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Réponses pour «condamnes»:


Total: 5000 résultats - 0.099 secondes

Liste condamnations 100%

Liste non-exhaustive des élus français condamnés ou mis en examens Anne Hidalgo condamnée en 2012 à 40 000 € d’amende pour infraction à la législation sur la durée du travail.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/13/liste-condamnations/

13/10/2014 www.fichier-pdf.fr


exposé fn 97%

1995, trois colleurs d’affiches du Front National ont été condamnés pour le meurtre d’Ibrahim AliAbdallah.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/05/10/expose-fn/

10/05/2017 www.fichier-pdf.fr

Stat conda 2013def 97%

Numéro de tableau La procédure Tab1 Tab2 Tab3 Tab4 Tab5 Les peines principales Ensemble des peines Tab6 Tab6A Tab6B Réclusion Tab7 Tab8 Emprisonnement Tab9 Tab10 Tab11 Tab12 Tab13 Amende Tab14 Tab15 Tab16 Les infractions et les peines associées Tab17 Tab18 Tab19 Tab20 Les condamnés Tab21 Tab22 Tab23 Tab24 Tab25 Tab26 Tab27 Tab28 Tab29 Titre du tableau Nombre de condamnations selon la nature de l'infraction et le type de Nombre de condamnations selon la nature des peines et le type de jur Nombre de condamnations selon les degrés et modes de jugement et Durée moyenne de la procédure (en mois) selon la nature de l'infractio Détenus provisoires:

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/27/stat-conda-2013def/

27/03/2017 www.fichier-pdf.fr

Le dernier jour d un condamnýý 96%

Nous ne savons ni le nom de cet homme ni ce qu’il a fait pour être condamné à mort, mais nous pouvons comprendre et vivre avec cet homme ce que veut dire être condamnés à mort.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/05/28/le-dernier-jour-d-un-condamn/

28/05/2012 www.fichier-pdf.fr

infostat62 96%

n Une détention provisoire pour 13 % des condamnés E N matière de délinquance économique et financière, la détention provisoire est un peu plus fréquente (13,3 % des condamnés) que dans l’ensemble des délits (10,7 %).

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/20/infostat62/

20/03/2017 www.fichier-pdf.fr

Le dernier jour d'un comndané 96%

Nous ne savons ni le nom de cet homme ni ce qu’il a fait pour être condamné à mort, mais nous pouvons comprendre et vivre avec cet homme ce que veut dire être condamnés à mort.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/04/04/le-dernier-jour-d-un-comndane/

04/04/2017 www.fichier-pdf.fr

Résuméchapitres 96%

Il ne regrette pas trop de choses dans cette vie où tous les hommes sont des condamnés en sursis.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/19/resumechapitres/

19/03/2015 www.fichier-pdf.fr

CopainsHollande 95%

ELLE EST BELLE LA GAUCHE !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

https://www.fichier-pdf.fr/2013/04/09/copainshollande/

09/04/2013 www.fichier-pdf.fr

MorneVal 94%

Si chaque jour on prie la clémence des Dieux, on ne peut espérer la moindre pitié de la part des geôliers qui feront travailler jusqu’à épuisement les condamnés.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/24/morneval/

24/03/2015 www.fichier-pdf.fr

Stat Conda 2012 94%

Le Casier judiciaire national est une source très riche, qui donne matière depuis de nombreuses années à des exploitations statistiques très complètes permettant de décrire les infractions sanctionnées par les juridictions, les procédures de jugement, la nature et le quantum des peines prononcées, le profil socio-démographique des condamnés et l’importance du phénomène de récidive.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/15/stat-conda-2012/

15/03/2017 www.fichier-pdf.fr

ACT 50 001 2014 ext fra WEB 91%

Comme les années précédentes, celles-ci proviennent de différentes sources, telles que les données officielles, les informations fournies par les condamnés à mort et leurs familles ou représentants, les rapports d’autres organisations de la société civile, et les informations parues dans les médias.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/03/26/act-50-001-2014-ext-fra-web/

26/03/2014 www.fichier-pdf.fr

TRACT ECR 91%

Euro Cargo Rail et son Président condamnés en première instance pour infractions à la législation du travail.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/07/14/tract-ecr/

14/07/2013 www.fichier-pdf.fr

Peine de mort 90%

Le 9 septembre 1977.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/10/peine-de-mort/

10/10/2013 www.fichier-pdf.fr

A TOUTES LES SOCIETES DE PRESSE FRANCAISES 1 90%

2 jeunes aspergent d’essence et brûlent vif un chat, condamnés à 6 mois de prison dont 5 assortis d’un sursis.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/14/a-toutes-les-societes-de-presse-francaises-1/

14/02/2014 www.fichier-pdf.fr

Patriote savoisien 4 janvier 1880 90%

Ghambéry a récemment condamnés,s'écriait,!su cours On s'attend sur le marché financier à un succès Bartollet, curé de Pont-au Bois, est arrêté par la de sa plaidoirie :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/20/patriote-savoisien-4-janvier-1880/

20/03/2017 www.fichier-pdf.fr

TEXTZADOS - 19 89%

Quel est le nombre de condamnés à mort en 2002?

https://www.fichier-pdf.fr/2020/04/11/textzados---19/

11/04/2020 www.fichier-pdf.fr

REVUEDEPRESSEGRACE 88%

REVUE DE PRESSE DU DEMOCAFE Sous le thème :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/27/revuedepressegrace/

27/10/2013 www.fichier-pdf.fr