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Réponses pour «delegataire»:



Total: 6 résultats - 0.021 secondes

Projet de convention casablanca 100%

  OBLIGATIONS GENERALES DU DELEGATAIRE ..................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/20/projet-de-convention-casablanca/

20/10/2013 www.fichier-pdf.fr

Cahier des charges proprete casablanca 99%

  OBLIGATIONS GENERALES DU DELEGATAIRE ..................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2013/10/20/cahier-des-charges-proprete-casablanca/

20/10/2013 www.fichier-pdf.fr

20-nov-2014-ordre-du-jour-conseil-municipal 68%

CHARECRIS 26 ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION BX 126 ET 139 27 CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION CI N° 285p SISE LIEUDIT VAL D’ESQUIERES EXTENSION AU PROFIT DE LA SEML SARGET 28 CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION CI N° 221 SISE LIEUDIT VAL D’ESQUIERES EXTENSION AU PROFIT DE LA SEML SARGET 29 CESSION APRES DECLASSEMENT D’UNE EMPRISE DE 21 M² NON CADASTREE SITUEE AU DROIT DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BE N° 373 30 IMPASSE DES FIGUIERS – CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AO N° 775 31 EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITE PUBLIQUE – MASSIF DES PETITES MAURES – CESSION DES PARCELLES CADASTREES BW N° 332 ET BW N° 460 SISES LIEUDIT LA GAILLARDE AU PROFIT DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL 32 VENTE DE L’EX FOYER LOGEMENT LA RECAMPADO IX AFFAIRES MARITIMES 33 REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – France TELECOM – ANNEE 2014 34 DEMANDE D’AVENANT N° 2 A LA CONCESSION DE LA PLAGE NATURELLE DE LA GAILLARDE SUPPRESSION DU LOT DE PLAGE N° 5 – EXTENSION DES LOTS DE PLAGE N° 4 ET N° 6 – DEPLACEMENT DU LOT DE PLAGE N° 6 35 AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EN VUE DE LA GESTION DE LA BASE DE VOILE DE LA BATTERIE 36 PLAGE DE LA BATTERIE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIEE 37 RAPPORT DU DELEGATAIRE DU PORT DES ISSAMBRES 2013/2014 38 SENTIER DU LITTORAL VAROIS – CONVENTION RELATIVE A LA MAITRISE D’OUVRAGE DES TRAVAUX D’ENTRETIEN DU SENTIER LITTORAL 39 ETUDE DE FAISABILITE POUR LA CREATION DE ZONE DE MOUILLAGE ORGANISEE ET D’EQUIPEMENTS LEGERS (ZMOEL) 40 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIEE – EXPLOITATION DES APPONTEMENTS FLOTTANTS DES ISSAMBRES X FINANCES 41 DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET ANNEXE DES CAVEAUX 42 AVANCE DE TRESORERIE AU BUDGET ANNEXE DES CAVEAUX 43 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE – EXERCICE 2015 44 TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES – EXONERATION DES TERRAINS EXPLOITES SELON UN MODE BIOLOGIQUE 45 ADMISSION EN NON VALEUR – BUDGET DE LA COMMUNE 46 TRANSFERT DE L’EMPRUNT MON 229228EUR A LA CAVEM – MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 15 JUILLET 2014 47 DECISION MODIFICATIVE N° 3 – BUDGET VILLE 48 FIXATION DES TARIFS DE LA TAXE DE SEJOUR XI INFORMATION 49 INFORMATION – DECISIONS MUNICIPALES PRISES PAR M.

https://www.fichier-pdf.fr/2014/11/19/20-nov-2014-ordre-du-jour-conseil-municipal/

19/11/2014 www.fichier-pdf.fr

PV CM 29 mars 2017 65%

Madame UDDIN, Conseillère municipale, a quitté la séance à 22h05, après l’étude du point 17 (approbation du choix du délégataire dans le cadre d’une délégation de service public « Concession » pour l’exploitation du multi-accueil BLEU) Fin de séance :

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/05/pv-cm-29-mars-2017/

05/06/2017 www.fichier-pdf.fr

RC-2012 60%

https://www.fichier-pdf.fr/2012/01/12/rc-2012/

12/01/2012 www.fichier-pdf.fr

PV Conseil Municipal 7 décembre 2016 54%

22 17 ° – PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUELS 2015 ELABORES PAR LE DELEGATAIRE CONCERNANT LES MARCHES D'APPROVISIONNEMENT DE CHARENTON-LE-PONT ET DE SAINT-MAURICE JUSQU’AU 10 DECEMBRE ET CELUI DE CHARENTON DU 11 AU 31 DECEMBRE 2015..........................................................................................................................................

https://www.fichier-pdf.fr/2017/06/05/pv-conseil-municipal-7-decembre-2016/

05/06/2017 www.fichier-pdf.fr