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Réponses pour «cedant»:



Total: 4000 résultats - 0.016 secondes

100% - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D’AUTEUR

CONTRAT DE CESSION DE DROIT D’AUTEUR CONTRAT DE CESSION DE DROIT D’AUTEUR 1° -​- M.CHAKRI Younès résidant à 2, Rue Monsieur Vincent 35200 à RENNES, ci-après « le cédant », d’une part, et 2° - M.VINCENTI Theo résidant à 98,chemin du bousquet 64460 Xasteide-Doat ,Fondateur/Gestionnaire de REPULSION ESPORT , ci-après « le cessionnaire », d’autre part, Il est convenu ce qui suit :

fichier-pdf.fr/2017/07/07/contrat-de-cession-de-droit-d-auteur/ 07/07/2017

98% - Contrat cession droit image 2018 sed1

(pour un mineur, les parents doivent préciser le nom de l'enfant adhérent pour lequel ils cèdent les droits) Ci-après, désigné « le cédant » et L'association SED1 , Association loi 1901, 5 rue de l'Abbé Lemire, 59960 Neuville en Ferrain, identification R.N.A.

fichier-pdf.fr/2017/12/21/contrat-cession-droit-image-2018-sed1/ 21/12/2017

92% - certificat cession

certificat cession CERTIFICAT DE CESSION Je soussigné (cédant)……………………………………………………………………………………..… Domicilié……………………………………………………………………………………………………….

fichier-pdf.fr/2010/12/14/certificat-cession/ 14/12/2010

92% - Attestation de cession

Attestation de cession Identification du cédant Identification du cessionnaire Nom Nom Adresse Adresse Localité Localité Pays Pays Tél.

fichier-pdf.fr/2016/07/07/attestation-de-cession/ 07/07/2016

92% - Lettre de part associer

A cet effet, le cédant subroge le cessionnaire dans tous ses droits et actions résultant de la propriété des 23 % des parts cédées.

fichier-pdf.fr/2016/10/03/lettre-de-part-associer/ 03/10/2016

92% - Claye Souilly Travaux Lycée

Claye Souilly Travaux Lycée nt Rue de Montherla LEGENDE:

fichier-pdf.fr/2017/07/12/claye-souilly-travaux-lycee/ 12/07/2017

91% - Protocole cession 2016 CL

Protocole cession 2016 CL Affaire suivie par :

fichier-pdf.fr/2016/08/31/protocole-cession-2016-cl/ 31/08/2016

90% - 2072 c sd 1806

CESSION DE PARTS DE LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE L1 Nom du cédant L2 Prénom du cédant L4 Date de naissance du cédant Lieu de naissance du cédant L5 N° SIREN du cédant L6 Le cédant est une holding L7 Adresse du cédant au 1er janvier 2016 L15 Adresse du cédant au 31 décembre 2016 en cas de changement d’adresse au cours de l’année 2016 L8 Nom du cessionnaire L3 L17 L18 L19 L9 L10 Prénom du cessionnaire Date de naissance du cessionnaire Lieu de naissance du cessionnaire N° SIREN du cessionnaire Le cessionnaire est une holding L11 Adresse du cessionnaire au 1er janvier 2016 L16 Adresse du cessionnaire au 31 décembre 2016 en cas de changement au cours de l’année L12 L21 L22 L13 L14 L20 CESSION 1 C1 CESSION 2 C2 CESSION 3 C3 CESSION 4 C4 CESSION 5 C5 CESSION 6 C6                         Dates des cessions de parts de la société immobilière Nombre de parts cédées au cours de l’année 2016 Cédant bénéficiant de la jouissance gratuite de tout ou partie d’un immeuble détenu par la société immobilière Cessionnaire bénéficiant de la jouissance gratuite de tout ou partie d’un immeuble détenu par la société immobilière  Si plus de 6 cessions différentes de parts intervenues en 2016, vous trouverez un état complémentaire dénommé « 2072-AN6-SD – Cession de parts de la société immobilière » sur le site www.impots.gouv.fr, ou auprès de votre service des impôts des entreprises, ou de la Direction des Grandes Entreprises le cas échéant.

fichier-pdf.fr/2017/10/03/2072-c-sd-1806/ 03/10/2017

89% - reglement interieuris38 4 1

Cession de droit des photographies et vidéos Le Cédant, membre de l'association Team IS38, cède au Cessionnaire (Team IS 38) à titre exclusif, et pour le monde entier, l'ensemble de ses droits d'auteur sur la ou les photographies, la ou les vidéos (dénommées ci-après Œuvre) qu'il a réalisées durant l'une des cessions organisées par l'association dont il est adhérent et qu'il a de son plein gré mis à disposition de celle-ci.

fichier-pdf.fr/2019/12/18/reglement-interieuris38-4-1/ 18/12/2019

88% - reglement interieurIS38 2022

Cession de droit des photographies et vidéos Le Cédant, membre de l'association Team IS38, cède au Cessionnaire (Team IS 38) à titre exclusif, et pour le monde entier, l'ensemble de ses droits d'auteur sur la ou les photographies, la ou les vidéos (dénommées ci-après Œuvre) qu'il a réalisées durant l'une des cessions organisées par l'association dont il est adhérent et qu'il a de son plein gré mis à disposition de celle-ci.

fichier-pdf.fr/2021/12/07/reglement-interieuris38-2022/ 07/12/2021