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Réponses pour «autorites»:
Total: 110 résultats - 0.019 secondes
La communication de groupe COMMANDEMENT, ayant une couverture départementale, est donc exploitée
prioritairement pour l’établissement des liaisons entre le CODIS 78 et les chefs de colonne en position de
commandant des opérations de secours (COS), les chefs de site, les Postes de Commandement de Colonne ou de
Site (PCC et PCS) et les autorités du SDIS 78 (Directeur départemental et Directeur départemental adjoint).
fichier-pdf.fr/2015/04/10/document-de-reference-l-inpt-et-le-service-antares/
10/04/2015
Etat, Région, Département, autorités
compétences en matière de transports urbains et PLH, PNR, PN, syndicats d'agglomération nouvelle,
EP chargé de l'élaboration, de la gestion et de l'approbation du SCoT (si territoire inclus dans un
SCoT) ou des SCoT limitrophes (si territoire non inclus dans un SCoT), chambres consulaires.
fichier-pdf.fr/2014/09/12/procedure-declaration-utilite-publique-cle5a91cf/
12/09/2014
travailler avec les
autorites cornpetentes pour assurer la delivrance des documents personnels
pertinents
• PrOceder a POligibilite et a la determination du statut des personnes relevant du
mandat du HCR, conforrnement aux normes et procedures du HCR et aux
principes de protection internationale;
fichier-pdf.fr/2017/04/26/administrateur-national-de-protection/
26/04/2017
ENTENTE
Précisant les modalités pratiques de la mise en place des autorités intérimaires, du redéploiement des services
déconcentrés de l’Etat ainsi que l’installation des chefs de circonscriptions administratives et du mécanisme
opérationnel de coordination dans les régions de Tombouctou, Gao, Kidal, Taoudénit et Ménaka.
fichier-pdf.fr/2016/06/16/entente-vf-14-juin-2016-copy-3/
16/06/2016
Elles amrent egalement l'attention des autorites organisatrices sur la nécessite de·
mettre en place un calendrier de passation de marche et de notification permettant de respecter les
delais prévus dans le present accord ,
incorporer, dans les conventions qu'elles concluent avec les entreprises de transport, des criteres
sociaux conformement a l'article 12 de la 101 n• 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la
continuité du service public dans les transports terrestres reguliers de voyageurs;
fichier-pdf.fr/2021/03/12/accorddu21octobre2020ouvertureconcurrenceidftpuv/
12/03/2021