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Réponses pour «communautaire»:



Total: 3000 résultats - 0.022 secondes

100% - 2018 03 16 Convocation Conseil Communautaire 24

2018 03 16 Convocation Conseil Communautaire 24 2/128 Le vendredi 16 mars 2018 à 11:18 CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 22 MARS 2018 ORDRE DU JOUR Approbation du Procès verbal du Conseil communautaire du 08/02/2018 1.

fichier-pdf.fr/2018/03/22/2018-03-16-convocation-conseil-communautaire-24/ 22/03/2018

98% - Thérapie communautaire JAS

Thérapie communautaire JAS Projet2:Mise en page 1 23/04/10 14:49 Page 1 SUPPLÉMENT SPÉCIAL THÉRAPIE COMMUNAUTAIRE Des espaces d’écoute, de paroles et de liens… Une pratique systémique et intégrative de santé et de travail social communautaires P romouvoir la santé et le travail social communautaires fait partie des préoccupations actuelles du secteur médicosocial.

fichier-pdf.fr/2014/06/09/therapie-communautaire-jas/ 09/06/2014

98% - cp110035fr

cp110035fr Cour de justice de l’Union européenne COMMUNIQUE DE PRESSE n° 35/11 Luxembourg, le 12 avril 2011 Presse et Information Arrêt dans l'affaire C-235/09 DHL Express France SAS / Chronopost SA L’interdiction d’une contrefaçon prononcée par une juridiction nationale agissant en qualité de tribunal des marques communautaires s’étend, en principe, sur l’ensemble du territoire de l’Union Une mesure coercitive – telle une astreinte – qui vise à garantir cette interdiction produit, en principe, effet sur ce même territoire Le règlement sur la marque communautaire1 établit un régime communautaire des marques conférant aux entreprises le droit d’acquérir des marques communautaires jouissant d’une protection uniforme et produisant leurs effets sur l’ensemble du territoire de l’Union.

fichier-pdf.fr/2017/03/01/cp110035fr/ 01/03/2017

98% - Techniques de la Mobilisation Communautaire

Techniques de la Mobilisation Communautaire Projet d’Aide d’urgence et d’assistance aux populations vulnérables affectées par le conflit à Bangui FORMATION DU STAFF DE MISE EN ŒUVRE DU PROJET BSQ M O D U L E.

fichier-pdf.fr/2014/12/30/techniques-de-la-mobilisation-communautaire/ 30/12/2014

97% - livret cc 26 05 14

livret cc 26 05 14 CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU LUNDI 26 MAI 2014 LIVRET DES DELIBERATIONS 1 Sommaire Administration générale Marchés publics et affaires juridiques Politique de la ville, insertion et CISPD Développement économique et équilibre commercial Aménagement de l'espace, développement tourisique et politiques contractuelles Ressources Humaines et mutualisation Transports Finances et fiscalité Habitat et logement Action sociale d'intérêt communautaire Environnement, développement durable et PCET Culture Sports 2 3 8 12 21 25 31 33 34 42 43 48 51 52 Administration Générale ADMINISTRATION GENERALE COMMUNICATION DES ACTES JURIDIQUES PRIS DEPUIS LA SEANCE DU 30 AVRIL 2014 --------------------------------En application de la délibération n°14.04.005 du 8 avril 2014, lui donnant délégation de certaines attributions du Conseil, Monsieur le président a été amené, conformément à l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales, à prendre les décisions suivantes, dont il informe le conseil communautaire :

fichier-pdf.fr/2014/05/28/livret-cc-26-05-14/ 28/05/2014

96% - Cahier des Charges RPC

Est définie comme radio privée communautaire, toute radio à but non lucratif et œuvrant dans le développement à la base (économique, social, culturel, etc.).

fichier-pdf.fr/2015/10/03/cahier-des-charges-rpc/ 03/10/2015

96% - 2017 06 20Allocution locaux com

2017 06 20Allocution locaux com Le 20 juin 2017 Allocution du directeur de Solidarité Ahuntsic au point de presse tenu le 20 juin 2017 au Centre communautaire Ahuntsic Bonjour, Permettez-moi, avant tout de vous remercier pour votre présence.

fichier-pdf.fr/2017/06/21/2017-06-20allocution-locaux-com/ 21/06/2017

96% - VIE DECENTE Projet JED Communautaire 15 JUIN 2020 FINAL

VIE DECENTE Projet JED Communautaire 15 JUIN 2020 FINAL Présentation synthétique du projet Nom de l’organisation postulante Association VIE DECENTE Adresse postale 3058 Lomé-Togo Personne responsable KOUMONDJI Jean Folly Fonction de la personne responsable Coordonnateur Adresse e-mail viedecente1@gmail.com N° de téléphone 228 90 74 82 64 / 98 58 89 77 Chargé du projet SODJI Ahli Anselme Adresse e-mail Animateur de Développement Local et Spécialiste en Civic Leadership, Elaboration, Planification et Gestion des projets avec plus de 03 ans d’expériences dans la vie associative et dans la mise en œuvre des initiatives de développement communautaire sodjiahlin@gmail.com N° de téléphone 228 91 82 65 61 Titre du projet Jeunes Engagés pour le Développement Communautaire (JED-Communautaires) Qualification du chargé du projet Localisation du projet Groupe cible Objectifs spécifiques du projet Canton d’Agbodrafo (Chef-lieu de la commune Lac 3/ Région Maritime) Jeunes en particulier les jeunes de 15 à 25 ans.

fichier-pdf.fr/2021/10/16/vie-decente-projet-jed-communautaire-15-juin-2020-final/ 16/10/2021

96% - Commutateur septembre 2016

Nous continuerons jusqu’à ce que le gouvernement comprenne l’importance de mieux soutenir financièrement les organismes, qu’il comprenne que les travailleuses et les travailleurs du milieu communautaire ne sont pas de la maind’œuvre à bon marché.

fichier-pdf.fr/2016/09/23/commutateur-septembre-2016/ 23/09/2016

96% - Concurrence en matière agricole (Courivaud) JCl Fasc 132

- Le droit communautaire a instauré officiellement un régime adapté de concurrence qui prend en compte les spécificités de l'agriculture, de telle sorte que certaines ententes échappent, à titre permanent aux prohibitions énoncées par les traités communautaires ;

fichier-pdf.fr/2011/03/01/concurrence-en-matiere-agricole-courivaud-jcl-fasc-132/ 01/03/2011

95% - éléctions municipales LES QUESTIONS

Il appartiendra aux candidats à l'élection municipale, s'ils le souhaitent, d'organiser l'ordre de présentation de leur liste pour faire en sorte que des élus issus du territoire des communes associées puissent siéger au sein du conseil municipal et du conseil communautaire.

fichier-pdf.fr/2014/02/17/elections-municipales-les-questions/ 17/02/2014

95% - 0000

Sommaire Introduction 7 Première partie L’État, garant du respect du droit communautaire 9 1.1.Les procédures appréhendant les manquements 9 1.1.1.

fichier-pdf.fr/2014/10/08/0000/ 08/10/2014

95% - Journée communautaire 19 avril

Journée communautaire 19 avril « De quoi le communautaire est-il le nom ?

fichier-pdf.fr/2018/03/20/journee-communautaire-19-avril/ 20/03/2018

95% - Communiqué Réforme Barrett Mise en tutelle des régions

Du côté du communautaire, des groupes et des regroupements semblent vouloir se contenter de protester contre le projet de réforme.

fichier-pdf.fr/2014/10/08/communique-reforme-barrett-mise-en-tutelle-des-regions/ 08/10/2014

95% - Hédoniste avril

2 10 12 14 18 19 Observatoire Québécois du Loisir L’HédOniste BULLETIN* Le tourisme communautaire :

fichier-pdf.fr/2015/04/30/hedoniste-avril/ 30/04/2015

94% - 716 pj 111027 CC PV

716 pj 111027 CC PV PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 OCTOBRE 2011 L’an deux mille onze, le 27 octobre, le Conseil Communautaire, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à MONTFORT-SUR-MEU, sous la présidence de Joseph LE LEZ.

fichier-pdf.fr/2011/12/17/716-pj-111027-cc-pv-2/ 17/12/2011

94% - CR 060417

CR 060417 î le¿ ã*Noirmoutier Communauté de Communes CONSEIL COMMUNAUTAIRE du jeudi 6 avril 2017 à l8 heures COMPTE-RENDU en application de I'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Tenitoriales, modifté par Ia loi n' 2015-991 du 7 août 201 5 L'an deux mil dix-sept, le jeudi 6 avril à 18 heures, les membres du Conseil de la Communauté de Communes de I'lle de Noirmoutier, régulièrement convoqués, se sont réunis en séance ordinaire à la Communauté de Communes de I'lle de Noirmoutier.

fichier-pdf.fr/2017/04/12/cr-060417/ 12/04/2017

94% - Bulletin Le Liaison décembre 2016

Bulletin Le Liaison décembre 2016 Le Liaison Bulletin communautaire de la CDC Centre -de-la-Mauricie ÉDITION SOLIDARITÉ LA TABLÉE DES NÔTRES P "Plus je donne à la société ACTUALITÉS P "|...| Édition décembre 2016 .17 , .5 mieux je me porte ’ tout le monde veut toujours plus d argent |...| !"

fichier-pdf.fr/2016/12/08/bulletin-le-liaison-decembre-2016/ 08/12/2016

94% - Guide de conception des espaces publics

Il a été approuvé par la commission communautaire infrastructures routières et ferroviaires du 10 juin 2008.

fichier-pdf.fr/2013/05/18/guide-de-conception-des-espaces-publics/ 18/05/2013

94% - UNFPA 2013 FGM Bamako

Centre de Santé Communautaire ASACOBOUL :

fichier-pdf.fr/2015/09/04/unfpa-2013-fgm-bamako/ 04/09/2015

93% - SynthesePJLCovid19CollTerrDEF

Le conseil communautaire se réunira au plus tard trois semaines après le début des mandats de conseillers municipaux et communautaires à la date fixée par décret.

fichier-pdf.fr/2020/03/23/synthesepjlcovid19collterrdef/ 23/03/2020

93% - decret 1072 2009

decret 1072 2009 L 300/72 Journal officiel de l’Union européenne FR 14.11.2009 RÈGLEMENT (CE) No  1072/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 21 octobre 2009 établissant des règles communes pour l’accès au marché du transport international de marchandises par route (refonte) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE, (3) Pour offrir un cadre cohérent au transport international de marchandises par route dans l’ensemble de la Commu­ nauté, il convient que le présent règlement s’applique à tous les transports internationaux effectués sur le territoire communautaire.

fichier-pdf.fr/2009/12/21/05gs5x1/ 21/12/2009

93% - Lettre ouverte à Xavier BERTRAND

• ANGER René, conseiller municipal d’Amiens, conseiller communautaire d’Amiens Métropole • ANNOOT Pascaline, conseillère municipale d’Amiens, conseillère communautaire d'Amiens métropole • BEAUVARLET Franck, vice-président départemental du canton d’Albert • BELIN Bernard, conseiller communautaire d’Amiens Métropole, adjoint-au-maire de Longueau • BERGER Françoise, conseillère municipale d'Amiens, conseillère communautaire d'Amiens métropole • BEUVAIN Laurent, conseiller municipal d’Amiens • BILLOT Jean-Claude, président de l’Association des Maires de la Somme • BIZET Carole, conseillère départementale du canton d’Abbeville Nord • BOHIN Pascal, conseiller départemental du canton d’Ailly-sur-Noye, maire de Conty • CARDON Didier, conseiller municipal d’Amiens, conseiller communautaire d’Amiens Métropole • CARON-DECROIX Virginie, vice-présidente du Conseil départemental, conseillère départementale du canton d’Albert • CASIER Philippe, conseiller départemental d’Amiens Sud-Est • CHAIDRON Claude, conseiller départemental du canton Amiens Ouest • CLIQUET Claude, maire d’Albert • DAVERGNE Bernard, conseiller départemental du canton de Gamaches • DECAYEUX Stéphane, vice-président du départemental du canton d’Abbeville Nord • DEMILLY Stéphane, député de la Somme • DENIS Blandine, conseillère départementale du canton d’Amiens Sud-Est • DEWAELE Marc, vice-président du Conseil départemental, conseiller départemental du canton de Poix-de-Picardie • DHEYGERS Thérèse, maire de Péronne • DUBOIS Daniel, sénateur de la Somme • DUVIVIER Laurence, maire de Saint-Sauflieu • FONGUEUSE France, conseillère départementale du canton Amiens Sud • GAFEZ Alex, conseiller départemental du canton de Corbie • HAUSSOULIER Stéphane, vice-président du Conseil départemental de la Somme, conseiller départemental du canton d’Abbeville Sud • HEMART Jean-René, maire de Salouël • HERTAULT Claude, conseiller départemental du canton de Rue, président de la CC Ponthieu-Marquenterre • HESDIN Dominique, maire d’Hébécourt • HIVER Christelle, vice-présidente du Conseil départemental, départementale du canton de Doullens, adjointe-au-maire de Doullens • HOLLEVILLE-MILHAT Sabrina, vice-présidente du conseillère départementale du canton d’Abbeville Sud du Conseil Conseil départemental, départemental, Conseil conseiller conseiller conseillère départemental, • HUTIN Thomas, conseiller municipal d’Amiens, conseiller communautaire d’Amiens Métropole • JENLIS (de) Hubert, vice-président départemental du canton Amiens Sud • LABILLE Grégory, maire de Ham, vice président de la CC de l’Est de la Somme • LANDO Philippe, maire de Bray-sur-Somme • LECLABART Jean-Claude, député de la Somme • LEPRESLE Marion, conseillère départementale du canton d’Amiens-3, conseillère municipale d’Amiens et conseillère communautaire d’Amiens Métropole • LESSARD Jacques, conseiller municipal d’Amiens, conseiller communautaire d’Amiens Métropole • LION-LEC Maryse, conseillère municipale d'Amiens, conseillère communautaire d'Amiens Métropole • LOGNON René, conseiller départemental du canton de Flixecourt, président de la communauté de communes Nièvre et Somme, président du syndicat mixte des Hauts-Plateaux • MAILLART Marie-Christine, maire de Cottenchy • MAILLE-BARBARE Françoise, vice-présidente du Conseil départemental, conseillère départementale du canton de Moreuil, 1ère adjointe-au-maire de Rosières-en-Santerre • MANABLE Christian, sénateur de la Somme • MAQUET Emmanuel, député de la Somme • MARTIN Jocelyne, conseillère départementale du canton de Rue • MORDACQ Séverine, conseillère départementale du canton de Péronne, maire de Villers-Faucon • NOIRET Emmanuel, conseiller départemental du canton de Friville-Escarbotin • POMPILI Barbara, ancienne ministre, députée de la Somme • POTEL Didier, conseiller départemental du canton de Ham • RAGUENEAU Françoise, conseillère départementale du canton de Ham • SOMON Laurent, président du Conseil départemental de la Somme • VANDEPITTE Maryse, conseillère communautaire d'Amiens Métropole • VARLET Philippe, vice-président du Conseil départemental, conseiller départemental du canton de Péronne et adjoint-au-maire de Péronne • WAZIERS (de) Isabelle, vice-présidente du Conseil départemental de la Somme, conseillère départementale du canton de Poix-de-Picardie • WYBO Patricia, conseillère départementale du canton de Corbie du Conseil départemental, conseiller

fichier-pdf.fr/2017/11/15/lettre-ouverte-a-xavier-bertrand/ 15/11/2017