Recherche PDF


Cet outil permet de trouver un fichier parmi les documents publics partagés par les utilisateurs de Fichier-PDF.fr.
Dernière mise à jour de la base de données: 29 septembre à 09:33 - Environ 380000 fichiers indexés.

Afficher résultats par page

Réponses pour «assujettie»:



Total: 900 résultats - 0.086 secondes


le 9 98%

le 9-1-2007, l’entreprise Rachid d’AGADIR assujettie à la TVA reçoit de son fournisseur, l’entreprise BÊTA de Fès la facture de doit n°4 résumée ainsi :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/29/le-9/

29/11/2013 www.fichier-pdf.fr

Chapitre 3 93%

Chaque entreprise assujettie à la TVA est identifiée par un numéro spécifique d’identification qu’elle doit communiquer à ses clients.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/02/chapitre-3/

02/03/2017 www.fichier-pdf.fr

Chapitre 3 93%

Chaque entreprise assujettie à la TVA est identifiée par un numéro spécifique d’identification qu’elle doit communiquer à ses clients.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/03/chapitre-3/

03/03/2017 www.fichier-pdf.fr

4Management - exercices comptabilité facturation 1 93%

Facturation, le 9-1-2007, l’entreprise Rachid d’AGADIR assujettie à la TVA reçoit de son fournisseur, l’entreprise BÊTA de Fès la facture de doit n°4 résumée ainsi :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/02/4management-exercices-comptabilite-facturation-1/

02/02/2014 www.fichier-pdf.fr

Formulaire exonération carburant 91%

Type de combustible Cochez, selon la province assujettie, la ou les cases correspondant aux types de combustibles pour lesquels vous remplissez ce certificat d'exemption.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/03/29/formulaireexonerationcarburant/

29/03/2019 www.fichier-pdf.fr

Chapitre 2 89%

À l'activité économique de l'entreprise, deux autres critères sont nécessaires pour qu'elle ait qualité d'assujettie.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/01/chapitre-2/

01/03/2017 www.fichier-pdf.fr

ESEAC- Régime fiscal et social des dividendes 87%

Régime social des dividendes Fraction des dividendes assujettie à cotisations sociales Depuis le 1er janvier 2013, la part des dividendes perçus par le travailleur non salarié (gérant majoritaire de SARL, associé unique d'EURL, associé de SNC), son conjoint, son partenaire pacsé ou ses enfants mineurs, qui exercent leur activité dans une société relevant de l'IS, est assujettie à cotisations sociales pour la fraction supérieure à 10 %du capital social, des primes d'émission et des sommes versées en compte courant détenus par le travailleur indépendant.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/25/eseac-regime-fiscal-et-social-des-dividendes/

25/11/2015 www.fichier-pdf.fr

NC19-1996 87%

FiscaVision © Imed E.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/09/19/nc19-1996/

19/09/2014 www.fichier-pdf.fr

Description du plan remunération 85%

Vos gains sont calculés en fonction de la part du volume de facturation de tous vos clients personnels qui est assujettie aux commissions.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/10/14/description-du-plan-remuneration/

14/10/2010 www.fichier-pdf.fr