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Réponses pour «contentieux»:



Total: 900 résultats - 0.099 secondes

conseil-et-contentieux-des-personnes-publiques 100%

Spécialisation et actualités en conseil et contentieux des personnes publiques  Contrats publics Maîtriser la réforme de la commande publique (ord.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/16/conseil-et-contentieux-des-personnes-publiques/

16/06/2017 www.fichier-pdf.fr


Règles procédurales du contentieux de recouvrement 98%

Règles procédurales du contentieux de recouvrement* Au Maroc *Préparé par :

https://www.fichier-pdf.fr/2012/02/02/regles-procedurales-du-contentieux-de-recouvrement/

02/02/2012 www.fichier-pdf.fr

fiscal (professionnel) 96%

Mastère Doit fiscal et droit du contentieux-LMD Mastère Profession nel Université :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/09/09/fiscal-professionnel/

09/09/2014 www.fichier-pdf.fr

Contentieux%20des%20arretes%20municipaux 95%

LE CONTENTIEUX DES ARRETES MUNICIPAUX EN MATIERE DE SECURITE Intervention réalisée au colloque "le Maire et la sécurité"

https://www.fichier-pdf.fr/2013/03/04/contentieux-20des-20arretes-20municipaux/

04/03/2013 www.fichier-pdf.fr

catalogue 2009 droit 93%

PARCOURS DROIT DE L’ENTREPRISE - RISQUE ET CONTENTIEUX SENSIBILISATION PERFECTIONNEMENT MAÎTRISE DROIT DE L‘ENTREPRISE JUR01 Assurer le suivi juridique de la société - Initiation JUR03 Les contrats commerciaux les plus utilisés par l’entreprise JUR04 Technique et négociation contractuelle JUR05 Le droit des sociétés - Initiation JUR09 JUR08 Le droit européen des affaires Les mécanismes spécifiques du droit européen des affaires JUR11 Les moyens de protection des œuvres intellectuelles, artistiques et industrielles JUR10 Les contrats internationaux JUR12 Protéger un brevet JUR16 Le commerce électronique JUR13 Protéger sa marque JUR18 Éviter les nouveaux risques liés à Internet JUR14 Spécificité et actualité du bail commercial JUR21 Initiation au droit des marchés publics JUR15 JUR25 Le droit de la concurrence:

https://www.fichier-pdf.fr/2009/06/11/27ge05c/

11/06/2009 www.fichier-pdf.fr

Technique de l'Assurance (Séance 8) 93%

7 - Prime 7 - Coût de police et accessoire 4 - Taxe, Etat 4 - Agent X, Y, Z Agence « quittance en retour » Quittance contentieux :

https://www.fichier-pdf.fr/2015/03/29/technique-de-l-assurance-seance-8/

29/03/2015 www.fichier-pdf.fr

Formation des observateurs Jour du scrutin 91%

-‫عتيد‬- ‫الجمعية التونسية من أجل نزاهة وديمقراطية االنتخابات‬ Association Tunisienne Pour l’Intégrité et la Démocratie des Elections Processus Electoral Contentieux Cadre Juridique &

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/23/formation-des-observateurs-jour-du-scrutin/

23/10/2014 www.fichier-pdf.fr

Correction séance 2 91%

des formations consultatives et contentieuses du CE - Depuis le décret du 2008, fin de la présence des représentants des sections administratives dans les chambres réunies et dans la section du contentieux.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/02/15/correction-seance-2/

15/02/2018 www.fichier-pdf.fr

DCG UE3 DROIT SOCIAL 90%

Contrôles et contentieux social (10 heures) 5.1 Les contrôles de l'application Le contentieux social est, en du droit du travail et de la protection volume, le plus important de tous sociale les contentieux de l'ordre judicaire, et la conflictualité augmente chaque année.

https://www.fichier-pdf.fr/2009/05/28/lvhedu8/

28/05/2009 www.fichier-pdf.fr

Controle et contentieux fiscal 89%

COURS DE CONTRÔLE ET CONTENTIEUX FISCAL Présenté par :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/07/15/controle-et-contentieux-fiscal/

15/07/2017 www.fichier-pdf.fr

Controle et contentieux fiscal 89%

COURS DE CONTRÔLE ET CONTENTIEUX FISCAL Présenté par :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/05/30/controle-et-contentieux-fiscal/

30/05/2018 www.fichier-pdf.fr

Mémoire de Licence de STIMPHAT 88%

27 DEUXIEME CHAPITRE LE REGIME DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF HAITIEN......................................

https://www.fichier-pdf.fr/2012/06/27/memoire-de-licence-de-stimphat/

27/06/2012 www.fichier-pdf.fr

M2 87%

www.u-paris2.fr CONTENTIEUX, ARBITRAGE ET MODES ALTERNATIFS DE REGLEMENT DES CONFLITS 2010 -2011 Objectifs :

https://www.fichier-pdf.fr/2011/03/10/m2/

10/03/2011 www.fichier-pdf.fr

infostat62 87%

Le contentieux fiscal et douanier se compose principalement de fraude fiscale (946 condamnations pour non-déclaration ou soustraction frauduleuse par dissimulation de sommes) et d’infractions douanières (929 condamnations), principalement pour importation ou contrebande de marchandises prohibées).

https://www.fichier-pdf.fr/2017/03/20/infostat62/

20/03/2017 www.fichier-pdf.fr

intro droit 87%

5 Section 4 Ce que le Droit n'est pas (contentieux / médias) ................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2010/11/15/intro-droit/

15/11/2010 www.fichier-pdf.fr

CV 2016 février pdf 86%

droit d’asile, droit international humanitaire, contentieux international pénal, droit international pénal, droit des étrangers… 2014-15 Master 1 droit des activités internationales et européennes à l’université Paris-sud 2011-14 Licence de droit privé à l’université Paris-sud 2011 Baccalauréat économique et social Expériences 2015 LCL - Emploi saisonnier au service recouvrement amiable :

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/18/cv-2016-fevrier-pdf/

18/03/2016 www.fichier-pdf.fr

Ref JU 001 FT P&P Risques juridiques dans l'entreprise 86%

• Etre capable d’identifier tous les risques de contentieux afin de répondre à des enjeux de plus en plus importants pour les entreprises ;

https://www.fichier-pdf.fr/2017/10/16/ref-ju-001-ft-p-p-risques-juridiques-dans-l-entreprise/

16/10/2017 www.fichier-pdf.fr

Projet Décret désignation CA-TGI contentx social 86%

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la justice Décret n° 2018 - du Désignant les tribunaux de grande instance et cours d’appel compétents en matière de contentieux général et technique de la sécurité sociale et d’admission à l’aide sociale NOR :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/07/27/projet-decret-designation-ca-tgi-contentx-social/

27/07/2018 www.fichier-pdf.fr

Détails des Notes NGUYEN MAXIME 85%

Admis Voies et délais de recours N O N Vous pouvez contester la présente décision, soit directement par la voie contentieuse, soit en formant au préalable, un recours administratif qui préserve le délai du recours contentieux.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/10/29/details-des-notes-nguyenmaxime/

29/10/2019 www.fichier-pdf.fr

emploi-ruptures-Serverin Valentin 84%

Nous montrerons que si les chiffres du contentieux du licenciement, dont l’effectif figure au numérateur du taux de recours, proviennent d’une source unique et exhaustive (I), il n’en va pas de même des licenciements prononcés, placés au dénominateur du taux de recours, qui sont issus de sources diverses et partielles (II), ce qui conduit à revenir sur le sens des taux (III), et au-delà, sur le sens des litiges (conclusion).

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/27/emploi-ruptures-serverin-valentin/

27/02/2017 www.fichier-pdf.fr

Notification (8) 84%

Un recours contentieux devant le tribunal administratif du ressort de votre académie, exercé dans le délai de deux mois à compter de la réception de la décision définitive d’attribution ou de non attribution de bourse ou de la décision rejetant votre recours gracieux ou hiérarchique.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/10/27/notification-8/

27/10/2015 www.fichier-pdf.fr

Notification (1) 84%

Un recours contentieux devant le tribunal administratif du ressort de votre académie, exercé dans le délai de deux mois à compter de la réception de la décision définitive d’attribution ou de non attribution de bourse ou de la décision rejetant votre recours gracieux ou hiérarchique.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/15/notification-1/

15/03/2016 www.fichier-pdf.fr

Notification 84%

Un recours contentieux devant le tribunal administratif du ressort de votre académie, exercé dans le délai de deux mois à compter de la réception de la décision définitive d’attribution ou de non attribution de bourse ou de la décision rejetant votre recours gracieux ou hiérarchique.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/03/notification/

03/10/2016 www.fichier-pdf.fr

Notification 84%

Un recours contentieux devant le tribunal administratif du ressort de votre académie, exercé dans le délai de deux mois à compter de la réception de la décision définitive d’attribution ou de non attribution de bourse ou de la décision rejetant votre recours gracieux ou hiérarchique.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/01/23/notification/

23/01/2016 www.fichier-pdf.fr

Notification 84%

Un recours contentieux devant le tribunal administratif du ressort de votre académie, exercé dans le délai de deux mois à compter de la réception de la décision définitive d’attribution ou de non attribution de bourse ou de la décision rejetant votre recours gracieux ou hiérarchique.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/03/17/notification/

17/03/2016 www.fichier-pdf.fr