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Réponses pour «constructibles»:


Total: 50 résultats - 0.007 secondes

journal n° 14 100%

TAXE FORFAITAIRE SUR LA CESSION A TITRE ONEREUX DE TERRAINS DEVENUS CONSTRUCTIBLES.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/10/10/journal-n-14-1/

10/10/2011 www.fichier-pdf.fr

Newsletter2048 96%

Newsletter2048 Initiative contre le « mitage du territoire » :

https://www.fichier-pdf.fr/2019/01/30/newsletter2048/

30/01/2019 www.fichier-pdf.fr

Urbanisme II-analyses transversales 82%

Déplacer des zones constructibles Diminuer les zones constructibles Partie 3 :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/11/13/urbanisme-ii-analyses-transversales/

13/11/2012 www.fichier-pdf.fr

1. Le seisme et les sites constructibles 77%

Le seisme et les sites constructibles Direction Départementale de l’Equipement de la Guadeloupe Document d’information à l’usage du constructeur - VOLUME 1 Conçu par Mme Patricia BALANDIER LE SEISME ET LES SITES CONSTRUCTIBLES Pourquoi un bâtiment « parasismique » sur un terrain ne le sera pas forcément sur un autre terrain.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/10/27/1-le-seisme-et-les-sites-constructibles/

27/10/2011 www.fichier-pdf.fr

Tornado 77%

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/25/tornado/

25/07/2017 www.fichier-pdf.fr

Tornado 76%

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/26/tornado/

26/07/2017 www.fichier-pdf.fr

Tornado 76%

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/27/tornado/

27/07/2017 www.fichier-pdf.fr

Simulateur Semaine 1 Les Sacrifiés du Plan Rhône 71%

Simulateur Semaine 1 Les Sacrifiés du Plan Rhône Simulateur – Semaine #1 – Combien on me fait payer pour que la zone de Fourchon et la zone Nord d’Arles redeviennent constructibles ?

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/09/simulateur-semaine-1-les-sacrifies-du-plan-rhone/

09/07/2017 www.fichier-pdf.fr

bulletinjuillet2007 67%

De cette façon la commune propriétaire conserve la maîtrise foncière et c’est elle qui gère par exemple la dimension des parcelles constructibles, les espaces verts, la voirie etc.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/06/07/bulletinjuillet2007/

07/06/2016 www.fichier-pdf.fr

CONSEIL DU 27 SEPTEMBRE 2018 66%

Vente partielle d’un terrain communal aux abords du chemin de la Chamblée, pour l’accès aux parcelles constructibles du lieu dit « derrière la Chamblée ».

https://www.fichier-pdf.fr/2018/10/20/conseil-du-27-septembre-2018/

20/10/2018 www.fichier-pdf.fr

12 2011SOSParis 64%

vétusté et non entretien des constructions, pertes d’affectation, spéculation foncière, pénurie de terrains constructibles pour implanter d’indispensables locaux sociaux, indifférence voire même stupidité.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/12/12/12-2011sosparis/

12/12/2011 www.fichier-pdf.fr

Programme Agir ensemble pour Davayat 60%

 Qualité de vie o Poursuivre le projet de la traversée de bourg o Soutenir le dynamisme des associations sur la commune o Proposer un espace convivial en mettant à disposition des jardins potagers communaux  Sécurité o Favoriser l'accès aux bâtiments publics et à la voirie pour tous, sans discrimination o Créer une aire de stationnement pour l'école  Urbanisme o Privilégier le caractère villageois de la commune o Maîtriser les zones constructibles et les équipements inhérents  Lien social et communication o Garder le contact avec les personnes en situation d'isolement o Travailler sur les relations intergénérationnelles et le lien entre les différents quartiers o Améliorer la périodicité de la communication par des infos papiers et l’utilisation nouvelles technologies  Economie et développement durable o Favoriser l'envie d'entreprendre o Respecter notre environnement nocturne par un éclairage public plus économe, diminuant aussi la pollution lumineuse o Corriger le manque d'isolation des bâtiments communaux 

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/26/programme-agir-ensemble-pour-davayat-1/

26/02/2014 www.fichier-pdf.fr

F3A-web-janvier-2015 55%

tout de même La taxe foncière sur terrains constructibles augmente, voire explose dans certaines zones dites tendues :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/27/f3a-web-janvier-2015/

27/01/2015 www.fichier-pdf.fr

F3A-web-janvier-2015 55%

tout de même La taxe foncière sur terrains constructibles augmente, voire explose dans certaines zones dites tendues :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/02/04/f3a-web-janvier-2015/

04/02/2015 www.fichier-pdf.fr

Chateau 55%

Chateau Les conseils de Mr.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/06/15/chateau/

15/06/2015 www.fichier-pdf.fr

Newsletter du Premier Trimestre 2015 55%

tout de même La taxe foncière sur terrains constructibles augmente, voire explose dans certaines zones dites tendues :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/01/27/newsletter-du-premier-trimestre-2015/

27/01/2015 www.fichier-pdf.fr

Mumbai 53%

Mumbai 2ème cas :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/30/mumbai/

30/01/2017 www.fichier-pdf.fr

Les upgrades de places fortes 51%

Image resized to 60% of its original size [821 x 432] En fonction du type de construction dans lequel vous vous trouvez, le panneau des améliorations apparaîtra et vous montrera une série d'icônes d'améliorations, qui peuvent être accessibles (donc constructibles) ou non.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/08/29/les-upgrades-de-places-fortes/

29/08/2012 www.fichier-pdf.fr