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Réponses pour «concerne»:



Total: 30000 résultats - 0.081 secondes

Enquete satisfaction qualite 98%

☺☺ = très satisfait ☺ = satisfait = insatisfait = très insatisfait En général … ☺☺ ☺ Le bien-être des chevaux et poneys ☺☺ ☺ non concerné Le bien être des chevaux et poneys La propreté L'accueil L'ambiance La pratique de l'équitation non concerné La propreté et l’entretien des écuries/paddocks L’état corporel des équidés Les soins apportés aux équidés Avant de monter ☺☺ ☺ Avant d’arriver ☺☺ ☺ non concerné Le contact téléphonique Le site Internet Les indications d’accès :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/09/enquete-satisfaction-qualite/

09/10/2017 www.fichier-pdf.fr

Etapes pour Creer une entreprise au Maroc 97%

Timbres+ enquête 2- Etapes réduits après 2010 (voir CRI) Entreprises concernées Toutes les sociétés commerciales sauf pour les entreprises individuelles qui n'optent pas pour une enseigne Formalité certificat négatif *1 Office Marocain de la Administration ou Organe concernés Propriété Industrielle et Commerciale représenté au sein du CRI - Présenter une demande sur imprimé à retirer auprès du CRI - Carte d'identité nationale ou passeport, Documents ou renseignements - Photocopie de la carte d'identité nationale ou passeport si l'investisseur se fait représenter par une autre personne - 30 Dhs pour la recherche - 100 Dhs pour le Frais certificat négatif - timbre de quittance de 20 Dhs 3-Fiscalité Les principaux impôts qui concernent l’entreprise marocaine La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), qui s'applique aux dépenses de consommation ( 20%) L'Impôt sur les Sociétés (IS) qui concerne les revenus et bénéfices réalisés par les sociétés ( 30%) L'Impôt sur le Revenu (IR) qui concerne les revenus et bénéfices des personnes physiques et des sociétés (variable) 4-Liste des sigles ADII :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/02/26/etapes-pour-creer-une-entreprise-au-maroc/

26/02/2015 www.fichier-pdf.fr

DMM Product Recall 14-09-2015 FR.PDF 96%

Ce document détaille les produits qui sont concernés par le retour et comprend les instructions afin d’identifier si le produit est concerné par ce rappel.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/16/dmm-product-recall-14-09-2015-fr/

16/09/2015 www.fichier-pdf.fr

Loi organique n° 2016-22 du 24 mars 2016 Droit d'accès à l'info 95%

- l’obtention de l’information, - le renforcement des principes de transparence et de reddition des comptes et surtout en ce qui concerne la gestion des services publics, - l’amélioration de la qualité du service public et le renforcement de la confiance dans les organismes soumis aux dispositions de la présente loi, - le renforcement de la participation du public dans l’élaboration, le suivi de la mise en œuvre et l’évaluation des politiques publiques, - le renforcement de recherche scientifique.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/05/07/loi-organique-n-2016-22-du-24-mars-2016droit-dacces-a-linfo/

07/05/2018 www.fichier-pdf.fr

Titre III règlement général 95%

l’accord du Président de la Commission des Epreuves du Comité concerné ;

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/05/titre-iii-reglement-general/

05/01/2015 www.fichier-pdf.fr

decret2013 47 94%

L'habilitation est accordée par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur et le cas échéant, par arrêté conjoint du ministre chargé de l'enseignement supérieur et du ministre concerné, après délibération du conseil des universités.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/01/28/decret2013-47/

28/01/2013 www.fichier-pdf.fr

1-1- 2009 01 catalogue des signaux routiers 200908 cle731853 94%

M4w Désigne les véhicules tractant une remorque dont le poids total autorisé en charge dépasse 250 kg M4x Désigne les véhicules tractant une caravane ou une remorque de plus de 250 kg et dont le poids total roulant, véhicule plus remorque, n'excède pas 3,5 tonnes M4y Désigne les cavaliers M4z Indique la catégorie dun tunnel en ce qui concerne les marchandises dangereuses Les signaux routiers réglementaires - édition juin 2009 Page 2 sur 44 Liste complète des signaux routiers M5 Indique la distance comprise entre le signal et l'endroit où le conducteur doit marquer l'arrêt et céder le passage.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/12/1-1-2009-01-catalogue-des-signaux-routiers-200908-cle731853/

12/01/2012 www.fichier-pdf.fr

1-1- 2009 01 catalogue des signaux routiers 200908 cle731853 94%

M4w Désigne les véhicules tractant une remorque dont le poids total autorisé en charge dépasse 250 kg M4x Désigne les véhicules tractant une caravane ou une remorque de plus de 250 kg et dont le poids total roulant, véhicule plus remorque, n'excède pas 3,5 tonnes M4y Désigne les cavaliers M4z Indique la catégorie dun tunnel en ce qui concerne les marchandises dangereuses Les signaux routiers réglementaires - édition juin 2009 Page 2 sur 44 Liste complète des signaux routiers M5 Indique la distance comprise entre le signal et l'endroit où le conducteur doit marquer l'arrêt et céder le passage.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/11/07/1-1-200901cataloguedessignauxroutiers200908cle731853/

07/11/2019 www.fichier-pdf.fr