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Réponses pour «cyclomoteur»:



Total: 140 résultats - 0.05 secondes

communique presse SIV-CYLOMOTEURS 100%

Le 12 novembre 2010 COMMUNIQUE DE PRESSE IMMATRICULATION DES CYCLOMOTEURS ANCIENS MIS EN CIRCULATION AVANT LE 1er JUILLET 2004 Comme prévu lors du lancement du système d’immatriculation des véhicules (SIV), le 15 avril 2009, l’immatriculation des cyclomoteurs d’occasion de moins de 50 cm3 mis en circulation avant le 1er juillet 2004 est obligatoire à partir du 1er janvier 2011 si le propriétaire veut circuler avec ce cyclomoteur sur les voies ouvertes à la circulation publique.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/06/07/communique-presse-siv-cylomoteurs/

07/06/2013 www.fichier-pdf.fr

Chiffres et statistiques 2 rm 1 janvier 2012 94%

Un cyclomoteur est âgé de 4,2 ans en moyenne, contre 7,9 ans pour les motocyclettes 125 cm3, et plus de 9 ans pour celles de cylindrées supérieures à 125 cm3.

https://www.fichier-pdf.fr/2013/08/12/chiffres-et-statistiques-2-rm-1-janvier-2012/

12/08/2013 www.fichier-pdf.fr

Nouvelles catégories d 91%

Nouvelles catégories d’immatriculations pour les cyclomoteurs et les quadricycles légers Historique Dans un mail précédant vous avez pris connaissance de l’obligation d’immatriculer un cyclomoteur ou un quadricycle léger.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/10/14/nouvelles-categories-d/

14/10/2014 www.fichier-pdf.fr

KB AR 20140326 86%

1° A l’exception des cyclomoteurs immatriculés conformément à l’article 2 de l’arrêté royal du 20 juillet 2001 relatif à l’immatriculation de véhicules, le cyclomoteur classe A sera pourvu en outre d’une plaque jaune de signalisation de dimensions 8 x 8 cm.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/04/03/kb-ar-20140326/

03/04/2014 www.fichier-pdf.fr

CP SYNTHESE CISR 83%

Le CISR a décidé de créer dans le Code de la route une infraction spécifique punie d’une amende de 135 euros pour les conducteurs de cyclomoteur débridé et aussi de renforcer les contrôles.

https://www.fichier-pdf.fr/2010/02/23/4l8hb42/

23/02/2010 www.fichier-pdf.fr

modification PC 83%

Aux véhicules de cette catégorie peut être adjointe une remorque, sauf s'il s'agit d'un cyclomoteur à trois ou d'un quadricycle léger.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/14/modification-pc/

14/02/2014 www.fichier-pdf.fr

Auto Production 83%

Assurance Automobile Souscription I-VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR ET LEURS USAGES Engin Travaux Privé et Affaires Taxi Tunis 20/04/2014 Cyclomoteur 1 Camion Transport de marchandise >3.5 T Tunis 20/04/2014 Fourgonnette Tracteur agricole Transport de marchandise <=3.5 T Transport rural 2 I-1-Définition d’un véhicule terrestre à moteur • Un véhicule terrestre à moteur est un véhicule doté d’un moteur destiné à le mouvoir sur le sol et capable de transporter des personnes ou des choses et d’effectuer des travaux.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/04/20/auto-production/

20/04/2014 www.fichier-pdf.fr

fi07716 n 15 2ou3 roues quadricycles 83%

Cerema - Savoirs de base en sécurité routière mise à jour en décembre 2016 4/12 Fiche n° 15 - Réglementation concernant les véhicules à moteur à deux ou trois roues et les quadricycles Véhicules, équipements et conditions de conduite Les conditions de conduite Pour conduire un cyclomoteur ou un quadricycle léger Pour conduire une motocyclette La conduite des motos de forte puissance (L3e et L4e) est devenue progressive.

https://www.fichier-pdf.fr/2016/12/14/fi07716-n-15-2ou3-roues-quadricycles/

14/12/2016 www.fichier-pdf.fr

La vignette douanière en vue d 82%

La vignette douanière en vue d’immatriculer un cyclomoteur Introduction Les cyclomoteurs et les quadricycles légers doivent être immatriculés depuis le 31 mars 2014 (arrêté royal et arrêté ministériel du 23 mars 2014).

https://www.fichier-pdf.fr/2014/05/20/la-vignette-douaniere-en-vue-d/

20/05/2014 www.fichier-pdf.fr

CV 76%

https://www.fichier-pdf.fr/2013/07/21/cv/

21/07/2013 www.fichier-pdf.fr

26 MARS 2014 -1 76%

26 MARS 2014.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/04/03/26-mars-2014-1/

03/04/2014 www.fichier-pdf.fr

26 MARS 2014 -2 76%

— Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 10 octobre 1974 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les cyclomoteurs et les motocyclettes ainsi que leurs remorques Modification de l’article 5 de l’arrêté royal du 10 octobre 1974 Le paragraphe 4.1 précise que le cyclomoteur classe A, qui est immatriculé, n’est plus pourvu d’une plaquette jaune de 8 cm de coté Mise en vigueur Le présent arrêté entre en vigueur le 31 mars 2014

https://www.fichier-pdf.fr/2014/04/03/26-mars-2014-2/

03/04/2014 www.fichier-pdf.fr

DETAIL PARC AUTO 76%

cyclomoteur – EC : ... cyclomoteur – EC :

https://www.fichier-pdf.fr/2020/03/26/detail-parc-auto/

26/03/2020 www.fichier-pdf.fr

r022r4f 75%

https://www.fichier-pdf.fr/2014/07/21/r022r4f/

21/07/2014 www.fichier-pdf.fr

Modifications au code de la route 74%

Tout conducteur qui, les jours ouvrables (ou les jours précisés par la signalisation), met un véhicule automobile, un cyclomoteur à quatre roues, un tricycle à moteur ou un quadricycle à moteur en stationnement dans une zone de stationnement à durée limitée, doit apposer sur la face interne du pare-brise, ou à défaut, sur la partie avant du véhicule, un disque de stationnement conforme au modèle déterminé par le Ministre des Communications.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/02/14/modifications-au-code-de-la-route/

14/02/2014 www.fichier-pdf.fr

CIRC 022012 - Centre contole technique 74%

06 13 81 27 75 Bien qu’à ce jour, le décret ainsi que l’arrêté ministériel rendant obligatoire le Contrôle Technique cyclomoteur soient toujours bloqués sur le bureau du premier ministre, il est important pour vous de mettre à profit ce temps de latence pour en étudier les opportunités.

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/19/circ-022012-centre-contole-technique/

19/01/2012 www.fichier-pdf.fr