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Informations RGPD
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Dernière mise à jour de la base de données: 24 juin à 23:44 - Environ 390000 fichiers indexés.
9
Q2.2.1 Quel est votre niveau de satisfaction concernant la disponibilité des entrées au moment du
service ............................................................................................................................................
312.7 - Report de match pour cause de joueur(s) sélectionné(s)
Un club dont trois joueurs ou joueuses d’une même classe d’âge sont sélectionné(e)s sur convocation de la
F.F.R., d’un Comité territorial ou d’un Comité départemental peut demander le report d’un match de
championnat concernant uniquement la ou les équipes de la classe d’âge concernée qui aurait dû
normalement se jouer ce même jour ou dans les deux jours qui précèdent la date de rassemblement de la
sélection, ou les deux jours qui suivent la date du match de cette sélection.
/1
Précision des objectifs d'apprentissage
Page 2/3
2h
P.S
/1
/1
Proposer et justifier les actions correctives liées à la planification
Inadéquation des activités d'évaluation avec les objectifs d'apprentissage
S.Min
/1
--------------------
r
~
L
J
Proposer et
justifier
correctives
dysfonctionnements
gestion
les actions
des
liés à la
Proposer
et
justifier
les actions
correctives
des dysfonctionnements
liés à l'évaluation
Justifier les actions correctives
concernant la planification
Justifier les actions correctives
concernant la gestion
Justifier les actions correctives
concernant l'évaluation
Maitrise du contenu enseigné
Respecter les normes d'évaluation
Réalisabilité des activités choisies
Faisabilité
(réalisabilité) ..
Dans cette volonté de poursuivre ce qui a été entrepris, 16 dossiers de demandes d’aides ont été proposés
concernant le projet de délibération relative à l’attribution d’aides relevant du programme “Aménagement des
tribus”, dont 12 classés prioritaires suite au passage du cyclone “Donna” :
Elle garantit un droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant auprès de
l'établissement auquel vous avez adressé votre demande d'admission.
Elle garantit un droit d'accès et de rectification aux informations vous concernant auprès de
l'établissement auquel vous avez adressé votre demande d'admission.
Dans les deux cas, un
véhicule en infraction est
susceptible d'une mise en
fourrière
M6b
Indique que le stationnement
est unilatéral à alternance
semi - mensuelle
M6b
Indique que le stationnement
est unilatéral à alternance
semi - mensuelle
M6c
Indique la durée maximum du
stationnement avec contrôle par
disque, ainsi que les limites de
la période d'application de la
mesure
M6c
Indique la durée maximum du
stationnement avec contrôle par
disque, ainsi que les limites de
la période d'application de la
mesure
M6c - ancien
Indique que le stationnement
est à durée limitée fixée à 1 h
30, avec contrôle par disque
M6c - ancien
Indique que le stationnement
est à durée limitée fixée à 1 h
30, avec contrôle par disque
M6d
Indique que le stationnement
est payant avec parcmètre
M6d
Indique que le stationnement
est payant avec parcmètre
M6e
Concerne le stationnement
payant sans parcmètre
M6f
Donne des précisions
concernant l'interdiction
M6g
Donne des indications diverses
ne concernant pas les
interdictions
M6h
Signale que le stationnement
est réservé aux véhicules
utilisés par les personnes
handicapées à mobilité réduite :
Dans les deux cas, un
véhicule en infraction est
susceptible d'une mise en
fourrière
M6b
Indique que le stationnement
est unilatéral à alternance
semi - mensuelle
M6b
Indique que le stationnement
est unilatéral à alternance
semi - mensuelle
M6c
Indique la durée maximum du
stationnement avec contrôle par
disque, ainsi que les limites de
la période d'application de la
mesure
M6c
Indique la durée maximum du
stationnement avec contrôle par
disque, ainsi que les limites de
la période d'application de la
mesure
M6c - ancien
Indique que le stationnement
est à durée limitée fixée à 1 h
30, avec contrôle par disque
M6c - ancien
Indique que le stationnement
est à durée limitée fixée à 1 h
30, avec contrôle par disque
M6d
Indique que le stationnement
est payant avec parcmètre
M6d
Indique que le stationnement
est payant avec parcmètre
M6e
Concerne le stationnement
payant sans parcmètre
M6f
Donne des précisions
concernant l'interdiction
M6g
Donne des indications diverses
ne concernant pas les
interdictions
M6h
Signale que le stationnement
est réservé aux véhicules
utilisés par les personnes
handicapées à mobilité réduite :
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