouveau Système Comptable Financier – Tableau comparatif des comptes PCN- SCF NOMENCLATURE DES COMPTES SCF 2010 Extrait de l’arrêté du 26 Juillet 2008 (JO n° 19 du 25 Mars 2009) CLASSE 1 - COMPTES DE CAPITAUX 1 Capital, réserves et assimilés 10 101 103 104 105 106 107 108 109 Capital émis ou capital social ou fonds de dotation, ou fonds d’exploitation Primes liées au capital social Ecart d’évaluation Ecart de réévaluation Réserves (légale, statutaire, ordinaire, réglementée) Ecart d'équivalence Compte de l'exploitant Capital souscrit non appelé 11 Report à nouveau 12 Résultat de l'exercice 13 Produits et charges différés – hors cycle d’exploitation 14 Subventions d’équipement Autres subventions d’investissement Impôts différés actif Impôts différés passif Autres produits et charges différés (Disponible) 15 Provisions pour charges - passifs non courants 131 132 133 134 138 Provisions pour pensions et obligations similaires 155 Provisions pour impôts 156 Provisions pour renouvellement des immobilisations (concession) 158 Autres provisions pour charges - passifs non courants 153 Emprunts et dettes assimilés 16 161 162 163 164 165 167 168 169 Titres participatifs Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts auprès des établissements de crédit Dépôts et cautionnements reçus Dettes sur contrat de location-financement Autres emprunts et dettes assimilés Primes de remboursement des obligations Document conçu et élaboré par M.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/01/28/nouveau-systeme-comptable-financier-hattab/

28/01/2011 www.fichier-pdf.fr

Impots Cadastre Chambéry 88%

••• Liberté • Égalité.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/11/12/impots-cadastre-chambery/

12/11/2018 www.fichier-pdf.fr

PCN 1975 -SCF 2010 COMPARE 86%

Abdelaziz HATTAB Diplômé du CNAM-INTEC (Paris – France) Page 2 Nouveau Système Comptable Financier – Tableau comparatif des comptes PCN- SCF PLANS COMPTABLES COMPARES (Cadres comptables) CADRE COMPTABLE PCN 1975 Ordonnance n°75-35 du 29 Avril 1975 Et arrêté du 09/10/1999, portant adaptation du PCN à l’activité des holdings et à la consolidation des comptes de groupe CADRE COMPTABLE SCF 2010 Loi n°07-11 du 25/11/2007 Décret n° 08-156 du 28/05/2008 Arrêté du 26/07/2008 - (JO n°19 du 25/03/2009) I/I/- FONDS PROPRES I/I/- COMPTES DE CAPITAUX 10 – Fonds social 11 – Fonds personnel 12 – Primes liées au fonds social 13 – Réserves 14 – Subventions d’investissement 15 – Ecart de réévaluation 16 – Autres fonds propres 17 – Liaison inter-unités 18 – Résultats en instance d’affectation 19 – Provisions pour pertes et charges 10 – Capital, réserves et assimilés 11 – Report à nouveau 12 – Résultat de l’exercice 13 – Produits et charges différés - HCE 15 – Provisions pour charges – PNC 16 – Emprunts et dettes assimilés 17 – Dettes rattachées à des participations 18 – Cptes de liaison des Ets &

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/04/pcn-1975-scf-2010-compare/

04/10/2013 www.fichier-pdf.fr

evaluation-environnemental 86%

Impact de la gestion initiale des déchets ménagers et assimilés relatif à la pollution et à la qualité des milieux ........................................................................................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/07/evaluation-environnemental/

07/04/2015 www.fichier-pdf.fr

Liste des candidats CSE PARIS ILE DE FRANCE 85%

maîtrise, techniciens et assimilés   3 sièges femmes et 5 sièges hommes sont à pourvoir, soit au total 8 sièges Ce collège est composé de 42,6% de femmes et de 57,4% d’hommes Titulaires Suppléants CFDT RADIO FRANCE Mathias MEGY Collaborateur spécialisé d’émission Eva COLL VINCENZI Assistante de gestion administrative Henri LE BLANC Attaché de production Karounna BOULOM Agent d’accueil et sécurité Xavier GUILLOTEAU Musicien d’orchestre Avril VENTURA Collaboratrice spécialisée d’émission Jérôme CAMPEAUX Documentaliste Henri LE BLANC Attaché de production Amitha SEBASTIAMPILLAI Agent de nettoyage Mathias MEGY Collaborateur spécialisé d’émission Eva COLL VINCENZI Assistante de gestion administrative 1/10 Collège 2 :

https://www.fichier-pdf.fr/2019/01/31/liste-des-candidats-cse-paris-ile-de-france-/

31/01/2019 www.fichier-pdf.fr