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RC-2012 100%

CODE MINIER ( EXTRAIT) 32 33 2-2 EXECUTION DES REGLEMENTS AVEC L'ETRANGER AVIS DE CHANGE N° 4 DU MINISTRE DU PLAN ET DES FINANCES RELATIF A L'EXECUTION DES PAIEMENTS ENTRE LA TUNISIE ET L'ETRANGER CIRCULAIRE AUX I.A.

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12/01/2012 www.fichier-pdf.fr

Reglementaion-Bancaire-2011 99%

AVRIL 2011 SOMMAIRE PREMIERE PARTIE – DISPOSITIONS RELATIVES A LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE LOI N°58-90 DU19 SEPTEMBRE 1958, PORTANT CREATION ET ORGANISATION DE LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE LOI N°58-109 DU 18 OCTOBRE 1958, PORTANT REFORME MONETAIRE 8 18 LOI N°58-110 DU 18 OCTOBRE 1958, PORTANT FIXATION DU CAPITAL DE LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE 19 DECRET N°2006-1879 DU 10 JUILLET 2006, FIXANT LA COMPOSITION ET LES REGLES D’ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT DE L’OBSERVATOIRE DES SERVICES BANCAIRES 20 DECRET N°2009-88 DU 13 JANVIER 2009, PORTANT CREATION D’UN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES FINANCIERES ET MONETAIRES ET FIXANT SON ORGANISATION ET LES MODALITES DE SON FONCTIONNEMENT 21 DEUXIEME PARTIE - PROFESSION BANCAIRE LOI N° 2001-65 DU 10 JUILLET 2001 RELATIVE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT 25 DECRET N°2006-1880 DU 10 JUILLET 2006, FIXANT LA LISTE ET LES CONDITIONS DES SERVICES BANCAIRES DE BASE 36 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N° 2006-12 DU 19 OCTOBRE 2006 RELATIVE AUX ATTRIBUTS DE LA QUALITE DES SERVICES BANCAIRES 37 LOI N° 2009-64 DU 12 AOUT 2009 PORTANT PROMULGATION DU CODE DE PRESTATION DES SERVICES FINANCIERS AUX NON RESIDENTS 38 CIRCULAIREAUX BANQUES INTERMEDIAIRES AGREES N° 2008-04 DU 03 MARS 2008 RELATIVE A L’EXERCICE DE L’ACTIVITE DE CHANGE MANUEL 63 CIRCULAIRE N° 86-05 DU 25 FEVRIER 1986, AYANT POUR OBJET LE CHANGE MANUEL 68 CIRCULAIRE N° 86-13 DU 6 MAI 1986, RELATIVE À L'ACTIVITE NON-RESIDENTES 72 DES BANQUES LOI N°94-89 DU 26 JUILLET 1994, RELATIVE AU LEASING DECRET N°2006-1881 DU 10 JUILLET 2006, FIXANT LES CONDITIONS D’EXERCICE DE L’ACTIVITE DE MEDIATEUR BANCAIRE 80 82 DES 83 CIRCULAIRE N°2006-5 DU 20 JUIN 2006 RELATIVE A L’OUVERTURE, A LA CLOTURE ET AU TRANSFERT DES SUCCURSALES, DES AGENCES ET DES BUREAUX PERIODIQUES PAR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT AGREES 84 CIRCULAIRE N°2006-1 DU 28 MARS 2006 RELATIVE A LA REGLEMENTATION OPERATIONS D’EXTERNALISATION CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N° 2006-7 DU 24 JUILLET 2006 RELATIVE AU COMITE EXECUTIF DE CREDIT 88 DECRET N° 2008-137 DU 22 JANVIER 2008, RELATIF A LA CREATION DU PRIX DUU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE POUR LA QUALITE DES SERVICES BANCAIRES ET A LA FIXATION DES CONDITIONS ET MODALITES DE SON OCTROI 90 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N° 2008-05 DU 4 MARS 2008, RELATIVES AUX CRITERES D’OCTROI DU PRIX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE POUR LAAA QUALITE DES SERVICES BANCAIRES 91 TROISIEME PARTIE – CONDITIONS DE BANQUE LOI N° 99-64 DU 15 JUILLET 1999 RELATIVE AUX TAUX D’INTERET EXCESSIFS 94 DECRET N° 2000-462 DU 21 FEVRIER 2000 FIXANT LES MODALITES DE CALCUL DU TAUX D’INTERET EFFECTIF GLOBAL ET DU TAUX D’INTERET EFFECTIF MOYEN ET LEUR MODE DE PUBLICATION 95 CIRCULAIRE AUX BANQUES ET AUX ETABLISSEMENTS FINANCIERES N°2000-03 DU 27 MARS 2000 RELATIVE A LA FIXATION DES CREDITS SOUMIS AU MEME TAUX D’INTERET EXCESSIF ET DES COMMISSIONS BANCAIRES ENTRANT DANS LE CALCUL DES TAUX D’INTERET EFFECTIFS GLOBAUX ET DETERMINATION DES TAUX D’INTERET EFFECTIFS MOYENS SUR LES CREDITS BANCAIRES 96 CIRCULAIRE AUX BANQUES N° 2006-11 DU 18 OCTOBRE 2006, RELATIVE AUX CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES MINIMALES DE LA CONVENTION DE GESTION DE COMPTE DE DEPOT 99 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°86-42 DU 1ER DECEMBRE 1986, RELATIVE À LA REGLEMENTATION DES CONDITIONS DE BANQUE 100 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-22 DU 17 REGLEMENTATION DES CONDITIONS DE BANQUE 102 DECEMBRE 1991, PORTANT CIRCULAIRE AUX BANQUES N°85-25 DU 2 JUILLET 1985 PORTANT SUR RESSOURCES DU FONDS DE PEREQUATION DES CHANGES LES 116 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°85-26 DU 2 JUILLET 1985 PORTANT SUR RESSOURCES DU FONDS NATIONAL DE GARANTIE LES 118 NOTE AUX BANQUES N°99-03 DU 26 JANVIER 1999 AYANT POUR OBJET L'ASSIETTE DE CALCUL DES COMMISSIONS DE PEREQUATION DES CHANGES ET DE GARANTIE 120 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°92-07 DU 21 AVRIL 1992 RELATIVE AUX "COMPTES D'EPARGNE-EMPRUNTS OBLIGATAIRES 121 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2005-10 DU 14 JUILLET 2005, RELATIVE À LA TENUE ET A L’ADMINISTRATION DES COMPTES DE CERTIFICATS DE DEPOT ET DES COMPTES DE BILLETS DE TRESORERIE 125 QUATRIEME PARTIE - POLITIQUE MONETAIRE CIRCULAIRE AUX BANQUES N°87-47 DU 23 DECEMBRE 1987, RELATIVE AUX MODALITES D'OCTROI, DE CONTROLE ET DE REFINANCEMENT DES CREDITS 132 CIRCULAIRE N°2000-11 DU 24 JUILLET 2000 RELATIVE À L'AMELIORATION DU TAUX DE COUVERTURE DES ACTIVITES AGRICOLES FINANCEES PAR DES CREDITS BANCAIRES PAR UN SYSTEME D'ASSURANCE 172 NOTE AUX BANQUES N°96-25 DU 29 NOVEMBRE 1996 PORTANT SUR L'INVESTISSEMENT DANS LES ENTREPRISES EXPORTATRICES ET DANS LA PME 173 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N°99-09 DU 24 MAI 1999, RELATIVE À L'OCTROI PAR LES BANQUES INTERMEDIAIRES AGREES RESIDENTES, DE CREDITS A COURT TERME EN DINARS AU PROFIT DES ENTREPRISES NON-RESIDENTES INSTALLEES EN TUNISIE 174 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2005-09 DU 14 JUILLET RELATIVE À L’ORGANISAION DU MARCHE MONETAIRE 176 2005, CIRCULAIRE AUX BANQUES N°2002-05 DU 6 MAI 2002, RELATIVE À LA RESERVE OBLIGATOIRE 184 ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES DU 26 SEPTEMBRE 1991, FIXANT LES CONDITIONS ET LES MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR 186 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-21 DU 22 NOVEMBRE 1991, RELATIVE AUX CONDITIONS ET MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR 187 ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES DU 2 JANVIER 1997, FIXANT LES CONDITIONS ET LES MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR NEGOCIABLES EN BOURSE 190 DECRET N°2006-1208 DU 24 AVRIL 2006, FIXANT LES CONDITIONS ET LES MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR 191 CINQUIEME PARTIE - NORMES PRUDENTIELLES CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-24 DU 17 DECEMBRE 1991, RELATIVE À LA DIVISION, COUVERTURE DES RISQUES ET SUIVI DES ENGAGEMENTS CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DU CREDIT N°2006-19 DU 28 NOVEMBRE 2006, REALTIVE AU CONTRÖLE INTERNE 194 202 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2006-6 DU 24 JUILLET 2006, REALTIVE A L’ISTITUTION D’UN SYSTEME DE CONTRÖLE DE LA CONFORMITE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 211 NOTE AUX BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS N° 93-23 DU 30 JUILLET 1993, RELATIVE AUX TERMES DE REFERENCE POUR L'AUDIT DES COMPTES 213 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N°97-08 DU 9 MAI 1997 AYANT POUR OBJET LES REGLES RELATIVES À LA SURVEILLANCE DES POSITIONS DE CHANGE 225 SIXIEME PARTIE - REGLEMENTATION COMPTABLE PORTANT 231 CIRCULAIRE AUX BANQUES ET AUX ETABLISSEMENTS FINANCIERS N°93-08 DU 30 JUILLET 1993, RELATIVE A L'ETABLISSEMENT DES SITUATIONS ET DOCUMENTS COMPTABLES PERIODIQUES COMMUNIQUES A LA BCT 232 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-25 DU 17 DECEMBRE 1991, RELATIVE À LA COMMUNICATION D'UN ARRETE TRIMESTRIEL DU COMPTE DE PERTES ET PROFITS 285 ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES APPROBATION DES NORMES COMPTABLES DU 22 NOVEMBRE 2001, NOTE AUX BANQUES N°89-16 DU 17 MAI 1989 AYANT POUR OBJET LA COMMUNICATION DES DONNEES RELATIVES AUX RISQUES ET A LA SITUATION MENSUELLE COMPTABLE 292 NOTE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2006-2 DU 19 JANVIER 2006, RELATIVE A LA PUBLICATION DES ETATS FINANCIERS DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT.

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03/03/2012 www.fichier-pdf.fr

Catalogue de formations 2016 - WE&NÔVE 99%

2016 CATALOGUE DE FORMATIONS Bienvenue BIENVENUE CHEZ WE&NÔVE FORMATION WE&NÔVE est une société de conseil et de formation en management spécialisée dans l’Open Innovation, l’Economie Circulaire, l’Innovation Frugale et la Transformation Digitale.

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26/02/2016 www.fichier-pdf.fr

RB MAJ SEPT2011 99%

SEPTEMBRE 2011 PAGES SOMMAIRE PREMIERE PARTIE – DISPOSITIONS RELATIVES A LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE LOI N°58-90 DU19 SEPTEMBRE 1958, PORTANT CREATION ET ORGANISATION DE LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE LOI N°58-109 DU 18 OCTOBRE 1958, PORTANT REFORME MONETAIRE 8 18 LOI N°58-110 DU 18 OCTOBRE 1958, PORTANT FIXATION DU CAPITAL DE LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE DECRET N°2006-1879 DU 10 JUILLET 2006, FIXANT LA COMPOSITION ET LES REGLES D’ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT DE L’OBSERVATOIRE DES SERVICES BANCAIRES DECRET N°2009-88 DU 13 JANVIER 2009, PORTANT CREATION D’UN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES FINANCIERES ET MONETAIRES ET FIXANT SON ORGANISATION ET LES MODALITES DE SON FONCTIONNEMENT 19 20 21 DEUXIEME PARTIE - PROFESSION BANCAIRE LOI N° 2001-65 DU 10 JUILLET 2001 RELATIVE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT 24 DECRET N°2006-1880 DU 10 JUILLET 2006, FIXANT LA LISTE ET LES CONDITIONS DES SERVICES BANCAIRES DE BASE 35 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N° 2006-12 DU 19 OCTOBRE 2006 RELATIVE AUX ATTRIBUTS DE LA QUALITE DES SERVICES BANCAIRES 36 LOI N° 2009-64 DU 12 AOUT 2009, PORTANT PROMULGATION DU CODE DE PRESTATION DES SERVICES FINANCIERS AUX NON RESIDENTS 37 CIRCULAIREAUX BANQUES INTERMEDIAIRES AGREES N° 2008-04 DU 03 MARS 2008 RELATIVE A L’EXERCICE DE L’ACTIVITE DE CHANGE MANUEL 59 CIRCULAIRE N° 86-05 DU 25 FEVRIER 1986, AYANT POUR OBJET LE CHANGE MANUEL 64 CIRCULAIRE N° 86-13 DU 6 MAI 1986, RELATIVE À L'ACTIVITE NON-RESIDENTES 68 DES BANQUES LOI N°94-89 DU 26 JUILLET 1994, RELATIVE AU LEASING 76 DECRET N°2006-1881 DU 10 JUILLET 2006, FIXANT LES CONDITIONS D’EXERCICE DE L’ACTIVITE DE MEDIATEUR BANCAIRE 78 CIRCULAIRE N°2006-1 DU 28 MARS 2006 RELATIVE A LA REGLEMENTATION OPERATIONS D’EXTERNALISATION DES 79 CIRCULAIRE N°2006-5 DU 20 JUIN 2006 RELATIVE A L’OUVERTURE, A LA CLOTURE ET AU TRANSFERT DES SUCCURSALES, DES AGENCES ET DES BUREAUX PERIODIQUES PAR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT AGREES 80 DECRET N° 2008-137 DU 22 JANVIER 2008, RELATIF A LA CREATION DU PRIX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE POUR LA QUALITE DES SERVICES BANCAIRES ET A LA FIXATION DES CONDITIONS ET MODALITES DE SON OCTROI 84 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N° 2008-05 DU 4 MARS 2008, RELATIVE AUX CRITERES D’OCTROI DU PRIX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE POUR LA QUALITE DES SERVICES BANCAIRES 85 TROISIEME PARTIE – CONDITIONS DE BANQUE LOI N° 99-64 DU 15 JUILLET 1999 RELATIVE AUX TAUX D’INTERET EXCESSIFS 88 DECRET N° 2000-462 DU 21 FEVRIER 2000 FIXANT LES MODALITES DE CALCUL DU TAUX D’INTERET EFFECTIF GLOBAL ET DU TAUX D’INTERET EFFECTIF MOYEN ET LEUR MODE DE PUBLICATION 89 CIRCULAIRE AUX BANQUES ET AUX ETABLISSEMENTS FINANCIERES N°2000-03 DU 27 MARS 2000 RELATIVE A LA FIXATION DES CREDITS SOUMIS AU MEME TAUX D’INTERET EXCESSIF ET DES COMMISSIONS BANCAIRES ENTRANT DANS LE CALCUL DES TAUX D’INTERET EFFECTIFS GLOBAUX ET DETERMINATION DES TAUX D’INTERET EFFECTIFS MOYENS SUR LES CREDITS BANCAIRES 90 CIRCULAIRE AUX BANQUES N° 2006-11 DU 18 OCTOBRE 2006, RELATIVE AUX CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES MINIMALES DE LA CONVENTION DE GESTION DE COMPTE DE DEPOT 93 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°86-42 DU 1ER DECEMBRE 1986, RELATIVE À LA REGLEMENTATION DES CONDITIONS DE BANQUE 94 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-22 DU 17 REGLEMENTATION DES CONDITIONS DE BANQUE 96 DECEMBRE 1991, PORTANT CIRCULAIRE AUX BANQUES N°85-25 DU 2 JUILLET 1985 PORTANT SUR RESSOURCES DU FONDS DE PEREQUATION DES CHANGES LES 110 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°85-26 DU 2 JUILLET 1985 PORTANT SUR RESSOURCES DU FONDS NATIONAL DE GARANTIE LES 112 NOTE AUX BANQUES N°99-03 DU 26 JANVIER 1999 AYANT POUR OBJET L'ASSIETTE DE CALCUL DES COMMISSIONS DE PEREQUATION DES CHANGES ET DE GARANTIE 114 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°92-07 DU 21 AVRIL 1992 RELATIVE AUX "COMPTES D'EPARGNE-EMPRUNTS OBLIGATAIRES 115 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2005-10 DU 14 JUILLET 2005, RELATIVE À LA TENUE ET A L’ADMINISTRATION DES COMPTES DE CERTIFICATS DE DEPOT ET DES COMPTES DE BILLETS DE TRESORERIE 119 QUATRIEME PARTIE - POLITIQUE MONETAIRE CIRCULAIRE AUX BANQUES N°87-47 DU 23 DECEMBRE 1987, RELATIVE AUX MODALITES D'OCTROI, DE CONTROLE ET DE REFINANCEMENT DES CREDITS 126 CIRCULAIRE N°2000-11 DU 24 JUILLET 2000 RELATIVE À L'AMELIORATION DU TAUX DE COUVERTURE DES ACTIVITES AGRICOLES FINANCEES PAR DES CREDITS BANCAIRES PAR UN SYSTEME D'ASSURANCE 166 NOTE AUX BANQUES N°96-25 DU 29 NOVEMBRE 1996 PORTANT SUR L'INVESTISSEMENT DANS LES ENTREPRISES EXPORTATRICES ET DANS LA PME 167 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N°99-09 DU 24 MAI 1999, RELATIVE À L'OCTROI PAR LES BANQUES INTERMEDIAIRES AGREES RESIDENTES, DE CREDITS A COURT TERME EN DINARS AU PROFIT DES ENTREPRISES NON-RESIDENTES INSTALLEES EN TUNISIE 168 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2005-09 DU 14 JUILLET RELATIVE À L’ORGANISAION DU MARCHE MONETAIRE 170 2005, CIRCULAIRE AUX BANQUES N°2002-05 DU 6 MAI 2002, RELATIVE À LA RESERVE OBLIGATOIRE 178 ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES DU 26 SEPTEMBRE 1991, FIXANT LES CONDITIONS ET LES MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR 181 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-21 DU 22 NOVEMBRE 1991, RELATIVE AUX CONDITIONS ET MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR 182 ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES DU 2 JANVIER 1997, FIXANT LES CONDITIONS ET LES MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR NEGOCIABLES EN BOURSE 185 DECRET N°2006-1208 DU 24 AVRIL 2006, FIXANT LES CONDITIONS ET LES MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR 186 CINQUIEME PARTIE - NORMES PRUDENTIELLES CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-24 DU 17 DECEMBRE 1991, RELATIVE À LA DIVISION, COUVERTURE DES RISQUES ET SUIVI DES ENGAGEMENTS CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DU CREDIT N°2006-19 DU 28 NOVEMBRE 2006, REALTIVE AU CONTRÖLE INTERNE 189 197 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2006-6 DU 24 JUILLET 2006, REALTIVE A L’ISTITUTION D’UN SYSTEME DE CONTRÖLE DE LA CONFORMITE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 205 NOTE AUX BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS N° 93-23 DU 30 JUILLET 1993, RELATIVE AUX TERMES DE REFERENCE POUR L'AUDIT DES COMPTES 207 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N°97-08 DU 9 MAI 1997 AYANT POUR OBJET LES REGLES RELATIVES À LA SURVEILLANCE DES POSITIONS DE CHANGE 219 SIXIEME PARTIE - REGLEMENTATION COMPTABLE ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES APPROBATION DES NORMES COMPTABLES DU 22 NOVEMBRE 2001, PORTANT 225 CIRCULAIRE AUX BANQUES ET AUX ETABLISSEMENTS FINANCIERS N°93-08 DU 30 JUILLET 1993, RELATIVE A L'ETABLISSEMENT DES SITUATIONS ET DOCUMENTS COMPTABLES PERIODIQUES COMMUNIQUES A LA BCT 226 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-25 DU 17 DECEMBRE 1991, RELATIVE À LA COMMUNICATION D'UN ARRETE TRIMESTRIEL DU COMPTE DE PERTES ET PROFITS 279 NOTE AUX BANQUES N°89-16 DU 17 MAI 1989 AYANT POUR OBJET LA COMMUNICATION DES DONNEES RELATIVES AUX RISQUES ET A LA SITUATION MENSUELLE COMPTABLE 286 NOTE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2006-2 DU 19 JANVIER 2006, RELATIVE A LA PUBLICATION DES ETATS FINANCIERS DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT.

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01/10/2011 www.fichier-pdf.fr

RB-2012 99%

DECEMBRE 2011 PAGES SOMMAIRE PREMIERE PARTIE – DISPOSITIONS RELATIVES A LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE LOI N°58-90 DU19 SEPTEMBRE 1958, PORTANT CREATION ET ORGANISATION DE LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE LOI N°58-109 DU 18 OCTOBRE 1958, PORTANT REFORME MONETAIRE 8 18 LOI N°58-110 DU 18 OCTOBRE 1958, PORTANT FIXATION DU CAPITAL DE LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE DECRET N°2006-1879 DU 10 JUILLET 2006, FIXANT LA COMPOSITION ET LES REGLES D’ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT DE L’OBSERVATOIRE DES SERVICES BANCAIRES DECRET N°2009-88 DU 13 JANVIER 2009, PORTANT CREATION D’UN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES FINANCIERES ET MONETAIRES ET FIXANT SON ORGANISATION ET LES MODALITES DE SON FONCTIONNEMENT 19 20 21 DEUXIEME PARTIE - PROFESSION BANCAIRE LOI N° 2001-65 DU 10 JUILLET 2001 RELATIVE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT 24 DECRET N°2006-1880 DU 10 JUILLET 2006, FIXANT LA LISTE ET LES CONDITIONS DES SERVICES BANCAIRES DE BASE 35 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N° 2006-12 DU 19 OCTOBRE 2006 RELATIVE AUX ATTRIBUTS DE LA QUALITE DES SERVICES BANCAIRES 36 LOI N° 2009-64 DU 12 AOUT 2009, PORTANT PROMULGATION DU CODE DE PRESTATION DES SERVICES FINANCIERS AUX NON RESIDENTS 37 CIRCULAIREAUX BANQUES INTERMEDIAIRES AGREES N° 2008-04 DU 03 MARS 2008 RELATIVE A L’EXERCICE DE L’ACTIVITE DE CHANGE MANUEL 59 CIRCULAIRE N° 86-05 DU 25 FEVRIER 1986, AYANT POUR OBJET LE CHANGE MANUEL 64 CIRCULAIRE N° 86-13 DU 6 MAI 1986, RELATIVE À L'ACTIVITE NON-RESIDENTES 68 DES BANQUES LOI N°94-89 DU 26 JUILLET 1994, RELATIVE AU LEASING 76 DECRET N°2006-1881 DU 10 JUILLET 2006, FIXANT LES CONDITIONS D’EXERCICE DE L’ACTIVITE DE MEDIATEUR BANCAIRE 78 CIRCULAIRE N°2006-1 DU 28 MARS 2006 RELATIVE A LA REGLEMENTATION OPERATIONS D’EXTERNALISATION DES 79 CIRCULAIRE N°2006-5 DU 20 JUIN 2006 RELATIVE A L’OUVERTURE, A LA CLOTURE ET AU TRANSFERT DES SUCCURSALES, DES AGENCES ET DES BUREAUX PERIODIQUES PAR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT AGREES 80 DECRET N° 2008-137 DU 22 JANVIER 2008, RELATIF A LA CREATION DU PRIX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE POUR LA QUALITE DES SERVICES BANCAIRES ET A LA FIXATION DES CONDITIONS ET MODALITES DE SON OCTROI 84 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N° 2008-05 DU 4 MARS 2008, RELATIVE AUX CRITERES D’OCTROI DU PRIX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE POUR LA QUALITE DES SERVICES BANCAIRES 85 TROISIEME PARTIE – CONDITIONS DE BANQUE LOI N° 99-64 DU 15 JUILLET 1999 RELATIVE AUX TAUX D’INTERET EXCESSIFS 88 DECRET N° 2000-462 DU 21 FEVRIER 2000 FIXANT LES MODALITES DE CALCUL DU TAUX D’INTERET EFFECTIF GLOBAL ET DU TAUX D’INTERET EFFECTIF MOYEN ET LEUR MODE DE PUBLICATION 89 CIRCULAIRE AUX BANQUES ET AUX ETABLISSEMENTS FINANCIERES N°2000-03 DU 27 MARS 2000 RELATIVE A LA FIXATION DES CREDITS SOUMIS AU MEME TAUX D’INTERET EXCESSIF ET DES COMMISSIONS BANCAIRES ENTRANT DANS LE CALCUL DES TAUX D’INTERET EFFECTIFS GLOBAUX ET DETERMINATION DES TAUX D’INTERET EFFECTIFS MOYENS SUR LES CREDITS BANCAIRES 90 CIRCULAIRE AUX BANQUES N° 2006-11 DU 18 OCTOBRE 2006, RELATIVE AUX CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES MINIMALES DE LA CONVENTION DE GESTION DE COMPTE DE DEPOT 93 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°86-42 DU 1ER DECEMBRE 1986, RELATIVE À LA REGLEMENTATION DES CONDITIONS DE BANQUE 94 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-22 DU 17 REGLEMENTATION DES CONDITIONS DE BANQUE 96 DECEMBRE 1991, PORTANT CIRCULAIRE AUX BANQUES N°85-25 DU 2 JUILLET 1985 PORTANT SUR RESSOURCES DU FONDS DE PEREQUATION DES CHANGES LES 110 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°85-26 DU 2 JUILLET 1985 PORTANT SUR RESSOURCES DU FONDS NATIONAL DE GARANTIE LES 112 NOTE AUX BANQUES N°99-03 DU 26 JANVIER 1999 AYANT POUR OBJET L'ASSIETTE DE CALCUL DES COMMISSIONS DE PEREQUATION DES CHANGES ET DE GARANTIE 114 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°92-07 DU 21 AVRIL 1992 RELATIVE AUX "COMPTES D'EPARGNE-EMPRUNTS OBLIGATAIRES 115 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2005-10 DU 14 JUILLET 2005, RELATIVE À LA TENUE ET A L’ADMINISTRATION DES COMPTES DE CERTIFICATS DE DEPOT ET DES COMPTES DE BILLETS DE TRESORERIE 119 QUATRIEME PARTIE - POLITIQUE MONETAIRE CIRCULAIRE AUX BANQUES N°87-47 DU 23 DECEMBRE 1987, RELATIVE AUX MODALITES D'OCTROI, DE CONTROLE ET DE REFINANCEMENT DES CREDITS 126 CIRCULAIRE N°2000-11 DU 24 JUILLET 2000 RELATIVE À L'AMELIORATION DU TAUX DE COUVERTURE DES ACTIVITES AGRICOLES FINANCEES PAR DES CREDITS BANCAIRES PAR UN SYSTEME D'ASSURANCE 166 NOTE AUX BANQUES N°96-25 DU 29 NOVEMBRE 1996 PORTANT SUR L'INVESTISSEMENT DANS LES ENTREPRISES EXPORTATRICES ET DANS LA PME 167 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N°99-09 DU 24 MAI 1999, RELATIVE À L'OCTROI PAR LES BANQUES INTERMEDIAIRES AGREES RESIDENTES, DE CREDITS A COURT TERME EN DINARS AU PROFIT DES ENTREPRISES NON-RESIDENTES INSTALLEES EN TUNISIE 168 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2005-09 DU 14 JUILLET RELATIVE À L’ORGANISAION DU MARCHE MONETAIRE 170 2005, CIRCULAIRE AUX BANQUES N°2002-05 DU 6 MAI 2002, RELATIVE À LA RESERVE OBLIGATOIRE 178 ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES DU 26 SEPTEMBRE 1991, FIXANT LES CONDITIONS ET LES MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR 181 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-21 DU 22 NOVEMBRE 1991, RELATIVE AUX CONDITIONS ET MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR 182 ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES DU 2 JANVIER 1997, FIXANT LES CONDITIONS ET LES MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR NEGOCIABLES EN BOURSE 185 DECRET N°2006-1208 DU 24 AVRIL 2006, FIXANT LES CONDITIONS ET LES MODALITES D'EMISSION ET DE REMBOURSEMENT DES BONS DU TRESOR 186 CINQUIEME PARTIE - NORMES PRUDENTIELLES CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-24 DU 17 DECEMBRE 1991, RELATIVE À LA DIVISION, COUVERTURE DES RISQUES ET SUIVI DES ENGAGEMENTS CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DU CREDIT N°2006-19 DU 28 NOVEMBRE 2006, REALTIVE AU CONTRÖLE INTERNE 189 197 CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2006-6 DU 24 JUILLET 2006, REALTIVE A L’ISTITUTION D’UN SYSTEME DE CONTRÖLE DE LA CONFORMITE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 205 NOTE AUX BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS N° 93-23 DU 30 JUILLET 1993, RELATIVE AUX TERMES DE REFERENCE POUR L'AUDIT DES COMPTES 207 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES AGREES N°97-08 DU 9 MAI 1997 AYANT POUR OBJET LES REGLES RELATIVES À LA SURVEILLANCE DES POSITIONS DE CHANGE 219 SIXIEME PARTIE - REGLEMENTATION COMPTABLE ARRETE DU MINISTRE DES FINANCES APPROBATION DES NORMES COMPTABLES DU 22 NOVEMBRE 2001, PORTANT 225 CIRCULAIRE AUX BANQUES ET AUX ETABLISSEMENTS FINANCIERS N°93-08 DU 30 JUILLET 1993, RELATIVE A L'ETABLISSEMENT DES SITUATIONS ET DOCUMENTS COMPTABLES PERIODIQUES COMMUNIQUES A LA BCT 226 CIRCULAIRE AUX BANQUES N°91-25 DU 17 DECEMBRE 1991, RELATIVE À LA COMMUNICATION D'UN ARRETE TRIMESTRIEL DU COMPTE DE PERTES ET PROFITS 279 NOTE AUX BANQUES N°89-16 DU 17 MAI 1989 AYANT POUR OBJET LA COMMUNICATION DES DONNEES RELATIVES AUX RISQUES ET A LA SITUATION MENSUELLE COMPTABLE 286 NOTE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N°2006-2 DU 19 JANVIER 2006, RELATIVE A LA PUBLICATION DES ETATS FINANCIERS DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/12/rb-2012/

12/01/2012 www.fichier-pdf.fr

Actions UMIH 98%

Circulaire Affaires Sociales - Les mesures d’accompagnement actuelles et en cours :

https://www.fichier-pdf.fr/2020/04/20/actions-umih/

20/04/2020 www.fichier-pdf.fr

Economie circulaire 97%

ECONOMIE CIRCULAIRE L’économie circulaire :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/16/economie-circulaire-1/

16/12/2014 www.fichier-pdf.fr

CATALOGUE-GENERAL-DIAMWOOD-2019 97%

www.diamwood.com CATALOGUE GÉNÉRAL 2019 TITRE FAMILLE • Lames de Scie Circulaire ........................................................................................................................Pages 4 à 7 • Porte-outils / Outils de Toupie ........................................................................................................................Pages 8 à 12 • Fers profilés ........................................................................................................................Pages 13 à 21 • Fers et plaquettes ........................................................................................................................Pages 22 à 25 • Mèches de défonceuse ........................................................................................................................Pages 26 à 29 • Lames de scie à ruban ........................................................................................................................Pages 30 à 31 • Disques diamant ........................................................................................................................Pages 32 à 42 • Pads diamantés ........................................................................................................................Pages 43 à 46 • Trépans et couronnes ........................................................................................................................Pages 46 à 47 • Coffrets de perçage ........................................................................................................................Pages 48 à 50 • Outillage et accessoires ........................................................................................................................Pages 51 à 55 3 www.diamwood.com CATALOGUE GÉNÉRAL 2019 LAMES DE SCIE CIRCULAIRE Lames de scie circulaire - HM micrograin - Finition - « PRO » Description :

https://www.fichier-pdf.fr/2019/04/18/catalogue-general-diamwood-2019/

18/04/2019 www.fichier-pdf.fr

Sujet Droit adm-2 97%

1‐ Exposez les faits à l’origine du litige et la procédure juridictionnelle (3/20) 2‐ Donnez une définition de la circulaire et rappelez l’évolution de la jurisprudence du juge administratif en la matière.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/05/17/sujet-droit-adm-2/

17/05/2013 www.fichier-pdf.fr

fiche de cours 96%

circulaire, semi-circulaire, à bandes.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/05/24/fiche-de-cours/

24/05/2016 www.fichier-pdf.fr

Besoin d 96%

Besoin d'une sensibilisation à l'économie circulaire L’économie circulaire est un concept récent, qui est apparu dans notre société moderne avec la prise de conscience que nos ressources sont limitées et épuisables.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/04/11/besoin-d/

11/04/2014 www.fichier-pdf.fr

119 Notice Rheostats circulaires Coudoint 95%

10 4 Désignation des rhéostats circulaires......................................................11 5 Courbes d'élévation de température.......................................................11 6 Exemples de réalisations 6.1 Rhéostat circulaire de 900 watts.....................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2020/11/09/119noticerheostatscirculairescoudoint/

09/11/2020 www.fichier-pdf.fr

Essai-économie-circulaire-0414-synthese 95%

L’économie  circulaire,  Graal  du  développement  durable?

https://www.fichier-pdf.fr/2014/04/17/essai-e-conomie-circulaire-0414-synthese/

17/04/2014 www.fichier-pdf.fr

Com intervention EC 95%

OFFRE DE FORMATION À L’ÉCONOMIE CIRCULAIRE ENTREZ DANS LA RONDE !

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/27/com-intervention-ec/

27/07/2017 www.fichier-pdf.fr

SATELLITES - cours 95%

Les trois lois de Kepler planète a Mouvement elliptique O Mouvement Circulaire Ces lois empiriques décrivent les mouvements des centres des neuf planètes du système solaire dans le référentiel héliocentrique.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/12/04/satellites-cours/

04/12/2012 www.fichier-pdf.fr

Frais professionnels, la circulaire 94%

PARIS, le 06/09/2005 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION DU RECOUVREMENT ET DU SERVICE DIRRES LETTRE CIRCULAIRE N° 2005-129 OBJET :

https://www.fichier-pdf.fr/2010/05/06/34ujlbv/

06/05/2010 www.fichier-pdf.fr

mesures à prendre en cas de covid 94%

mesures à prendre en cas de covid Circulaire 7713 du 27/08/2020 Coronavirus Covid-19 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid19 en collectivités d’enfants:

https://www.fichier-pdf.fr/2020/08/30/mesures-a-prendre-en-cas-de-covid/

30/08/2020 www.fichier-pdf.fr

prog 4me darga 94%

a) Enchaînement de 2 coups de poings/ paumes/ doigts tendus directs (du bras avant puis du bras arrière) suivis d’un crochet du poing avant, et d’un coup de coude du bras arrière puis d’un coup de pied circulaire de la jambe avant.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/24/prog-4me-darga/

24/11/2015 www.fichier-pdf.fr

BILAN Lannion N2 Fevrier 2015 94%

PROGRAMME REALISE STAGE CRBCK N2 LANNION FEVRIER 2015 jour LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI DIMANCHE MATIN 11h 13h séance de loops + quelques descente par équipe (2 ou 3) sur tracé des 3 coachs AM SOIR repos et retour vidéo + courses menus par 19h à 20h30 séance technique un groupe par chalet coach soit 4 groupes * 12h30 14h séance technique par catégorie 8h30 10h 3 à 6 demi parcours avec chrono régularité sur le Retour 16h vidéo par catégorie et 17h Pol et théo avec les K1H CJ avec les C1 et haut et vidéo :-) Pol et Cédric sur l'eau étirement puis premier bilan stage et séances Papia K1D - Théo et Papia sur l'eau 9h 10h30 chronos longs 2 manche de qualif puis finale 13h30 15h séance technique sur mesure par thématique technique stops tete et circulaire inversion et bac arrière ou décalées et esquive 17h55 18h25 Vidéo 18h30 étirements puis débriefing journée 9h 10h30 five en descendant (option repos possible) 12h30 13h45 1/3 en descendant sous forme concentration X3 ou 4 descentes (option repos possible) 14h départ Forum de la mer 14h30 à 16h piscine séance récupération 18h30 Débriefing journée réveil musculaire à terreCAP remplacé par échauffement dans le club car pluie forte de 9h15 à 9h45 puis 10h à 11h30 séance vitesse sur le bassin 13h Rangement des chalets et regroupement nourriture, 14h Débriefing stage et cloture du stage pour 15h30 /45 16h maxi retour avec les clubs dans les familles entrainement à convenance avec les clubs 10h40 à 15h30 12h à 14h confirmation 15h à 16h30 montage parcours 16h30 Démo 17h10 fermeture bassin 17h30 réunion chef équipe repas de veille de course optimisez le menu..

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/11/bilan-lannion-n2-fevrier-2015/

11/03/2015 www.fichier-pdf.fr

prog 3me darga 93%

a) Enchaînement de 2 coups de poings/ paumes/ doigts tendus directs (du bras avant puis du bras arrière) suivis d’un crochet du poing avant, et d’un coup de coude du bras arrière puis d’un coup de pied circulaire de la jambe avant.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/24/prog-3me-darga/

24/11/2015 www.fichier-pdf.fr

guide 2013 fr 93%

JE M’INFORME 05 05 Je commence par lire attentivement la CHARTE DE MES DROITS ET DEVOIRS Je prends le temps de lire attentivement le guide et la circulaire ministérielle :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/07/01/guide-2013-fr/

01/07/2013 www.fichier-pdf.fr

ERKO 92%

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/30/erko/

30/01/2018 www.fichier-pdf.fr

prog 5me darga 92%

direct, circulaire, de côté, circulaire arrière, direct arrière.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/11/24/prog-5me-darga/

24/11/2015 www.fichier-pdf.fr

3-Exercice 1 92%

Mouvement circulaire I.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/16/3-exercice-1/

16/11/2016 www.fichier-pdf.fr

rapport serezin du rhone unitaire 91%

CIRCULAIRE 150 = 31,4 m (31,4 m) N° En amont En aval Type Emplacement Diametre Matériau m m (insp.) 5 U4 U5 U 32 rue de Ternay 200 mm béton 9,14 9,14 6 U6 U5 U 32 rue de Ternay 200 mm béton 4,01 4,01 8 U7 U8 U 32 rue de Ternay 200 mm béton 10,74 10,74 Diamètre:

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/18/rapport-serezin-du-rhone-unitaire/

18/05/2014 www.fichier-pdf.fr