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Réponses pour «conventionnes»:



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garanties 2016 05 10 222911 100%

par jour LIT ACCOMPAGNANT 1% Plafond Mensuel Securite Sociale age entre 0 et 12 ans ACTE DE SPECIALITE NON CONVENTIONNE 80%Frais réels-Remboursement SS ACTES D'ANESTHESIE NON CONVENTIONNES 80%Frais réels-Remboursement SS ACTES D'OBSTETRIQUES NON CONVENTIONNES 80%Frais réels-Remboursement SS ACTES DE CHIRURGIE NON CONVENTIONNES 80%Frais réels-Remboursement SS ACTES TECHNIQUES MEDICAUX,HORS IMAGERIE ET ECHO NC 80%Frais réels-Remboursement SS ECHO OU DOPPLER NON CONVENTIONNE 80%Frais réels-Remboursement SS FRAIS DE PERIDURALE ACCEPTES SS 100%Frais réels-Remboursement SS limité à 152.45 euros par an/pers sur Rembt FIV par an/pers+Rembt Péridurale acceptée par an/pers FRAIS DE SEJOUR EN HOSPI PSYCHIATRIQUE 100% Frais réels-Remboursement SS Tarif de convention MAJORATION DE COORDINATION CARDIOLOGUE,APPLICABLE A LA CSC Si le taux de remboursement SS est égal à alors 0 sinon 100% Ticket modérateur 0 , MAJORATION DE COORDINATION SPECIALISTE Si le taux de remboursement SS est égal à alors 0 sinon 100% Ticket modérateur 0 , TICKET MODERATEUR FORFAITAIRE 100% PAT ( Participation Assuré ) Analyses ANALYSES ACCEPTEES SS 100%Frais réels-Remboursement SS Radiologie RADIOLOGIE 100%Frais réels-Remboursement SS ACTES D'ECHOGRAPHIE,DOPPLER NON CONVENTIONNES 80%Frais réels-Remboursement SS ACTES D'IMAGERIE,HORS ECHOGRAPHIE 100%Frais réels-Remboursement SS ACTES D'IMAGERIE,HORS ECHOGRAPHIE NON CONVENTIONNES 80%Frais réels-Remboursement SS RADIOLOGIE NON CONVENTIONNEE 80%Frais réels-Remboursement SS Auxiliaires AUXILIAIRES MEDICAUX 100%Frais réels-Remboursement SS ACTE DE KINE NUIT NON CONVENTIONNE 80%Frais réels-Remboursement SS ACTE DE KINE.FERIE NON CONVENTIONNE 80%Frais réels-Remboursement SS ACTE INFIRMIER NON CONVENTIONNE 80%Frais réels-Remboursement SS limité à 200% par jour si limité à 200% GARANTIES Au titre du contrat n° 002884500001000 NETMAN ACTES DE KINESITHERAPIE NON CONVENTIONNE 80%Frais réels-Remboursement SS CHIROPRACTIE 40 euros par acte et par coeff limité à et coeff par an/pers sur l'acte MASSEUR KINESITHERAPEUTE NON CONVENTIONNE 80%Frais réels-Remboursement SS ORTHOPHONISTE NON CONVENTIONNE 80%Frais réels-Remboursement SS PEDICURE NON CONVENTIONNE 80%Frais réels-Remboursement SS SEANCES D'OSTEOPATHIE 40 euros par acte et par coeff limité à et coeff par an/pers sur l'acte Dentaire ORTHODONTIE ACCEPTEE SS 4 actes 4 actes 100%Frais réels-Remboursement SS limité à 300%Remboursement SS si age entre 0 et 16 ans PROTHESES DENTAIRES ACCEPTEES 400% Tarif de convention limité à 100% Plafond Mensuel Securite Sociale par an/pers sur Prothèses dentaires + implants/année PROTHESES DENTAIRES NON CONV.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/05/10/garanties-2016-05-10-222911/

10/05/2016 www.fichier-pdf.fr

GARANTIES 2017 BASE 95%

SUMATYR - L'OLIVERAIE - TOLEVI Régime de remboursements de frais médicaux et chirurgicaux ENSEMBLE DU PERSONNEL REGIME DE BASE SECURITE SOCIALE ( en % BRSS ) NATURE DES FRAIS REGIME DE BASE 2017 ( y compris le remboursement de la Sécurité Sociale ) HOSPITALISATION MEDICALE ET CHIRURGICALE Y COMPRIS MATERNITE Frais de Séjour Conventionnés 80 ou 100 % 100 % BR Frais de Séjour Non Conventionnés 80 ou 100 % 100 % BR Honoraires Conventionnés - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins 80 ou 100 % 100 % BR 100 % BR Honoraires Non Conventionnés 80 ou 100 % Autorité 100 % BR reconstituée Forfait Hospitalier Néant 100 % des Frais Réels Chambre Particulière ( y compris maternité ) Néant NEANT Lit d'accompagnant ( enfant de moins de 16 ans ) Néant NEANT 65% 100 % BR Transport en Ambulance FRAIS MEDICAUX Consultations et visites Généralistes Conventionnées ( BR = 23 € ) - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins Consultations et visites Spécialistes Conventionnées ( BR = 28 € ) - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins Consultations et visites Généralistes Non Conventionnées - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins Consultations et visites Spécialistes Non Conventionnées - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins Chirurgie ambulatoire - Actes techniques - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins 70% 100 % BR 100 % BR 70% 100 % BR 100 % BR 70% 100 % BR 100 % BR 70% 100 % BR 100 % BR 70% 100 % BR 100 % BR Analyses médicales 60% 100 % BR Radiologie - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins 70% 100 % BR 100 % BR 60% 100 % BR Auxiliaires médicaux PROTHESES NON DENTAIRES Orthopédie 60% 100 % BR Prothèses auditives 60% 100 % BR PHARMACIE Tout médicament remboursé par la Sécurité Sociale 15%, 30%, 65% Tiers Payant Néant OPTIQUE Monture 60% Verres Simples 60% Verres Progressifs 60% Lentilles remboursées remboursées par la Sécurité Sociale 60% Lentilles non remboursées par la Sécurité Sociale ou lentilles jetables PACK RESPONSABLE ANI SANTECLAIR Néant Opération laser de la vision Néant DENTAIRE Actes dentaires pris en charge par le RO 70% 100 % BR Orthodontie remboursée par la SS ( TO 90 = 193 € / semestre ) 100% 125 % BR Orthodontie non remboursée par la SS ( BRSS reconstituée ) Néant NEANT 70% 125 % BR Néant NEANT Néant NEANT Néant NEANT Néant NEANT Prothèses dentaires prises en charge par le RO , inlays core, couronne sur implant Prothèses dentaires non prises en charge par le RO Prothèses provisoires non prises en charge par le RO ( maximum 3 prothèses / an / bénéficiaire ) Implantologie dentaire non pris en charge par le RO ( maximum 3 implants / an / bénéficiaire ) Parodontologie dentaire non pris en charge par le RO FORFAITS COMPLEMENTAIRES Forfait maternité ou adoption 100% NEANT Cure thermale remboursée par la sécurité sociale 65% NEANT Ostéopathie, chiropraxie, étiopathie Néant NEANT Diététicien Néant NEANT Substituts nicotiniques pris en charge par la sécurité sociale Néant NEANT Vaccins prescrits mais non remboursés par la sécurité sociale Néant NEANT Vaccin anti-grippal Néant NEANT Ostéodensitométrie osseuse non remboursée par la sécurité sociale Néant NEANT Pilules et patch contraceptifs non pris en charge par la sécurité sociale Néant NEANT Actes de prévention pris en charge dans le cadre de la Loi du 13/08/2004 70% 2 Actes Allocation d'obsèques Néant NEANT Assistance Néant OUI SIPAC PREVOYANCE 2017 REGIME DE BASE Adulte / Enfant REGIMES OBLIGATOIRES - COTISATIONS TOTALES y compris taxes LES TAUX DE COTISATIONS SANTE SONT GARANTIS POUR 2017 &

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/04/garanties-2017-base/

04/01/2017 www.fichier-pdf.fr

GARANTIES 2017 SECURITE 94%

NATURE DES FRAIS Frais de Séjour Conventionnés Frais de Séjour Non Conventionnés Honoraires Conventionnés - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins SUMATYR - L'OLIVERAIE - TOLEVI Régime de remboursements de frais médicaux et chirurgicaux ENSEMBLE DU PERSONNEL REGIME SECURITE SECURITE REGIME SECURITE 2017 SOCIALE ( y compris le remboursement ( en % BRSS ) de la Sécurité Sociale ) HOSPITALISATION MEDICALE ET CHIRURGICALE Y COMPRIS MATERNITE 150 % BR 80 ou 100 % 180 % BR 80 ou 100 % Honoraires Non Conventionnés Forfait Hospitalier Chambre Particulière ( y compris maternité ) Lit d'accompagnant ( enfant de moins de 16 ans ) Transport en Ambulance Consultations et visites Généralistes Conventionnées ( BR = 23 € ) - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins Consultations et visites Spécialistes Conventionnées ( BR = 28 € ) - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins Consultations et visites Généralistes Non Conventionnées - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins Consultations et visites Spécialistes Non Conventionnées - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins Chirurgie ambulatoire - Actes techniques - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins Analyses médicales Radiologie - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins Auxiliaires médicaux Orthopédie Prothèses auditives Tout médicament remboursé par la Sécurité Sociale Tiers Payant Monture Verres Simples Verres Progressifs Lentilles remboursées remboursées par la Sécurité Sociale Lentilles non remboursées par la Sécurité Sociale ou lentilles jetables Opération laser de la vision 150 % BR 130 %BR 80 ou 100 % 80 ou 100 % 200 % BR reconstituée Autorité 100 % des Frais Réels Néant 1,50 % PMSS / jour sans limitation de durée Néant 0,50 % PMSS / jour sans limitation de durée Néant 100 % BR 65% FRAIS MEDICAUX REGIME SECURITE + RENFORT DENTAIRE ( y compris le remboursement de la Sécurité Sociale ) 150 % BR 180 % BR 150 % BR 130 %BR 200 % BR reconstituée 100 % des Frais Réels 1,50 % PMSS / jour sans limitation de durée 0,50 % PMSS / jour sans limitation de durée 100 % BR 70% 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR 70% 200 % BR 150 % BR 200 % BR 150 % BR 70% 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR 70% 200 % BR 150 % BR 200 % BR 150 % BR 70% 200 % BR 150 % BR 160 % BR 200 % BR 150 % BR 160 % BR 60% 200 % BR 150 % BR 160 % BR 60% PROTHESES NON DENTAIRES 100 % BR 60% 100 % BR 60% PHARMACIE 15%, 30%, 65% Néant OPTIQUE 60% 60% 60% PACK RESPONSABLE ESSENTIEL 60% SANTECLAIR 70% 200 % BR 150 % BR 160 % BR 100 % BR 100 % BR PACK RESPONSABLE ESSENTIEL SANTECLAIR Néant Néant DENTAIRE Actes dentaires pris en charge par le RO Orthodontie remboursée par la SS ( TO 90 = 193 € / semestre ) Orthodontie non remboursée par la SS ( BRSS reconstituée ) Prothèses dentaires prises en charge par le RO , inlays core, couronne sur implant Prothèses dentaires non prises en charge par le RO Prothèses provisoires non prises en charge par le RO ( maximum 3 prothèses / an / bénéficiaire ) Implantologie dentaire non pris en charge par le RO ( maximum 3 implants / an / bénéficiaire ) Parodontologie dentaire non pris en charge par le RO Forfait maternité ou adoption Cure thermale remboursée par la sécurité sociale Ostéopathie, chiropraxie, étiopathie Diététicien Substituts nicotiniques pris en charge par la sécurité sociale Vaccins prescrits mais non remboursés par la sécurité sociale Vaccin anti-grippal Ostéodensitométrie osseuse non remboursée par la sécurité sociale Pilules et patch contraceptifs non pris en charge par la sécurité sociale Actes de prévention pris en charge (Loi du 13/08/2004) Allocation d'obsèques Assistance 70% 100% Néant 120 % BR 200 % BR 100 % BR reconstituée 175 % BR 300 % BR 150 % BR reconstituée 70% 200 % BR 275 % BR Néant 107,50 € / prothèse 129,00 € / prothèse Néant 50 € / prothèse provisoire 80 € / prothèse provisoire Néant 5 % PMSS / implant 10 % PMSS / implant 10 % PMSS / an / bénéficiaire Néant FORFAITS COMPLEMENTAIRES 5 % PMSS 100% 5 % PMSS 65% NEANT Néant NEANT Néant NEANT Néant NEANT Néant NEANT Néant NEANT Néant NEANT Néant 2 Actes 70% Néant NEANT OUI Néant 13 % PMSS / an / bénéficiaire 5 % PMSS 5 % PMSS NEANT NEANT NEANT NEANT NEANT NEANT NEANT 2 Actes NEANT OUI SIPAC PREVOYANCE 2017 SECURITE SIPAC PREVOYANCE 2017 SECURITE + RENFORT DENTAIRE Salarié = 1,04 % PMSS soit 34 € Conjoint = 1,04 % PMSS soit 34 € Enfant = 0,67 % PMSS soit 21,90 € Salarié = 1,13 % PMSS soit 36,94 € Conjoint = 1,13 % PMSS soit 36,94 € Enfant = 0,72 % PMSS soit 23,54 € Adulte = 1,57 % PMSS soit 51,32 € Enfant = 0,67 % PMSS soit 21,90 € Adulte = 1,71 % PMSS soit 55,90€ Enfant = 0,72 % PMSS soit 23,54 € Adulte / Enfant REGIMES OBLIGATOIRES - COTISATIONS TOTALES y compris taxes ( gratuité à compter du 3ème enfant ) Retraité LES TAUX DE COTISATIONS SANTE SONT GARANTIS POUR 2017 &

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/04/garanties-2017-securite/

04/01/2017 www.fichier-pdf.fr

GARANTIES 2017 CONFORT 94%

SUMATYR - L'OLIVERAIE - TOLEVI Régime de remboursements de frais médicaux et chirurgicaux ENSEMBLE DU PERSONNEL REGIME CONFORT NATURE DES FRAIS Frais de Séjour Conventionnés Frais de Séjour Non Conventionnés Honoraires Conventionnés - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins Honoraires Non Conventionnés REGIME CONFORT 2017 ( y compris le remboursement de la Sécurité Sociale ) SECURITE SOCIALE ( en % BRSS ) HOSPITALISATION MEDICALE ET CHIRURGICALE Y COMPRIS MATERNITE 300 % BR 80 ou 100 % REGIME CONFORT + RENFORT DENTAIRE 2017 ( y compris le remboursement de la Sécurité Sociale ) 300 % BR 80 ou 100 % 300 % BR 300 % BR 80 ou 100 % 230 % BR 130 % BR 300 % BR reconstituée 230 % BR 130 % BR 300 % BR reconstituée 80 ou 100 % Autorité Forfait Hospitalier Néant 100 % des Frais Réels 100 % des Frais Réels Chambre Particulière ( y compris maternité ) Néant 2,00 % PMSS / jour sans limitation de durée 2,00 % PMSS / jour sans limitation de durée Lit d'accompagnant ( enfant de moins de 16 ans ) Néant 0,50 % PMSS / jour sans limitation de durée 0,50 % PMSS / jour sans limitation de durée 65% 100 % BR 100 % BR 70% 120 % BR 100 % BR 120 % BR 100 % BR 70% 250 % BR 170 % BR 250 % BR 170 % BR 70% 120 % BR 100 % BR 120 % BR 100 % BR 70% 250 % BR 170 % BR 250 % BR 170 % BR 70% 250 % BR 170 % BR 210 % BR 250 % BR 170 % BR 210 % BR 250 % BR 170 % BR 210 % BR 250 % BR 170 % BR 210 % BR Transport en Ambulance FRAIS MEDICAUX Consultations et visites Généralistes Conventionnées ( BR = 23 € ) - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins Consultations et visites Spécialistes Conventionnées ( BR = 28 € ) - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins Consultations et visites Généralistes Non Conventionnées - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins Consultations et visites Spécialistes Non Conventionnées - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins Chirurgie ambulatoire - Actes techniques - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins Analyses médicales Radiologie - Signataire du Contrat d'Accès aux Soins - Non Signataire du Contrat d'Accès aux soins Auxiliaires médicaux 60% 70% 60% PROTHESES NON DENTAIRES Orthopédie 60% 100 % BR 100 % BR Prothèses auditives 60% 100 % BR 100 % BR PHARMACIE Tout médicament remboursé par la Sécurité Sociale Tiers Payant 15%, 30%, 65% Néant OPTIQUE Monture 60% Verres Simples 60% Verres Progressifs 60% Lentilles remboursées remboursées par la Sécurité Sociale Lentilles non remboursées par la Sécurité Sociale ou lentilles jetables Opération laser de la vision 60% PACK RESPONSABLE CONFORT SANTECLAIR PACK RESPONSABLE CONFORT SANTECLAIR Néant Néant DENTAIRE Actes dentaires pris en charge par le RO 70% 145 % BR 200 % BR Orthodontie remboursée par la SS ( TO 90 = 193 € / semestre ) 100% 300 % BR 400 % BR Orthodontie non remboursée par la SS ( BRSS reconstituée ) Néant 100 % BR reconstituée 150 % BR reconstituée 70% 325 % BR 400 % BR Prothèses dentaires non prises en charge par le RO Néant 161,25 € / prothèse 182,75 € / prothèse Prothèses provisoires non prises en charge par le RO ( maximum 3 prothèses / an / bénéficiaire ) Néant 50 € / prothèse provisoire 80 € / prothèse provisoire Implantologie dentaire non pris en charge par le RO ( maximum 3 implants / an / bénéficiaire ) Néant 10 % PMSS / implant 15 % PMSS / implant Parodontologie dentaire non pris en charge par le RO Néant 10 % PMSS / an / bénéficiaire 13 % PMSS / an / bénéficiaire Prothèses dentaires prises en charge par le RO , inlays core, couronne sur implant FORFAITS COMPLEMENTAIRES Forfait maternité ou adoption Cure thermale remboursée par la sécurité sociale 100% 10 % PMSS 10 % PMSS 65% 10 % PMSS 10 % PMSS Ostéopathie, chiropraxie, étiopathie Néant 6 % PMSS / an / bénéficiaire 6 % PMSS / an / bénéficiaire Diététicien Néant 2 % PMSS / an / bénéficiaire 2 % PMSS / an / bénéficiaire Substituts nicotiniques pris en charge par la sécurité sociale Néant 2,50 % % PMSS / an / bénéficiaire 2,50 % % PMSS / an / bénéficiaire Vaccins prescrits mais non remboursés par la sécurité sociale Néant 2 % PMSS / an / bénéficiaire 2 % PMSS / an / bénéficiaire Vaccin anti-grippal Néant 2 % PMSS / an / bénéficiaire 2 % PMSS / an / bénéficiaire Ostéodensitométrie osseuse non remboursée par la sécurité sociale Néant 2 % PMSS / an / bénéficiaire 2 % PMSS / an / bénéficiaire Pilules et patch contraceptifs non pris en charge par la sécurité sociale Néant 1,70 % PMSS / an / bénéficiaire 1,70 % PMSS / an / bénéficiaire Actes de prévention pris en charge ( cadre de la Loi du 13/08/2004) 70% 2 Actes 2 Actes Allocation d'obsèques Néant NEANT NEANT Assistance Néant OUI OUI SIPAC PREVOYANCE 2017 CONFORT SIPAC PREVOYANCE 2017 RENFORT DENTAIRE ( en complément du régime sécurité ou confort ) Salarié = 1,38 % PMSS soit 45,11 € Conjoint = 1,38 % PMSS soit 45,11 € Enfant = 0,80 % PMSS soit 26,15 € Salarié = 1,47 % PMSS soit 48,05 € Conjoint = 1,47 % PMSS soit 48,05 € Enfant = 0,85 % PMSS soit 27,78 € Adulte = 2,08 % PMSS soit 67,99 € Enfant = 0,80 % PMSS soit 26,15 € Adulte = 2,22 % PMSS soit 72,57 € Enfant = 0,85 % PMSS soit 26,15 € PMSS 217 :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/04/garanties-2017-confort/

04/01/2017 www.fichier-pdf.fr

Tableau de garanties 93%

Chirurgie, Médecine, Obstétrique, Chirurgie ambulatoire Médecine et Chirurgie Ets conventionnés Frais de séjour Honoraires médicaux:

https://www.fichier-pdf.fr/2016/02/27/tableau-de-garanties/

27/02/2016 www.fichier-pdf.fr

1 Panier de soin 87%

Panier de soins REGIME OPTIONNEL FACULTATIF REMBOURSEMENT SECURITE SOCIALE EN % DE LA BR REGIME DE BASE OBLIGATOIRE (hors remboursement SS) Généralistes conventionnés (consultations &

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/02/1-panier-de-soin/

02/12/2014 www.fichier-pdf.fr

FicheCapEco.PDF 86%

Cap Eco Vos prestations Régime général Cap Eco + Base de remboursement T.P.* mutuelle Base de remboursement T.P.* mutuelle 20 % 100 % ✓ ✓ 20 % 100 % ✓ ✓ 100 % 100 % 20 % 35 % ✓ ✓ ✓ 20 % 35 % ✓ ✓ ✓ 100 % 100 % 100 % - - - - 70 % 70 % 60 % 60 % 30 % 30 % 40 % 40 % ✓ ✓ ✓ 30 % 30 % 40 % 40 % ✓ ✓ ✓ 65 % 30 % 15 % 65 % 70 % - 35 % 35 % 30 % Frais Réels ✓ - 35 % 70 % 85 % 35 % 30 % Frais Réels ✓ ✓ ✓ - OPTIQUE / DENTAIRE / ACOUSTIQUE / APPAREILLAGE Monture, verres et lentilles prises en charge par le R.O.(2) Soins et radiologie dentaires Orthodontie prise en charge par le R.O.(2) (en fonction de la nature des soins) Orthodontie prise en charge par le R.O.(2) (en fonction de la nature des soins) Prothèses dentaires prises en charge par le R.O.(2) Prothèses auditives Autres appareillages (prothèses capillaires, semelles orthopédiques…) 60 % 70 % 70 % 100 % 70 % 60 % 60 % 40 % 30 % 30 % 30 % 40 % 40 % ✓ ✓ ✓ ✓ ✓ 40 % 30 % 30 % 30 % 40 % 40 % ✓ ✓ ✓ ✓ ✓ PRÉVENTION Actes de prévention prévus à l’article R.871-2 du Code de la Sécurité sociale ● Actes de prévention pris en charge à 70 % ● Actes de prévention pris en charge à 100 % 70 % 100 % 30 % - ✓ - 30 % - ✓ - SERVICE ASSOCIÉ Mutuelle Bleue Assistance - OUI - OUI - PRÉVOYANCE HOSPITALISATION (facultatif) Versement d’une indemnité forfaitaire de 7 € par jour d’hospitalisation - - - - - HOSPITALISATION médicale ou chirurgicale, y compris maternité Frais de séjour et d’hébergement (1) ● Établissements conventionnés (en fonction de la nature des soins) (1) ● Établissements conventionnés (en fonction de la nature des soins) ● Établissements non conventionnés (en fonction de la nature des soins) ● Établissements non conventionnés (en fonction de la nature des soins) 80 % 100 % 80 % 100 % - Forfait journalier du forfait en vigueur 80 % 100 % 65 % Franchise sur les actes lourds Honoraires chirurgie / anesthésie (en fonction de la nature des soins) Honoraires chirurgie / anesthésie (en fonction de la nature des soins) Transports sanitaires pris en charge par le R.O.(2) Maternité ● Accouchement ● Acte d’obstétrique, soins et honoraires Interruption Volontaire de Grossesse HONORAIRES MEDICAUX Consultations, visites, actes techniques médicaux (dont chirurgie) Radiologie et échographie Analyses prises en charge par le R.O.(2) (y compris dépistage de l'hépatite B) Auxiliaires médicaux (soins infirmiers, kinésithérapie, orthophonie...) Pharmacie (médicaments prescrits pris en charge par le R.O.(2)) ● Médicaments pris en charge à 65 % ● Médicaments pris en charge à 30 % ● Médicaments pris en charge à 15 % Cure thermale prise en charge par le R.O.(2) (soins et forfait surveillance) Soins à l'étranger pris en charge par le R.O.(2) Vaccinations prescrites (même non prises en charge par le R.O.(2)) du forfait en vigueur Exemple de remboursements du forfait en vigueur du forfait en vigueur *T.P.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/01/14/fichecapeco/

14/01/2016 www.fichier-pdf.fr

atelier de´mocratie, 16 aou^t 19 86%

grande précarité des agriculteurs qui les pousse à produire de manière non écologique Trouver les moyens de faire venir à la sécurité sociale de l’alimentation les collectifs de travail non conventionnés, trouver comment les attirer J – Important que les bénéficiaires soient pris en charge, soient aidés à aller vers les boutiques conventionnées et qu’on leur explique le fonctionnement – les personnes tirées au sort devraient être encouragées (discussion, facilitation) pour entrer dans la course, qu’une fois qu’une personne est tirée au sort elle puisse avoir un interlocuteur pour discuter de ce que ça va représenter de siéger dans une caisse La formation pourrait ressembler à ce qui se passe à l'Assemblée Nationale via le travail en commissions une trentaine de personnes dans chaque caisse + staff administratif (comme à l'Assemblée Nationale) avoir une formation de 2 semaines pour les personnes désignées sur nourriture, l’agriculture, les politiques publiques, aussi sur l’animation de réunion, comment rédiger un rapport comment se passera concrètement le travail en commission ?

https://www.fichier-pdf.fr/2019/10/05/atelier-democratie-16-aout-19/

05/10/2019 www.fichier-pdf.fr

FAQ FNE Formation 21avril (1) 85%

Coronavirus (COVID-19) FNE-Formation Questions-réponses Mise à jour :

https://www.fichier-pdf.fr/2020/04/23/faq-fne-formation-21avril-1/

23/04/2020 www.fichier-pdf.fr

CVAmandineVallée2017 85%

Amandine Vallée 22 ans • Tel:

https://www.fichier-pdf.fr/2017/01/27/cvamandinevalle-e2017/

27/01/2017 www.fichier-pdf.fr

PAGES 2-TRACT Comparatif RENAULT DIAC V2 84%

125 % BR 100 % TM 100 % BR 150 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR Spécialistes conventionnés (consultations &

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/02/pages-2-tract-comparatif-renault-diac-v2/

02/12/2014 www.fichier-pdf.fr

PAGES 2-TRACT Comparatif RENAULT DIAC V2 84%

ACCORD COLLECTIF RENAULT DECISION UNILATERALE RCI REGIME DE BASE OBLIGATOIRE OPTION A FACULTATIVE (y compris garanties de la base) REGIME DE BASE OBLIGATOIRE OPTION A FACULTATIVE (y compris garanties de la base) Généralistes conventionnés (consultations &

https://www.fichier-pdf.fr/2014/12/02/pages-2-tract-comparatif-renault-diac-v2-1/

02/12/2014 www.fichier-pdf.fr

CR Réunion expé 83%

Il n’y a pas de limite à leur recrutement, tous ceux qui souhaiteront être conventionnés pourront s’inscrire.

https://www.fichier-pdf.fr/2018/06/22/cr-reunion-expe--/

22/06/2018 www.fichier-pdf.fr

communiqué de CONVERGENCE INFIRMIERE du 11 juin 2016 81%

CONVERGENCE INFIRMIERE COMMUNIQUE LES CAISSES PRIMAIRES d’ASSURANCE MALADIE demandent AUX INFIRMIERS CONVENTIONNES de fournir LA PREUVE de leur inscription à l’ORDRE NATIONAL INFIRMIER SOUS PEINE DE DE-CONVENTIONNEMENT Dans la série la caisse s'en mêle, les CPAM demandent désormais aux infirmiers libéraux de fournir la preuve de leur inscription à l'Ordre infirmier sous peine de dé-conventionnement.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/06/11/communique-de-convergence-infirmiere-du-11-juin-2016/

11/06/2016 www.fichier-pdf.fr

amonis14fr 78%

Préparez la prise de votre pension La PLC est accessible aux salariés conventionnés Amonis m a g a z i n www.amonis.be e 03 Sommaire édito © Toon Stockelynck 2007, le plein d’énergie!

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02/11/2010 www.fichier-pdf.fr