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Réponses pour «cessation»:



Total: 600 résultats - 0.101 secondes

driving cessation in older adults 100%

CLINICAL INVESTIGATION Driving Cessation and Health Outcomes in Older Adults Stanford Chihuri, MPH,*† Thelma J.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/02/23/driving-cessation-in-older-adults/

23/02/2016 www.fichier-pdf.fr

◊ Dhamma ◊ 93%

la Noble Vérité de la cessation de la Souffrance :

https://www.fichier-pdf.fr/2020/08/01/-dhamma-/

01/08/2020 www.fichier-pdf.fr

joe 20151030 0002 92%

30 octobre 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 2 sur 168 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DU DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL Décret no 2015-1367 du 28 octobre 2015 portant publication de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie sur le règlement des obligations liées à la cessation de l’accord du 25 janvier 2011 relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement (ensemble un accord sous forme d’échange de lettres signées le 5 août 2015 portant sur le règlement des obligations complémentaires liées à la cessation de l’accord du 25 janvier 2011), signé à Moscou le 5 août 2015 NOR :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/10/31/joe-20151030-0002/

31/10/2015 www.fichier-pdf.fr

Cerfa P4-Liasse 91%

D É C L A R AT I O N R E L AT I V E À L A P E R S O N N E 6 CESSATION DÉFINITIVE D’ACTIVITÉ :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/10/01/cerfa-p4-liasse/

01/10/2015 www.fichier-pdf.fr

C1 90%

La recherche de la responsabilité financière du groupe par la théorie du co-emploi La théorie du co-emploi n’a pour l’instant été utilisée que dans le cadre de licenciements économiques prononcés suite à une cessation d’activité, mais je pense que rien ne s’oppose à ce que cette jurisprudence soit étendue aux autres causes de licenciements économiques (difficultés financières, réorganisation).

https://www.fichier-pdf.fr/2013/02/24/c1/

24/02/2013 www.fichier-pdf.fr

Ajahn Sumedho Les quatre nobles vérités 90%

• • • • • • Une poignée de feuilles Préface Introduction LA PREMIERE NOBLE VERITE • Souffrance et image de soi • Négation de la souffrance • Moralité et compassion • Etudier la souffrance • Plaisir et désagrément • Réalisations en situation LA DEUXIEME NOBLE VERITE • Trois catégories de désirs • L'attachement est souffrance • Lâcher prise • Réalisation LA TROISIEME NOBLE VERITE La vérité de l'impermanence • Le phénomène de la mort et l'expérience de la cessation • Permettre aux choses de se manifester • Réalisation LA QUATRIEME NOBLE VERITE • La Compréhension Juste • Aspiration Juste • Parole Juste, Moyen d’Existence Juste • Effort Juste, Attention Juste, Concentration Juste • Aspects de la méditation • Rationalité et émotion • Les choses telles qu'elles sont • Harmonie • Le chemin octuple comme moyen de contempler Glossaire • • • Une poignée de feuilles Un jour, alors qu’il résidait à Kosambi dans une forêt de simsapas, le Bienheureux, ramassa une poignée de feuilles.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/11/14/ajahn-sumedho-les-quatre-nobles-verites/

14/11/2011 www.fichier-pdf.fr

synthèse mesure covid 89%

» • I nterdiction de toute évènement mettant en présence de manière simultanée plus de 100 personnes en milieu clos ou ouvert Personnels entreprises Personnels entreprises Personnels entreprises n° 2020‑389 du 1er avril 2020 • Ordonnance n° 2020‑389 du 1er avril 2020 • Ordonnance n° 2020‑389 du 1er avril 2020 Pendant la durée de confinement Prescription d’un arrêt de travail par le médecin du travail en cas d’infection ou de suspicion d’infection au Covid‑19 Au plus tard, jusqu’au 31 août 2020 Médecine du travail Report des visites médicales prévues, sauf lorsque le médecin du travail estime qu’elles sont indispensables Au plus tard, jusqu’au 31 août 2020 Médecine du travail Permet aux opérateurs de compétence de financer des parcours de validation des acquis de l’expérimence à distance, notamment pour les salariés placés en activité partielle •A daptation des modalités d’accompagnement et de financement •F orfait dans la limite de 3000 euros » Prolongement des contrats d’apprentissage et de professionnalisation Report du scrutin de mesure de l’audience syndicale auprès des salariés au premier semestre 2021 Au plus tard, jusqu’au 31 décembre 2020 ‑ •P our les entreprises de moins de 11 salariés Fin du premier semestre 2021 Prolongement des mandats des conseillers prud’hommes en cours Au plus tard, jusqu’au 31 décembre 2022 Prolongement du mandat des membres des commissions paritaires régionales interprofessionnelles Au plus tard, jusqu’au 31 décembre 2021 • Pas de remise en cause de la régularité • Ordonnance Pendant la durée de confinement Suspension de tous les processus électoraux en cours dans les entreprises du premier tour quelle que soit la durée de la suspension • L es conditions d’électorat et d’éligibilité s’apprécient à la date de chacun des deux tours du scrutin Jusqu’à trois mois après la cessation de l’état d’urgence sanitaire Jusqu’à la proclamation des résultats du premier ou du second tour des élections professionnelles Proroge le mandat des représentants élus du personnel élargit à titre dérogatoire et temporaire la possibilité de recourir à la visioconférence (ou aux conférences téléphoniques) pour tenir les réunions des comités sociaux et économiques et des comités sociaux et économiques centraux.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/04/10/synthese-mesure-covid/

10/04/2020 www.fichier-pdf.fr

Etude 2011 - Polosa 88%

Effect of an Electronic Nicotine Delivery Device (e-Cigarette) on Smoking Reduction and Cessation:

https://www.fichier-pdf.fr/2011/10/22/etude-2011-polosa/

22/10/2011 www.fichier-pdf.fr

Plaquette Tarifs mariage 2015 88%

Tarifs prestations Mariages 2014-2015 Formule Simple 229 euros Séance photo en couple, en tenues de mariés, réalisée avant, après ou pendant le jour J 1 livre-album professionnel de 30p au choix* ou le DVD des photos en HD (cessation des droits dans le cadre strictement privé) 1 galerie web privative accessible pendant 4 mois Formule Cérémonies 439 euros Reportage photo de la ou des cérémonies Photos de famille et photo de groupe en sortie de cérémonie 1 livre-album professionnel de 30p au choix* ou le DVD des photos en HD (cessation des droits dans le cadre strictement privé) (livre-album + DVD pour 30€ en sus) 1 galerie web privative accessible pendant 4 mois Formule Traditionnelle 649 euros Séance photo en couple, en tenues de mariés, réalisée avant, après ou pendant le jour J Reportage photo de l’habillage à la sortie de cérémonie ou de la mairie au vin d’honneur (1h30 max.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/11/19/plaquette-tarifs-mariage-2015/

19/11/2013 www.fichier-pdf.fr

Principes de droit de grève 88%

Impact sur la rémunération de l'exercice du droit de grève - Extrait du RH 131 Article 195 - Absences non rémunérées du type E (cessation concertée de travail).

https://www.fichier-pdf.fr/2016/05/27/principes-de-droit-de-greve-pdf/

27/05/2016 www.fichier-pdf.fr

Code du Travail 87%

Cessation du contrat à durée déterminée .

https://www.fichier-pdf.fr/2012/02/05/code-du-travail-1/

05/02/2012 www.fichier-pdf.fr

Ecrêtement 85%

Ce sont les revenus exceptionnels exceptionnels cad lié à des éléments exterieurs, lié à la cessation d'activité ( retraite, ...) Condition:

https://www.fichier-pdf.fr/2011/04/19/ecretement/

19/04/2011 www.fichier-pdf.fr

MLMQ 20140912 page010 (1) 85%

76 Rue Anne de Bretagne – 37130 LANGEAIS L’association précise que la cessation de sa garantie prend effet 3 jours suivant la publication de cet avis et qu’un délai de 3 mois est ouvert aux clients pour produire les créances.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/09/11/mlmq-20140912-page010-1/

11/09/2014 www.fichier-pdf.fr

Notice AMAZON.FR LOGISTIQUE - Non Cadres -2016 on going.PDF 85%

4 ADMISSION A L'ASSURANCE, CESSATION DE L'ASSURANCE .............................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2020/12/09/noticeamazonfrlogistique-noncadres-2016ongoing/

09/12/2020 www.fichier-pdf.fr

Dossier cessation partielle d'activité (2) 85%

RAPPORT D'ETUDE DOSSIER DE CESSATION PARTIELLE D'ACTIVITE D'UNE INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT SOUMISE A AUTORISATION La reprographie de ce rapport n'est autorisée que sous sa forme intégrale, sous réserve d'en citer la source.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/12/dossier-cessation-partielle-d-activite-2/

12/12/2017 www.fichier-pdf.fr

14-01 l exercice du droit de greve 1 84%

La grève est définie par les juridictions de l’ordre judiciaire et les juridictions de l’ordre administratif comme une cessation concertée et collective du travail pour défendre des intérêts professionnels.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/22/14-01-l-exercice-du-droit-de-greve-1/

22/02/2017 www.fichier-pdf.fr

Cerfa P2-Liasse 84%

ouverture, modification, fermeture □ Transfert □ Cessation totale d’activité avec maintien de l’immatriculation au RCS et/ou au RM □ Reprise d’activité après cessation temporaire □ Renouvellement du maintien provisoire au RCS □ Autre modification REMPLIR DANS TOUS LES CAS les cadres n° 1, 2, 3A, 19, 20 ET LES MENTIONS NOUVELLES OU MODIFIÉES en indiquant la date de l’événement RAPPEL D’IDENTIFICATION 2 N° unique d’identification I_I_I_I_I_I_I_I_I_I IMMATRICULATION AU □ RCS DU GREFFE DE………………………………………..……..

https://www.fichier-pdf.fr/2015/10/01/cerfa-p2-liasse/

01/10/2015 www.fichier-pdf.fr

Proposition de loi .. 83%

» De fait, il est évident que, pour certains dirigeants de grandes sociétés -et ce, tant en France qu'à l'étranger-, l'absence de prise de risque personnel en raison du cumul d'un contrat de travail avec un mandat de direction ainsi que la certitude, en cas de cessation de fonctions, d'obtenir des indemnités ou des avantages d'une valeur parfois considérable, peuvent ne pas inciter à une gestion toujours responsable des affaires de la société.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/03/14/proposition-de-loi/

14/03/2013 www.fichier-pdf.fr

06.c.Concurrences 4-2016 Chroniques Distribution (1) 83%

F.  n Cessation de contrat – Imputabilité de la rupture – Charge de la preuve :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/14/06-c-concurrences-4-2016-chroniques-distribution-1/

14/11/2016 www.fichier-pdf.fr

GREVE DES PERSONNELS DE DROIT PRIVE 82%

Définition de la grève C’est la jurisprudence qui a défini la grève comme étant une cessation collective et concertée du travail en vue d’appuyer des revendications professionnelles.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/27/greve-des-personnels-de-droit-prive/

27/02/2017 www.fichier-pdf.fr

projet-nouveau-formulaire 80%

1° - Valeurs non cotées en bourse Dénomination et objet de l'entreprise Prix d'acquisition Valeur actuelle Pourcentage de participation dans le capital social Pour les déclarations de fin de mandat, de renouvellement ou de cessation d’une fonction, il y a lieu de préciser, en cas de variation de la valeur des parts, ce qui relève des résultats de l’entreprise et ce qui relève des versements que vous avez pu effectuer.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/04/16/projet-nouveau-formulaire/

16/04/2013 www.fichier-pdf.fr

Consultation des Visiteurs 79%

En cas de problème le traitement ne s’exécute pas évitant une cessation de l’application, une MessageBox s’affiche avec l’erreur, la connexion à la base de donnée se ferme.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/05/30/consultation-des-visiteurs/

30/05/2019 www.fichier-pdf.fr

Conflits Collectifs 78%

Ils ont défini la grève comme une cessation collective et concertée du travail en vue d'appuyer des revendications professionnelles dont l'employeur a eu connaissance.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/10/17/conflits-collectifs/

17/10/2012 www.fichier-pdf.fr

1590765017771 La rupture conventionnelle MAJmai2020 78%

Elle permet à l’administration et l’agent public de convenir d’un commun accord de la cessation définitive des fonctions, ou de la fin de contrat.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/05/29/1590765017771la-rupture-conventionnelle-majmai2020/

29/05/2020 www.fichier-pdf.fr