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Réponses pour «concernes»:



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TOUS-20161021122506 100%

lundi 24 octobre CHI101 DISCIPLINE CHI101 DEBUT DUREE FIN 13h00 01h30 14h30 REPARTITION ALPHABETIQUE DES PARCOURS CONCERNES De ABDELMOULA Asma à ZEROUAL Khadidja (82) Groupes concernés :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/23/tous-20161021122506/

23/10/2016 www.fichier-pdf.fr

Etapes pour Creer une entreprise au Maroc 97%

Timbres+ enquête 2- Etapes réduits après 2010 (voir CRI) Entreprises concernées Toutes les sociétés commerciales sauf pour les entreprises individuelles qui n'optent pas pour une enseigne Formalité certificat négatif *1 Office Marocain de la Administration ou Organe concernés Propriété Industrielle et Commerciale représenté au sein du CRI - Présenter une demande sur imprimé à retirer auprès du CRI - Carte d'identité nationale ou passeport, Documents ou renseignements - Photocopie de la carte d'identité nationale ou passeport si l'investisseur se fait représenter par une autre personne - 30 Dhs pour la recherche - 100 Dhs pour le Frais certificat négatif - timbre de quittance de 20 Dhs 3-Fiscalité Les principaux impôts qui concernent l’entreprise marocaine La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), qui s'applique aux dépenses de consommation ( 20%) L'Impôt sur les Sociétés (IS) qui concerne les revenus et bénéfices réalisés par les sociétés ( 30%) L'Impôt sur le Revenu (IR) qui concerne les revenus et bénéfices des personnes physiques et des sociétés (variable) 4-Liste des sigles ADII :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/02/26/etapes-pour-creer-une-entreprise-au-maroc/

26/02/2015 www.fichier-pdf.fr

DMM Product Recall 14-09-2015 FR.PDF 96%

Ce document détaille les produits qui sont concernés par le retour et comprend les instructions afin d’identifier si le produit est concerné par ce rappel.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/16/dmm-product-recall-14-09-2015-fr/

16/09/2015 www.fichier-pdf.fr

Loi organique n° 2016-22 du 24 mars 2016 Droit d'accès à l'info 95%

Elle peut à cet effet et en cas de besoin, mener les investigations nécessaires sur place auprès de l’organisme concerné, accomplir toutes les procédures d’instruction et auditionner toute personne dont l’audition est jugée utile, - informer tous les organismes concernés et le demandeur d’accès personnellement, de ses décisions, - publier ses décisions sur son propre site web, - suivre l’engagement en matière de diffusion proactive, sur initiative de l'organisme concerné, des informations mentionnées aux articles 6, 7 et 8 de la présente loi, et ce, par auto saisine de la part de l’instance ou suite à des requêtes émanant d’un tiers, - émettre obligatoirement un avis sur les projets de lois et les textes réglementaires ayant lien avec le domaine d’accès à l’information, - promouvoir la culture d’accès à l’information en coordination avec les organismes soumis aux dispositions de la présente loi et la société civile, à travers des actions de sensibilisation et de formation destinées au public, - évaluer périodiquement la consécration du droit d’accès à l’information par les organismes soumis aux dispositions de la présente loi, Journal Officiel de la République Tunisienne — 29 mars 2016 Page 953

https://www.fichier-pdf.fr/2018/05/07/loi-organique-n-2016-22-du-24-mars-2016droit-dacces-a-linfo/

07/05/2018 www.fichier-pdf.fr

Titre III règlement général 95%

(*) L’association organisatrice se verra attribuer une aide financière de 500 Euros qui sera mise à la charge, pour moitié, de chacun des deux clubs concernés.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/05/titre-iii-reglement-general/

05/01/2015 www.fichier-pdf.fr

PV BUREAU DIRECTEUR ELARGI MERCREDI 04 SEPTEMBRE 2013 95%

La saisie des joueurs concernés, plus de 500, par la Ligue sur la convention dans Gesthand conditionne le report de ces joueurs sur la feuille de match électronique et leur vérification lors des contrôles de feuilles.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/09/17/pv-bureau-directeur-elargi-mercredi-04-septembre-2013/

17/09/2013 www.fichier-pdf.fr

Tableau des tournages 2 dec2011 94%

commission concernée Albert serra LM Cf.Commission concernée Bertrand Arthuys Série TV http://www.merlinprod.com Hervé Brami Unitaire TV contact@solune production.com Patrick Malakian Série TV Caïn La crèche des hommes Les Toqués ép 6 Sollune Production / DEMD Merlin Productions/ France 2 Solune Production / Lady/Boys Films Dates prévisionnelles Lieux prévisionnels de tournage de tournage Octobre-Décembre 2011 24 octobre au 2 décembre 2011 24 novembre - 6 décembre 2011 27 octobre- 14 janvier 2011 du 21 novembre au 20 décembre 2011 11 Octobre - 9 Décembre Commissions ou bureaux concernés Nice - Antibes CRF Marseille CRF Ansouis, Var Commission Luberon Vaucluse Commission du Var Marseille et région Mission Cinéma Marseille, CRF Marseille Mission Cinéma Marseille, CRF Marseille et environs Mission Cinéma Marseille Elysée 2012, la vraie campagne Image et Compagnie http://www.imageetcompagnie.fr Serge Moati Documentaire Décembre - Mai 2012 PACA CRF Leurs secrets du bonheur Adenium Production http://programmes.france2.fr/leurssecrets-du-bonheur/ Frédéric Lopez Flux Décembre - Juin 2012 PACA CRF Le secret des andrones GTV http://geteve.f Bruno Gantillon Unitaire TV à partir du 11 février 2011 Sisteron Commission des Alpes du Sud Les deux tableaux Les Films de Force Majeure contact@films-de-force-majeure.com Vanessa Santullo CM février 2012 Marseille Mission Cinéma Marseille, CRF Minuscule Futurikon productions http://www.minuscule.tv/ Thomas Szabo et Hélène Giraud Série (Animation) Printemps 2012 Parc National des Ecrins Commission des Alpes du Sud Le Délinquant Les Films de la Croisade filmsdelacroisade@noos.fr Jean-Bernard Marlin CM février 2012 Marseille Mission Cinéma Marseille, CRF Aide de la Région ou du département des Alpes Maritimes Région aide à la prod Région aide à la prod Région aide à la prod Région aide à la prod Commissions ou bureaux concernés Aide de la Région ou du département des Alpes Maritimes Vaucluse -Var Commission Luberon Vaucluse Commission du Var Région aide à la prod mars 2012 PACA CRF LM Mars 2012 Saint-Tropez CRF, Commission du Var Mamouda Zekrya CM Printemps 2012 Marseille CRF contact@3b-productions.com Bruno Dumont LM Février 2012 Saint - Rémy de Provence Commision Luberon Vaucluse CRF Chic Films contacts@chic-films.com Jean-Pierre Sinapi LM Printemps 2012 PACA CRF En cage Scarlett et Compagnie info@scarlettprod.fr Bruno Bontzolakis LM 19 mars - 12 mai 2012 Marseille Mission Cinéma Marseille, CRF Impuretés Premium productions Cf.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/04/16/tableau-des-tournages-2-dec2011-1/

16/04/2012 www.fichier-pdf.fr

1-1- 2009 01 catalogue des signaux routiers 200908 cle731853 94%

M4b Désigne les véhicules de transport en commun de personnes Les signaux routiers réglementaires - édition juin 2009 Page 1 sur 44 Liste complète des signaux routiers M4c Désigne les motocyclettes et motocyclettes légères, au sens de l’article R.311-1 du code de la route M4d1 Désigne les cycles M4d2 Désigne les cyclomoteurs M4e Désigne par l'inscription qu'il porte les usagers concernés.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/12/1-1-2009-01-catalogue-des-signaux-routiers-200908-cle731853/

12/01/2012 www.fichier-pdf.fr

1-1- 2009 01 catalogue des signaux routiers 200908 cle731853 94%

M4b Désigne les véhicules de transport en commun de personnes Les signaux routiers réglementaires - édition juin 2009 Page 1 sur 44 Liste complète des signaux routiers M4c Désigne les motocyclettes et motocyclettes légères, au sens de l’article R.311-1 du code de la route M4d1 Désigne les cycles M4d2 Désigne les cyclomoteurs M4e Désigne par l'inscription qu'il porte les usagers concernés.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/11/07/1-1-200901cataloguedessignauxroutiers200908cle731853/

07/11/2019 www.fichier-pdf.fr

Cantojeunes plaquette été 2016-1 93%

7 juillet au 29 juillet Ages concernés :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/06/09/cantojeunes-plaquette-ete-2016-1/

09/06/2016 www.fichier-pdf.fr