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Réponses pour «considerant»:



Total: 20000 résultats - 0.115 secondes

PO 20180920 100%

 8       Programme  axé  sur  les  compétences     CONSIDÉRANT   que   le   programme   axé   sur   les   compétences   sous   sa   forme   actuelle   représente   une   immense   charge   de   travail   supplémentaire   pour   les   étudiants   et   les   professeurs  sans  qu’ils  n’en  retirent  de  bénéfices  concrets  ;

https://www.fichier-pdf.fr/2018/10/09/po20180920/

09/10/2018 www.fichier-pdf.fr


Liste des Brèves par +DEMETRIUS 99%

Brève Considération du 23-04-2016 pour définir et reconnaître un Chrétien d'un apostat Brève Considération du 26-04-2016 pour réveiller les consciences des pécheurs endormis Brève Considération du 28-04-2016 pour la validité de la messe et du baptême Brève Considération du 03-05-2016 pour un plan d'instruction, avec des bases solides Brève Considération du 15-05-2016 considérant des catégories de baptisés Brève Spéciale du 17-05-2016 à propos l'Incarnation de Jésus-Christ, le comptage des années et siècles.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/08/28/liste-des-breves-par-demetrius/

28/08/2017 www.fichier-pdf.fr

Voeu moratoire tours et referendum Version finale 99%

Conseil de Paris des 14 et 15 octobre 2013 Vœu pour un moratoire et un référendum local Sur les projets de tours parisiens déposé par Christophe NAJDOVSKI, Jacques BOUTAULT, Denis BAUPIN, Michel CHARZAT, Yves CONTASSOT, Véronique DUBARRY, René DUTREY, Danielle FOURNIER, Sylvain GAREL, Fabienne GIBOUDEAUX, Katia LOPEZ Considérant le projet, validé par tous les groupes du conseil de Paris sauf le groupe EELV en mars 2011, d’implanter porte de Versailles, un immeuble de grande hauteur, la tour Triangle, haute de 180 mètres ;

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/14/voeu-moratoire-tours-et-referendum-version-finale/

14/10/2013 www.fichier-pdf.fr

arre^te´ de re´quisition 98%

Arrêté de réquisition du Maire Considérant qu’aux termes des dispositions de l’article L.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/03/26/arrete-de-requisition/

26/03/2019 www.fichier-pdf.fr

Généralités des fct (1) 98%

Série d’exercices Généralités sur les fonctions Prof:

https://www.fichier-pdf.fr/2019/11/23/generalites-des-fct-1/

23/11/2019 www.fichier-pdf.fr

Voeu adoption 97%

Vœu relatif à l’anonymisation des dossiers présentés lors des conseils de famille Déposé par Léa Filoche, Yves Contassot et les élu·e·s du groupe Génération-s Considérant la loi no 2013-404 du 17 mai 2013 ouvrant le mariage et l’adoption aux couples de même sexe.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/02/01/voeu-adoption/

01/02/2019 www.fichier-pdf.fr

V Bois Dormoy 97%

Considérant la décision de la municipalité du 18e arrondissement de Paris de construire sur le site du Bois Dormoy un établissement accueillant un EHPAD et une crèche, entraînant ainsi sa disparition, Considérant l’originalité du Bois Dormoy, un espace de végétation sauvage de 1.700 mètres carrés au cœur d’un quartier urbain très dense et très déficitaire en espaces verts, Considérant que l’identité du Bois Dormoy est indissociablement liée à son originalité, puisqu’il s’agit du seul espace de Paris où une micro-forêt urbaine s’est développée au rythme des décennies sans intervention humaine, constituant à ce titre un réservoir de biodiversité à protéger, Considérant l’attachement des riverains et des habitants du 18e arrondissement au Bois Dormoy, comme en témoignent la pétition réclamant la préservation du site qui a recueilli près de 2.000 signatures, le succès de l’appel aux dons pour financer le recours contentieux contre le permis de construire, ainsi que la hausse importante du nombre d'adhésions à l'association pour l'année 2014-2015, Considérant que les habitants du quartier se sont véritablement appropriés cet espace et l’ont façonné à leur image, faisant de ce lieu unique à Paris un véritable lieu de rencontre et de partage, Considérant qu'en plus d’accueillir de nombreux visiteurs, le Bois Dormoy accueille régulièrement des associations de quartier ainsi que des élèves des écoles maternelle et primaire Marx Dormoy et Doudeauville pour des ateliers de découverte de la nature, et considérant qu’il y est fréquemment proposé une programmation culturelle gratuite et de qualité (concerts, expositions, rencontres, contes, etc.) conférant ainsi au site une véritable fonction pédagogique, sociale et culturelle qui favorise la mixité sociale et la solidarité intergénérationnelle, Considérant que nul ne peut raisonnablement envisager que le verdissement artificiel de quelques autres espaces que ce soit puisse compenser la destruction du Bois Dormoy, Considérant qu’il est plus aisé de préserver cet espace vert plutôt que de le détruire pour ensuite rechercher d’autres endroits pouvant accueillir un nouvel espace vert de ce type, Considérant que la destruction du Bois Dormoy (160 arbres et plus d’une quinzaine d’espèces d’oiseaux protégés) irait à l’encontre des engagements répétés de la Maire de Paris et du Maire du 18e en faveur de la végétalisation de Paris, de la préservation des espaces verts et de la protection de l’environnement et de la biodiversité, Considérant le Bois Dormoy comme un îlot de fraicheur nécessaire et un véritable poumon vert aux abords de l’axe fortement pollué que constituent les rues Marx Dormoy et La Chapelle, et considérant l’utilité écologique de cet espace de pleine terre qui est l’un des rares lieux de perméabilisation des sols dans un environnement très minéral, Considérant que la situation d’aujourd’hui est nettement différente du contexte très particulier qui a prévalu en 2006 lors du vote du PLU – friche non-exploitée, site régulièrement squatté par des toxicomanes etc.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/05/26/v-bois-dormoy/

26/05/2015 www.fichier-pdf.fr

pv du 11 septembre 2013 appel 97%

Lyes BOUKEROUI, arbitre-assistant officiel, Considérant que le club de BRY F.C.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/11/pv-du-11-septembre-2013-appel/

11/01/2014 www.fichier-pdf.fr

Declaration 2015 FR 97%

Considérant le travail pionnier de l’allergologue américain Theron G Randolph à qui nous devons la première description clinique en 1962 de ce qui est aujourd’hui communément appelée la sensibilité chimique multiple.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/10/declaration-2015-fr/

10/09/2015 www.fichier-pdf.fr

20130610 arrete flavescence doree 97%

Considérant la présence avérée de la flavescence dorée en Saône-et-Loire suite à l’obtention de résultats positifs d’analyses en 2011 et 2012 émanant du laboratoire départemental d’analyses de Saône-et-Loire et sa très forte dispersion en 2012 ;

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/28/20130610-arrete-flavescence-doree/

28/10/2014 www.fichier-pdf.fr

TA 9 2020 0173 FR 96%

considérant que le 25 mai 2020, George Floyd, un Afro-Américain âgé de 46 ans et non armé, a été arrêté au motif qu’il aurait utilisé un faux billet et tué à Minneapolis (Minnesota) par un policier blanc qui l’a asphyxié en exerçant une pression du genou contre son cou pendant 8 minutes et 46 secondes;

https://www.fichier-pdf.fr/2020/07/30/ta-9-2020-0173fr/

30/07/2020 www.fichier-pdf.fr

pjt arre^te´ anti-expulsion-1 96%

Arrêté anti expulsion sans relogement Arrêté subordonnant toute expulsion à la justification d’une proposition de relogement Considérant qu’aux termes des dispositions de l’article L.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/03/26/pjt-arrete-anti-expulsion-1/

26/03/2019 www.fichier-pdf.fr

pv jeunes du 18 juin 2013 96%

16 Monsieur Nicolas DRIEU et Toufik HAMDAOUI, éducateur fédéral de GENNEVILLIERS, Considérant qu’après le troisième but de l’E.S.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/11/pv-jeunes-du-18-juin-2013/

11/01/2014 www.fichier-pdf.fr

pv jeunes du 18 juin 2013 96%

16 Monsieur Nicolas DRIEU et Toufik HAMDAOUI, éducateur fédéral de GENNEVILLIERS, Considérant qu’après le troisième but de l’E.S.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/11/pv-jeunes-du-18-juin-2013-1/

11/01/2014 www.fichier-pdf.fr

COM LILLE LENS2 96%

Par conséquent, considérant cette mesure comme la énième preuve d’une incompétence inquiétante, Considérant l’absurdité des décisions, et le ridicule de l’argumentation, Considérant le mépris pour notre passion, Considérant qu’il s’agit d’un acharnement envers les supporters de football, Considérant qu’il s’agit d’un acharnement envers les supporters du Racing Club de Lens, Considérant que les instances du foot français continuent de refuser tout dialogue avec les représentants des supporters, Considérant que celles-ci préfèrent poursuivre sur la voie d'une répression de plus en plus accrue plutôt que de saisir cette main tendue par l'Association Nationale des Supporters, Considérant ces interdictions de déplacement comme une entrave à la liberté de circulation, Considérant que nous sommes des citoyens français, Considérant que la ville de Lille se situe sur le territoire national, Considérant l’ancrage territorial du supportérisme lensois, Nous appelons l’ensemble des fans du Racing Club de Lens se rendant au match LOSC / RC LENS de 14 heures, à se regrouper sur le parking du magasin Auchan Faches-Thumesnil (route de Vendeville), le 3 mai 2015 à partir de 11 heures !

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/28/com-lille-lens2/

28/04/2015 www.fichier-pdf.fr

160413.Charte dumping soc env Orp-Jauche 96%

Mesures visant à lutter contre le dumping social et environnemental dans les marchés publics Proposition de Charte déposée par Sophie Agapitos Considérant que l'article 23, 1° de la Constitution assure le droit au travail et au libre choix d'une activité professionnelle dans le cadre d'une politique générale de l'emploi, visant entre autres à assurer un niveau d'emploi aussi stable et élevé que possible, le droit à des conditions de travail et à une rémunération équitables, ainsi que le droit d'information, de consultation et de négociation collective ;

https://www.fichier-pdf.fr/2016/06/28/160413-charte-dumping-soc-env-orp-jauche/

28/06/2016 www.fichier-pdf.fr

couriel district 96%

Considérant que l'ensemble des pièces apportées à la commission d'appel suffisaient largement à prouver notre bonne foi dans notre démarche d'appel à la décision de la commission des compétitions.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/07/07/couriel-district/

07/07/2013 www.fichier-pdf.fr

Deliberation12998 96%

______________________________________________________________________________ LE CONSEIL MUNICIPAL, Les commissions compétentes entendues, Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2121-29, Vu le code de l’environnement, et notamment l’article L.126-1, Vu le code de l’urbanisme, et notamment l’article L.153-54-2, Vu la délibération n° 9.1 du Conseil métropolitain du 23 décembre 2010 approuvant le Plan Local d’Urbanisme de Nice (PLU), Vu la délibération n° 18.19 du Conseil métropolitain du 20 décembre 2013 relatif à l’approbation du bilan de la concertation publique concernant l’aménagement de la sortie ouest de la voie Mathis à Nice, autorisant monsieur le président à lancer les procédures et signer les actes, Vu la délibération n° 23.9 du Conseil métropolitain du 19 février 2016 adoptant la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme de Nice, Vu l’avis du Préfet des Alpes-Maritimes du 1er octobre 2015 en tant qu’autorité environnementale, Vu, dans le cadre de la mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme, les avis favorables du centre régional de la propriété forestière du 4 novembre 2015, de la commune d’Eze du 13 novembre 2015 et de la commune de La Trinité du 16 novembre 2015, Vu le compte rendu de la réunion d’examen conjoint des personnes publiques associées du 18 novembre 2015, Vu l’arrêté du Président de la Métropole du 7 mars 2016 prescrivant l’enquête publique relative au projet d’« Aménagement de la sortie ouest de la voie Mathis – phase 1 », sur le territoire de la commune de Nice, cette enquête portant également sur la mise en compatibilité du PLU de Nice, Vu le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur, relatif à l’enquête publique susvisée, remis le 3 juin 2016, Considérant qu’en termes d’intérêt général, ce projet s’inscrit dans le cadre de l’Opération d’Intérêt National de la Plaine du Var, PREFECTURE 2 Acte exécutoire au 19 octobre 2016 006-210600888-20161013-18891_1-DE 5.18 Séance du 13 octobre 2016 Rapporteur :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/13/deliberation12998/

13/11/2016 www.fichier-pdf.fr

Président de la Cour d'appel d'Angers 95%

tgi-angers@justice.fr Monsieur, le Président de la Cour d'Appel, Considérant que l'Affaire Caramel a été médiatisée à l'échelon local et national, Considérant que le Président de la République, la Garde des Sceaux, le Député de la 6ème circonscription d'Angers ainsi que le Maire de Brissac-Quincé ont largement été avertis de cette affaire et du verdict inacceptable rendu à l'issue du premier procès, Considérant la barbarie des faits, Considérant la volonté avouée du prévenu à faire souffrir l'animal dans son acte de cruauté, Considérant qu'un animal est un être vivant, sensible et sentient, Considérant qu'un acte de violence sur un animal est précurseur de violence sur un être humain, Considérant l’article 521.1 du code pénal qui prévoit jusquà 2 ans d'emprisonnement et 30 000 euros d'amende, Considérant la légèreté du verdict lors du premier procès (4 mois de prison avec sursis – 273 euros d'amende), Je demande en tant que citoyen,à ce que les dommages et intérêts, qui seront reversés, à l'issue de ce procès en appel aux associations qui se sont portées partie civile, soient au moins équivalents à la somme dont fait état l'article 521.1 du Code Pénal, soit 30 000 euros.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/05/president-de-la-cour-d-appel-d-angers/

05/01/2015 www.fichier-pdf.fr

président de la cour d appel dangers 95%

tgi-angers@justice.fr Monsieur, le Président de la Cour d'Appel, Considérant que l'Affaire Caramel a été médiatisée à l'échelon local et national, - Affaire N°14/00274 Considérant que le Président de la République, la Garde des Sceaux, le Député de la 6ème circonscription d'Angers ainsi que le Maire de Brissac-Quincé ont largement été avertis de cette affaire et du verdict inacceptable rendu à l'issue du premier procès, Considérant la barbarie des faits, Considérant la volonté avouée du prévenu à faire souffrir l'animal dans son acte de cruauté, Considérant qu'un animal est un être vivant, sensible et sentient, Considérant qu'un acte de violence sur un animal est précurseur de violence sur un être humain, Considérant l’article 521.1 du code pénal qui prévoit jusquà 2 ans d'emprisonnement et 30 000 euros d'amende, Considérant la légèreté du verdict lors du premier procès (4 mois de prison avec sursis – 273 euros d'amende), Je demande en tant que citoyen,à ce que les dommages et intérêts, qui seront reversés, à l'issue de ce procès en appel aux associations qui se sont portées partie civile, soient au moins équivalents à la somme dont fait état l'article 521.1 du Code Pénal, soit 30 000 euros.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/05/president-de-la-cour-d-appel-dangers/

05/01/2015 www.fichier-pdf.fr

Arrêté Préfet 26 juin 2009 95%

1- Sur la procédure CONSIDERANT qu’en application des articles L.1612-5 et L.1612-9 du C.G.C.T., la C.R.C., dans son avis CB n°2008-30-039 du 6 février 2009, a constaté l’absence d’équilibre réel du budget 2009 de la commune de PONT SAINT ESPRIT, qu’elle a proposé des mesures nécessaires au rétablissement de l’équilibre budgétaire et demandé au conseil municipal d’adopter, dans un délai d’un mois à compter de la transmission de son avis, une délibération rectifiant le budget primitif 2009 ;

https://www.fichier-pdf.fr/2009/06/27/6n3kzke/

27/06/2009 www.fichier-pdf.fr

equipements marins 95%

Journal officiel n o page date ►M1 Directive 98/85/CE de la Commission du 11 novembre 1998 L 315 14 25.11.1998 ►M2 Directive 2001/53/CE de la Commission du 10 juillet 2001 L 204 1 28.7.2001 ►M3 Directive 2002/75/CE de la Commission du 2 septembre 2002 L 254 1 23.9.2002 ►M4 Directive 2002/84/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 novembre 2002 L 324 53 29.11.2002 1996L0098 — FR — 29.11.2002 — 004.001 — 2 ▼B DIRECTIVE 96/98/CE DU CONSEIL du 20 décembre 1996 relative aux équipements marins LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 84 paragraphe 2, vu la proposition de la Commission (1), vu l'avis du Comité économique et social (2), statuant conformément à la procédure prévue à l'article 189 C du traité (3), (1) considérant qu'il est nécessaire, dans le cadre de la politique commune des transports, d'arrêter des mesures supplémentaires dans le secteur des transports maritimes afin d'assurer la sécurité des transports;

https://www.fichier-pdf.fr/2015/04/21/equipements-marins/

21/04/2015 www.fichier-pdf.fr

QuelchampLoL 95%

Guide pour trouver ses champions favoris en 3 étapes.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/04/29/quelchamplol/

29/04/2014 www.fichier-pdf.fr