Information concernant les Cookies et services Web tiers
Nos partenaires et nous-mêmes utilisons différentes technologies, telles que les cookies, pour personnaliser les contenus et les publicités, proposer des fonctionnalités sur les réseaux sociaux et analyser le trafic. Merci de cliquer sur le bouton ci-dessous pour donner votre accord. Vous pouvez changer d’avis et modifier vos choix à tout moment.
Informations RGPD
Cet outil permet de trouver un fichier parmi les documents publics partagés par les utilisateurs de Fichier-PDF.fr.
Dernière mise à jour de la base de données: 24 mai à 22:06 - Environ 390000 fichiers indexés.
apte à la pratique du BMX et / ou VTT
1 Copie de la pièce d’identité
La fiche de renseignement remplie
110 € d’adhésion annuelle
1 Copie de l’assurance personnelle
DIAM’N RIDERS :
Pour toute les procédures
vos actes de naissance et actes de naissance de vos enfants communs délivrés depuis- de trois
mois (original 1 copie simple)
livret de famille ( pages du mariage des enfants y compris la page vierge suivant le dernier
enfant) (2 copies simples)
traduction de la décision d'adoption légalisée ou apostillée1 (original 2 copies simples ou
bien copie certifiée conforme 1 copie simple)
traductions de l'acte de naissance étranger de l'enfant, avant adoption, légalisé ou apostillé¹
(original 1 copie simple ou bien copie certifiée conforme)
traduction de l'acte de naissance étranger de l'enfant, après adoption, légalisé ou apostillé¹
(original 2 copies simples ou bien copie certifiée conforme 1 copie simple)
Procédure convention de la Haye du 29 mai 1993
traduction du certificat de conformité délivré en application de l'article 23
( original 1 copie simple ou bien uniquement 1 copie certifiée conforme)
Procédure hors convention de la Haye
certificat de non-appel ou de non-opposition du jugement d'adoption, légalisé ou apostillé¹
(original 1 copie simple ou bien 1 copie certifiée conforme)
'agrément en vue d'adoption notice ou l'équivalent si vous n'adoptez pas depuis la France (1
copie simple)
document justifiant de la date exacte de la remise de l'enfant, son auteur et le nom de
l'association, de l'organisme, du foyer ou de l'orphelinat habilité par les autorités étrangères auquel
l'enfant était confié avant cette remise (ordonnance de placement ou de garde provisoire) (original
1 copie simple ou bien 1 copie certifiée conforme)
pièces prouvant l'abandon de l'enfant (jugement de déchéance, d'abandon et décision de
tutelle...) et le consentement à l'adoption des parents biologiques (s'ils sont connus et
juridiquement aptes à consentir) ou des autorités étrangères compétentes (original 1 copie
simple ou bien 1 copie certifiée conforme)
visa de la M.A.I sur le passeport de l'enfant.
document 2a LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR EN VUE DE LA TRANSCRIPTION
D’UN ACTE DE MARIAGE (MAROC)
*****
Si vous avez effectué les formalités préalables au mariage, la copie du certificat de capacité à mariage
(CCAM) devra être jointe.
Liste documents transcription mariage en Algerie LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR EN VUE DE LA TRANSCRIPTION
D’UN ACTE DE MARIAGE CELEBRE EN ALGERIE
*****
Si vous avez effectué les formalités préalables au mariage, la copie du certificat de capacité à
mariage (CCAM) délivré antérieurement au mariage par le consulat de France devra être
jointe.
faite glisser la copie correspondante vers la rangée la plus
proche de votre place ou celle indiquée par le surveillant, sans bouger de place ni
sans vous lever.
faite glisser la copie correspondante vers la rangée la plus proche de votre place
ou celle indiquée par le surveillant, sans bouger de place ni sans vous lever.
la notice individuelle complétée, datée et signée
copie de votre pièce d’identité valide
Relevé d’Identité Bancaire avec mention du code BIC et IBAN
photocopie de votre attestation de sécurité sociale et/ou mutuelle
copie de vos diplômes
copie de votre notification de numéro Education nationale NUMEN (si vous êtes déjà en sa possession)
Selon votre situation :
Bienvenue sur Fichier-PDF! Nos partenaires et nous-mêmes utilisons différentes technologies, telles que les cookies, pour personnaliser les contenus et publicités, et analyser le trafic de notre site.
Merci de cliquer sur le bouton ci-dessous pour donner votre accord. Vous pouvez changer d’avis et modifier vos choix à tout moment via le lien "Configurer les cookies", situé en bas de toutes les pages du site.