Recherche PDF


Cet outil permet de trouver un fichier parmi les documents publics partagés par les utilisateurs de Fichier-PDF.fr.
Dernière mise à jour de la base de données: 21 septembre à 09:15 - Environ 380000 fichiers indexés.

Afficher résultats par page

Réponses pour «communautaire»:



Total: 3000 résultats - 0.075 secondes

2018 03 16 Convocation Conseil Communautaire 24 100%

2/128 Le vendredi 16 mars 2018 à 11:18 CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 22 MARS 2018 ORDRE DU JOUR Approbation du Procès verbal du Conseil communautaire du 08/02/2018 1.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/22/2018-03-16-convocation-conseil-communautaire-24/

22/03/2018 www.fichier-pdf.fr


Thérapie communautaire-JAS 98%

Projet2:Mise en page 1 23/04/10 14:49 Page 1 SUPPLÉMENT SPÉCIAL THÉRAPIE COMMUNAUTAIRE Des espaces d’écoute, de paroles et de liens… Une pratique systémique et intégrative de santé et de travail social communautaires P romouvoir la santé et le travail social communautaires fait partie des préoccupations actuelles du secteur médicosocial.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/06/09/therapie-communautaire-jas/

09/06/2014 www.fichier-pdf.fr

cp110035fr 98%

Cour de justice de l’Union européenne COMMUNIQUE DE PRESSE n° 35/11 Luxembourg, le 12 avril 2011 Presse et Information Arrêt dans l'affaire C-235/09 DHL Express France SAS / Chronopost SA L’interdiction d’une contrefaçon prononcée par une juridiction nationale agissant en qualité de tribunal des marques communautaires s’étend, en principe, sur l’ensemble du territoire de l’Union Une mesure coercitive – telle une astreinte – qui vise à garantir cette interdiction produit, en principe, effet sur ce même territoire Le règlement sur la marque communautaire1 établit un régime communautaire des marques conférant aux entreprises le droit d’acquérir des marques communautaires jouissant d’une protection uniforme et produisant leurs effets sur l’ensemble du territoire de l’Union.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/01/cp110035fr/

01/03/2017 www.fichier-pdf.fr

Techniques de la Mobilisation Communautaire 98%

I TECHNIQUES DE LA MOBILISATION COMMUNAUTAIRE 29 Décembre 2014 « Tout ce qui est fait pour moi, sans moi, est fait contre moi.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/30/techniques-de-la-mobilisation-communautaire/

30/12/2014 www.fichier-pdf.fr

livret cc 26 05 14 97%

CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU LUNDI 26 MAI 2014 LIVRET DES DELIBERATIONS 1 Sommaire Administration générale Marchés publics et affaires juridiques Politique de la ville, insertion et CISPD Développement économique et équilibre commercial Aménagement de l'espace, développement tourisique et politiques contractuelles Ressources Humaines et mutualisation Transports Finances et fiscalité Habitat et logement Action sociale d'intérêt communautaire Environnement, développement durable et PCET Culture Sports 2 3 8 12 21 25 31 33 34 42 43 48 51 52 Administration Générale ADMINISTRATION GENERALE COMMUNICATION DES ACTES JURIDIQUES PRIS DEPUIS LA SEANCE DU 30 AVRIL 2014 --------------------------------En application de la délibération n°14.04.005 du 8 avril 2014, lui donnant délégation de certaines attributions du Conseil, Monsieur le président a été amené, conformément à l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, à prendre les décisions suivantes, dont il informe le conseil communautaire :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/28/livret-cc-26-05-14/

28/05/2014 www.fichier-pdf.fr

Cahier des Charges RPC 96%

Est définie comme radio privée communautaire, toute radio à but non lucratif et œuvrant dans le développement à la base (économique, social, culturel, etc.).

https://www.fichier-pdf.fr/2015/10/03/cahier-des-charges-rpc/

03/10/2015 www.fichier-pdf.fr

2017-06-20Allocution locaux com 96%

Le 20 juin 2017 Allocution du directeur de Solidarité Ahuntsic au point de presse tenu le 20 juin 2017 au Centre communautaire Ahuntsic Bonjour, Permettez-moi, avant tout de vous remercier pour votre présence.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/21/2017-06-20allocution-locaux-com/

21/06/2017 www.fichier-pdf.fr

Commutateur septembre 2016 96%

Nous continuerons jusqu’à ce que le gouvernement comprenne l’importance de mieux soutenir financièrement les organismes, qu’il comprenne que les travailleuses et les travailleurs du milieu communautaire ne sont pas de la maind’œuvre à bon marché.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/23/commutateur-septembre-2016/

23/09/2016 www.fichier-pdf.fr

Concurrence en matière agricole (Courivaud)- JCl Fasc 132.PDF 96%

- Le droit communautaire a instauré officiellement un régime adapté de concurrence qui prend en compte les spécificités de l'agriculture, de telle sorte que certaines ententes échappent, à titre permanent aux prohibitions énoncées par les traités communautaires ;

https://www.fichier-pdf.fr/2011/03/01/concurrence-en-matiere-agricole-courivaud-jcl-fasc-132/

01/03/2011 www.fichier-pdf.fr

éléctions municipales LES QUESTIONS 95%

Il appartiendra aux candidats à l'élection municipale, s'ils le souhaitent, d'organiser l'ordre de présentation de leur liste pour faire en sorte que des élus issus du territoire des communes associées puissent siéger au sein du conseil municipal et du conseil communautaire.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/17/elections-municipales-les-questions/

17/02/2014 www.fichier-pdf.fr

0000 95%

Sommaire Introduction 7 Première partie L’État, garant du respect du droit communautaire 9 1.1.Les procédures appréhendant les manquements 9 1.1.1.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/08/0000/

08/10/2014 www.fichier-pdf.fr

Communiqué - Réforme Barrett - Mise en tutelle des régions 95%

Du côté du communautaire, des groupes et des regroupements semblent vouloir se contenter de protester contre le projet de réforme.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/08/communique-reforme-barrett-mise-en-tutelle-des-regions/

08/10/2014 www.fichier-pdf.fr

Hédoniste-avril 95%

2 10 12 14 18 19 Observatoire Québécois du Loisir L’HédOniste BULLETIN* Le tourisme communautaire :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/30/hedoniste-avril/

30/04/2015 www.fichier-pdf.fr

716 pj 111027 CC PV 94%

PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 OCTOBRE 2011 L’an deux mille onze, le 27 octobre, le Conseil Communautaire, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à MONTFORT-SUR-MEU, sous la présidence de Joseph LE LEZ.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/12/17/716-pj-111027-cc-pv-2/

17/12/2011 www.fichier-pdf.fr

CR 060417 94%

î le¿ ã*Noirmoutier Communauté de Communes CONSEIL COMMUNAUTAIRE du jeudi 6 avril 2017 à l8 heures COMPTE-RENDU en application de I'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Tenitoriales, modifté par Ia loi n' 2015-991 du 7 août 201 5 L'an deux mil dix-sept, le jeudi 6 avril à 18 heures, les membres du Conseil de la Communauté de Communes de I'lle de Noirmoutier, régulièrement convoqués, se sont réunis en séance ordinaire à la Communauté de Communes de I'lle de Noirmoutier.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/04/12/cr-060417/

12/04/2017 www.fichier-pdf.fr

Bulletin- Le Liaison -décembre 2016 94%

Le Liaison Bulletin communautaire de la CDC Centre -de-la-Mauricie ÉDITION SOLIDARITÉ LA TABLÉE DES NÔTRES P "Plus je donne à la société ACTUALITÉS P "|...| Édition décembre 2016 .17 , .5 mieux je me porte ’ tout le monde veut toujours plus d argent |...| !"

https://www.fichier-pdf.fr/2016/12/08/bulletin-le-liaison-decembre-2016/

08/12/2016 www.fichier-pdf.fr

Guide de conception des espaces publics 94%

Il a été approuvé par la commission communautaire infrastructures routières et ferroviaires du 10 juin 2008.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/05/18/guide-de-conception-des-espaces-publics/

18/05/2013 www.fichier-pdf.fr

UNFPA 2013 FGM Bamako 94%

Centre de Santé Communautaire ASACOBOUL :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/04/unfpa-2013-fgm-bamako/

04/09/2015 www.fichier-pdf.fr

Journée communautaire 19 avril 94%

« De quoi le communautaire est-il le nom ?

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/20/journee-communautaire-19-avril/

20/03/2018 www.fichier-pdf.fr

Communiqué de presse Restitution DC 93%

communautaire.! ... communautaire! ... communautaire!

https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/23/communique-de-presse-restitution-dc/

23/09/2015 www.fichier-pdf.fr

SynthesePJLCovid19CollTerrDEF 93%

Le conseil communautaire se réunira au plus tard trois semaines après le début des mandats de conseillers municipaux et communautaires à la date fixée par décret.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/03/23/synthesepjlcovid19collterrdef/

23/03/2020 www.fichier-pdf.fr

decret 1072 2009 93%

L 300/72 Journal officiel de l’Union européenne FR 14.11.2009 RÈGLEMENT (CE) No  1072/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 21 octobre 2009 établissant des règles communes pour l’accès au marché du transport international de marchandises par route (refonte) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE, (3) Pour offrir un cadre cohérent au transport international de marchandises par route dans l’ensemble de la Commu­ nauté, il convient que le présent règlement s’applique à tous les transports internationaux effectués sur le territoire communautaire.

https://www.fichier-pdf.fr/2009/12/21/05gs5x1/

21/12/2009 www.fichier-pdf.fr

Lettre ouverte à Xavier BERTRAND 93%

• ANGER René, conseiller municipal d’Amiens, conseiller communautaire d’Amiens Métropole • ANNOOT Pascaline, conseillère municipale d’Amiens, conseillère communautaire d'Amiens métropole • BEAUVARLET Franck, vice-président départemental du canton d’Albert • BELIN Bernard, conseiller communautaire d’Amiens Métropole, adjoint-au-maire de Longueau • BERGER Françoise, conseillère municipale d'Amiens, conseillère communautaire d'Amiens métropole • BEUVAIN Laurent, conseiller municipal d’Amiens • BILLOT Jean-Claude, président de l’Association des Maires de la Somme • BIZET Carole, conseillère départementale du canton d’Abbeville Nord • BOHIN Pascal, conseiller départemental du canton d’Ailly-sur-Noye, maire de Conty • CARDON Didier, conseiller municipal d’Amiens, conseiller communautaire d’Amiens Métropole • CARON-DECROIX Virginie, vice-présidente du Conseil départemental, conseillère départementale du canton d’Albert • CASIER Philippe, conseiller départemental d’Amiens Sud-Est • CHAIDRON Claude, conseiller départemental du canton Amiens Ouest • CLIQUET Claude, maire d’Albert • DAVERGNE Bernard, conseiller départemental du canton de Gamaches • DECAYEUX Stéphane, vice-président du départemental du canton d’Abbeville Nord • DEMILLY Stéphane, député de la Somme • DENIS Blandine, conseillère départementale du canton d’Amiens Sud-Est • DEWAELE Marc, vice-président du Conseil départemental, conseiller départemental du canton de Poix-de-Picardie • DHEYGERS Thérèse, maire de Péronne • DUBOIS Daniel, sénateur de la Somme • DUVIVIER Laurence, maire de Saint-Sauflieu • FONGUEUSE France, conseillère départementale du canton Amiens Sud • GAFEZ Alex, conseiller départemental du canton de Corbie • HAUSSOULIER Stéphane, vice-président du Conseil départemental de la Somme, conseiller départemental du canton d’Abbeville Sud • HEMART Jean-René, maire de Salouël • HERTAULT Claude, conseiller départemental du canton de Rue, président de la CC Ponthieu-Marquenterre • HESDIN Dominique, maire d’Hébécourt • HIVER Christelle, vice-présidente du Conseil départemental, départementale du canton de Doullens, adjointe-au-maire de Doullens • HOLLEVILLE-MILHAT Sabrina, vice-présidente du conseillère départementale du canton d’Abbeville Sud du Conseil Conseil départemental, départemental, Conseil conseiller conseiller conseillère départemental, • HUTIN Thomas, conseiller municipal d’Amiens, conseiller communautaire d’Amiens Métropole • JENLIS (de) Hubert, vice-président départemental du canton Amiens Sud • LABILLE Grégory, maire de Ham, vice président de la CC de l’Est de la Somme • LANDO Philippe, maire de Bray-sur-Somme • LECLABART Jean-Claude, député de la Somme • LEPRESLE Marion, conseillère départementale du canton d’Amiens-3, conseillère municipale d’Amiens et conseillère communautaire d’Amiens Métropole • LESSARD Jacques, conseiller municipal d’Amiens, conseiller communautaire d’Amiens Métropole • LION-LEC Maryse, conseillère municipale d'Amiens, conseillère communautaire d'Amiens Métropole • LOGNON René, conseiller départemental du canton de Flixecourt, président de la communauté de communes Nièvre et Somme, président du syndicat mixte des Hauts-Plateaux • MAILLART Marie-Christine, maire de Cottenchy • MAILLE-BARBARE Françoise, vice-présidente du Conseil départemental, conseillère départementale du canton de Moreuil, 1ère adjointe-au-maire de Rosières-en-Santerre • MANABLE Christian, sénateur de la Somme • MAQUET Emmanuel, député de la Somme • MARTIN Jocelyne, conseillère départementale du canton de Rue • MORDACQ Séverine, conseillère départementale du canton de Péronne, maire de Villers-Faucon • NOIRET Emmanuel, conseiller départemental du canton de Friville-Escarbotin • POMPILI Barbara, ancienne ministre, députée de la Somme • POTEL Didier, conseiller départemental du canton de Ham • RAGUENEAU Françoise, conseillère départementale du canton de Ham • SOMON Laurent, président du Conseil départemental de la Somme • VANDEPITTE Maryse, conseillère communautaire d'Amiens Métropole • VARLET Philippe, vice-président du Conseil départemental, conseiller départemental du canton de Péronne et adjoint-au-maire de Péronne • WAZIERS (de) Isabelle, vice-présidente du Conseil départemental de la Somme, conseillère départementale du canton de Poix-de-Picardie • WYBO Patricia, conseillère départementale du canton de Corbie du Conseil départemental, conseiller

https://www.fichier-pdf.fr/2017/11/15/lettre-ouverte-a-xavier-bertrand/

15/11/2017 www.fichier-pdf.fr

plaquettev2 93%

Lens Bouvigny-Boyeffles Noyelles-sousLens Liévin Aix-Noulette Eleudit-Leauwette Servins Angres Gouy-Servins Sallaumines Elu par le conseil de communautaire, il se compose du président, de 27 Vice-présidents se réunissant chaque mois.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/04/23/plaquettev2/

23/04/2011 www.fichier-pdf.fr