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Réponses pour «cantonale»:


Total: 200 résultats - 0.09 secondes

règlement Sanitaire Cantonale 100%

règlement Sanitaire Cantonale 800.10 29 avril 1969 Règlement sur les autorités sanitaires cantonales Le Conseil d'Etat de la République et Canton de Neuchâtel, vu notamment la loi sur la police sanitaire, du 17 novembre 19591);

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/11/re-glement-sanitaire-cantonale/

11/10/2016 www.fichier-pdf.fr

Referendum Avivo 94%

En matière cantonale, les électrices et électeurs dès 18 ans, de communes différentes, peuvent signer sur la même feuille.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/14/referendum-avivo/

14/01/2015 www.fichier-pdf.fr

150112cartes signatures et renvoi 94%

En matière cantonale, les électrices et électeurs dès 18 ans, de communes différentes, peuvent signer sur la même feuille.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/14/150112cartes-signatures-et-renvoi/

14/01/2015 www.fichier-pdf.fr

Motion populaire JUDC NE FINAL 89%

Les soussignés demandent au Grand Conseil et au Conseil d'Etat que la République et Canton de Neuchâtel arbore en permanence le drapeau cantonal et le drapeau national sur un mât ou une structure adaptée placé à un endroit extérieur et de façon visible sur l'ensemble des bâtiments abritant une institution cantonale officielle.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/01/motion-populaire-judc-ne-final/

01/03/2016 www.fichier-pdf.fr

nouvelle carte cantonale 88%

nouvelle carte cantonale UNE NOUVELLE CARTE CANTONALE Pour les élections départementales des 22 et 29 mars 2015 Ce qui va changer Vous voterez pour des Conseillers Départementaux, nouvelle dénomination des Conseillers Généraux.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/22/nouvelle-carte-cantonale/

22/01/2015 www.fichier-pdf.fr

Newsletter2066 88%

D'entre deux maux et deux mots - HTTPS://WWW.FACEBOOK.COM/CAUSESTOUJOURS HTTP://PASCAL.HOLENWEG.BLOGSPOT.COM VIVELACOMMUNE@INFOMANIAK.CH Feuille à peu près quotidienne et assez généralement socialiste Causes Tousjours Genève, 14 Ventôse (lundi 4 mars 2019) 9ème année, N° 2066 Paraît généralement du lundi au vendredi Le Comité directeur du PS genevois propose à l'Assemblée Générale du parti, qui se tiendra le 12 mars prochain, d'appeler à voter NON aux deux réformes fiscales soumises à votation en mai, la réforme fédérale et la réforme cantonale.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/03/04/newsletter2066/

04/03/2019 www.fichier-pdf.fr

Newsletter2039 88%

Newsletter2039 Réforme cantonale de l'imposition des entreprises :

https://www.fichier-pdf.fr/2019/01/17/newsletter2039/

17/01/2019 www.fichier-pdf.fr

FEUILLE DE SIGNATURES RECTO (1) 87%

FEUILLE DE SIGNATURES RECTO (1) Initiative populaire législative cantonale « pour le maintien d’une formation musicale professionnelle dans le canton de Neuchâtel » Les électrices et électeurs soussigné-e-s, faisant application des articles 98 et suivants de la loi cantonale sur les droits politiques du 17 octobre 1984, demandent au Grand Conseil l’adoption d’une loi concrétisant la proposition générale suivante :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/06/16/feuille-de-signatures-recto-1/

16/06/2018 www.fichier-pdf.fr

initiativesoinsdentairestextedéfinitifbis 87%

initiativesoinsdentairestextedéfinitifbis INITIATIVE POPULAIRE CANTONALE POUR LE REMBOURSEMENT DES SOINS DENTAIRES Les citoyennes et citoyens soussigné-e-s, électrices et électeurs dans le canton de Genève, conformément aux articles 57 à 64 de la constitution de la République et canton de Genève du 14 octobre 2012 et aux articles 86 à 94 de la loi sur l’exercice des droits politiques, du 15 octobre 1982, appuient la présente initiative constitutionnelle, demandant que la constitution de la République et canton de Genève du 14 octobre 2012 soit modifiée comme suit :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/15/initiativesoinsdentairestextedefinitifbis/

15/03/2016 www.fichier-pdf.fr

Formulaire d'inscription au camp d'été rugby Genève 86%

Formulaire d'inscription au camp d'été rugby Genève Formulaire d'inscription au camp d'été 2014 du rugby genevois Pour la cinquième année d'affilée, l'association cantonale genevoise de rugby a le plaisir de vous proposer son traditionnel camp d'été du lundi 4 août au dimanche 10 août 2014 à Hermance.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/04/08/formulaire-d-inscription-au-camp-d-ete-rugby-geneve/

08/04/2014 www.fichier-pdf.fr

Inscription-camp-d-ete 86%

Inscription camp d ete Formulaire d'inscription au camp d'été 2014 du rugby genevois Pour la cinquième année d'affilée, l'association cantonale genevoise de rugby a le plaisir de vous proposer son traditionnel camp d'été du lundi 4 août au dimanche 10 août 2014 à Hermance.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/04/09/inscription-camp-d-ete/

09/04/2014 www.fichier-pdf.fr

Inscription-camp-d'été-rugby-genevois 86%

Inscription camp d'été rugby genevois Formulaire d'inscription au camp d'été 2014 du rugby genevois Pour la cinquième année d'affilée, l'association cantonale genevoise de rugby a le plaisir de vous proposer son traditionnel camp d'été du lundi 4 août au dimanche 10 août 2014 à Hermance.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/04/09/inscription-camp-d-ete-rugby-genevois/

09/04/2014 www.fichier-pdf.fr

Formulaire Inscription Camp d'été Rugby Genève 86%

Formulaire Inscription Camp d'été Rugby Genève Formulaire d'inscription au camp d'été 2014 du rugby genevois Pour la cinquième année d'affilée, l'association cantonale genevoise de rugby a le plaisir de vous proposer son traditionnel camp d'été du lundi 4 août au dimanche 10 août 2014 à Hermance.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/04/08/formulaire-inscription-camp-d-ete-rugby-geneve/

08/04/2014 www.fichier-pdf.fr

jeronimo (1) 85%

La police cantonale de Bâle-Campagne ignore le moment précis auquel les voleurs ont commis leur forfait, at-elle indiqué hier.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/05/22/jeronimo-1/

22/05/2013 www.fichier-pdf.fr

Newsletter1781 85%

Newsletter1781 Elections cantonales genevoises 2018 :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/06/newsletter1781/

06/06/2017 www.fichier-pdf.fr