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Réponses pour «conges»:



Total: 3000 résultats - 0.031 secondes

100% - Congés annuels des fonctionnaires

Congés annuels des fonctionnaires GUIDE MÉMENTO DES RÈGLES DE GESTION RH Congés annuels des fonctionnaires ABS-0101 PC1 Mise à jour :

fichier-pdf.fr/2021/11/11/conges-annuels-des-fonctionnaires/ 11/11/2021

99% - Note congés 2011

Note congés 2011 ASNIÈRES-SUR-SEINE, LE 17 DÉCEMBRE 2010 NOTE DE SERVICE RELATIVE AUX CONGES ET AUX AUTORISATIONS D’ABSENCE Cette note a pour objet de rappeler les règles applicables en matière de congés annuels et d’autorisations d’absence au sein de la Ville d'Asnières-sur-Seine.

fichier-pdf.fr/2011/06/08/note-conges-2011/ 08/06/2011

99% - APTS nationale article 21

APTS nationale article 21 ARTICLE 21 CONGÉS FÉRIÉS 21.01 Nombre et liste de congés fériés L’Employeur convient de reconnaître et d'observer durant l'année, soit du 1er juillet d'une année au 30 juin de l'année suivante, treize (13) jours de congés fériés et payés, incluant ceux institués ou à être institués par loi ou décret gouvernemental.

fichier-pdf.fr/2011/10/25/apts-nationale-article-21/ 25/10/2011

99% - FIQ national article 18

e) Congés de maladie Durant son congé, la salariée est réputée accumuler des jours de congés de maladie.

fichier-pdf.fr/2011/10/25/fiq-national-article-18/ 25/10/2011

99% - APTS nationale article 27

e) Congés-maladie Durant son congé, la personne salariée est réputée accumuler des jours de congés-maladie.

fichier-pdf.fr/2011/10/25/apts-nationale-article-27/ 25/10/2011

99% - Congés payés, bonis et repos exceptionnel (RE)

Congés payés, bonis et repos exceptionnel (RE) GUIDE MÉMENTO DES RÈGLES DE GESTION RH Congés payés, bonis et repos exceptionnel (RE) ABS-0102 PX4.3 Mise à jour :

fichier-pdf.fr/2021/11/11/conges-payes-bonis-et-repos-exceptionnel-re/ 11/11/2021

99% - FIQ national article 22.27

(…) SECTION VI CONGÉ SANS SOLDE ET CONGÉ PARTIEL SANS SOLDE 22.27 a) La salariée a droit à l'un des congés suivants:

fichier-pdf.fr/2011/10/25/fiq-national-article-22-27/ 25/10/2011

99% - FIQ national article 20

FIQ national article 20 ARTICLE 20 CONGÉS FÉRIÉS 20.01 Nombre et liste de congés fériés L'Employeur reconnaît et observe durant l'année, soit du 1er juillet d'une année au 30 juin de l'année suivante, treize (13) jours de congés fériés, incluant ceux institués en vertu de toute loi ou règlement adopté en vertu d'une loi.

fichier-pdf.fr/2011/10/25/fiq-national-article-20/ 25/10/2011

98% - APTS nationale article 25.27

SECTION VI CONGÉ SANS SOLDE ET CONGÉ PARTIEL SANS SOLDE 25.27 a) La personne salariée a droit à l'un des congés suivants:

fichier-pdf.fr/2011/10/25/apts-nationale-article-25-27/ 25/10/2011

98% - ETPO horaires

CONGES CONGES Mardi F/805/01/6H25/PC/ DC R.H.

fichier-pdf.fr/2015/11/08/etpo-horaires/ 08/11/2015

98% - ETPO horaires

CONGES R.H. CONGES Mardi R.H.

fichier-pdf.fr/2015/11/20/etpo-horaires/ 20/11/2015

98% - ETPO horaires

CONGES R.H. CONGES Mardi R.H.

fichier-pdf.fr/2015/11/17/etpo-horaires/ 17/11/2015

98% - CSN national article 22.27

(…) SECTION VI CONGÉ SANS SOLDE ET CONGÉ PARTIEL SANS SOLDE 22.27 a) La personne salariée a droit à l'un des congés suivants:

fichier-pdf.fr/2011/10/25/csn-national-article-22-27/ 25/10/2011

98% - CSN national article 34

FSSS-CSN Article 34 – Régime de congé à traitement différé Partie I – Articles Page 34.3 e) Congés-maladie Durant son congé, la personne salariée est réputée accumuler des jours de congés-maladie.

fichier-pdf.fr/2011/10/25/csn-national-article-34/ 25/10/2011

98% - APTS nationale article 26

APTS nationale article 26 ARTICLE 26 CONGÉS SANS SOLDE ET PARTIELS SANS SOLDE 26.01 Les modalités suivantes s'appliquent au congé sans solde dont la durée excède trente (30) jours:

fichier-pdf.fr/2011/10/25/apts-nationale-article-26/ 25/10/2011

98% - Congés Payés

Congés Payés • CONGESPAYES Rappel de quelques regles Conges Payes II faut se positionner !

fichier-pdf.fr/2015/09/13/conges-payes/ 13/09/2015

98% - circulaire report FPH 20 03 2013 mise en ligne 29 03 2013

01 40 56 85 79 boris.minot@social.gouv.fr La Ministre des affaires sociales et de la santé à Mesdames et Messieurs les Directeurs généraux d’agences régionales de santé (pour information et mise en œuvre) Mesdames et Messieurs les directeurs d’établissements publics de santé Mesdames et Messieurs les directeurs d’établissements publics sociaux et médicosociaux (pour information et mise en œuvre) Messieurs les préfets de région (pour information et mise en œuvre) Directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (pour information) Direction de la jeunesse, des sports de la cohésion sociale (outre-mer) (pour information) Mesdames et Messieurs les préfets de département (pour information et mise en œuvre) Directions départementales de la cohésion sociale/protection des populations (pour information) CIRCULAIRE N° DGOS/RH3/DGCS/4B/2013/121 du 20 mars 2013 relative à l’incidence des congés pour raisons de santé sur le report des congés annuels des fonctionnaires hospitaliers.

fichier-pdf.fr/2013/04/02/circulaire-report-fph-20-03-2013-mise-en-ligne-29-03-2013/ 02/04/2013

98% - AUCEO 2020 Facebook Le point sur les jours de fractionnement

AUCEO 2020 Facebook Le point sur les jours de fractionnement Le point sur… les jours de fractionnement Vous n’avez pas pris l’intégralité de vos congés cet été ?

fichier-pdf.fr/2019/12/12/auceo-2020---facebook---le-point-sur-les-jours-de-fractionnement/ 12/12/2019

98% - RH0143

RH0143 COPIE Référentiel Ressources Humaines Directive INTERNE SNCF Propriété de la SNCF Reproduction limitée Ce document ne doit pas être communiqué en dehors de l'entreprise CONGES DU PERSONNEL DU CADRE PERMANENT Édition du 26-04-2011 Version n°01 Applicable à partir du 15-03-2011 RH00143 (PS 5) Référence-article :

fichier-pdf.fr/2013/10/29/rh0143/ 29/10/2013

98% - APTS nationale article 26.06

APTS Article 26 – Congés sans solde et partiels sans solde Partie I – Articles Page 26.2 Terres-Cries-de-la-Baie-James (18) :

fichier-pdf.fr/2011/10/25/apts-nationale-article-26-06/ 25/10/2011

98% - CSN national article 18

CSN national article 18 ARTICLE 18 CONGÉS SANS SOLDE ET PARTIELS SANS SOLDE Congé sans solde 18.01 Durant un congé sans solde n’excédant pas trente (30) jours, la personne salariée maintient sa participation au régime de retraite et elle se voit reconnaître le service et le traitement admissible correspondant au congé.

fichier-pdf.fr/2011/10/25/csn-national-article-18/ 25/10/2011

98% - 1590765017369 Congés et congés bonifiés MAJmai2020

1590765017369 Congés et congés bonifiés MAJmai2020 Version du 25 mai 2020 Les congés PRINCIPES GENERAUX 1.

fichier-pdf.fr/2020/05/29/1590765017369conges-et-conges-bonifies-majmai2020/ 29/05/2020

98% - Doc 8 CFE CGC GST L'indemnité de congés payés

Doc 8 CFE CGC GST L'indemnité de congés payés DOCUMENTATION TECHNIQUE DE LA CFE CGC GST Indemnités de congés payés Le 23 février 2009 Article L3141-22 du Code du Travail.

fichier-pdf.fr/2015/03/24/doc-8-cfe-cgc-gst-l-indemnite-de-conges-payes/ 24/03/2015

98% - ETPO horaires

Acifer18 Chuck_BinoU Shakaah Florian95 Lundi ST/919/1005/ 15H20/PC/DC CONGES ST/920/1006/ 13H40/PC/DC CONGES Mardi DISPO CONGES R.H.

fichier-pdf.fr/2015/11/22/etpo-horaires/ 22/11/2015