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Réponses pour «conditions»:



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100% - Conditions de travail

Conditions de travail Conditions de travail Les conditions de travail désignent d'une manière générale l'environnement dans lequel les employés vivent sur leur lieu de travail.

fichier-pdf.fr/2012/12/31/conditions-de-travail/ 31/12/2012

99% - fiche algo struc cond

Une structure de contrôle conditionnelle est dite généralisée lorsqu'elle permet de résoudre des problèmes comportant plus de deux traitements en fonction des conditions.

fichier-pdf.fr/2020/02/26/fiche-algo-struc-cond/ 26/02/2020

99% - CCN FSSS 2016 2020

CCN FSSS 2016 2020 CONVENTION COLLECTIVE intervenue entre LE COMITÉ PATRONAL DE NÉGOCIATION DU SECTEUR DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX ET LA FÉDÉRATION DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX (CSN) 10 juillet 2016 31 mars 2020 300 TABLE DES MATIÈRES Page PARTIE I ARTICLES 1 Définitions 1.1 2 Objet 2.1 3 Dispositions générales 3.1 4 Droits de la direction 4.1 5 Reconnaissance syndicale 5.1 6 Régime syndical et retenues syndicales 6.1 7 Libérations syndicales 7.1 8 Rémunération 8.1 9 Primes 9.1 10 Règlement des litiges 10.1 11 Arbitrage 11.1 12 Ancienneté 12.1 13 Budget consacré au développement des ressources humaines 13.1 14 Procédure de mise à pied 14.1 15 Sécurité d’emploi 15.1 16 Frais de déménagement 16.1 17 Années d’expérience antérieure 17.1 18 Congés sans solde et partiels sans solde 18.1 19 Temps supplémentaire 19.1 20 Congés fériés payés 20.1 21 Congé annuel (vacances) 21.1 22 Droits parentaux 22.1 23 Régimes d’assurance vie, d’assurance maladie, d’assurance salaire 23.1 24 Régime de retraite 24.1 FSSS-CSN Page i TABLE DES MATIÈRES Page 25 Avantages sociaux 25.1 26 Repas 26.1 27 Allocations de déplacement 27.1 28 Avantages ou privilèges acquis 28.1 29 Contrat d’entreprise (contrat à forfait) 29.1 30 Sécurité et santé 30.1 31 Mécanisme de modifications à la nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire 31.1 32 Assurance responsabilité 32.1 33 Mécanisme permanent de négociation 33.1 34 Régime de congé à traitement différé 34.1 35 Changements technologiques 35.1 36 Comité de relations de travail 36.1 37 Comité local paritaire intersyndical en organisation du travail 37.1 38 Durée et rétroactivité des dispositions nationales de la convention collective 38.1 PARTIE II A ANNEXES Conditions particulières aux personnes salariées des centres hospitaliers psychiatriques A.1 Conditions particulières à la puéricultrice/garde-bébé, à l’infirmier ou infirmière auxiliaire et préposé ou préposée (certifié « A ») aux bénéficiaires B.1 C Conditions particulières aux techniciens ou aux techniciennes C.1 D Conditions particulières à l’infirmier ou à l’infirmière D.1 E Conditions particulières aux éducateurs ou aux éducatrices E.1 F Dispositions particulières s’appliquant aux établissements suivants F.1 G Annexe des professionnels ou professionnelles G.1 H Disparités régionales H.1 B FSSS-CSN Page ii TABLE DES MATIÈRES Page I Conditions particulières aux personnes salariées des services communautaires (buanderies) I.1 Conditions particulières aux techniciens ou aux techniciennes en assistance sociale J.1 Conditions particulières applicables lors d’une intégration faite en vertu des articles 130 à 136 de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (RLRQ, c.

fichier-pdf.fr/2016/07/13/ccn-fsss-2016-2020/ 13/07/2016

99% - Convention collective FSSS CSN 2021 2023

Convention collective FSSS CSN 2021 2023 CONVENTION COLLECTIVE intervenue entre LE COMITÉ PATRONAL DE NÉGOCIATION DU SECTEUR DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX ET LA FÉDÉRATION DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX - CSN 7 novembre 2021 31 mars 2023 300 TABLE DES MATIÈRES Page PARTIE I ARTICLES 1 Définitions 1.1 2 Objet 2.1 3 Dispositions générales 3.1 4 Droits de la direction 4.1 5 Reconnaissance syndicale 5.1 6 Régime syndical et retenues syndicales 6.1 7 Libérations syndicales 7.1 8 Rémunération 8.1 9 Primes 9.1 10 Règlement des litiges 10.1 11 Arbitrage 11.1 12 Ancienneté 12.1 13 Budgets consacrés au développement des ressources humaines et au développement de la pratique professionnelle 13.1 14 Procédure de mise à pied 14.1 15 Sécurité d’emploi 15.1 16 Frais de déménagement 16.1 17 Années d’expérience antérieure 17.1 18 Congés sans solde et partiels sans solde 18.1 19 Temps supplémentaire 19.1 20 Congés fériés payés 20.1 21 Congé annuel (vacances) 21.1 22 Droits parentaux 22.1 23 Régimes d’assurance vie, d’assurance maladie, d’assurance salaire 23.1 FSSS-CSN Page i TABLE DES MATIÈRES Page 24 Régime de retraite 24.1 25 Avantages sociaux 25.1 26 Repas 26.1 27 Allocations de déplacement 27.1 28 Avantages ou privilèges acquis 28.1 29 Contrat d’entreprise (contrat à forfait) 29.1 30 Sécurité et santé 30.1 31 Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire 31.1 32 Assurance responsabilité 32.1 33 Mécanisme permanent de négociation 33.1 34 Régime de congé à traitement différé 34.1 35 Changements technologiques 35.1 36 Comité de relations de travail 36.1 37 Comité local paritaire intersyndical en organisation du travail 37.1 38 Durée et rétroactivité des dispositions nationales de la convention collective 38.1 PARTIE II A ANNEXES Conditions particulières aux personnes salariées des centres hospitaliers psychiatriques et autres centres d’activités visés A.1 Conditions particulières à la puéricultrice/garde-bébé et à l’infirmier ou infirmière auxiliaire B.1 C Conditions particulières aux techniciens ou aux techniciennes C.1 D Conditions particulières à l’infirmier ou à l’infirmière D.1 E Conditions particulières aux éducateurs ou aux éducatrices E.1 F Dispositions particulières s’appliquant aux établissements suivants F.1 G Annexe des professionnels ou professionnelles G.1 B FSSS-CSN Page ii TABLE DES MATIÈRES Page H Disparités régionales H.1 I Conditions particulières aux personnes salariées des services communautaires (buanderies) I.1 Conditions particulières aux techniciens ou aux techniciennes en travail social J.1 Conditions particulières applicables lors d’une intégration faite en vertu des articles 130 à 136 de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (RLRQ, c.

fichier-pdf.fr/2021/11/09/convention-collective-fsss-csn-2021-2023/ 09/11/2021

99% - convention collective 2010 ...

5 avril 2011 Page i TABLE DES MATIÈRES Page 25 Avantages sociaux 25.1 26 Repas 26.1 27 Allocations de déplacement 27.1 28 Avantages ou privilèges acquis 28.1 29 Contrat d'entreprise (contrat à forfait) 29.1 30 Sécurité santé 30.1 31 Mécanisme de modifications à la nomenclature des titres d'emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire 31.1 32 Assurance responsabilité 32.1 33 Mécanisme permanent de négociation 33.1 34 Régime de congé à traitement différé 34.1 35 Changements technologiques 35.1 36 Comité de relations de travail 36.1 37 Durée et rétroactivité des dispositions nationales de la convention collective 37.1 PARTIE II A ANNEXES Conditions particulières aux personnes salariées des centres hospitaliers psychiatriques A.1 Conditions particulières à la puéricultrice/garde-bébé, à l'infirmier ou infirmière auxiliaire et préposé ou préposée (certifié "

fichier-pdf.fr/2012/07/18/convention-collective-2010/ 18/07/2012

99% - CGU Headoo PDF FR

CGU Headoo PDF FR CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU CONTENU GÉNÉRÉ PAR LES UTILISATEURS Dans les présentes conditions générales d'utilisation du contenu généré par les utilisateurs (CGU), « nous » et « notre/nos » font référence à Rad (ou à ses sociétés affiliées le cas échéant).

fichier-pdf.fr/2018/03/21/cgu-headoo-pdf-fr/ 21/03/2018

99% - CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE

14 juin 2017 Page i TABLE DES MATIÈRES Page 25 Avantages sociaux 25.1 26 Repas 26.1 27 Allocations de déplacement 27.1 28 Avantages ou privilèges acquis 28.1 29 Contrat d’entreprise (contrat à forfait) 29.1 30 Sécurité et santé 30.1 31 Mécanisme de modifications à la nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire 31.1 32 Assurance responsabilité 32.1 33 Mécanisme permanent de négociation 33.1 34 Régime de congé à traitement différé 34.1 35 Changements technologiques 35.1 36 Comité de relations de travail 36.1 37 Comité local paritaire intersyndical en organisation du travail 37.1 38 Durée et rétroactivité des dispositions nationales de la convention collective 38.1 PARTIE II A ANNEXES Conditions particulières aux personnes salariées des centres hospitaliers psychiatriques A.1 Conditions particulières à la puéricultrice/garde-bébé, à l’infirmier ou infirmière auxiliaire et préposé ou préposée (certifié « A ») aux bénéficiaires B.1 C Conditions particulières aux techniciens ou aux techniciennes C.1 D Conditions particulières à l’infirmier ou à l’infirmière D.1 E Conditions particulières aux éducateurs ou aux éducatrices E.1 F Dispositions particulières s’appliquant aux établissements suivants F.1 G Annexe des professionnels ou professionnelles G.1 H Disparités régionales H.1 B FSSS-CSN Mise à jour :

fichier-pdf.fr/2017/07/20/convention-collective-nationale/ 20/07/2017

99% - Ingeektus grade

Ingeektus grade Ingeektus Les Rangs!

fichier-pdf.fr/2015/09/21/ingeektus-grade/ 21/09/2015

99% - planning reunion d info 2016

Police/ASVP Conditions de travail, salle de repos organisation,statut...

fichier-pdf.fr/2016/10/17/planning-reunion-d-info-2016/ 17/10/2016

99% - me 042013

Nous faisons ici le point sur les conditions de marché, c’est-à-dire le rapport de force entre acheteurs et vendeurs, dans différentes régions et selon la catégorie de propriété.

fichier-pdf.fr/2013/05/01/me-042013/ 01/05/2013

98% - Tarifs Ventes privileges Costa Croisieres 2016 2017

Tarifs Ventes privileges Costa Croisieres 2016 2017 Découvrez la liste de nos départs VENTES PRIVILEGES NAVIRE DATE DE DÉPART NBRE DE NUITS PORT DE DÉPART/ D’ARRIVEE TARIFS BASICS (par personne, en euros, package en plus selon conditions) IV EV BV TARIFS TOTAL COMFORT (par personne, en euros, package en plus selon conditions) IC IP EC DELUXE EP BC BP SI SB MS S Perles des Caraïbes Favolosa 29-déc.-16 09 Pointe-à Pitre(2) 1789 1839 1889 1989 2039 2089 2139 2189 2239 2089 2289 2289 2339 Favolosa 7-janv.-17 07 Pointe-à Pitre(2) 1439 1419 1469 1409 1459 1509 1559 1609 1659 1509 1709 1709 1759 Favolosa 14-janv.-17 07 Pointe-à Pitre(2) 1319 1369 1709 1449 1499 1549 1599 1919 2009 1549 2059 2059 2109 Favolosa 21-janv.-17 07 Pointe-à Pitre(2) 1369 1419 1739 1449 1499 1549 1599 1869 1959 1549 2009 2009 2059 Favolosa 28-janv.-17 07 Pointe-à Pitre(2) 1419 1469 1519 1429 1479 1529 1579 1629 1679 1529 1729 1729 1779 Conditions particulières de la Vente Privilège :

fichier-pdf.fr/2016/11/09/tarifs-ventes-privileges-costa-croisieres-2016-2017/ 09/11/2016

98% - Affiches Aprés Bac 2013

SCIENCES DE LA MATIÈRE PHYSIQUE Conditions d’admission :Sur titre pour les titulaires d’un Baccalauréat Sciences Mathématiques A et B ou Bac Sciences Exp.

fichier-pdf.fr/2013/05/26/affiches-apres-bac-2013/ 26/05/2013

98% - CGV

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Article 1 :

fichier-pdf.fr/2017/02/13/cgv/ 13/02/2017

98% - Tarifs Ventes privileges Costa Croisieres 2016 2017

Tarifs Ventes privileges Costa Croisieres 2016 2017 Découvrez tous les départs VENTES PRIVILEGES NAVIRE DATE DE DÉPART NOMB RE DE NUITS PORT DE DÉPART TARIFS BASICS (par personne, en euros, package en plus selon conditions) IV EV BV TARIFS TOTAL COMFORT (par personne, en euros, package en plus selon conditions) IC IP EC EP BC BP SI SB MS DELUXE S Perles des Caraïbes Favolosa 29-déc.-16 09 Pointe-à pitre(2) 1789 1839 1889 1989 2039 2089 2139 2189 2239 2089 2289 2289 2339 7-janv.-17 07 Pointe-à pitre(2) 1369 1419 1469 1409 1459 1509 1559 1609 1659 1509 1709 1709 1759 Favolosa 14-janv.-17 07 Pointe-à pitre(2) 1319 1369 1709 1449 1499 1549 1599 1919 2009 1549 2059 2059 2109 Favolosa 21-janv.-17 07 Pointe-à pitre(2) 1369 1419 1739 1449 1499 1549 1599 1869 1959 1549 2009 2009 2059 Favolosa 28-janv.-17 07 Pointe-à pitre(2) 1419 1469 1519 1429 1479 1529 1579 1629 1679 1529 1729 1729 1779 Favolosa Conditions particulières de la Vente Privilège :

fichier-pdf.fr/2016/11/04/tarifs-ventes-privileges-costa-croisieres-2016-2017/ 04/11/2016

98% - grade

grade Ingeektus Les Rangs! Meneur:

fichier-pdf.fr/2015/09/21/grade/ 21/09/2015

98% - article expose

Twelve young and 12 older adults practiced a numerical and a visuospatial continuous memory updating task in single-task and dual-task conditions for 16 to 24 sessions.

fichier-pdf.fr/2015/12/01/article-expose/ 01/12/2015

98% - DRA 76 OMEGA 22 B2 web

Conditions d'utilisation ............................................................................. ... Conditions d'utilisation ............................................................................. ... Conditions d'utilisation ............................................................................. ... Conditions d'utilisation .............................................................................

fichier-pdf.fr/2014/11/24/dra-76-omega-22-b2-web/ 24/11/2014

98% - fiche structures iteratives

Leçon 2 Structures de contrôle itératives  à conditions d'arrêt  I-Définition itérative à condition d'arrêt:

fichier-pdf.fr/2020/02/26/fiche-structures-iteratives/ 26/02/2020

98% - decret 6200

BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n°24 du 31 mai 2013 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte n°3 CIRCULAIRE N° 6200/DEF/CAB/SDBC/DECO/B relative aux conditions de proposition pour l’ordre national de la Légion d’honneur, la médaille militaire et l’ordre national du Mérite du personnel n'appartenant pas à l’armée active.

fichier-pdf.fr/2017/04/09/decret-6200/ 09/04/2017

98% - JuriContact n° 1

Jean-Marc MOULIN et Alexandre RIERA Dossier 4 4 Les conditions générales de vente Veille jurisprudentielle 7 Convocation de l’usufruitier de parts sociales 7 Insuffisance du capital et responsabilité du dirigeant 8 Cautions et obligation d’information 9 Veille réglementaire 10 Loi « Sapin 2 » - Aspects de droit des entreprises 10 Loi « Sapin 2 » - Aspects de droits bancaires 11 Loi « Sapin 2 » - Shadow banking 11 loi « Sapin 2 » - Négociations commerciales 12 Mariage et droit international 12 Code européen des affaires 13 Collaborateurs et infractions routières 14 Projet de lois de finances pour 2017 15 DOSSIER - LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE Par Mathieu Peillard &

fichier-pdf.fr/2017/02/01/juricontact-n-1/ 01/02/2017

97% - Conditions générales de participation au Concours AMI

Conditions générales de participation au Concours AMI Conditions générales de participation au concours “A vos AMI, Partez!” 1.

fichier-pdf.fr/2021/05/11/conditions-generales-de-participation-au-concours-ami/ 11/05/2021

97% - CREDITS MBMediaco.com 2017

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97% - GetAttachment

1) SAR listing general provisions for portable devices with reported SAR results a) When multiple frequency bands and wireless modes are considered, the highest reported SAR for each of the evaluated operating configurations and exposure conditions (head, body-worn accessories, product specific, simultaneous transmission, extremity, etc.) across the frequency bands and wireless modes must be identified and listed within each equipment class (e.g., PCE, DTS).

fichier-pdf.fr/2012/08/10/getattachment/ 10/08/2012