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BREVETS LICENCES MARQUES DROIT AU BAIL AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EN COURS AVANCES ET ACOMPTES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 6 007.65 3 999.90 TERRAINS CONSTRUCTIONS SUR SOL PROPRE CONSTRUCTIONS SUR SOL D'AUTRUI INSTALLATION TECHNIQUE MATERIEL ET OUTILLAGE AUTRES 5 054.73 4 860.82 193.91 919.47 133 420.75 127 607.01 5 813.74 3 080.43 140 960.32 134 952.67 6 007.65 3 999.90 76 104.46 76 104.46 46 567.34 6 589.67 6 589.67 10 497.09 69 514.79 69 514.79 36 070.25 137 565.29 137 565.29 171 739.01 213 669.75 213 669.75 218 306.35 219 677.40 222 306.25 IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS AVANCES ET ACOMPTES IMMOBILISATIONS GREVEES DE DROITS IMMOBILISATIONS FINANCIERES PARTICIPATIONS CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS AUTRES TITRES IMMOBILISES PRETS AUTRES TOTAL ACTIF IMMOBILISE (1) STOCKS ET ENCOURS MATIERES PREMIERES &

ASSOUPLISSEMENT DES CONDITIONS DE DEDUCTION DES CREANCES ABANDONNEES DONT LE NOMINAL NE DEPASSE PAS 100 DINARS 6.

ASSOUPLISSEMENT DES CONDITIONS DE DEDUCTION DES CREANCES ABANDONNEES DONT LE NOMINAL NE DEPASSE PAS 100 DINARS 6.

A Creances A DAV B1 + 1000 E1 + 1000 P + 1000 DAVE1 Dettes P + 1000 Cette opération implique les e¤ets suivants:

A Creances A DAVE1 B1 + 1000 DAVE1 E1 + 1000 Dettes P + 1000 P + 1000 Cette opération implique les e¤ets suivants:

A Creances A DAV B1 + 1000 E1 + 1000 P + 1000 DAVE1 Dettes P + 1000 Cette opération implique les e¤ets suivants:

Abdelaziz HATTAB Diplômé du CNAM-INTEC (Paris – France) Page 1 Nouveau Système Comptable Financier – Tableau comparatif des comptes PCN- SCF PLANS COMPTABLES COMPARES Classes PCN 1975 SCF 2010 I FONDS PROPRES COMPTES DE CAPITAUX II INVESTISSEMENTS COMPTES D’IMMOBILISATIONS III STOCKS COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS IV CREANCES COMPTES DE TIERS V DETTES COMPTES FINANCIERS VI CHARGES COMPTES DE CHARGES VII PRODUITS COMPTES DE PRODUITS VIII RESULTATS COMPTES SPECIAUX (0-8 et 9) Document conçu et élaboré par M.

PORTEFEUILLE DE l'aMI DES LIVRES.

36 PROTOCOLE D’ACCORD “CREANCES VANILLE”....................................................

1 ETUDE REALISEE PAR MUZALIWA KALINDE Martin L’INTERDICTION DE LA DEDUCTIBILITE DES PROVISIONS POUR CREANCES DOUTEUSES EN DROIT FISCAL CONGOLAIS Par MUZALIWA KALINDE Martin Pour être normalement imposables, les revenus soumis à l’impôt sur les BIC doivent être disponibles.

COMPTE DES VALEURS IMMOBILISEES 20 FRAIS ET VALEURS INCORPORELLES IMMOBILISEES 200 Frais immobilisés 2000 Frais d’établissement 2001 Frais relatifs au pacte social 2003 Frais d’émission des emprunts 2004 Frais d’acquisition des immobilisations 2005 Frais exceptionnelles à étaler sur plusieurs exercices 203 Frais de recherches et du développement 205 Valeurs incorporelles immobilisées 2050 Concessions, brevets, licences, procédés, modèles, dessins 2051 Droit au bail 2052 Fonds commercial 2058 Autres immobilisations incorporelles 21 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 210 Terrains 2100 Terrains nus 2101 Terrains de chantiers 2102 Sous-sol et sursol 2103 Terrains de gisement 2105 Terrains d’exploitation agricole 2106 Terrains bâtis (ensemble industriels, administratifs, commerciaux) 211 Agencements et aménagements des terrains 212 Constructions 2120 Bâtiments 21200 Bâtiments industriels 21205 Bâtiments administratifs et commerciaux 21208 Autres ensembles immobiliers 213 Installations complexes spécialisés 214 Matériel d’exploitation 215 Matériel de transport 216 Matériel de bureau et informatique 217 1mmobilsations animales (animaux de reproduction, de trait, laitiers) 218 Autres immobilisations corporelles 2180 Mobiliers de bureau 2181 Mobiliers de logement 2182 Installations, agencements, aménagements 2183 Emballages récupérables identifiables 22 1MMOBILISATIONS MISES EN CONCESSION 220 Par le concédant 225 Par le concessionnaire 229 Droit du concédant (en nature) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 230 Immobilisations corporelles en cours 237 Avances et acomptes versées sur immobilisations incorporelles 238 Avances et acomptes sur commande d’immobilisations Corporelles 24 25 26 PRETS ET AUTRES CREANCES A LONG ET MOYEN TERME 260 prêts avances consentis à long et moyen terme (aux associés, au Personnel, billets de fonds) 264 Créances sur clients ( à long et moyen terme) 265 Dépôts et cautionnement versés 268 Autres créances immobilisées

CREANCES ETEINTES ET IRRECOUVRABLES.....................................................................................................................29 Rapporteur :

Achats de composants variation de stocks autres charges externes Total chrg var + budget charge externe charges de personnel Total chrg perso + budget main doeuvr amortissement Total charges Résultat= total produittotal chrges BILAN PREVISIONNEL 30/06 ACTIF Immobilisations nettes= immobili nette actif – somme amortissment Stocks d'appros Stocks de produits Créances clients Disponibilités Total Total prix dachats des composants 5 100 000 -300 000 (232 500+ 80 000 x 712 500 6) (288 000 + 480 000 3 168 000 x 6) (576 000 + 160 000 1 536 000 x 6) 10 216 500 518 500 PASSIF 3 253 000153 600= 1 717 000 Capitaux propres 1 155 000 1 563 500 Dettes financières Dettes 1 925 560 fournisseurs 857 460 Dettes fis.

1 point l’activité de l’entreprise est a la fois commerciale et industrielle 2- Présenter les factures (n°1 et n° av/ fact1) et passer les écritures dans le journal de l'entreprise.1 points Facture N° 1 MB 200 000 Remise (2%) 4 000 Net commercial 196 000 Escompte (3%) 5 880 Net financier 190 120 Port forfaitaire 2 500 Net hors taxes 192 620 Tva (20%) 38 524 Net a payer 231 144 2397 5141 1 1 23321 34551 61425 34552 1486 7386 2397 1486 0.5 7386 4455 Facture N° av/Fact 1 MB 200 000*5%= Tva 20% Net a déduire 10 000 2 000 1 2000 14 décembre Avances et acompt verses sur commandes d’immo corporelles Banque BC n° 12 et cheque n° 215 18 décembre matériel Etat tva récupérable sur immobilisations Transport sur achat Etat tva récupérable sur charges Fournisseur d’immobilisations Escompte obtenus Avances et acompt verses sur commandes d’immo corporelles Facture n° 1 20 décembre Fournisseur d’immobilisations Escomptes obtenus Etat tva facturée Facture avoir n° av-1 26 décembre 50 000 50 000 196 000 38 024 2 500 500 181 144 5 880 50 000 12 000 10 000 2000 1486 5141 Fournisseur d’immobilisation 169 144 Banque 0.5 169 144 Cheque n° 216 Total 468168 468 168 2-Analyser et commenter les opérations en terme de dettes /créances.1points OP1 :

Bulletin d’information DRASM - ORMVASM N° CARAVANE DES RESSOUIRCES HUMAINES LA FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE ET L’EMPLOI DES JEUNES COMITE DE COORDINATION REGIONAL LANCEMENT DE LA PHASE II DU GEMAISA2 RENCONTRE SUR LE RECOUVREMENT DES CREANCES RENCONTRE NATIONALE SUR LE PALMIER DATTIER VISITE DES CADRES ORMVASM LA 7EME EDITION DU SALON NATIONAL DES PRODUITS DU TERROIR CARNET RESSOURCES HUMAINES Contact:

- Les créanciers sont sensibilisés aux remboursements et à la rémunération de leurs créances.

24 5-7 MONTANT DES ABANDONS DE CREANCES OU DES VERSEMENTS A UN FOND DE SOLIDARITE.....

La circulation des euros dans la zone euro créée tout à fait normalement une chaine de DETTES et de CREANCES.

ET LOISEAU , Traité de droit civil sous la direction de Ghestin, le régime des créances et des dettes, ed., LGDJ, 2005.

Abonnez-vous gratuitement sur LexiSocial.com SIGNATAIRES 5 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU PERSONNEL DES PRESTATAIRES DE SERVICES DANS LE DOMAINE DU SECTEUR TERTIAIRE DU 13 AOUT 1999 5 AVENANT CADRES 24 AVENANT DU 11 AVRIL 2000 RELATIF AUX CLASSIFICATIONS 31 ACCORD DU 20 SEPTEMBRE 2002 RELATIF A LA CLASSIFICATION ET AUX FRAIS DE REPRESENTATION DES SALARIES DES ENTREPRISES DES SERVICES D’ACCUEIL 39 AVENANT DU 4 FÉVRIER 2003 RELATIF AUX GRILLES DE CLASSIFICATION DES SALARIES DES CENTRES D’APPEL NON INTEGRES 41 ANNEXE I SIST 49 ANNEXE II 56 ANNEXE III RECOUVREMENT DE CRÉANCES 61 ANNEXE IV PALAIS DES CONGRÈS 66 ANNEXE V INFORMATION ÉCONOMIQUE ET COMMERCIALE 73 ANNEXE VI TRADUCTION 79 ANNEXE VII 88 AVENANT DU 18 SEPTEMBRE 2001 RELATIF A LA MODIFICATION DU CHAMP D'APPLICATION 90 AVENANT DU 13 AOÛT 1999 RELATIF A LA PREVOYANCE 93 ACCORD DU 4 JUILLET 2000 RELATIF A LA PREVOYANCE (ETENDU PAR ARRETE DU 10 DECEMBRE 2001) 101 ACCORD DU 11 AVRIL 2000 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (MODIFIE PAR ACCORD DU 29 NOVEMBRE 2000) 102 ACCORD DU 11 AVRIL 2000 RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS Contrats de travail, Clauses, Rupture...Ne cherchez plus !

Evaluation des créances et dettes libellées en monnaies étrangères A.

DE LA PROCEDURE RELATIVE AU RECOUVREMENT DE CERTAINES CREANCES ..............................................................................................87 LIVRE V :