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RIB M DRAME Relevé d'identité bancaire
Relevé d'identité bancaire
Domiciliation
Titulaire
Domiciliation
Titulaire
FPE CHARENTON
18 AVENUE WINSTON CHURCHILL
94220 CHARENTON LE PONT
M.
fichier-pdf.fr/2016/12/28/rib-m-drame/
28/12/2016
0
L’AN DEUX MILLE QUINZE, le mercredi 14 octobre, les membres composant le Conseil Municipal de
CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le 8 octobre 2015, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la
présidence de Monsieur Jean-Marie BRETILLON, Maire de Charenton-le-Pont.
fichier-pdf.fr/2015/11/15/pv-cm-14-octobre/
15/11/2015
1
L’AN DEUX MILLE QUINZE, le jeudi 25 juin, les membres composant le Conseil Municipal de
CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le vendredi 19 juin 2015, se sont réunis à l’Hôtel de Ville,
sous la présidence de Monsieur Jean-Marie BRETILLON, Maire de Charenton-le-Pont.
fichier-pdf.fr/2015/10/10/pvcm25juin2015/
10/10/2015
1
L’AN DEUX MILLE QUATORZE, le jeudi 11 décembre, les membres composant le Conseil Municipal de
CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués le 5 décembre 2014, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous
la présidence de Monsieur Jean-Marie BRETILLON, Maire de Charenton-le-Pont.
fichier-pdf.fr/2015/07/26/proces-verbal-cm-11122014/
26/07/2015
0
L’AN DEUX MILLE DIX-SEPT, le mercredi 11 octobre, les membres composant le Conseil Municipal de
CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le jeudi 5 octobre, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la
présidence de M.
fichier-pdf.fr/2018/03/19/pv-11-octobre-2017/
19/03/2018
0
L’AN DEUX MILLE DIX-SEPT, le vendredi 30 juin, les membres composant le Conseil Municipal de
CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le vendredi 23 juin, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous
la présidence de M.
fichier-pdf.fr/2018/03/19/pv-30-juin-2017/
19/03/2018
format A4 SALON DU LIVRE DʼARTISTE
BIBLIOPHILIE CONTEMPORAINE
l6
É DITEURS
E S PA C E C H A R E N T O N PA R I S
16
ESPACE CHARENTON
327, rue de Charenton 75012 - PARIS
• vendredi 22 novembre de 14 h à 22 h.
fichier-pdf.fr/2013/11/18/format-a4/
18/11/2013
0
L’AN DEUX MILLE QUATORZE, le jeudi 16 octobre, les membres composant le Conseil Municipal de
CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le 10 octobre 2014, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous
la présidence de monsieur Jean-Marie BRETILLON, Maire de Charenton-le-Pont.
fichier-pdf.fr/2015/07/26/proces-verbal-cm-16102014/
26/07/2015
0
L’AN DEUX MILLE QUINZE, le jeudi 12 novembre, les membres composant le Conseil Municipal de
CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués le 6 novembre 2015, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous
la présidence de Monsieur Jean-Marie BRETILLON, Maire de Charenton-le-Pont.
fichier-pdf.fr/2016/02/21/pv-12-novembre-2015/
21/02/2016
2
L’AN DEUX MILLE SEIZE, le mercredi 25 mai, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTON-LEPONT, régulièrement convoqués, le jeudi 19 mai, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de M.
fichier-pdf.fr/2016/07/24/pv-cm-25-mai-2016/
24/07/2016
0
L’AN DEUX MILLE SEIZE, le lundi 2 mai, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTONLE-PONT, régulièrement convoqués le 26 avril 2016, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de
Monsieur André ROURE, doyen d’âge du Conseil municipal de Charenton-le-Pont.
fichier-pdf.fr/2016/07/24/pv-2-mai-2016/
24/07/2016
0
L’AN DEUX MILLE DIX-SEPT, le jeudi 2 mars, les membres composant le Conseil Municipal de
CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le jeudi 23 février, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la
présidence de M.
fichier-pdf.fr/2017/06/05/pv-integral-cm-2-mars-2017/
05/06/2017
0
L’AN DEUX MILLE QUINZE, le mercredi 16 décembre, les membres composant le Conseil Municipal de
CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués le 10 décembre 2015, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous
la présidence de Monsieur Jean-Marie BRÉTILLON, Maire de Charenton-le-Pont.
fichier-pdf.fr/2016/02/21/pv-16-decembre-2015/
21/02/2016
0
L’AN DEUX MILLE DIX-HUIT, le mercredi 07 mars, les membres composant le Conseil Municipal de
CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le mercredi 07 mars, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous
la présidence de M.
fichier-pdf.fr/2018/11/25/pv-032018/
25/11/2018
0
L’AN DEUX MILLE SEIZE, le jeudi 14 avril, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTONLE-PONT, régulièrement convoqués le 1er février 2016, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de
Monsieur Jean-Marie BRÉTILLON, Maire de Charenton-le-Pont.
fichier-pdf.fr/2016/06/06/pv-int-gral-cm-14-avril/
06/06/2016
0
L’AN DEUX MILLE QUINZE, le jeudi 9 avril, les membres composant le Conseil Municipal de
CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le vendredi 3 avril 2015, se sont réunis à l’Hôtel de Ville,
sous la présidence de M.
fichier-pdf.fr/2015/07/26/proces-verbal-cm-09042015/
26/07/2015
1
L’AN DEUX MILLE DIX-SEPT, le lundi 22 mai, les membres composant le Conseil Municipal de
CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le mardi 16 mai, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la
présidence de M.
fichier-pdf.fr/2018/03/12/pv-22-mai-2017/
12/03/2018
0
L’AN DEUX MILLE SEIZE, le mercredi 17 février, les membres composant le Conseil Municipal de
CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le jeudi 11 février, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la
présidence de M.
fichier-pdf.fr/2016/04/18/pv-cm-17-fevrier-2016/
18/04/2016
0
L’AN DEUX MILLE QUINZE, le jeudi 28 mai, les membres composant le Conseil municipal de
CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le 13 avril 2015, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la
présidence de Monsieur Jean-Marie BRÉTILLON, Maire de Charenton-le-Pont.
fichier-pdf.fr/2015/07/26/proces-verbal-cm-28052015/
26/07/2015
0
L’AN DEUX MILLE QUINZE, le mercredi 25 novembre, les membres composant le Conseil Municipal de
CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le jeudi 19 novembre, se sont réunis à l’Hôtel de Ville,
sous la présidence de M.
fichier-pdf.fr/2016/02/21/pv-25-novembre-2015/
21/02/2016
0
L’AN DEUX MILLE DIX-SEPT, le mercredi 29 mars, les membres composant le Conseil Municipal de
CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués le jeudi 23 mars 2017, se sont réunis à l’Hôtel de Ville,
sous la présidence de Monsieur Hervé GICQUEL, Maire de Charenton-le-Pont.
fichier-pdf.fr/2017/06/05/pv-cm-29-mars-2017/
05/06/2017
0
L’AN DEUX MILLE QUINZE, le jeudi 12 février, les membres composant le Conseil Municipal de
CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le vendredi 6 février 2015, se sont réunis à l’Hôtel de
Ville, sous la présidence de M.
fichier-pdf.fr/2015/07/26/proces-verbal-cm-12022015/
26/07/2015
CM16122015 VILLE DE CHARENTON-LE-PONT
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 16 DECEMBRE 2015
Affiché le jeudi 10 décembre 2015
Envoyé le jeudi 10 décembre 2015
La séance du Conseil Municipal débutera à 19h
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Adoption Procès-verbal séance du 12 novembre 2015
3) Présentation des décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du
CGCT
DIRECTION DU PATRIMOINE ET DE L’AMÉNAGEMENT DURABLE DU
TERRITOIRE
4) Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’accorder jusqu’à douze dérogations
annuelles au repos dominical aux commerces de détail situés sur le territoire de la
commune qui en feront la demande.
fichier-pdf.fr/2015/12/12/cm16122015/
12/12/2015