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Réponses pour «cimetiere»:


Total: 22 résultats - 0.026 secondes

FLAXIEU cimetire Croix commemorative 100%

FLAXIEU cimetire Croix commemorative CIMETIERE DE FLAXIEU ET CROIX COMMEMORATIVE Camille Crussy situait à juste titre, la mise en service du nouveau cimetière en 1933 :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/06/flaxieu-cimetire-croix-commemorative/

06/01/2017 www.fichier-pdf.fr



cimetiere-pantin-plan 66%

cimetiere pantin plan CIMETIÈRE PARISIEN DE PANTIN PLAN DU CIMETIÈRE PARISIEN DE PANTIN (1886) 107,60 ha

https://www.fichier-pdf.fr/2012/10/24/cimetiere-pantin-plan/

24/10/2012 www.fichier-pdf.fr

plan cimetiere de baba hassen 66%

plan cimetiere de baba hassen

https://www.fichier-pdf.fr/2018/08/25/plancimetieredebabahassen/

25/08/2018 www.fichier-pdf.fr

CE - Avis de constatation d'abandon 60%

CE Avis de constatation d'abandon Avis de constat d'abandon d'une concession SERVICE CIMETIERE (Madame, Monsieur) le Maire de la commune de ............................................

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/08/ce-avis-de-constatation-d-abandon/

08/09/2016 www.fichier-pdf.fr

Le cimetiere des oublies 59%

Le cimetiere des oublies Le cimetière des Oubliés Guy Kermen 1 1 Eurofrance Paris, Rue Daguerre 23 mars 2134 Un mal de tronche suivi d’une bouche pâteuse finissent de ternir un réveil maussade.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/09/15/le-cimetiere-des-oublies/

15/09/2013 www.fichier-pdf.fr

CE - Avis de notification de constat d'abandon 58%

CE Avis de notification de constat d'abandon Avis de notification du constat d’abandon d’une concession aux descendants ou successeurs SERVICE CIMETIERE Le maire de la commune ……………………….

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/08/ce-avis-de-notification-de-constat-d-abandon/

08/09/2016 www.fichier-pdf.fr

CE - Certificat constatant l'affichage d'extraits du PV 55%

CE Certificat constatant l'affichage d'extraits du PV Certificat constatant l'affichage d'extraits du procès-verbal relatif à l'état d'abandon de la concession SERVICE CIMETIERE (dans un délai de 8 jours, les affiches étant renouvelées 2 fois à 15 jours d'intervalle) Je soussigné, maire de la commune de ………….....

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/08/ce-certificat-constatant-l-affichage-d-extraits-du-pv/

08/09/2016 www.fichier-pdf.fr

cimetieres fiche travaux 2013-2014 et 2015 55%

Le regroupement de 6 cimetières était prévu mais seul le regroupement du cimetière de Ain-Larbaa vers le cimetière de Hammam Bouhadjar où un ossuaire a été construit a pu être effectué.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/08/25/cimetieresfichetravaux2013-2014et2015/

25/08/2018 www.fichier-pdf.fr

Réponses Aventure NDM2012 55%

BANDITS MACHINE 1 SONNGRELI MACHINE A TISSER DES BANDES (roue) CRIC A MANIVELLE CLOCHE DE MANUFACTURE (prendre la cloche) PEUGEOT COACH 205 TURBO 16 (phares) RDV RIP CIMETIERE (se rendre au cimetière) MACHINE 2 PIQUAZAR chapeau :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/05/21/reponses-aventure-ndm2012/

21/05/2012 www.fichier-pdf.fr

CE - PV de constatation d'abandon 54%

CE PV de constatation d'abandon Procès-verbal de constatation d'abandon d'une concession SERVICE CIMETIERE Le ...........................

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/08/ce-pv-de-constatation-d-abandon/

08/09/2016 www.fichier-pdf.fr

SLZ Flaxieu monument commémoratif aux morts pour la France 50%

SLZ Flaxieu monument commémoratif aux morts pour la France CIMETIERE ET MONUMENT COMMEMORATIF La décision d'ériger un monument aux morts pour la France s'impose au conseil municipal à l'occasion de la construction du nouveau cimetière et des travaux connexes.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/10/09/slz-flaxieu-monument-commemoratif-aux-morts-pour-la-france/

09/10/2018 www.fichier-pdf.fr

SLZ monument commémoratif aux morts pour la France 50%

SLZ monument commémoratif aux morts pour la France CIMETIERE ET MONUMENT COMMEMORATIF La décision d'ériger un monument aux morts pour la France s'impose au conseil municipal à l'occasion de la construction du nouveau cimetière et des travaux connexes.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/10/20/slz--monument-commemoratif-aux-morts-pour-la-france/

20/10/2018 www.fichier-pdf.fr

cimetière et monument commémoratif aux morts pour la France 49%

cimetière et monument commémoratif aux morts pour la France CIMETIERE ET MONUMENT COMMEMORATIF Le monument aux morts du village.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/08/10/cimetiere-et-monument-commemoratif-aux-morts-pour-la-france/

10/08/2018 www.fichier-pdf.fr

Procès-verbal 48%

II – CIMETIERE – Tarifs des différentes prestations Monsieur Camille OGER, adjoint, expose :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/10/proces-verbal/

10/10/2013 www.fichier-pdf.fr

Alysacamps Arles visite enfants 47%

Alysacamps Arles visite enfants VISITE DU CIMETIERE DES ALYSCAMPS A L’INTENTION DES ENFANTS LES ALYSCAMPS ET LEURS LEGENDES Nous allons visiter ensemble les Alyscamps.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/01/02/itr767e/

02/01/2010 www.fichier-pdf.fr

CE - Arrêté prononçant la reprise 46%

CE Arrêté prononçant la reprise Arrêté prononçant la reprise d’une concession en état d’abandon SERVICE CIMETIERE Le maire de la commune de ……….......................

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/08/ce-arrete-prononcant-la-reprise/

08/09/2016 www.fichier-pdf.fr

regl cimetiere 45%

regl cimetiere COMMUNE DE SAINT-LÉONARD Le Conseil communal de Saint-Léonard, - vu les articles 86 et 87 de la loi du 18 novembre 1961 sur la santé publique;

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/23/regl-cimetiere/

23/09/2016 www.fichier-pdf.fr

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2014 42%

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2014 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2014 APPLICATION DU NOUVEAU PERIMETRE DE LA CROIX DU CIMETIERE DE L’EGLISE ST OUEN Suite à la délibération n°2014-029 du 14 mars 2014 concernant l’approbation du commissaire enquêteur sur la modification du périmètre de protection de l’espace protégé de la croix située dans l’ancien cimetière de l’église St Ouen ;

https://www.fichier-pdf.fr/2014/06/23/compte-rendu-du-conseil-municipal-du-16-mai-2014/

23/06/2014 www.fichier-pdf.fr