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RIB M DRAME Relevé d'identité bancaire Relevé d'identité bancaire Domiciliation Titulaire Domiciliation Titulaire FPE CHARENTON 18 AVENUE WINSTON CHURCHILL 94220 CHARENTON LE PONT M.

0 L’AN DEUX MILLE QUINZE, le mercredi 14 octobre, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le 8 octobre 2015, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Jean-Marie BRETILLON, Maire de Charenton-le-Pont.

1 L’AN DEUX MILLE QUINZE, le jeudi 25 juin, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le vendredi 19 juin 2015, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Jean-Marie BRETILLON, Maire de Charenton-le-Pont.

1 L’AN DEUX MILLE QUATORZE, le jeudi 11 décembre, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués le 5 décembre 2014, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Jean-Marie BRETILLON, Maire de Charenton-le-Pont.

0 L’AN DEUX MILLE DIX-SEPT, le mercredi 11 octobre, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le jeudi 5 octobre, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de M.

0 L’AN DEUX MILLE DIX-SEPT, le vendredi 30 juin, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le vendredi 23 juin, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de M.

format A4 SALON DU LIVRE DʼARTISTE BIBLIOPHILIE CONTEMPORAINE l6 É DITEURS E S PA C E C H A R E N T O N PA R I S 16 ESPACE CHARENTON 327, rue de Charenton 75012 - PARIS • vendredi 22 novembre de 14 h à 22 h.

0 L’AN DEUX MILLE QUATORZE, le jeudi 16 octobre, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le 10 octobre 2014, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de monsieur Jean-Marie BRETILLON, Maire de Charenton-le-Pont.

0 L’AN DEUX MILLE QUINZE, le jeudi 12 novembre, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués le 6 novembre 2015, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Jean-Marie BRETILLON, Maire de Charenton-le-Pont.

2 L’AN DEUX MILLE SEIZE, le mercredi 25 mai, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTON-LEPONT, régulièrement convoqués, le jeudi 19 mai, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de M.

0 L’AN DEUX MILLE SEIZE, le lundi 2 mai, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTONLE-PONT, régulièrement convoqués le 26 avril 2016, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur André ROURE, doyen d’âge du Conseil municipal de Charenton-le-Pont.

0 L’AN DEUX MILLE DIX-SEPT, le jeudi 2 mars, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le jeudi 23 février, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de M.

0 L’AN DEUX MILLE QUINZE, le mercredi 16 décembre, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués le 10 décembre 2015, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Jean-Marie BRÉTILLON, Maire de Charenton-le-Pont.

0 L’AN DEUX MILLE DIX-HUIT, le mercredi 07 mars, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le mercredi 07 mars, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de M.

0 L’AN DEUX MILLE SEIZE, le jeudi 14 avril, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTONLE-PONT, régulièrement convoqués le 1er février 2016, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Jean-Marie BRÉTILLON, Maire de Charenton-le-Pont.

GROUPE CHARENTON DEMAIN Etaient présents :

0 L’AN DEUX MILLE QUINZE, le jeudi 9 avril, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le vendredi 3 avril 2015, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de M.

1 L’AN DEUX MILLE DIX-SEPT, le lundi 22 mai, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le mardi 16 mai, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de M.

0 L’AN DEUX MILLE SEIZE, le mercredi 17 février, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le jeudi 11 février, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de M.

0 L’AN DEUX MILLE QUINZE, le jeudi 28 mai, les membres composant le Conseil municipal de CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le 13 avril 2015, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Jean-Marie BRÉTILLON, Maire de Charenton-le-Pont.

0 L’AN DEUX MILLE QUINZE, le mercredi 25 novembre, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le jeudi 19 novembre, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de M.

0 L’AN DEUX MILLE DIX-SEPT, le mercredi 29 mars, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués le jeudi 23 mars 2017, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Hervé GICQUEL, Maire de Charenton-le-Pont.

0 L’AN DEUX MILLE SEIZE, le mercredi 7 décembre, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le jeudi 1er décembre, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de M.

0 L’AN DEUX MILLE QUINZE, le jeudi 12 février, les membres composant le Conseil Municipal de CHARENTON-LE-PONT, régulièrement convoqués, le vendredi 6 février 2015, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de M.

CM16122015 VILLE DE CHARENTON-LE-PONT ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 16 DECEMBRE 2015 Affiché le jeudi 10 décembre 2015 Envoyé le jeudi 10 décembre 2015 La séance du Conseil Municipal débutera à 19h 1) Désignation du secrétaire de séance 2) Adoption Procès-verbal séance du 12 novembre 2015 3) Présentation des décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT DIRECTION DU PATRIMOINE ET DE L’AMÉNAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE 4) Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’accorder jusqu’à douze dérogations annuelles au repos dominical aux commerces de détail situés sur le territoire de la commune qui en feront la demande.