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Réponses pour «concerne»:



Total: 40000 résultats - 0.057 secondes

98% - Enquete satisfaction qualite

☺☺ = très satisfait ☺ = satisfait = insatisfait = très insatisfait En général … ☺☺ ☺ Le bien-être des chevaux et poneys ☺☺ ☺ non concerné Le bien être des chevaux et poneys La propreté L'accueil L'ambiance La pratique de l'équitation non concerné La propreté et l’entretien des écuries/paddocks L’état corporel des équidés Les soins apportés aux équidés Avant de monter ☺☺ ☺ Avant d’arriver ☺☺ ☺ non concerné Le contact téléphonique Le site Internet Les indications d’accès :

fichier-pdf.fr/2017/10/09/enquete-satisfaction-qualite/ 09/10/2017

97% - Etapes pour Creer une entreprise au Maroc

Timbres enquête 2- Etapes réduits après 2010 (voir CRI) Entreprises concernées Toutes les sociétés commerciales sauf pour les entreprises individuelles qui n'optent pas pour une enseigne Formalité certificat négatif *1 Office Marocain de la Administration ou Organe concernés Propriété Industrielle et Commerciale représenté au sein du CRI - Présenter une demande sur imprimé à retirer auprès du CRI - Carte d'identité nationale ou passeport, Documents ou renseignements - Photocopie de la carte d'identité nationale ou passeport si l'investisseur se fait représenter par une autre personne - 30 Dhs pour la recherche - 100 Dhs pour le Frais certificat négatif - timbre de quittance de 20 Dhs 3-Fiscalité Les principaux impôts qui concernent l’entreprise marocaine La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), qui s'applique aux dépenses de consommation ( 20%) L'Impôt sur les Sociétés (IS) qui concerne les revenus et bénéfices réalisés par les sociétés ( 30%) L'Impôt sur le Revenu (IR) qui concerne les revenus et bénéfices des personnes physiques et des sociétés (variable) 4-Liste des sigles ADII :

fichier-pdf.fr/2015/02/26/etapes-pour-creer-une-entreprise-au-maroc/ 26/02/2015

96% - DMM Product Recall 14 09 2015 FR

Ce document détaille les produits qui sont concernés par le retour et comprend les instructions afin d’identifier si le produit est concerné par ce rappel.

fichier-pdf.fr/2015/09/16/dmm-product-recall-14-09-2015-fr/ 16/09/2015

95% - Loi organique n° 2016 22 du 24 mars 2016 Droit d'accès à l'info

- l’obtention de l’information, - le renforcement des principes de transparence et de reddition des comptes et surtout en ce qui concerne la gestion des services publics, - l’amélioration de la qualité du service public et le renforcement de la confiance dans les organismes soumis aux dispositions de la présente loi, - le renforcement de la participation du public dans l’élaboration, le suivi de la mise en œuvre et l’évaluation des politiques publiques, - le renforcement de recherche scientifique.

fichier-pdf.fr/2018/05/07/loi-organique-n-2016-22-du-24-mars-2016droit-dacces-a-linfo/ 07/05/2018

95% - Titre III règlement général

l’accord du Président de la Commission des Epreuves du Comité concerné ;

fichier-pdf.fr/2015/01/05/titre-iii-reglement-general/ 05/01/2015

94% - decret2013 47

L'habilitation est accordée par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur et le cas échéant, par arrêté conjoint du ministre chargé de l'enseignement supérieur et du ministre concerné, après délibération du conseil des universités.

fichier-pdf.fr/2013/01/28/decret2013-47/ 28/01/2013

94% - Horaire Les Marseillais Back To Miami Semaine 1

1h35 N° Candidat Total Dimanche 1h35 Total Dimanche Pas concerné 103 0h00 N° Candidat Lundi Pas de tournage Mardi Pas de tournage Mercredi Pas de tournage Jeudi Pas de tournage Vendredi Pas de tournage Samedi Pas de tournage Total Dimanche Absent 104 0h00 N° Candidat Lundi Pas de tournage Mardi Pas de tournage Mercredi Pas de tournage Jeudi Pas de tournage Vendredi Pas de tournage Samedi Pas de tournage Total Dimanche Absent 105 0h00 N° Candidat Lundi Pas de tournage Mardi Pas de tournage Mercredi Pas de tournage Jeudi Pas de tournage Vendredi Pas de tournage Samedi Pas de tournage 106 16:30 à 18:10.

fichier-pdf.fr/2021/03/22/horaire-les-marseillais-back-to-miami---semaine-1-1/ 22/03/2021

94% - 1 1 2009 01 catalogue des signaux routiers 200908 cle731853

M4w Désigne les véhicules tractant une remorque dont le poids total autorisé en charge dépasse 250 kg M4x Désigne les véhicules tractant une caravane ou une remorque de plus de 250 kg et dont le poids total roulant, véhicule plus remorque, n'excède pas 3,5 tonnes M4y Désigne les cavaliers M4z Indique la catégorie dun tunnel en ce qui concerne les marchandises dangereuses Les signaux routiers réglementaires - édition juin 2009 Page 2 sur 44 Liste complète des signaux routiers M5 Indique la distance comprise entre le signal et l'endroit où le conducteur doit marquer l'arrêt et céder le passage.

fichier-pdf.fr/2012/01/12/1-1-2009-01-catalogue-des-signaux-routiers-200908-cle731853/ 12/01/2012

94% - 1 1 2009 01 catalogue des signaux routiers 200908 cle731853

M4w Désigne les véhicules tractant une remorque dont le poids total autorisé en charge dépasse 250 kg M4x Désigne les véhicules tractant une caravane ou une remorque de plus de 250 kg et dont le poids total roulant, véhicule plus remorque, n'excède pas 3,5 tonnes M4y Désigne les cavaliers M4z Indique la catégorie dun tunnel en ce qui concerne les marchandises dangereuses Les signaux routiers réglementaires - édition juin 2009 Page 2 sur 44 Liste complète des signaux routiers M5 Indique la distance comprise entre le signal et l'endroit où le conducteur doit marquer l'arrêt et céder le passage.

fichier-pdf.fr/2019/11/07/1-1-200901cataloguedessignauxroutiers200908cle731853/ 07/11/2019