Recherche PDF


Cet outil permet de trouver un fichier parmi les documents publics partagés par les utilisateurs de Fichier-PDF.fr.
Dernière mise à jour de la base de données: 29 novembre à 22:38 - Environ 390000 fichiers indexés.

Afficher résultats par page

Réponses pour «cessions»:



Total: 1000 résultats - 0.064 secondes

fiche info pv immobilières v2 95%

Le régime s’appliquant aux cessions de terrains à bâtir s’aligne, à compter du er septembre 2014 sur celui des cessions de biens immobiliers autres que les terrains à bâtir.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/01/fiche-info-pv-immobilieres-v2/

01/03/2015 www.fichier-pdf.fr

Protocole cession 2016 CL 95%

3° Les cessions des matériels informatiques dont les services de l'État ou de l'un de ses établissements publics n'ont plus l'emploi et dont la valeur unitaire n'excède pas un seuil fixé par décret aux associations de parents d'élèves aux associations de soutien scolaire et aux associations d'étudiants.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/08/31/protocole-cession-2016-cl/

31/08/2016 www.fichier-pdf.fr

cerfa 14367-01 93%

ces attestations sur l’honneur doivent obligatoirement être signées lorsque les animaux concernés par la cession appartiennent à une espèce ou un groupe d’espèces figurant en annexe 1 ou 2 des arrêtés du 10 août 2004 susvisés) La présente attestation de cession a été établie à ..........................…………………………………… le, І__ __І І__ __І І__ __ __ __І Le soussigné cédant atteste sur l’honneur que les animaux décrits ci- Le soussigné cessionnaire atteste sur l’honneur être autorisé à détenir dessus sont nés et élevés en captivité et issus d’un cheptel constitué un ou plusieurs animaux de la même espèce ou du même groupe conformément à la réglementation en vigueur au moment de l’acquisition d’espèces que celui de l’animal cédé.(**) des animaux.(**) (signature) (signature) (*) Cette attestation peut être utilisée pour toute cession d’animaux d’espèces non domestiques, y compris les cessions de spécimens appartenant à des espèces ou groupes d’espèces dont la détention n’est pas soumise à un régime d’autorisation réglementaire.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/04/05/cerfa-14367-01/

05/04/2011 www.fichier-pdf.fr

AVOMARK-NUMERO 161 - AVRIL 2015 91%

petits rappels sur les cessions - Marque Allez les Bleus - Famili c/ Familib.com - Campagne publicitaire et Fédération française de rugby - Les sites de streaming sont responsables de leurs contenus - Brèves de Marques - Annulation de la marque TK dans un blason -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------1.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/30/avomark-numero-161-avril-2015/

30/03/2015 www.fichier-pdf.fr

2072-c-sd 1806 91%

CESSION DE PARTS DE LA SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE L1 Nom du cédant L2 Prénom du cédant L4 Date de naissance du cédant Lieu de naissance du cédant L5 N° SIREN du cédant L6 Le cédant est une holding L7 Adresse du cédant au 1er janvier 2016 L15 Adresse du cédant au 31 décembre 2016 en cas de changement d’adresse au cours de l’année 2016 L8 Nom du cessionnaire L3 L17 L18 L19 L9 L10 Prénom du cessionnaire Date de naissance du cessionnaire Lieu de naissance du cessionnaire N° SIREN du cessionnaire Le cessionnaire est une holding L11 Adresse du cessionnaire au 1er janvier 2016 L16 Adresse du cessionnaire au 31 décembre 2016 en cas de changement au cours de l’année L12 L21 L22 L13 L14 L20 CESSION 1 C1 CESSION 2 C2 CESSION 3 C3 CESSION 4 C4 CESSION 5 C5 CESSION 6 C6                         Dates des cessions de parts de la société immobilière Nombre de parts cédées au cours de l’année 2016 Cédant bénéficiant de la jouissance gratuite de tout ou partie d’un immeuble détenu par la société immobilière Cessionnaire bénéficiant de la jouissance gratuite de tout ou partie d’un immeuble détenu par la société immobilière  Si plus de 6 cessions différentes de parts intervenues en 2016, vous trouverez un état complémentaire dénommé « 2072-AN6-SD – Cession de parts de la société immobilière » sur le site www.impots.gouv.fr, ou auprès de votre service des impôts des entreprises, ou de la Direction des Grandes Entreprises le cas échéant.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/03/2072-c-sd-1806/

03/10/2017 www.fichier-pdf.fr

compta grl amortissements 90%

∑ A = 80.000 × 20% × 3 ans = 48.000 VNA = 80.000 – 48.000 = 32.000 IV - LES CESSIONS DES IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/02/25/compta-grl-amortissements/

25/02/2012 www.fichier-pdf.fr

c3 droit 90%

https://www.fichier-pdf.fr/2013/06/14/c3-droit/

14/06/2013 www.fichier-pdf.fr

Pub Prod 90%

Stocks, Achats, Ventes, Production, Consommations, Cessions/Transferts, S.d'exceptions.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/27/pub-prod/

27/10/2016 www.fichier-pdf.fr

TABLEAU COMPARATIF PLUS VALUE IMMO 90%

- 8 % pour chaque année détention e au-delà de la 25 année Abattement fixe de 1 000 € supprimé à compter du 21 septembre 2011 *Acte authentique signé à compter du 1er février 2012, à l’exception des plus values réalisées au titre des cessions intervenues à compter du 25 août 2011 en cas d’apport de biens immobiliers ou de droits sociaux relatifs à ces biens à une société dont l’apporteur, son conjoint, leurs ascendants et leurs descendants ou ayants droit à titre universel de l’une ou de plusieurs de ces personnes est un associé ou le devient à l’occasion de cet apport.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/11/09/tableau-comparatif-plus-value-immo/

09/11/2011 www.fichier-pdf.fr

Statuts entreprise BC LS PR 327 Ballas Corp Cliff Banks 2 89%

Les droits de chaque associé dans la société résultent seulement des présents statuts, des actes modificatifs ultérieurs et des cessions de parts régulièrement signifiées et publiées.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/11/22/statutsentreprise-bc-ls-pr-327-ballascorp-cliffbanks2/

22/11/2020 www.fichier-pdf.fr

15 tresorerie 89%

• Il n’y a pas de souscription de billet à ordre • La banque peut encaisser les créances ou l’entreprise Particularités Cessions des créances Les créances peuvent être des factures pas obligatoirement des effets de commerce Encaissement des clients Document Compte Acte de cession de créances profes.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/29/15-tresorerie/

29/12/2017 www.fichier-pdf.fr

Chapitre 1 89%

Les cessions d’immeubles.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/10/chapitre-1/

10/05/2017 www.fichier-pdf.fr

comptabilité+générale-a0026 89%

- Immobilisations incorporelles - Incorporelles - Immobilisations corporelles - Corporelles - Immobilisations financières Cessions ou réduction d’immobilisations Charges à répartir sur plusieurs financières exercices (a) Augmentation de capitaux propres :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/12/31/comptabilite-generale-a0026/

31/12/2012 www.fichier-pdf.fr

exo 1 89%

Date N° compte général 12-mars 462000 Créances sur cessions d'immobilis.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/05/03/exo-1/

03/05/2012 www.fichier-pdf.fr

compta grl provisions 89%

des titres et V.P Constatation d’une provision sur les actions Z 480 31/12/99 31/12/99 E - Les cessions des éléments provisionnés :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/02/25/compta-grl-provisions/

25/02/2012 www.fichier-pdf.fr

20060907RapportFinancierPremierSemestre2006 88%

12 1.2.1 1.2.2 1.2.3 2 Acquisitions / cessions de sociétés consolidées .................................................................................................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/24/20060907rapportfinancierpremiersemestre2006/

24/01/2012 www.fichier-pdf.fr