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Réponses pour «condamnations»:



Total: 5000 résultats - 0.483 secondes

Liste condamnations 100%

Jean-Claude Poulet (FN) 1992, condamné pour avoir battu sa femme pendant quinze ans pour « la stimuler au travail… Il fallait que je la stimule assez fréquemment » Jean-Marc Maurice (FN) 2004 à 2009- 2010 à 2011, 6 condamnations.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/13/liste-condamnations/

13/10/2014 www.fichier-pdf.fr

exposé fn 97%

I – L'histoire du front national -Introduction -Histoire du parti -Jean-Marie le Pen -Condamnations et affaires judiciaires du parti II – La campagne 2017 -Les acteurs de la campagne :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/10/expose-fn/

10/05/2017 www.fichier-pdf.fr

Stat conda 2013def 97%

Numéro de tableau La procédure Tab1 Tab2 Tab3 Tab4 Tab5 Les peines principales Ensemble des peines Tab6 Tab6A Tab6B Réclusion Tab7 Tab8 Emprisonnement Tab9 Tab10 Tab11 Tab12 Tab13 Amende Tab14 Tab15 Tab16 Les infractions et les peines associées Tab17 Tab18 Tab19 Tab20 Les condamnés Tab21 Tab22 Tab23 Tab24 Tab25 Tab26 Tab27 Tab28 Tab29 Titre du tableau Nombre de condamnations selon la nature de l'infraction et le type de Nombre de condamnations selon la nature des peines et le type de jur Nombre de condamnations selon les degrés et modes de jugement et Durée moyenne de la procédure (en mois) selon la nature de l'infractio Détenus provisoires:

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/27/stat-conda-2013def/

27/03/2017 www.fichier-pdf.fr

infostat62 96%

INFOSTAT JUSTICE Juin 2002 Numéro Bulletin d’information statistique de la direction de l’Administration générale et de l’Équipement La délinquance économique et financière sanctionnée par la Justice 62 Dominique Delabruyère*, Jocelyne Hermilly**, Nadine Ruelland* E N 1999 les délits en matière économique et financière ont été à l’origine de 3 976 condamnations, réprimant 5 395 infractions relevant de cette délinquance et 2 224 infractions associées d’une autre nature.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/20/infostat62/

20/03/2017 www.fichier-pdf.fr

Résuméchapitres 96%

Résumé de l'œuvre : chapitre par chapitre.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/19/resumechapitres/

19/03/2015 www.fichier-pdf.fr

CopainsHollande 95%

ELLE EST BELLE LA GAUCHE !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

https://www.fichier-pdf.fr/2013/04/09/copainshollande/

09/04/2013 www.fichier-pdf.fr

MorneVal 94%

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/24/morneval/

24/03/2015 www.fichier-pdf.fr

Stat Conda 2012 94%

Les condamnations Année 2012 Décembre 2013 SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Service support et moyens du ministère Sous-direction de la Statistique et des Études Directeur de la publication :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/15/stat-conda-2012/

15/03/2017 www.fichier-pdf.fr

ACT 50 001 2014 ext fra WEB 91%

CONDAMNATIONS À MORT ET EXÉCUTIONS EN 2013 Amnesty International est un mouvement mondial regroupant plus de 3 millions de sympathisants, membres et militants, qui se mobilisent dans plus de 150 pays et territoires pour mettre un terme aux violations des droits humains.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/03/26/act-50-001-2014-ext-fra-web/

26/03/2014 www.fichier-pdf.fr

récidive 91%

Les condamnations prononcées par les juridictions pénales de l’Union européenne sont prises en compte dans les mêmes conditions que les condamnations prononcées par les juridictions pénales françaises (article 132-23-1 CP).

https://www.fichier-pdf.fr/2018/06/10/recidive/

10/06/2018 www.fichier-pdf.fr

TRACT ECR 91%

» (soit 162 contraventions pour un total de 113.400 €) notamment pour non respect des mesures de prévention Mr THAUVETTE condamné à payer 81 contraventions à 400 € et 81 condamnations à 1.000 €, Le Tribunal de police de Paris a déclaré COUPABLE et CONDAMNE Monsieur Alain THAUVETTE Monsieur THAUVETTE ALAIN coupable des faits suivants Condamne l’intéressé à :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/07/14/tract-ecr/

14/07/2013 www.fichier-pdf.fr

Peine de mort 90%

Le 9 septembre 1977.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/10/peine-de-mort/

10/10/2013 www.fichier-pdf.fr

Patriote savoisien 4 janvier 1880 90%

(Avril.) IL'ndraeSssion à l a e«ste ©Ifffîœî®!!© s e r a connaître toutes les condamnations de ce genre qui L'ALCOOL DE MENTHE Le vicaire de Saint-Hilaire, à Meile (Deux-Sè<fierafflajui«!ëœ.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/20/patriote-savoisien-4-janvier-1880/

20/03/2017 www.fichier-pdf.fr

TEXTZADOS - 19 89%

Cependant, en 2002, il y aurait eu au moins 1 921 condamnations à mort et plus de mille exécutions.

https://www.fichier-pdf.fr/2020/04/11/textzados---19/

11/04/2020 www.fichier-pdf.fr

WGAD Avis 2013 38 89%

les condamnations prononcées sans que M.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/26/wgad-avis-2013-38/

26/03/2015 www.fichier-pdf.fr