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Réponses pour «communautaire»:



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2018 03 16 Convocation Conseil Communautaire 24 100%

2/128 Le vendredi 16 mars 2018 à 11:18 CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 22 MARS 2018 ORDRE DU JOUR Approbation du Procès verbal du Conseil communautaire du 08/02/2018 1.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/22/2018-03-16-convocation-conseil-communautaire-24/

22/03/2018 www.fichier-pdf.fr

cp110035fr 98%

Cour de justice de l’Union européenne COMMUNIQUE DE PRESSE n° 35/11 Luxembourg, le 12 avril 2011 Presse et Information Arrêt dans l'affaire C-235/09 DHL Express France SAS / Chronopost SA L’interdiction d’une contrefaçon prononcée par une juridiction nationale agissant en qualité de tribunal des marques communautaires s’étend, en principe, sur l’ensemble du territoire de l’Union Une mesure coercitive – telle une astreinte – qui vise à garantir cette interdiction produit, en principe, effet sur ce même territoire Le règlement sur la marque communautaire1 établit un régime communautaire des marques conférant aux entreprises le droit d’acquérir des marques communautaires jouissant d’une protection uniforme et produisant leurs effets sur l’ensemble du territoire de l’Union.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/01/cp110035fr/

01/03/2017 www.fichier-pdf.fr

2017-06-20Allocution locaux com 96%

Le 20 juin 2017 Allocution du directeur de Solidarité Ahuntsic au point de presse tenu le 20 juin 2017 au Centre communautaire Ahuntsic Bonjour, Permettez-moi, avant tout de vous remercier pour votre présence.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/21/2017-06-20allocution-locaux-com/

21/06/2017 www.fichier-pdf.fr

Commutateur septembre 2016 96%

Nous continuerons jusqu’à ce que le gouvernement comprenne l’importance de mieux soutenir financièrement les organismes, qu’il comprenne que les travailleuses et les travailleurs du milieu communautaire ne sont pas de la maind’œuvre à bon marché.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/23/commutateur-septembre-2016/

23/09/2016 www.fichier-pdf.fr

CR 060417 94%

î le¿ ã*Noirmoutier Communauté de Communes CONSEIL COMMUNAUTAIRE du jeudi 6 avril 2017 à l8 heures COMPTE-RENDU en application de I'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Tenitoriales, modifté par Ia loi n' 2015-991 du 7 août 201 5 L'an deux mil dix-sept, le jeudi 6 avril à 18 heures, les membres du Conseil de la Communauté de Communes de I'lle de Noirmoutier, régulièrement convoqués, se sont réunis en séance ordinaire à la Communauté de Communes de I'lle de Noirmoutier.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/04/12/cr-060417/

12/04/2017 www.fichier-pdf.fr

Bulletin- Le Liaison -décembre 2016 94%

Le Liaison Bulletin communautaire de la CDC Centre -de-la-Mauricie ÉDITION SOLIDARITÉ LA TABLÉE DES NÔTRES P "Plus je donne à la société ACTUALITÉS P "|...| Édition décembre 2016 .17 , .5 mieux je me porte ’ tout le monde veut toujours plus d argent |...| !"

https://www.fichier-pdf.fr/2016/12/08/bulletin-le-liaison-decembre-2016/

08/12/2016 www.fichier-pdf.fr

Journée communautaire 19 avril 94%

« De quoi le communautaire est-il le nom ?

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/20/journee-communautaire-19-avril/

20/03/2018 www.fichier-pdf.fr

SynthesePJLCovid19CollTerrDEF 93%

Le conseil communautaire se réunira au plus tard trois semaines après le début des mandats de conseillers municipaux et communautaires à la date fixée par décret.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/03/23/synthesepjlcovid19collterrdef/

23/03/2020 www.fichier-pdf.fr

Lettre ouverte à Xavier BERTRAND 93%

• ANGER René, conseiller municipal d’Amiens, conseiller communautaire d’Amiens Métropole • ANNOOT Pascaline, conseillère municipale d’Amiens, conseillère communautaire d'Amiens métropole • BEAUVARLET Franck, vice-président départemental du canton d’Albert • BELIN Bernard, conseiller communautaire d’Amiens Métropole, adjoint-au-maire de Longueau • BERGER Françoise, conseillère municipale d'Amiens, conseillère communautaire d'Amiens métropole • BEUVAIN Laurent, conseiller municipal d’Amiens • BILLOT Jean-Claude, président de l’Association des Maires de la Somme • BIZET Carole, conseillère départementale du canton d’Abbeville Nord • BOHIN Pascal, conseiller départemental du canton d’Ailly-sur-Noye, maire de Conty • CARDON Didier, conseiller municipal d’Amiens, conseiller communautaire d’Amiens Métropole • CARON-DECROIX Virginie, vice-présidente du Conseil départemental, conseillère départementale du canton d’Albert • CASIER Philippe, conseiller départemental d’Amiens Sud-Est • CHAIDRON Claude, conseiller départemental du canton Amiens Ouest • CLIQUET Claude, maire d’Albert • DAVERGNE Bernard, conseiller départemental du canton de Gamaches • DECAYEUX Stéphane, vice-président du départemental du canton d’Abbeville Nord • DEMILLY Stéphane, député de la Somme • DENIS Blandine, conseillère départementale du canton d’Amiens Sud-Est • DEWAELE Marc, vice-président du Conseil départemental, conseiller départemental du canton de Poix-de-Picardie • DHEYGERS Thérèse, maire de Péronne • DUBOIS Daniel, sénateur de la Somme • DUVIVIER Laurence, maire de Saint-Sauflieu • FONGUEUSE France, conseillère départementale du canton Amiens Sud • GAFEZ Alex, conseiller départemental du canton de Corbie • HAUSSOULIER Stéphane, vice-président du Conseil départemental de la Somme, conseiller départemental du canton d’Abbeville Sud • HEMART Jean-René, maire de Salouël • HERTAULT Claude, conseiller départemental du canton de Rue, président de la CC Ponthieu-Marquenterre • HESDIN Dominique, maire d’Hébécourt • HIVER Christelle, vice-présidente du Conseil départemental, départementale du canton de Doullens, adjointe-au-maire de Doullens • HOLLEVILLE-MILHAT Sabrina, vice-présidente du conseillère départementale du canton d’Abbeville Sud du Conseil Conseil départemental, départemental, Conseil conseiller conseiller conseillère départemental, • HUTIN Thomas, conseiller municipal d’Amiens, conseiller communautaire d’Amiens Métropole • JENLIS (de) Hubert, vice-président départemental du canton Amiens Sud • LABILLE Grégory, maire de Ham, vice président de la CC de l’Est de la Somme • LANDO Philippe, maire de Bray-sur-Somme • LECLABART Jean-Claude, député de la Somme • LEPRESLE Marion, conseillère départementale du canton d’Amiens-3, conseillère municipale d’Amiens et conseillère communautaire d’Amiens Métropole • LESSARD Jacques, conseiller municipal d’Amiens, conseiller communautaire d’Amiens Métropole • LION-LEC Maryse, conseillère municipale d'Amiens, conseillère communautaire d'Amiens Métropole • LOGNON René, conseiller départemental du canton de Flixecourt, président de la communauté de communes Nièvre et Somme, président du syndicat mixte des Hauts-Plateaux • MAILLART Marie-Christine, maire de Cottenchy • MAILLE-BARBARE Françoise, vice-présidente du Conseil départemental, conseillère départementale du canton de Moreuil, 1ère adjointe-au-maire de Rosières-en-Santerre • MANABLE Christian, sénateur de la Somme • MAQUET Emmanuel, député de la Somme • MARTIN Jocelyne, conseillère départementale du canton de Rue • MORDACQ Séverine, conseillère départementale du canton de Péronne, maire de Villers-Faucon • NOIRET Emmanuel, conseiller départemental du canton de Friville-Escarbotin • POMPILI Barbara, ancienne ministre, députée de la Somme • POTEL Didier, conseiller départemental du canton de Ham • RAGUENEAU Françoise, conseillère départementale du canton de Ham • SOMON Laurent, président du Conseil départemental de la Somme • VANDEPITTE Maryse, conseillère communautaire d'Amiens Métropole • VARLET Philippe, vice-président du Conseil départemental, conseiller départemental du canton de Péronne et adjoint-au-maire de Péronne • WAZIERS (de) Isabelle, vice-présidente du Conseil départemental de la Somme, conseillère départementale du canton de Poix-de-Picardie • WYBO Patricia, conseillère départementale du canton de Corbie du Conseil départemental, conseiller

https://www.fichier-pdf.fr/2017/11/15/lettre-ouverte-a-xavier-bertrand/

15/11/2017 www.fichier-pdf.fr

24 au 30 JUIN Calendrier activites decouverte 2019.docx 93%

du 24 JUIN au 30 JUIN ACTIVITÉ Rendez-vous Durée Sur réservation TARIF* Le bingo du PNO Salle communautaire 60 min Non Gratuit 10h30 Enjeux de nature Salle communautaire 60 min Non Gratuit 13h30 Les chauves- souris… Poste d’accueil Grande Baie 75 min Non Gratuit 20h30 Joignez le reptile à l’agréable Poste d’accueil Grande Baie 75 min Non Gratuit Les champignons… Salle communautaire 60 min Non Gratuit 10h30 Vivre en l’an zéro Plage, face à la crèmerie 60 min Non Gratuit 19h30 Les détectives sur la piste des…animaux Salle communautaire 60 min Non Gratuit 10h30 Soirée pierres et mystères Salle communautaire 60 min Non Gratuit 19h30 Joignez le reptile à l’agréable Poste d’accueil Grande Baie 75 min Non Gratuit 10h30 Rencontre avec un garde parc Dépanneur 15 min Non Gratuit 16h30 à 18h30 Location nautique 75 min Oui *9.50$ adulte 4.75$ (5-17 ans) 20h30 Le Grand Jeu Parc Québec Salle communautaire 60 min Non Gratuit 10h30 L’apprenti archéo, une fouille dans le passé Plage, face à la crèmerie 60 min Oui *11$ adulte 5.50$ (5-17 ans) 9h30 11h00 13h00 14h30 Cinéma Chapiteau du dépanneur 90 min Non Gratuit 19h00 Lumière sur les étoiles Salle communautaire 60 min Non Gratuit 20h30 Kayak de nuit = Expérience famille *Taxes incluses Information et réservation :

https://www.fichier-pdf.fr/2019/06/22/24-au-30-juin-calendrieractivitesdecouverte-2019docx/

22/06/2019 www.fichier-pdf.fr

cp100100fr 92%

Cruz Villalón, l’interdiction faite par un tribunal national à l'auteur d'une contrefaçon de continuer à utiliser une marque communautaire produit, en règle générale, des effets dans toute l’Union Les juridictions nationales des autres États membres doivent reconnaître les astreintes garantissant le respect de l’interdiction et en assurer l’exécution conformément à leur droit national Le règlement sur la marque communautaire1 institue un titre de propriété intellectuelle uniforme dont les effets s’appliquent sur l’ensemble du territoire de l’Union et met en place, pour sa protection, un système juridictionnel spécialisé structuré en deux niveaux.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/01/cp100100fr/

01/03/2017 www.fichier-pdf.fr

Annonce - NOA Protection - HCR - CIV 92%

Administrateur National Assistant à la Protection (base communautaire) Grade :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/28/annonce-noa-protection-hcr-civ/

28/03/2018 www.fichier-pdf.fr

Sommaire bilingue Projet filles jeunes femmes 92%

Développer la capacité des filles et des jeunes femmes à reconnaître et à surmonter certains obstacles à leur pleine participation à la vie citoyenne, politique et communautaire.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/28/sommaire-bilingue-projet-filles-jeunes-femmes/

28/11/2016 www.fichier-pdf.fr

Structure de l'Etat belge 92%

Ministère de la Communauté française ou (depuis 2011) Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Bruxelles) COCOF ou Commission communautaire francophone « Missions et compétences Concrètement, la COCOF prend des initiatives au sein de la Région bruxelloise en matière de culture, d'enseignement et de matières personnalisables.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/27/structure-de-l-etat-belge/

27/09/2017 www.fichier-pdf.fr

Bulletin CDC -édition mars 2017 91%

Le Liaison Bulletin communautaire de la CDC Centre-de-la-Mauricie  ÉDITION JUSTICE SOCIALE ENTREVUE AVEC LE TRÀSH P.5  "|...| Le travailleur de rue, ce n’est pas un spécialiste en toxicomanie, c’est un généraliste |...|"

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/03/bulletin-cdc-edition-mars-2017/

03/03/2017 www.fichier-pdf.fr

Guide méningites 2010 91%

Assurer un suivi adéquat des cas 40 V- Riposte autour du cas de méningite bactérienne communautaire 1.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/21/guide-meningites-2010/

21/03/2018 www.fichier-pdf.fr

ZoneLoisirs Automne-hiver 2018-2019 FIN 91%

Au nom du conseil municipal, je tiens à les remercier tous de s’impliquer autant dans notre vie communautaire.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/08/31/zoneloisirsautomne-hiver2018-2019-fin/

31/08/2018 www.fichier-pdf.fr

CCRM - 13 octobre 2014 - extension compétence RM 91%

Catherine VAUTRIN COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE REIMS EXTENSION DES COMPÉTENCES DE REIMS MÉTROPOLE LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.5216-5 et L.5211-17, Vu l’arrêté préfectoral du 24 août 2012, modifié par arrêté du 11 décembre 2012, portant création, à compter du 1er janvier 2013, du nouvel établissement public de coopération intercommunale issu de la fusion de la communauté d’agglomération de Reims et de la communauté de communes de Taissy et du rattachement des communes de Sillery, Champigny et Cernay-lès-Reims, Vu l’arrêté préfectoral du 17 mai 2013 portant modification des statuts de Reims Métropole, Considérant la volonté de procéder à l’extension des compétences statutaires de Reims Métropole en matière de « Construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire », Vu l'avis de la commission Ressources, administration générale et finances, contrôle de gestion et ressources humaines du vendredi 26 septembre 2014, Vu l'avis du bureau communautaire du jeudi 2 octobre 2014, Vu la note explicative de synthèse, jointe à la convocation et valant exposé des motifs, Après en avoir délibéré, DECIDE d’insérer dans les statuts de Reims Métropole la compétence optionnelle suivante :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/14/ccrm-13-octobre-2014-extension-competence-rm/

14/09/2017 www.fichier-pdf.fr

Communiqué de presse- RRCSME 6 novembre 2020-VF 91%

Un centre de crise communautaire pour accueillir ces personnes doit être mis sur pied rapidement.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/11/09/communique-de-presse--rrcsme-6-novembre-2020-vf/

09/11/2020 www.fichier-pdf.fr

Appel d'offre Gui-023 90%

Il est prévu, dans le cadre de l’exécution de son projet, intitulé « Construire Ensemble la Paix en Guinée Forestière » financé par l'USAID, de procéder d’équiper et former une radio communautaire dans la Préfecture de Yomou, Région de Nzerekoré, de former la radio en Management pour sa viabilisation et la marche effective de tous ses organes de gestion, d’administration, de contrôle et de production.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/22/appel-d-offre-gui-023/

22/02/2017 www.fichier-pdf.fr

JOURNAL AUTOMNE 2017 90%

Entre-Ami(e)s AUTOMNE 2017 Mot de la Directrice Page Bonjour à vous chers membres, MOT DE LA DIRECTRICE 2 DES NOUVELLES DE VOTRE CONSEIL D’ADMINISTRATION 3 DÉFENSE DE DROITS  Témoignages demandés  27 septembre – Mobilisons-nous pour l’Action Communautaire Autonome 4 5 ACTIVITÉS  Activités à surveiller  Levée de fonds - Tournoi de golf 2017 6 7 RÉFÉRENCE  Orthophoniste 8 SOUVENIRS DE L’ÉTÉ 9-10 COMMUNICATION  Nos intervenant(e)s de l’été  Nos bénévoles  Hommage à Paulette Goulet  Bon retour Pierre-Luc  Tarifs réduits Étudiants – Transport Adapté  Frais bancaires  Café Rencontre  Nouveaux membres – Déménagement - Bingo 11 12 13 13 14 14 15 16 DÉCÈS 17 POTINAGE DES AMIS 18 RÉFLEXION 19 ANNIVERSAIRES 20 AMUSONS-NOUS 22 PERSONNEL 24 ESPACES PUBLICITAIRES 25 Le temps a passé vite!

https://www.fichier-pdf.fr/2017/09/05/journal-automne-2017/

05/09/2017 www.fichier-pdf.fr

Feuillet printemps-été 2017 CCJGD version web 90%

RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX ACTIVITÉS » Le Centre communautaire Jean-Guy Drolet est l’organisme réalisateur des activités de loisir du Centre communautaire Ferland et du Centre communautaire Marchand.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/24/feuillet-printemps-ete-2017-ccjgd-version-web/

24/02/2017 www.fichier-pdf.fr

Feuillet printemps-été 2017 CCJGD 90%

(418) 641-6384 RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX » Le Centre communautaire Jean-Guy Drolet est l’organisme réalisateur des activités de loisir du Centre communautaire Ferland et du Centre communautaire Marchand.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/24/feuillet-printemps-ete-2017-ccjgd/

24/02/2017 www.fichier-pdf.fr

Résumé des conférences Bloc 3 90%

Sens et finalité de l’intervention collective confronté à la Nouvelle gestion publique et à la Nouvelle philanthropie (Organisation communautaire) Résumé La communication rendra compte d’une recherche sur les professions de l’intervention collective qui ont connu un essor important depuis les années 2000.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/01/resume-des-conferences-bloc-3/

01/03/2017 www.fichier-pdf.fr

VIE DECENTE RAPPORT JRDGLP 89%

C’est pour répondre à ces interrogations que VIE DECENTE a initié cette journée de réflexion des leaders communautaire du quatrième arrondissement sur la décentralisation et la gouvernance locale participative.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/06/15/vie-decente-rapport-jrdglp/

15/06/2020 www.fichier-pdf.fr