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Réponses pour «contractuels»:



Total: 3000 résultats - 0.097 secondes

agents contractuels 100%

LES AGENTS CONTRACTUELS 1 2 TABLE DES MATIERES I.

https://www.fichier-pdf.fr/2019/02/12/agents-contractuels/

12/02/2019 www.fichier-pdf.fr


Tract-Protocole-Contratuel-les-CTM-10-Juillet-2015 99%

61, rue de Richelieu - 75002 PARIS - 01.40.15.82.68 - sud@culture.fr - site web- http://SUD Culture.org Pourquoi SUD Culture Solidaires n'est pas signataire du protocole d'accord « Modalités de recrutement et de gestion des agents contractuels » Le 31 mars 2011, un protocole d’accord a été signé entre le gouvernement, en tant que patron et la plupart des organisations syndicales, au sujet des agent-e-s non-titulaires des 3 fonctions publiques, qui a ensuite débouché sur la loi Sauvadet de mars 2012.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/07/24/tract-protocole-contratuel-les-ctm-10-juillet-2015/

24/07/2015 www.fichier-pdf.fr

fiche 1 entree en discussion-1 99%

GT13   personnels   contractuels   (enseignants,   personnels   d’éducation  et  personnels  d’orientation)   Fiche  1   La  mise  en  place  d’un  cadre  de  gestion  rénové       Le   protocole   du   30   mai   2013   sur   les   mesures   catégorielles   prévoit   un   travail   approfondi   pour   harmoniser  les  pratiques  académiques  de  gestion  des  contractuels  enseignants.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/01/22/fiche-1-entree-en-discussion-1/

22/01/2014 www.fichier-pdf.fr

MRBC Rapport statistiques 2010 Fr-final 98%

Répartition du personnel par statut a) Effectif global n n n n n n n n Contractuels besoins exceptionnels et temporaires Contractuels remplacement Contractuels tâches auxiliaires et spécifiques Convention premier emploi Autres contractuels STIB Autres mis à disposition Statutaires 25,41 % 2,56 % 4,24 % 1,69 % 5,58 % 6,98 % 0,06 % 53,49 % Contractuels besoins exceptionnels et temporaires Contractuels remplacement Contractuels tâches auxiliaires et spécifiques Convention premier emploi Autres contractuels Statutaires 27,33 % 2,75 % 4,57 % 1,81 % 6,00 % 57,54 % b) Effectif relevant exclusivement du MRBC n n n n n n 1.2.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/02/17/mrbc-rapport-statistiques-2010-fr-final/

17/02/2012 www.fichier-pdf.fr

livret Agents Contractuels Public - pdf 97%

sociaux.cfdt.fr AGENTS CONTRACTUELS LA FÉDÉRATION CFDT SANTÉ SOCIAUX REVENDIQUE, AVEC VOUS, VOS DROITS À DEVENIR TITULAIRES Pour la Fédéra on CFDT Santé Sociaux tout emploi permanent doit légi mement être pourvu par un fonc onnaire.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/11/13/livret-agents-contractuels-public-pdf/

13/11/2014 www.fichier-pdf.fr

CORP-DRHRS-2008-022 96%

Circulaire relative à la modification de la rémunération des heures supplementaires et des repos compensateurs suite à travaux supplementaires des fonctionnaires et des agents contractuels de droit public Foucauld LESTIENNE Références :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/01/14/corp-drhrs-2008-022/

14/01/2018 www.fichier-pdf.fr

Recommandations V2 zniber 96%

Colloque international sous le thème :

https://www.fichier-pdf.fr/2014/04/21/recommandations-v2-zniber/

21/04/2014 www.fichier-pdf.fr

contractuel 3 95%

Salle d’attente des contractuels Salle d’attente des stagairisations Veuillez Patienter S.V.P (en travaux) vueill CONTRACTUELS :

https://www.fichier-pdf.fr/2018/08/28/contractuel-3/

28/08/2018 www.fichier-pdf.fr

1298 95%

https://www.fichier-pdf.fr/2015/02/19/1298/

19/02/2015 www.fichier-pdf.fr

112715 contractuelsfph 151202 95%

SANTE SOCIAUX CONTRACTUELS FPH 27 NOVEMBRE 2015 CONTRACTUELS FPH ENFIN DE NOUVELLES GARANTIES Le recours aux agents contractuels dans la Fonction publique hospitalière (FPH), bien plus que dans les deux autres fonctions publiques, est indispensable notamment afin d’assurer le remplacement des fonctionnaires en position de congé maladie ou de temps partiel.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/12/09/112715-contractuelsfph-151202/

09/12/2015 www.fichier-pdf.fr

caméléons 95%

ÉCOLE NATIONALE VÉTÉRINAIRE D’ALFORT ANNÉE 2006 CAMÉLÉONS :

https://www.fichier-pdf.fr/2009/11/25/12tr5l8/

25/11/2009 www.fichier-pdf.fr

201811 Contractuel-les Vos Droits (1) 94%

Décret n° 91-155 du 6 février 1991 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels des établissements mentionnés à l’article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/11/16/201811-contractuel-les-vos-droits-1/

16/11/2018 www.fichier-pdf.fr

contractuel prevoyance version 2 94%

Spécial Contractuels A compter du 1er janvier 2014, tous les Contractuels pourraient bénéficier de deux accords :

https://www.fichier-pdf.fr/2013/02/23/contractuel-prevoyance-version-2/

23/02/2013 www.fichier-pdf.fr

FT Rédaction des contrats marchés publics 94%

Les engagements du responsable des marches − Acquisition de quelques réflexes juridiques indispensables − L’obligation précontractuelle de renseignement − Les publicités − Les documents contractuels Jour 3 5.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/07/14/ft-redaction-des-contrats-marches-publics/

14/07/2016 www.fichier-pdf.fr

12 Rédaction des contrats marchés publics 94%

Les engagements du responsable des marches − Acquisition de quelques réflexes juridiques indispensables − L’obligation précontractuelle de renseignement − Les publicités − Les documents contractuels Ref JU 009 Jour 3 5.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/23/12-redaction-des-contrats-marches-publics/

23/10/2016 www.fichier-pdf.fr

08-redaction-des-contrats-marches-publics 94%

Les engagements du responsable des marches – Acquisition de quelques réflexes juridiques indispensables – L’obligation précontractuelle de renseignement – Les publicités – Les documents contractuels 5.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/10/31/08-redaction-des-contrats-marches-publics/

31/10/2016 www.fichier-pdf.fr

03 94%

Les engagements du responsable des marches – Acquisition de quelques réflexes juridiques indispensables – L’obligation précontractuelle de renseignement – Les publicités – Les documents contractuels 5.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/02/13/03-2/

13/02/2017 www.fichier-pdf.fr

Appel grève 20 - 04 - 2017 94%

SALAIRE DES CONTRACTUELS :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/04/15/appel-gre-ve-20-04-2017/

15/04/2017 www.fichier-pdf.fr