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Réponses pour «communales»:



Total: 3000 résultats - 0.085 secondes

conseil du 13 f vrier 2019 1 96%

RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE LA COPALOC Considérant qu’il y a lieu de procéder au renouvellement des membres de la Commission Paritaire Locale en matière d’enseignement (COPALOC), suite aux élections communales ;

https://www.fichier-pdf.fr/2019/05/29/conseildu13fvrier20191/

29/05/2019 www.fichier-pdf.fr

Ginginfo elections 2021 web 95%

André Blécha (1943 - Physicien) J’habite à Gingins depuis 50 ans mais ma vie professionnelle assez intense ne m’a pas permis de m’intéresser aux affaires communales.

https://www.fichier-pdf.fr/2021/01/20/ginginfoelections2021web/

20/01/2021 www.fichier-pdf.fr

conseils communaux 95%

Cahiers Général et Spécial des charges régissant la location du droit de chasse sur les propriétés communales – Cantonnement de La Roche-en-Ardenne.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/06/19/conseilscommunaux/

19/06/2020 www.fichier-pdf.fr

conseil du 25 avril 2019 95%

Vu le courrier daté du 19 février 2019 émanant de la Fédération Wallonie-Bruxelles informant de l’existence d’un marché public, sous forme de centrale d’achat, portant sur la fourniture de livres et d’autres ressources pour les services de l’administration, les bibliothèques publiques et les écoles communales et attribué à l’Association momentanée des libraires indépendants (AMLI) et valide jusqu’au 10 janvier 2021 ;

https://www.fichier-pdf.fr/2019/05/29/conseildu25avril2019/

29/05/2019 www.fichier-pdf.fr

conseil du 18 d cembre 2019 95%

538.714,14€  L’arrêté du 16 décembre 2019 du Ministre du Logement, des Pouvoirs Locaux et de la Ville approuvant les taxes communales et les règlements / redevances votés en séance du Conseil communal en date du 13 novembre 2019.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/02/24/conseildu18dcembre2019/

24/02/2020 www.fichier-pdf.fr

SPY EP 2018 95%

Le dossier peut être consulté aux administrations communales à partir du 23 février 2OlB jusqu'au 29 mars 2018.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/28/spy-ep-2018/

28/02/2018 www.fichier-pdf.fr

2016 01 16-Tous-ménages Verts Epalinges (version finale) 94%

Nous comptons sur votre soutien lors des prochaines élections communales de ce printemps, pour que nous puissions continuer à œuvrer pour maintenir une qualité de vie et une prospérité véritable à Epalinges basée sur les trois dimensions essentielles à toute société durable :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/02/07/2016-01-16-tous-me-nages-verts-epalinges-version-finale/

07/02/2016 www.fichier-pdf.fr

EP Héron-Fernelmont 94%

Tous les jours ouvrables pendant les heures de service ainsi que les 22108i2019, 29/08,2019, 51912019 et121912019 de 16h à 20h sur rendez-vous pris minimum 24h à l'avance, Tout intéressé peut formuler ses observations écrites ou orales auprès des administrations communales dans le délai susmentionné, pendant toute la durée de l'enquête, A peine de nullité, les envois par courriers ou télécopie sont datés et signés ;

https://www.fichier-pdf.fr/2019/08/22/ep-heron-fernelmont/

22/08/2019 www.fichier-pdf.fr

Liège 94%

https://www.fichier-pdf.fr/2017/11/20/liege/

20/11/2017 www.fichier-pdf.fr

ep eoliennes luminus 2018 94%

Tout intéressé peut formuler ses observations écrites ou orales auprès des administrations communales dans le délai susmentionné, pendant toute la durée de l'enquête.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/07/18/epeoliennesluminus2018/

18/07/2019 www.fichier-pdf.fr

Explicatif Conseil Général 93%

Assurer un meilleur suivi des dossiers Développer la transparence des affaires communales Offrir une nouvelle force de proposition V O T E Z O U I L E 1 7 M A I 2 0 2 0 Le comité d’initiative « Pour un Conseil général à Neyruz » Un Conseil général à O U I AVANTAGES Garantir un équilibre dans la représentation des intérêts Offrir une force de travail et de proposition Renforcer le dialogue avec le Conseil communal • Partage du pouvoir plus équilibré entre l’exécutif (Conseil communal) et le législatif (Conseil général) • Meilleure représentation de l’ensemble des citoyens • Meilleure défense de l’intérêt général • Participation stable lors des séances du Conseil général (au contraire • des Assemblées communales parfois fréquentées par des groupes de citoyens aux intérêts particuliers, « lobbies ») • Soutien actif des conseillers généraux au travail des conseillers communaux • Compétences des conseillers généraux mises à profit de l’intérêt général • Instruments à disposition des membres du Conseil général (questions, propositions) leur permettant d’interpeller l’exécutif sur des sujets ou de formuler des propositions • Stabilité de l’interlocuteur pour l’exécutif • Dynamisme des échanges lors des séances du Conseil général • Dialogue constructif avec le Conseil communal visant à la recherche de consensus • Plus grande sérénité des débats (au contraire de certaines Assemblées communales) Favoriser un traitement plus efficace des dossiers • Fonctionnement plus efficace du législatif • Décisions du législatif prises en toute connaissance des dossiers • Suivi des dossiers de la part des conseillers généraux favorisant une plus grande transparence des affaires communales • Vision plus large des divers projets menés durant une législature (fil rouge) • Meilleure anticipation des défis à venir Préparer la relève politique • Apprentissage de l’exercice d’une fonction politique ET MES DROITS DÉMOCRATIQUES ?

https://www.fichier-pdf.fr/2020/08/10/explicatif-conseil-general/

10/08/2020 www.fichier-pdf.fr

Règlement du Festival 93%

• • Sélections communales :

https://www.fichier-pdf.fr/2020/07/07/reglement-du-festival/

07/07/2020 www.fichier-pdf.fr