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proposition-citoyenne-de-loi 100%

Elle appelle d’autres propositions citoyennes de lois du même genre à venir lui suppléer pour l’améliorer, et améliorer le débat démocratique.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/01/06/proposition-citoyenne-de-loi/

06/01/2019 www.fichier-pdf.fr

BPSherbrooke Etsicetaitpossible 20161121 99%

Document de réflexion Proposé au Conseil municipal de la Ville de Sherbrooke par des citoyennes et des citoyens 21 novembre 2016 Table des matières Citoyennes et citoyens signataires 3 1.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/12/16/bpsherbrooke-etsicetaitpossible-20161121/

16/12/2016 www.fichier-pdf.fr

Texte Fondateur 99%

- susciter des actions collectives citoyennes permettant, lors d’évènements ou d’actions spécifiques, aux personnes se reconnaissant adhérer au collectif des “Citoyens de l’Anneau” d'agir ensemble, à l’initiative des membres fondateurs ou sur proposition de membres du collectif, chaque membre du collectif est libre de s’associer ou non aux démarches individuelles ou collectives menées par d’autres membres.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/09/25/texte-fondateur/

25/09/2020 www.fichier-pdf.fr

Devenir candidat 99%

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/17/devenir-candidat/

17/02/2017 www.fichier-pdf.fr

budge tcitoyenfr 99%

Le Budget Citoyen :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/03/20/budge-tcitoyenfr/

20/03/2013 www.fichier-pdf.fr

cours citoyenneté et démocratie à Athènes aux Ve et IVe siècles av JC 99%

https://www.fichier-pdf.fr/2011/09/25/cours-citoyennete-et-democratie-a-athenes-aux-ve-et-ive-siecles-av-jc/

25/09/2011 www.fichier-pdf.fr

2012.01.09 - A propos de journalisme citoyen 99%

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/06/2012-01-09-a-propos-de-journalisme-citoyen/

06/01/2012 www.fichier-pdf.fr

rapport conseils citoyens casillo rousseaux 99%

https://www.fichier-pdf.fr/2019/03/10/rapportconseilscitoyenscasillorousseaux/

10/03/2019 www.fichier-pdf.fr

LRC Charte des Valeurs 20130717 99%

CHARTE DES VALEURS du RASSEMBLEMNT CITOYEN I.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/07/18/lrc-charte-des-valeurs-20130717/

18/07/2013 www.fichier-pdf.fr

Le Code 99%

LE CODE BARATARIAN ** EK KòDI BARATARIAN 1.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/04/le-code/

04/09/2015 www.fichier-pdf.fr

Constitution de Los Santos 3.0 98%

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/18/constitution-de-los-santos-3-0/

18/07/2017 www.fichier-pdf.fr

fiche tableau République romaine 98%

Institution Athènes aux Ve-IVe s.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/10/29/fiche-tableau-republique-romaine/

29/10/2011 www.fichier-pdf.fr

Minutage Convention Citoyenne pour le Climat 98%

https://www.fichier-pdf.fr/2020/06/24/minutage-convention-citoyenne-pour-le-climat/

24/06/2020 www.fichier-pdf.fr

Rome 98%

Citoyenneté empire Romain I– -753 :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/26/rome/

26/11/2016 www.fichier-pdf.fr

conseils citoyens - le cadre de reference 2 98%

La mise en place de « conseils citoyens » dans l’ensemble des quartiers prioritaires permettra de conforter les dynamiques citoyennes existantes et de garantir les conditions nécessaires aux mobilisations citoyennes, en favorisant l’expertise partagée, en garantissant la place des habitants dans toutes les instances de pilotage, en créant un espace de propositions et d’initiatives à partir des besoins des habitants.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/13/conseils-citoyens-le-cadre-de-reference-2/

13/03/2015 www.fichier-pdf.fr

conseils citoyens - le cadre de reference 2 98%

La mise en place de « conseils citoyens » dans l’ensemble des quartiers prioritaires permettra de conforter les dynamiques citoyennes existantes et de garantir les conditions nécessaires aux mobilisations citoyennes, en favorisant l’expertise partagée, en garantissant la place des habitants dans toutes les instances de pilotage, en créant un espace de propositions et d’initiatives à partir des besoins des habitants.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/20/conseils-citoyens-le-cadre-de-reference-2/

20/03/2016 www.fichier-pdf.fr

Choc de démocratie 98%

Installation d'un conseil des générations pour le futur et lancement de 5 conventions citoyennes pour la transition écologique, solidaire et démocratique sur le mandat (1/an).

https://www.fichier-pdf.fr/2020/02/06/chocdedemocratie/

06/02/2020 www.fichier-pdf.fr