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Réponses pour «coutume»:
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le
droit romain (examiné ici non en lui-‐même mais à travers les lectures qu'en ont laissés le Moyen-‐âge
et les temps modernes), le droit canonique (droit de l'église) et la coutume, ainsi que leur influence
respective sur la formation de notre droit.
fichier-pdf.fr/2014/12/16/histoire-du-droit-prive-notes-completes/
16/12/2014
Le terme « source du droit » désigne tout ce qui contribue, ou a contribué, à créer l'ensemble
des règles juridiques applicables dans un État
Les principales sources du droit sont des textes tels que les constitutions, les lois, les
règlements, traités internationaux, Cependant, d'autres sources sont parfois admises selon
la matière, telles que la coutume,
Les sources du droit sont un critère de la détermination du système juridique du pays.
fichier-pdf.fr/2019/03/06/legislation-ethique-professionnelle-et-deontologie-/
06/03/2019
www.sodil.nc
La coutume est posée sur la parole. La parole ne fait pas la
coutume. On dit que ce sont les vivants qui font la coutume, pas
les morts.
fichier-pdf.fr/2014/08/08/sodil01/
08/08/2014
Ainsi, tout a commencé à la chefferie de
Hwadrilla, en présence des coutumiers
des 3 districts, pour placer cette première
venue sous le signe de la coutume,
Minute de silence devant le pin colonnaire de la réconciliation.
fichier-pdf.fr/2015/06/10/09-hnyei-iaai/
10/06/2015
Cependant, d'autres sources sont parfois admises selon la matière, telles que la coutume
(droit coutumier) ou les principes de la religion d'État (droit religieux), les principes
généraux du droit consacrés par la jurisprudence - parfois inspirée par la doctrine des
juristes spécialisés (professeurs, avocats, magistrats...).
fichier-pdf.fr/2017/10/23/sourcesdudroit/
23/10/2017
On avait également coutume d'attacher des rameaux d'aubépine aux
berceaux des nouveaux nés pour les mettre à l'abri du mauvais sort et des maladies.
fichier-pdf.fr/2013/02/18/aubepine2/
18/02/2013