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Réponses pour «coproprietaires»:



Total: 10 résultats - 0.041 secondes

RAPPORT MORAL DEFINITIF 100%

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DES MAISONS DE LA MER ET DES JARDINS PORT EL KANTAOUI ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES COPROPRIETAIRES DU 3 AOÛT 2014 RAPPORT MORAL ET FINANCIER LE RAPPORT MORAL ¾ QUELS SONT DONC LES COMBATS QUE NOUS DEVONS MENER ET QUE JE MENE?

https://www.fichier-pdf.fr/2014/08/03/rapport-moral-definitif/

03/08/2014 www.fichier-pdf.fr


Preparation AG 89%

- 3 immeubles de 5 étages incluant 90 lots dont 27 en locatif social 4 immeubles de 3 étages incluant 25 lots 18 maisons individuels 1 niveau de parking en s/s et les locaux techniques 2/ Election du président de séance Le président de séance de l'assemblée générale des copropriétaires est obligatoirement désigné parmi les membres de l’assemblée.

https://www.fichier-pdf.fr/2017/12/27/preparation-ag/

27/12/2017 www.fichier-pdf.fr

AG 17 08 2013 64%

Syndicat de Copropdété les maisons de la Mer et des jardins el ~anta"ui Règlement de Copropriété déposé en M'unicipalité de Hammam Sousse le 3 Juillet 2007 (en Français) et le 10 Août 2007 (en Arabe) PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES COPROPRIETAIRES Le dix-sept août 2013, à vingt-deux heures Les copropriétaires des Maisons de la Mer et des Jardins se sont réunis au siège du syndicat en assemblée générale ordinaire sur deuxième convocation qui leur a été faite par Maître Malek Rejiba Président du Syndicat des copropriétaires, conformément aux dispositions de la loi et des règlements.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/09/06/ag-17-08-2013/

06/09/2013 www.fichier-pdf.fr

conseil-syndical-10-q 62%

Les membres du conseil syndical sont des copropriétaires volontaires et bénévoles, désignés par l’assemblée générale ;

https://www.fichier-pdf.fr/2016/11/14/conseil-syndical-10-q/

14/11/2016 www.fichier-pdf.fr

Rapport sur les action de Rejiba Malek depuis sa nomination 61%

  SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DES MAISONS DE LA MER ET DES JARDINS  Rapport des actions du Président du Syndicat depuis le 19 aout 2011  Depuis l’élection du nouveau président du syndicat deux stratégies ont été mises en oeuvre :  ‐ ‐ 1°) – les actions du Président,  Mr Malek Rjiba qui veut obtenir un arrangement et une  passation des pouvoirs à l’amiable à tout prix avec Mr Slah Mani, le Président sortant du  syndicat en sa qualité de PDG de la Shotopek. Cette façon de voir nous a conduit à la  situation de blocage total d’aujourd’hui :     o    Le syndicat des copropriétaires n’a pu exercer les missions de sa charge,  o    nous n’avons pas pu obtenir la restitution des biens et locaux nous  permettant de nous réunir et de faire faire les prestations élémentaires  (Hygiène, gardiennage et jardins)   o    Nous n’avons  pas pu appeler les avances et fonds, nécessaires en raison  de la rétention illégale par l’ancien président de la liste des copropriétaires.    La station en situation de péril avec un service nettoyage proche de zéro , des poubelles  qui ne sont pas ramassées au jour le jour , un gardiennage presque nul , plus de  jardinage et la Shotopek qui continue à percevoir illicitement  l’argent des parkings.    En outre, il est regrettable de devoir constater qu’aucune des décisions de l’assemblée  générale du 19 août 2011 n’a été réalisée , et notamment :   o  L’arrêt des travaux du Beach Club   o  La régularisation de la situation foncière et la délivrance de certificats de  propriété  o  L’audit des 10 dernières années …..  o La fin de la gestion forcée du syndicat de copropriété (Shotopek, continue à  appeler indument des charges auprès de copropriétaire, qui dans  l’ignorance règlent des sommes qu’ils ne devaient pas payer)    2°) – La stratégie prônée par Mr Hechmi Miliani qui devant ce constat d’impuissance et  du refus par Mr Mani de respecter les décisions de l’Assemblée et le refus de Malek  Rejiba de poursuivre pénalement les délinquants, malgré les demandes réitérées en  réunion du Comité ou en réunions limitées entre Mr Rejiba et Mr Miliani, Mr Hamzaoui,  et MR Ennouri,  propose au comité de poursuivre ces faits délictueux au pénal et de  mettre en cause personnellement Mr Slah Mani en tant que Président sortant et  mandataire du syndicat  des copropriétaires et la Shotopek en tant que prestataire de  services pour obtenir la restitution :        o de 335.000 DT de fond de réserve retenus de force   o des 228.000 DT de fonds d’intervention d’investissements détournés pour  indemniser des conventions de départ à la retraite et de licenciements  économique d’ouvriers n’ayant aucune relation contractuelle avec la  copropriété  o des parties communes de la copropriété ,   o des fichiers comptables – les ordinateurs – les immobilisations     Ces actions de droit face à des sociétés et des personnes de si mauvaise foi auraient  quand même laissé la porte ouverte à une négociation avec la Shotopek en vue de la  garder en tant que prestataire de service sous le contrôle du nouveau Comité Syndical  qui sera payée en contrepartie des services rendus. Comme le président du syndic n’a  fait aucune action tangible à ce jour, des copropriétaires et 2 membres du syndic, Mr  Mohamed Hamzaoui  et moi‐même avons porté plainte au pénal en vue de la  récupération des 335.000 DT du fond de réserve et des 228.000 DT qui ont servis à  l’indemnisation des salariés de la Shotopek, et ce , avec notre propre argent , alors que  ce rôle est dévolu au président du syndic .  A noter que le Président du syndic a initié plusieurs procédures judiciaire ou extrajudiciaires  en vue de la récupération de la liste des copropriétaires et le local pour se réunir qui ont  toutes échouées, ce qui conforte aujourd’hui encore l’avis donné par  Hechmi Miliani à Mr  Rejiba selon lequel  il y a conflit d’intérêts : le président du syndic ne doit pas être notre  avocat auprès des tribunaux , pour qu’il n y ait aucune friction au sein du syndicat , et pour  que les propriétaires aient confiance , car beaucoup d’entre eux commencent à vraiment  penser que notre Président Mr Malek Rjiba est l’homme de la Shotopek et qu’il agit contre  les intérêts des copropriétaires !!!!!!!!!!!!!  Aujourd’hui  la situation exige d’agir avec une extrême urgence :  Mr Malek Rejiba doit  donner Mandat pour obtenir la restitution de tout ce qui appartient au syndicat de  copropriété, notamment les fichiers comptables en faisant appel à un avocat non concerné  par les affaires de la copropriété. Si Mr Rjiba refuse encore une fois , le mandat fera l’objet  d’un vote du Comité Syndical. 

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/15/rapport-sur-les-action-de-rejiba-malek-depuis-sa-nomination/

15/01/2012 www.fichier-pdf.fr

Grille 2014-3 51%

COMPTABILITE - CHARGES E-CO017 COMPTABILITE DES SYNDICATS DE COPROPRIETAIRES E-CO082 LES MUTATIONS EN COPROPRIETE 34 5.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/12/16/grille-2014-3/

16/12/2013 www.fichier-pdf.fr

PV comite syndical 18-11-11 50%

-  suivi du p.v de la dernière réunion  état des affaires en justice contre la société Sousse nord   négociation de la passation de pouvoir avec slah mani   demandes d’audiences auprès des autorités : municipalité – délégation – gouvernorat   préparation des appels d’offres & devis des logiciels spécialisés pour syndicats  envoi des lettres aux copropriétaires pour notification des charges   constituer un groupe pour l’envoi & la distribution des lettres aux copropriétaires   avancement de l’officialisation du syndicat  désignation du commissaire aux comptes   élaboration d’une stratégie des poursuites judiciaires conformément aux résolutions de  l’assemblée générale& désignation d’un ou deux membres pour le suivi     Le président ouvre les débats avant de mettre au vote les différents points de l'ordre du jour.

https://www.fichier-pdf.fr/2011/12/02/pv-comite-syndical-18-11-11/

02/12/2011 www.fichier-pdf.fr

2015 devis Immo Chenaie 48%

Le syndicat des copropriétaires de la copropriété Prévert, 3, rue Jacques Prévert, Brassens - 67 2A5 OBERHAUSBERGEN représenté par ayant été désigné par le vote de la résolution de l'Assemblée du d'une part, '1, rue Georges E[:

https://www.fichier-pdf.fr/2015/06/14/2015-devis-immo-chenaie/

14/06/2015 www.fichier-pdf.fr

Décret Executif 14-99 31%

Ce règlement de copropriété est opposable à l’ensemble des copropriétaires, quelle que soit leur situation, qui se soumettent à l’obligation de respecter le présent règlement sans qu’aucune formalité particulière soit nécessaire pour le rendre obligatoire à leur égard.

https://www.fichier-pdf.fr/2015/09/01/decret-executif-14-99/

01/09/2015 www.fichier-pdf.fr