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Réponses pour «canton»:


Total: 1000 résultats - 0.1 secondes

Liste des candidats 100%

Khaled BENFERHAT (Canton de Forcalquier 0410) Alpes-Maritimes (06) Nathalie AUDIN &

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/12/liste-des-candidats/

12/03/2015 www.fichier-pdf.fr

Front Démocrate - Résultats nationaux 1er tour 95%

Khaled BENFERHAT (Canton de Forcalquier 0410) 36,83 % Alpes-Maritimes (06)  Nathalie AUDIN &

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/24/front-democrate-resultats-nationaux-1er-tour/

24/03/2015 www.fichier-pdf.fr

lettre Habitants recto verso 91%

lettre Habitants recto verso ÉLECTIONS DÉPARTEMENTALES - 22 et 29 mars 2015 Canton de BOGNY-SUR-MEUSE Bogny-sur-Meuse Deville Haulmé Les Hautes-Rivières Joigny-sur-Meuse Laifour Les Mazures Montcornet Monthermé Renwez Thilay Tournavaux Avec vous Pour vous us Près de vo Lettre aux habitants du Canton de BOGNY-SUR-MEUSE Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs, Cher(e)s Concitoyen(ne)s, Les 22 et 29 mars 2015, vous serez appelé(e)s à élire une nouvelle Assemblée Départementale qui s’appellera désormais CONSEIL DEPARTEMENTAL (et non plus Conseil Général).

https://www.fichier-pdf.fr/2015/02/27/lettre-habitants-recto-verso/

27/02/2015 www.fichier-pdf.fr

PL11872 90%

6 avril 2016 Projet de loi sur la répartition des tâches entre les communes et le canton en matière de culture (2e train) Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève, vu la loi fédérale sur l’encouragement de la culture, du 11 décembre 2009, en particulier son article 5;

https://www.fichier-pdf.fr/2016/04/08/pl11872/

08/04/2016 www.fichier-pdf.fr

candidats-eelv-76 89%

candidats eelv 76 SEINE-MARITIME COMMUNE CANTON Allouville-Bellefosse Canton de Yvetot Alvimare CIRCONSC RIPTION CANDIDAT EELV BLOG 10 Jolanta Avril http://jolanta-avril.fr/ Canton de Fauville-en-Caux 9 Alain Plantaz http://alainplantaz.eelv-legislatives.fr/ Ambrumesnil Canton de Offranville 6 Frédéric Weisz http://fredericweisz.eelv-legislatives.fr/

https://www.fichier-pdf.fr/2012/05/27/candidats-eelv-76/

27/05/2012 www.fichier-pdf.fr

Dossier de demande de subvention 2015 89%

Seules les associations locales ou extérieures au canton ayant une vocation sociales, sportive, culturelle et/ou éducative sont aidées.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/09/09/dossier-de-demande-de-subvention-2015-1/

09/09/2014 www.fichier-pdf.fr

Réglement d'attribution 88%

Seules les associations locales ou extérieures au canton ayant une vocation sociales, sportive, culturelle et/ou éducative sont aidées.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/09/09/reglement-d-attribution/

09/09/2014 www.fichier-pdf.fr

Tableau idées fausses-1 88%

Harmos ne prévoit rien concernant les heures et laisse une liberté de 15% à chaque canton, soit une marge de 4 périodes par semaine sur 32 périodes.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/02/05/tableau-idees-fausses-1/

05/02/2012 www.fichier-pdf.fr

PGD-JU version 30-09-2016 88%

PGD JU version 30 09 2016 République et Canton du Jura Plan cantonal de gestion des déchets Version provisoire de la consultation du 30.09.2016 IMPRESSUM Décembre 2016, PGD ratifié par le Gouvernement, le ……….

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/11/pgd-ju-version-30-09-2016/

11/10/2016 www.fichier-pdf.fr

Communiqué de presse - TID 88%

Communiqué de presse TID Communiqué de presse / Neuchâtel 7 avril 2018 Tax independence day, enfin le Jour J pour le canton de Neuchâtel Les Jeunes Libéraux Radicaux neuchâtelois (JLRN) se réjouissent, en ce samedi 7 avril 2018, de pouvoir fêter l’indépendance fiscale des citoyens du canton de Neuchâtel.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/04/07/communique-de-presse-tid/

07/04/2018 www.fichier-pdf.fr

19-cp-logements-vides 87%

19 cp logements vides REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département présidentiel Office cantonal de la statistique Genève, le 18 août 2014 Communiqué de presse En juin 2014, 610 logements vides recensés à Genève En juin 2014, 610 logements vides sont recensés dans le canton de Genève selon l'enquête réalisée par l'Office cantonal de la statistique.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/08/18/19-cp-logements-vides/

18/08/2014 www.fichier-pdf.fr

nouvelle carte cantonale 87%

Pour renforcer l’action de proximité des conseillers départementaux, deux élus siègeront désormais par canton.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/22/nouvelle-carte-cantonale/

22/01/2015 www.fichier-pdf.fr

gaec 86%

https://www.fichier-pdf.fr/2011/12/05/gaec/

05/12/2011 www.fichier-pdf.fr

Referendum Avivo 85%

Referendum Avivo RÉFÉRENDUM CONTRE LES ÉCONOMIES SUR LE DOS DES PLUS DÉMUNIS PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES ET SUBSIDES CAISSE MALADIE SIGNEZ LES DEUX RÉFÉRENDUMS DE L’AVIVO RÉFÉRENDUM CANTONAL CONTRE LA LOI MODIFIANT LA LOI SUR LES PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES CANTONALES (LPCC) (11542) Les citoyennes et citoyens soussignés, électrices et électeurs du canton de Genève, demandent conformément au titre IV (art.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/14/referendum-avivo/

14/01/2015 www.fichier-pdf.fr

150112cartes signatures et renvoi 85%

150112cartes signatures et renvoi RÉFÉRENDUM CONTRE LES ÉCONOMIES SUR LE DOS DES PLUS DÉMUNIS PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES ET SUBSIDES CAISSE MALADIE SIGNEZ LES DEUX RÉFÉRENDUMS DE L’AVIVO RÉFÉRENDUM CANTONAL CONTRE LA LOI MODIFIANT LA LOI SUR LES PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES CANTONALES (LPCC) (11542) Les citoyennes et citoyens soussignés, électrices et électeurs du canton de Genève, demandent conformément au titre IV (art.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/14/150112cartes-signatures-et-renvoi/

14/01/2015 www.fichier-pdf.fr

1211 canton 85%

1211 canton Communiqué de Presse :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/13/1211-canton/

13/11/2013 www.fichier-pdf.fr

31te Speeddown EM 2013 F 85%

31te Speeddown EM 2013 F 31ème Championnat d’Europe de Speeddown Wittinsburg, Canton Bâle campagne 26 au 28 juillet 2013 1 Distances vers Wittinsburg • • • • Uersfeld = 472km Bozkov = 858km La Roche en Ardenne = 514km Serramazzoni = 519km FISD – EM2013 2 Wittinsburg se situe dans le haut du canton FISD – EM2013 3 Sur un haut plateau du canton FISD – EM2013 4 Wittinsburg • Wittinsburg:

https://www.fichier-pdf.fr/2013/03/12/31te-speeddown-em-2013-f/

12/03/2013 www.fichier-pdf.fr

mon modele 85%

mon modele Nouveau Mode de Scrutin Avant 2015 Après 2015 Un conseiller général 2 conseillers départementaux par canton élus pour 6 ans de sexe différent ….................................................................................................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2015/02/17/mon-modele/

17/02/2015 www.fichier-pdf.fr

LivretduMonde3 84%

Chaque canton a à sa tête un bourgmestre, en général le chef du patelin local, parfois ne comptant qu'une centaine d'âmes.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/13/livretdumonde3/

13/02/2017 www.fichier-pdf.fr

lettre PRG canton Froissy 2009 83%

lettre PRG canton Froissy 2009 Madame, Mademoiselle, Monsieur, Comme toujours depuis les élections cantonales de 2004, je tenais à vous adresser mes meilleurs vœux pour cette année 2009.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/01/23/pr1pw88/

23/01/2010 www.fichier-pdf.fr

Newsletter2027 82%

Newsletter2027 A Genève, la Ville et le canton ont un budget Genève, terre de contrastes - HTTPS://WWW.FACEBOOK.COM/CAUSESTOUJOURS HTTP://PASCAL.HOLENWEG.BLOGSPOT.COM VIVELACOMMUNE@INFOMANIAK.CH Feuille à peu près quotidienne et assez généralement socialiste Causes Tousjours Genève, 27 Frimaire (lundi 17 décembre 2018) 9ème année, N° 2027 Paraît généralement du lundi au vendredi Vendredi et samedi, successivement le canton et la Ville de Genève ont été dotés par leurs parlements respectifs d'un budget pour 2019.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/12/17/newsletter2027/

17/12/2018 www.fichier-pdf.fr

Pv de la réunion du 17 octobre 2013[1] 82%

Après un rapide tour de table permettant à chacun de se présenter, Patrice Touchet rappelle le but de la réunion et la prise de conscience de l'attrait réel du canton de Virieu-le-Grand en matière de patrimoine.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/11/pv-de-la-reunion-du-17-octobre-2013-1/

11/10/2014 www.fichier-pdf.fr