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Réponses pour «coutume»:



Total: 1000 résultats - 0.051 secondes

86% - Histoire du Droit Privé (Notes complètes)

 le   droit  romain  (examiné  ici  non  en  lui-­‐même  mais  à  travers  les  lectures  qu'en  ont  laissés  le  Moyen-­‐âge   et  les  temps  modernes),  le  droit  canonique  (droit  de  l'église)  et  la  coutume,  ainsi  que  leur  influence   respective  sur  la  formation  de  notre  droit.

fichier-pdf.fr/2014/12/16/histoire-du-droit-prive-notes-completes/ 16/12/2014

84% - globe trotters

L’origine de cette coutume n’est pas connue avec certitude et de nombreux ethnologues se sont penchés sur ce mystère.

fichier-pdf.fr/2016/11/14/globe-trotters/ 14/11/2016

83% - Législation, Ethique Professionnelle et Déontologie

Le terme « source du droit » désigne tout ce qui contribue, ou a contribué, à créer l'ensemble des règles juridiques applicables dans un État Les principales sources du droit sont des textes tels que les constitutions, les lois, les règlements, traités internationaux, Cependant, d'autres sources sont parfois admises selon la matière, telles que la coutume, Les sources du droit sont un critère de la détermination du système juridique du pays.

fichier-pdf.fr/2019/03/06/legislation-ethique-professionnelle-et-deontologie-/ 06/03/2019

83% - Le Droit du Seigneur au moyen âge

Le second est celui que la coutume reconnaissait au seigneur "

fichier-pdf.fr/2019/05/02/le-droit-du-seigneur-au-moyen-age/ 02/05/2019

82% - L1S1 HISTOIREDUDROIT

- La coutume - Les législations européennes : ... Coutume :

fichier-pdf.fr/2010/05/19/900qfe4/ 19/05/2010

81% - Introduction

Introduction I. Introduction Jouer à Pendragon Quel Arthur est-ce ?

fichier-pdf.fr/2012/08/14/introduction/ 14/08/2012

81% - SODIL01

www.sodil.nc La coutume est posée sur la parole. La parole ne fait pas la coutume. On dit que ce sont les vivants qui font la coutume, pas les morts.

fichier-pdf.fr/2014/08/08/sodil01/ 08/08/2014

80% - 09 HNYEI IAAI

Ainsi, tout a commencé à la chefferie de Hwadrilla, en présence des coutumiers des 3 districts, pour placer cette première venue sous le signe de la coutume, Minute de silence devant le pin colonnaire de la réconciliation.

fichier-pdf.fr/2015/06/10/09-hnyei-iaai/ 10/06/2015

79% - SourcesDuDroit

Cependant, d'autres sources sont parfois admises selon la matière, telles que la coutume (droit coutumier) ou les principes de la religion d'État (droit religieux), les principes généraux du droit consacrés par la jurisprudence - parfois inspirée par la doctrine des juristes spécialisés (professeurs, avocats, magistrats...).

fichier-pdf.fr/2017/10/23/sourcesdudroit/ 23/10/2017

79% - Microsoft Word Histoire du droit

La coutume s’est développée progressivement dans les seigneuries.

fichier-pdf.fr/2010/09/01/jw6lnam/ 01/09/2010

76% - Aubepine2

On avait également coutume d'attacher des rameaux d'aubépine aux berceaux des nouveaux nés pour les mettre à l'abri du mauvais sort et des maladies.

fichier-pdf.fr/2013/02/18/aubepine2/ 18/02/2013

75% - article ridc 0035 3337 1973 num 25 3 15330

La République Démocratique du Congo consacre un système dualiste, c'est-à-dire le droit écrit d’origine occidentale et le droit coutumier qui régule certaines matières ayant trait à la tradition, à la coutume.

fichier-pdf.fr/2017/04/02/article-ridc-0035-3337-1973-num-25-3-15330/ 02/04/2017