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Réponses pour «consulaires»:



Total: 600 résultats - 0.023 secondes

100% - Rapport enquête emploi formation groupe

Rapport enquête emploi formation groupe Enquête emploi et formation professionnelle – mars 2016 RAPPORT SUITE A L'ENQUETE AUPRES DES CONSEILS CONSULAIRES SUR L'EMPLOI ET LA FORMATION PROFESSIONELLE Introduction La loi n°2013-659 du 22 juillet 2013 relative à la représentation des Français établis hors de France, et le décret n°2014-144 du 18 février 2014, fixent les compétences des différents conseils consulaires.

fichier-pdf.fr/2016/04/13/rapport-enquete-emploi-formation-groupe/ 13/04/2016

99% - Rapport LOIS FINAL

Rapport LOIS FINAL ASSEMBLÉE DES FRANÇAIS DE L’ÉTRANGER --------------------------------------------------------------------------26 EME SESSION Mars 2017 SYNTHESE DE LA COMMISSION DES LOIS, DES RÈGLEMENTS ET DES AFFAIRES CONSULAIRES Composition de la Commission Président :

fichier-pdf.fr/2017/04/11/rapport-lois-final/ 11/04/2017

98% - Guide du participant CCB

ou U.F.E.) - membre invité, par le président du conseil consulaire (et après consultation des conseillers consulaires ou sur leur proposition) pour éclairer les débats de l’instance.

fichier-pdf.fr/2016/03/31/guide-du-participant-ccb/ 31/03/2016

98% - Consulats européens

- Directive (UE) 2015/637 du Conseil du 20 avril 2015 - Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne - Livre vert sur la protection diplomatique et consulaire du citoyen de l’Union dans les pays tiers - MAEDI 21 Une diplomatie globale pour le XXIème siècle - Code communautaire des visas - Instructions consulaires communes - Accord cadre diplomatique franco-allemand (12 octobre 2006) - Rapport 2013 sur la citoyenneté de l’Union - Rapport d’information de l’Assemblée nationale sur la politique européenne des visas du 21 février 2007 - Rapport Barnier « Pour une force européenne de protection civile :

fichier-pdf.fr/2016/04/20/consulats-europeens/ 20/04/2016

97% - Rapport Commission des lois

Rapport Commission des lois COMMISSION DES LOIS, DES REGLEMENTS ET DES AFFAIRES CONSULAIRES 28ème session Mars 2018 LA REPRESENTATION NON PARLEMENTAIRE DES FRANCAIS ETABLIS HORS DE FRANCE :

fichier-pdf.fr/2018/03/20/rapport-commission-des-lois/ 20/03/2018

97% - AA ElusConseillers consulaires Conseillers AFE…

AA ElusConseillers consulaires Conseillers AFE… « Retrouver l’esprit du discours du Bourget » Elus/Conseillers consulaires/ Conseillers AFE…         Améliorer la concertation entre les postes et les Conseillers consulaires pour le recrutement des Consuls honoraires.

fichier-pdf.fr/2016/10/20/aa-elusconseillers-consulaires-conseillers-afe/ 20/10/2016

97% - Conseil consulaite Bourses guide participant 2020 2021 2

ou U.F.E.) membre invité (en qualité d’expert), par le président du conseil consulaire (et après consultation des conseillers consulaires ou sur leur proposition) pour éclairer les débats de l’instance.

fichier-pdf.fr/2020/03/11/conseil-consulaite-bourses-guide-participant-2020-2021-2/ 11/03/2020

97% - Rapport au Conseil Consulaire 2015

Les Français de l’étranger sont aujourd’hui notamment représentés au niveau local, par des Conseillers Consulaires.

fichier-pdf.fr/2016/02/16/rapport-au-conseil-consulaire-2015/ 16/02/2016

97% - Organisation du conseil consulaire

Les conseillers consulaires sont membres de droit du conseil consulaire de leur circonscription électorale.

fichier-pdf.fr/2020/02/25/organisation-du-conseil-consulaire/ 25/02/2020

96% - note jyl pour jldebre 12.11.2020 elections consulaires 2021

note jyl pour jldebre 12.11.2020 elections consulaires 2021 Sénateur Jean-Yves Leconte – Elections consulaires 2021 (Note du 9/11/2020) Le 9 novembre 2020 Note sur les élections consulaires prévues en mai 2021 :

fichier-pdf.fr/2020/12/14/note-jyl-pour-jldebre-12112020-elections-consulaires-2021/ 14/12/2020

96% - Commission des bourses Novembre 2014

Commission des bourses Novembre 2014 Informations  sur  la  Commission  des  bourses     La  loi  du  22  juillet  2013  article  3  et  le  décret  N°2014-­‐144  du  18  février  2014  art  6  à  8  et  18  qui  ont   institué  les  conseils  consulaires  (qui  se  substituent  aux  différentes  commissions  consulaires)  ne   modifient  pas  l’essentiel  des  règles  définies  par  les  textes  suivants  :

fichier-pdf.fr/2014/10/16/commission-des-bourses-novembre-2014/ 16/10/2014

95% - Annexe enquête emploi

Annexe enquête emploi ANNEXE DE L'ENQUETE AUPRES DES CONSEILS CONSULAIRES SUR L'EMPLOI ET LA FORMATION PROFESSIONELLE Recueil des avis et impressions des personnes interrogés sur la question 7 :

fichier-pdf.fr/2016/04/13/annexe-enquete-emploi/ 13/04/2016

95% - Newsletter 4

Newsletter 4 http://www.francaisdumonde-madagascar.com/* Newsletter № 4, janvier— février— mars 2016 ACTUALITES LE MOT DU CONSEILLER Sommaire ① Actualités  Conseils consulaires et conseils économiques des ambassades  Question écrite à l’AFE:

fichier-pdf.fr/2016/03/30/newsletter-4/ 30/03/2016

94% - CCPAS guide du participant 2016

CCPAS guide du participant 2016 Français du Monde-Adfe Guide du participant au CCPAS - 2016 CCPAS CONSEIL CONSULAIRE POUR LA PROTECTION ET L’ACTION SOCIALE Guide du participant Le conseil consulaire peut être consulté sur toute question relative à la protection et l'action sociales en faveur des Français résidant dans la ou les circonscriptions consulaires relevant de sa compétence.

fichier-pdf.fr/2016/12/23/ccpas-guide-du-participant-2016/ 23/12/2016

94% - Synthèse QO et QA octobre 2017

OUEDRAOGO Envoi sécurisé des passeports et déploiement souhaité de cette mesure 2 Jean-Louis MAINGUY Calibrage du budget alloué aux bourses scolaires 3 Martine SCHOEPPNER Réponse automatisée aux courriels 4 Martine SCHOEPPNER Critères d’invitation de la communauté française au 14 juillet 5 Jean-Louis MAINGUY Montants des aides sociales aux Français de l’étranger 6 Jean-Louis MAINGUY Extension de l’allocation pour adulte handicapé 7 Louis SARRAZIN Mutualisation de la valise Itinera 8 Louis SARRAZIN Organisation des journées défense et citoyenneté 9 Gaëlle BARRÉ Tenue des journées défense et citoyenneté 10 Anne HENRY-WERNER, Philippe LOISEAU Déterritorialisation des procédures de délivrance des CNIS, avenir des tournées consulaires 11 Anne HENRY-WERNER, Philippe LOISEAU Procédure d’envoi sécurisé des passeports N° AUTEUR OBJET DE LA QUESTION D’ACTUALITE 1 Martine SCHOEPPNER Numérique :

fichier-pdf.fr/2017/10/10/synthese-qo-et-qa-octobre-2017/ 10/10/2017

94% - Synthèse QO et QA octobre 2017

OUEDRAOGO Envoi sécurisé des passeports et déploiement souhaité de cette mesure 2 Jean-Louis MAINGUY Calibrage du budget alloué aux bourses scolaires 3 Martine SCHOEPPNER Réponse automatisée aux courriels 4 Martine SCHOEPPNER Critères d’invitation de la communauté française au 14 juillet 5 Jean-Louis MAINGUY Montants des aides sociales aux Français de l’étranger 6 Jean-Louis MAINGUY Extension de l’allocation pour adulte handicapé 7 Louis SARRAZIN Mutualisation de la valise Itinera 8 Louis SARRAZIN Organisation des journées défense et citoyenneté 9 Gaëlle BARRÉ Tenue des journées défense et citoyenneté 10 Anne HENRY-WERNER, Philippe LOISEAU Déterritorialisation des procédures de délivrance des CNIS, avenir des tournées consulaires 11 Anne HENRY-WERNER, Philippe LOISEAU Procédure d’envoi sécurisé des passeports 12 Jean-Marie LANGLET N° AUTEUR Budget 2017 de l’AEFE OBJET DE LA QUESTION D’ACTUALITE 1 Martine SCHOEPPNER Numérique :

fichier-pdf.fr/2017/11/03/synthese-qo-et-qa-octobre-2017/ 03/11/2017

93% - Primaire sénatoriale 2016 corrigé

En effet le corps électoral représenté par l’ensemble des conseillers et délégués consulaires ainsi que les députés des Français de l’étranger, ce corps électoral n’a pas varié depuis 2013.

fichier-pdf.fr/2016/10/26/primaire-senatoriale-2016-corrige/ 26/10/2016

93% - formulaire de procuration

- Le vote par procuration dans les postes diplomatiques ou consulaires de carrière.

fichier-pdf.fr/2017/10/23/formulaire-de-procuration/ 23/10/2017

93% - ÉLECTIONS SÉNATORIALES MODALITÉS DE PARTICIPATION

  442   conseillers   consulaires,   68   délégués   consulaires,   12   sénateurs,   11   députés.

fichier-pdf.fr/2017/07/27/e-lections-se-natoriales-modalite-s-de-participation/ 27/07/2017

93% - UMP Profession foi Tanger

- en accordant la gratuité des frais de scolarité de la seconde à la terminale (ce qui a ensuite été remis en cause par l’actuel gouvernement), - en créant le secrétariat d’Etat des Français de l’étranger (actuellement noyé dans un ministère global lors du dernier remaniement ministériel), - en créant les députés des Français de l’étranger, - en présentant des candidats aux élections des conseillers consulaires sur l’ensemble des pays où vivent des Français.

fichier-pdf.fr/2014/05/08/ump-profession-foi-tanger/ 08/05/2014

93% - Synthèse des travaux commission des lois

Synthèse des travaux commission des lois ASSEMBLÉE DES FRANÇAIS DE L’ÉTRANGER --------------------------------------------------------------------------27 EME SESSION OCTOBRE 2017 SYNTHESE DE LA COMMISSION DES LOIS, DES RÈGLEMENTS ET DES AFFAIRES CONSULAIRES Composition de la Commission Président :

fichier-pdf.fr/2017/10/31/synthese-des-travaux-commission-des-lois/ 31/10/2017

92% - circulaire élection ADFE Hongrie

Sociologue et linguiste, enseignante à l’Université Eötvös Loránd de Budapest, binationale et biculturelle par mariage, activiste dans le Réseau des Enseignants Universitaires de Hongrie et pro-Européenne L'élection de nos conseillers consulaires aura lieu par internet du 14 au 20 mai et à l'urne à l'institut français le 25 mai 2014.

fichier-pdf.fr/2014/05/09/circulaire-election-adfe-hongrie/ 09/05/2014

92% - CIRCULAIRE AGADIR

- en accordant la gratuité des frais de scolarité de la seconde à la terminale (ce qui a ensuite été remis en cause par l’actuel gouvernement) -en créant le secrétariat d’État des Français de l’étranger (actuellement noyé dans un ministère global lors du dernier remaniement ministériel) - en créant les députés des Français de l’étranger - en présentant des candidats aux élections des conseillers consulaires sur l’ensemble des pays où vivent des Français.

fichier-pdf.fr/2014/05/07/circulaire-agadir/ 07/05/2014

91% - rapport usurpation d identite

rapport usurpation d identite Commission des Lois, des règlements et des affaires consulaires XXVème SESSION PLENIERE - OCTOBRE 2016 ASSEMBLÉE DES FRANÇAIS DE L’ÉTRANGER XXVème SESSION PLENIERE - OCTOBRE 2016 COMMISSION DES LOIS, DES REGLEMENTS ET DES AFFAIRES CONSULAIRES RAPPORT LES USURPATIONS D’IDENTITE A L’ETRANGER Rapporteur :

fichier-pdf.fr/2016/12/06/rapport-usurpation-d-identite/ 06/12/2016