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Réponses pour «communaux»:



Total: 3000 résultats - 0.103 secondes


ODJ 20 12 17 96%

Enseignement - Formation professionnelle - Restauration collective – Enfance - Petite enfance – Jeunesse - Bâtiments communaux.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/19/odj-20-12-17/

19/12/2017 www.fichier-pdf.fr

conseil du 13 f vrier 2019 1 96%

CHAUSTEUR, Conseiller communal-Président, GENERET, Bourgmestre, HUET G., MOTTET, LOOS, Echevins, DAULNE, WUIDAR, LESENFANTS B., BECHOUX, HUET J-C, FAGNANT, VOZ, POTTIER, Conseillers communaux, LESENFANTS L., Présidente du C.P.A.S., membre de droit, et MOHY, Directrice générale.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/05/29/conseildu13fvrier20191/

29/05/2019 www.fichier-pdf.fr

conseils communaux 95%

GENERET, Bourgmestre-Président, HUET G., MOTTET, LOOS, Echevins, DAULNE, WUIDAR, LESENFANTS B., BECHOUX, HUET J-C, CHAUSTEUR, FAGNANT, VOZ, POTTIER, Conseillers communaux, LESENFANTS L., Présidente du C.P.A.S., membre de droit, et MOHY, Directrice générale.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/06/19/conseilscommunaux/

19/06/2020 www.fichier-pdf.fr

conseil du 25 avril 2019 95%

Document préparatoire de synthèse présentant les grandes orientations du futur projet de plan d’aménagement des bois communaux de Manhay – Présentation du dossier 2.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/05/29/conseildu25avril2019/

29/05/2019 www.fichier-pdf.fr

conseil du 18 d cembre 2019 95%

CHAUSTEUR, Conseiller communal-Président, GENERET, Bourgmestre, HUET G., MOTTET, LOOS, Echevins, DAULNE, WUIDAR, LESENFANTS B., BECHOUX, HUET J-C, FAGNANT, VOZ, POTTIER, Conseillers communaux, LESENFANTS L., Présidente du C.P.A.S., membre de droit, et MOHY, Directrice générale.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/02/24/conseildu18dcembre2019/

24/02/2020 www.fichier-pdf.fr

Réponse du ministre Furlan au recours introduit contre la décision du con. com. de Beauraing du 27 juin 2012 par le cdH et le MRB, 28 septembre 2012 94%

Beauraing - site de Baronville - décision du Conseil communal du 27 juin 2012 - Réclamation de Mesdames Marie-Paule FASSOTTE et Caroline BRACK ainsi que Messieurs Marc LEJEUNE, Pierre MOREAU, Pierre DURY et Gérard DETAL, Conseillers communaux Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux, Par courrier du 5 juillet 2012, vous avez réclamé contre la délibération du Conseil communal du 27 juin 2012 décidant, notamment, d'approuver les termes de l'accord présenté entre la Ville de Beauraing et les sociétés Eurobengale et Original Fireworks afin de leur permettre d'implanter leurs activités pyrotechniques et d'explosifs sur le site de Baronville.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/10/03/reponse-du-ministre-furlan-au-recours-introduit-contre-la-decisi/

03/10/2012 www.fichier-pdf.fr

2016 01 16-Tous-ménages Verts Epalinges (version finale) 94%

Avec votre soutien, je continuerai à mettre mon enthousiasme au service de notre commune, en collaboration avec une Municipalité qui tire à la même corde et des employés communaux compétents et efficaces.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/02/07/2016-01-16-tous-me-nages-verts-epalinges-version-finale/

07/02/2016 www.fichier-pdf.fr

EP Héron-Fernelmont 94%

D3200/61028/PPEIE/2018/2iMKlpp - PU Concerne la demande de de classe 1 pour construire l-es Collèges communaux informent la population qu'une enquête publique est ouverte, relative à la demande susmentionnée.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/08/22/ep-heron-fernelmont/

22/08/2019 www.fichier-pdf.fr

conseil du 13 novembre 2019 94%

CHAUSTEUR, Conseiller communal-Président, GENERET, Bourgmestre, HUET G., MOTTET, LOOS, Echevins, DAULNE, WUIDAR, LESENFANTS B., BECHOUX, HUET J-C, FAGNANT, VOZ, POTTIER, Conseillers communaux, et MOHY, Directrice générale.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/02/24/conseildu13novembre2019/

24/02/2020 www.fichier-pdf.fr

Liège 94%

https://www.fichier-pdf.fr/2017/11/20/liege/

20/11/2017 www.fichier-pdf.fr

RÈGLEMENT DE CIMETIÈRE de QUETTEHOU corr 93%

- aux agents communaux de demander ou d’accepter des familles des défunts des émoluments ou gratifications pour offres de service à quelque titre que ce soit.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/07/22/r-glement-de-cimeti-re-de-quettehou-corr/

22/07/2015 www.fichier-pdf.fr

Explicatif Conseil Général 93%

Assurer un meilleur suivi des dossiers Développer la transparence des affaires communales Offrir une nouvelle force de proposition V O T E Z O U I L E 1 7 M A I 2 0 2 0 Le comité d’initiative « Pour un Conseil général à Neyruz » Un Conseil général à O U I AVANTAGES Garantir un équilibre dans la représentation des intérêts Offrir une force de travail et de proposition Renforcer le dialogue avec le Conseil communal • Partage du pouvoir plus équilibré entre l’exécutif (Conseil communal) et le législatif (Conseil général) • Meilleure représentation de l’ensemble des citoyens • Meilleure défense de l’intérêt général • Participation stable lors des séances du Conseil général (au contraire • des Assemblées communales parfois fréquentées par des groupes de citoyens aux intérêts particuliers, « lobbies ») • Soutien actif des conseillers généraux au travail des conseillers communaux • Compétences des conseillers généraux mises à profit de l’intérêt général • Instruments à disposition des membres du Conseil général (questions, propositions) leur permettant d’interpeller l’exécutif sur des sujets ou de formuler des propositions • Stabilité de l’interlocuteur pour l’exécutif • Dynamisme des échanges lors des séances du Conseil général • Dialogue constructif avec le Conseil communal visant à la recherche de consensus • Plus grande sérénité des débats (au contraire de certaines Assemblées communales) Favoriser un traitement plus efficace des dossiers • Fonctionnement plus efficace du législatif • Décisions du législatif prises en toute connaissance des dossiers • Suivi des dossiers de la part des conseillers généraux favorisant une plus grande transparence des affaires communales • Vision plus large des divers projets menés durant une législature (fil rouge) • Meilleure anticipation des défis à venir Préparer la relève politique • Apprentissage de l’exercice d’une fonction politique ET MES DROITS DÉMOCRATIQUES ?

https://www.fichier-pdf.fr/2020/08/10/explicatif-conseil-general/

10/08/2020 www.fichier-pdf.fr

RÈGLEMENT DE CIMETIÈRE de QUETTEHOU 09 2020 93%

RÈGLEMENT DE CIMETIÈRE de QUETTEHOU 09 2020 RÈGLEMENT des CIMETIÈRES COMMUNAUX Arrêté municipal n° 2020-114 du 07 septembre 2020 Le Maire de Quettehou, Vu les articles L.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/09/11/rglement-de-cimetire-de-quettehou-09-2020/

11/09/2020 www.fichier-pdf.fr

protocole d'accord entre conseils communaux de jeunesse et candidats élections locaes 93%

Citoyennes Citoyens Debout, la coopération française via le programme FAJR PROJETS PROPOSES PAR LES CONSEILS COMMUNAUX DE JEUNESSE A l’issue des rencontres d’échanges entre les conseils communaux de jeunesse de Sebkha , Riyad , Dar Naim , Arafat , Ksar et El mina les membres des différents bureaux ont identifié et approuvé 4 projets structurants à soumettre comme base de discussion aux candidats aux élections municipales pour la signature d’un protocole d’accords entre les conseils communaux de jeunesse et les futurs élus dans ces dites communes .

https://www.fichier-pdf.fr/2018/08/28/fichier-pdf-sans-nom-3/

28/08/2018 www.fichier-pdf.fr

Règlement du Festival 93%

• Au niveau local, par les Comités d’Organisation communaux associant les autorités locales, communales et villageoises, ainsi que les associations culturelles, de femmes et de jeunes.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/07/07/reglement-du-festival/

07/07/2020 www.fichier-pdf.fr

Bulletin municipal 2015 93%

Titulaire d’un BEP Aménagement et entretien des espaces naturels et ruraux, d’un CAP et d’un BEP Entretien des espaces verts qu’il a poursuivi par un Bac Pro, Mehdi GALLET va désormais mettre son expérience professionnelle au service de la commune pour assurer l’entretien courant des bâtiments communaux et des espaces verts.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/12/bulletin-municipal-2015/

12/01/2015 www.fichier-pdf.fr

conseil du 05 juin 2019 93%

CHAUSTEUR, Conseiller communal-Président, GENERET, Bourgmestre, HUET G., MOTTET, LOOS, Echevins, DAULNE, WUIDAR, LESENFANTS B., BECHOUX, HUET J-C, FAGNANT, VOZ, POTTIER, Conseillers communaux et MOHY, Directrice générale.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/09/04/conseildu05juin2019/

04/09/2019 www.fichier-pdf.fr

conseil du 1er ao t 2019 93%

Création d’une ASBL pour la gestion du Centre Sportif Local – accord de principe, désignation des représentants communaux et approbation du Statut et du Règlement d’Ordre Intérieur.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/09/04/conseildu1eraot2019/

04/09/2019 www.fichier-pdf.fr