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Réponses pour «communautaires»:



Total: 3000 résultats - 0.084 secondes

2018 03 16 Convocation Conseil Communautaire 24 100%

En conséquence et pour une bonne lisibilité, il y a lieu de modifier la liste des conseillers communautaires.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/22/2018-03-16-convocation-conseil-communautaire-24/

22/03/2018 www.fichier-pdf.fr


Thérapie communautaire-JAS 98%

Projet2:Mise en page 1 23/04/10 14:49 Page 1 SUPPLÉMENT SPÉCIAL THÉRAPIE COMMUNAUTAIRE Des espaces d’écoute, de paroles et de liens… Une pratique systémique et intégrative de santé et de travail social communautaires P romouvoir la santé et le travail social communautaires fait partie des préoccupations actuelles du secteur médicosocial.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/06/09/therapie-communautaire-jas/

09/06/2014 www.fichier-pdf.fr

cp110035fr 98%

Cour de justice de l’Union européenne COMMUNIQUE DE PRESSE n° 35/11 Luxembourg, le 12 avril 2011 Presse et Information Arrêt dans l'affaire C-235/09 DHL Express France SAS / Chronopost SA L’interdiction d’une contrefaçon prononcée par une juridiction nationale agissant en qualité de tribunal des marques communautaires s’étend, en principe, sur l’ensemble du territoire de l’Union Une mesure coercitive – telle une astreinte – qui vise à garantir cette interdiction produit, en principe, effet sur ce même territoire Le règlement sur la marque communautaire1 établit un régime communautaire des marques conférant aux entreprises le droit d’acquérir des marques communautaires jouissant d’une protection uniforme et produisant leurs effets sur l’ensemble du territoire de l’Union.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/01/cp110035fr/

01/03/2017 www.fichier-pdf.fr

livret cc 26 05 14 97%

36 018,96 € HT, soit 38 000,00 € TTC Durée de l'acte juridique / date Les 4, 6 et 8/08/2014 Conformément au règlement intérieur de la Communauté d’Agglomération du Libournais, il est demandé aux conseillers communautaires qui souhaiteraient des précisions sur les décisions de bien vouloir en faire part au secrétariat général au moins 48 heures avant la séance du Conseil.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/28/livret-cc-26-05-14/

28/05/2014 www.fichier-pdf.fr

Cahier des Charges RPC 97%

REPUBLIQUE DU SENEGAL Un peuple - Un but – Une foi --------------- MINISTERE DE L’INFORMATION ---------------Direction de la Communication CAHIER DE CHARGES APPLICABLE AUX RADIOS COMMUNAUTAIRES 1 Article 1ER :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/10/03/cahier-des-charges-rpc/

03/10/2015 www.fichier-pdf.fr

2017-06-20Allocution locaux com 96%

Nous l’interprétons comme une marque de soutien aux groupes communautaires qui cherchent une réponse rassurante quant à l'avenir de leur localisation pour poursuivre leur mission dans le quartier Ahuntsic.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/21/2017-06-20allocution-locaux-com/

21/06/2017 www.fichier-pdf.fr

Commutateur septembre 2016 96%

Table régionale des organismes communautaires en santé et services sociaux Centre-du-Québec / Mauricie No 63 22 septembre 2016 Dans ce commutateur, François vous parle de changement et de continuité.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/09/23/commutateur-septembre-2016/

23/09/2016 www.fichier-pdf.fr

Concurrence en matière agricole (Courivaud)- JCl Fasc 132.PDF 96%

- Le droit communautaire a instauré officiellement un régime adapté de concurrence qui prend en compte les spécificités de l'agriculture, de telle sorte que certaines ententes échappent, à titre permanent aux prohibitions énoncées par les traités communautaires ;

https://www.fichier-pdf.fr/2011/03/01/concurrence-en-matiere-agricole-courivaud-jcl-fasc-132/

01/03/2011 www.fichier-pdf.fr

éléctions municipales LES QUESTIONS 95%

2 Mise à jour réalisée le 30 janvier 2014 Suppression des sections électorales des communes de moins de 20 000 habitants L'article 27 de la loi n°2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral prévoit la suppression du sectionnement électoral dans les communes de moins de 20 000 habitants à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/17/elections-municipales-les-questions/

17/02/2014 www.fichier-pdf.fr

0000 95%

Les procédures communautaires 1.1.2.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/08/0000/

08/10/2014 www.fichier-pdf.fr

Communiqué - Réforme Barrett - Mise en tutelle des régions 95%

COMMUNIQUÉ POUR DIFFUSION IMMÉDIATE Mise en tutelle des régions CESSONS D’AVOIR PEUR DU MINISTRE BARRETTE Trois-Rivières, le 6 octobre 2014 – La Table régionale des organismes communautaires Centre-du-Québec / Mauricie (TROC-CQM) déplore le projet de mise sous tutelle des régions par le ministre de la Santé et des Services sociaux M.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/08/communique-reforme-barrett-mise-en-tutelle-des-regions/

08/10/2014 www.fichier-pdf.fr

Hédoniste-avril 95%

L’HédOniste Déf.: n.m.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/30/hedoniste-avril/

30/04/2015 www.fichier-pdf.fr

716 pj 111027 CC PV 94%

Compte tenu de la demande des élus communautaires concernant la mise en réseau des bibliothèques, Compte tenu de la prise de compétence en matière de coordination et de mise en réseau des bibliothèques communales, Compte tenu de la modification des statuts en date du 4 octobre 2011, Le Président propose à l’assemblée :

https://www.fichier-pdf.fr/2011/12/17/716-pj-111027-cc-pv-2/

17/12/2011 www.fichier-pdf.fr

CR 060417 94%

Messieurs Jean-Claude BUGEON, François-Xavier CHEVILLARD, Guy MODOT, Yves PERROCHEAU (hormis pour le point Associations- Attribution des subventions aux associations culturelles et sporfrves pour l'année 2017), Conseillers communautaires;

https://www.fichier-pdf.fr/2017/04/12/cr-060417/

12/04/2017 www.fichier-pdf.fr

Bulletin- Le Liaison -décembre 2016 94%

reconnaissance des organismes communautaires é peu invit s à un La saison 2016 , Vous dont le dossier de la politique de , membres de la CDC , é change avec le maire de la ville de Shawinigan ’ .

https://www.fichier-pdf.fr/2016/12/08/bulletin-le-liaison-decembre-2016/

08/12/2016 www.fichier-pdf.fr

Guide de conception des espaces publics 94%

Fascicule général espaces publics Guide de conception des espaces publics communautaires espaces publics INTERCALAIRES.indd 5 10/03/09 9:05:52 Avertissement Le guide de conception des espaces publics communautaires se veut être un outil technique et qualitatif, véritable cadre de référence accompagnant le Guide de qualité urbaine et d’aménagement durable de la communauté urbaine de Bordeaux.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/05/18/guide-de-conception-des-espaces-publics/

18/05/2013 www.fichier-pdf.fr

Journée communautaire 19 avril 94%

» Dans une société en profonde transformation, où le commun peine à se produire, les pratiques communautaires peuvent constituer des leviers de changement individuel et collectif.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/03/20/journee-communautaire-19-avril/

20/03/2018 www.fichier-pdf.fr

SynthesePJLCovid19CollTerrDEF 93%

- Le cas des EPCI dont la totalité des conseillers communautaires a été désignée à l’issue du premier tour des élections municipales.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/03/23/synthesepjlcovid19collterrdef/

23/03/2020 www.fichier-pdf.fr

decret 1072 2009 93%

Les règles communautaires dans le domaine du transport de marchandises par route s’appliquent toutefois, d’une manière générale, aux véhicules d’une masse maximale en charge supérieure à 3,5 tonnes.

https://www.fichier-pdf.fr/2009/12/21/05gs5x1/

21/12/2009 www.fichier-pdf.fr

plaquettev2 93%

Chaque commune est représenté par un certain nombre de conseillers communautaires en fonction de leurs populations.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/04/23/plaquettev2/

23/04/2011 www.fichier-pdf.fr

2014 - Livre de recettes Mai 2014 entier 93%

10 années de dîners communautaires 186 plats préparés par les employés d’Investissement Québec Janvier 2014 Couvert :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/30/2014-livre-de-recettes-mai-2014-entier/

30/05/2014 www.fichier-pdf.fr