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Réponses pour «delegues»:



Total: 130 résultats - 0.013 secondes

100% - delegues syndicaux fo

delegues syndicaux fo Bureau du Syndicat :

fichier-pdf.fr/2013/09/23/delegues-syndicaux-fo/ 23/09/2013

90% - APPEL A CANDIDATURES DELEGUES NATIONAUX

APPEL A CANDIDATURES DELEGUES NATIONAUX FORMULAIRE DELEGUES NATIONAUX – comité - Page 1 COMITE :

fichier-pdf.fr/2016/04/27/appel-a-candidatures-delegues-nationaux/ 27/04/2016

89% - Coupon réponse

Coupon réponse COUPON REPONSE A RETOURNER POUR LE 30 AVRIL AU PLUS TARD (à remettre directement aux délégués élus ou dans leur boite aux lettres ou par mail delegues.tb@gmail.com) Nom ............................................., Prénom .........................................… Adresse mail …………………………………………………………………….

fichier-pdf.fr/2019/04/19/coupon-reponse/ 19/04/2019

87% - Procès verbal

OLIVARES JP JOSELON) ROLE NOM DES DELEGUES - Commission permanente des Présidents - Liaison avec les Maires - Communication Jean-Paul OLIVARES - Relations institutionnelles (Fonds européens, Contrats de Projets Etat/Région ...

fichier-pdf.fr/2014/04/18/proces-verbal/ 18/04/2014

87% - Procès verbal

OLIVARES JP JOSELON) ROLE NOM DES DELEGUES - Commission permanente des Présidents - Liaison avec les Maires - Communication Jean-Paul OLIVARES - Relations institutionnelles (Fonds européens, Contrats de Projets Etat/Région ...

fichier-pdf.fr/2014/07/15/proces-verbal/ 15/07/2014

76% - 6A CR T2

lundi 23 mars 2010 Le conseil de classe a débuté à 17 h 00, présidé par M.Hervé, principal Adjoint, Professeurs présents Parents délégués Elèves délégués Mme(s) Braun, Tribout, Gaudu, Dufournet M(s) Mme Leroy et M.Montabord Morgane Ristic et Alix Reynouard INTERVENTION DU PROFESSEUR PRINCIPAL Niveau globalement bon malgré une baisse.

fichier-pdf.fr/2010/04/16/0n0z3ug/ 16/04/2010

76% - APPEL DE COTISATION Adecco 2010 VD

Sachez que 66 % de ce montant peuvent être déduits des impôts (hors frais réels) VOS ELUS CFTC COMITE D’ENTREPRISE, DELEGUES SYNDICAUX, DELEGUES DU PERSONNEL ADECCO Didier DELARUELLE :Dpt 73 DS – 06 42 81 95 11 Sihem MAHI :Dpt IDF DR – RS - Maul PARIS – 06 50 69 97 45 Alain BEKKER :Dpt 13 DS – 06 98 35 98 78 Francis THOMAS :Dpt 01 DS – 06 71 34 96 77 Corinne Franck :

fichier-pdf.fr/2010/09/25/appel-de-cotisation-adecco-2010-vd/ 25/09/2010

76% - COMMISSIONS COMMUNALES ET DELEGUES RECAP

COMMISSIONS COMMUNALES ET DELEGUES RECAP COMMISSIONS COMMUNALES COMMISSION FINANCES Claudine LAFON Jean-Claude CHABROL Didier ROUX Laurence CHAPEYROUX COMMISSION TRAVAUX Claudine LAFON Jean-Claude CHABROL Frédéric PIMONT Hervé IMBEAU Sébastien DUPRÉ COMMISSION SCOLAIRE Sandrine PETIT Florence REY RESPONSABLES CIMETIERE Jean-Claude CHABROL Laurence CHAPEYROUX ANCIENS COMBATTANTS Jérôme BLONDY Frédéric PIMONT STADE MUNICIPAL Sébastien DUPRÉ Didier ROUX PONT BASCULE Hervé IMBEAU Frédéric PIMONT SALLE DES FÊTES Claudine LAFON Sandrine PETIT Délégation de gestion à :

fichier-pdf.fr/2020/07/06/commissions-communales-et-delegues-recap/ 06/07/2020

75% - CR 5D 2T

18 MARS 2010 Le conseil de classe a débuté à 17 H, présidé par Mme DUPEYRON, Professeurs présents Parents délégués Elèves délégués Mme(s) PIJULET - GAUDU – GILLES M(s) FREITAS - KOSLOWSKI – MULLER – VERRIEST Mmes JACQUET &

fichier-pdf.fr/2010/04/07/ae78b4a/ 07/04/2010

75% - DOC 1 Répartition des compétences instances GPS

DOC 1 Répartition des compétences instances GPS Répartition des compétences au sein des instances de Grand Paris Sud Type d’acte ARRETE Autorité compétente Président POUVOIRS PROPRES DU PRESIDENT -Nomination et carrière des agents DELIBERATION Conseil communautaire TOUT CE QUI NE PEUT ETRE DELEGUE -composition et fonctionnement de l’EPCI -points budgétaires (DOB, budget, compte administratif) -Pouvoirs de - vote des taux police (règlementation du stationnement des gens -adhésions du voyage, de l’assainissement) -tarifs, fixation de prix Attributions -Délégations de fonction propres aux VP et membres du bureau (présidence de commissions, représentation dans des organismes extérieurs) -Délégations de signature aux DG, DGA, Directeurs et responsables de service -Nomination des régisseurs -délégations de service public -élection et désignation de représentants -orientations en matière d’aménagement, d’équilibre social de l’habitat et de politique de la ville TOUT CE QUI N’EST PAS DELEGUE -création de zones d’aménagement concerté -création de service commun -approbation d’enveloppes financières DECISION Bureau communautaire FINANCES -subventions (attributions et demandes) -garanties d’emprunt, fonds de concours RH Toutes questions RH sauf création de service commun CONVENTIONS -toute convention à conclure sauf délégation au président -conventions de mandat, maîtrise d’ouvrage unique ou déléguée, comaîtrise d’ouvrage, groupements de commande -transactions Président FINANCES -réalisation des emprunts et des lignes de trésorerie -attribution des subventions habitat -création des régies comptables -prise en charge des frais de mission et de représentation FONCIER/AMENAGEMENT -fixation du montant des offres aux expropriés -mise en œuvre des droits de préemption délégués par les communes et des droits de priorité -ZAC :

fichier-pdf.fr/2017/05/10/doc-1-re-partition-des-compe-tences-instances-gps/ 10/05/2017

74% - 6F CR T2RELU

jeudi 25 mars 2010 Le conseil de classe a débuté à 19h00, présidé par M Hervé, Principal adjoint de l’établissement Professeurs présents Parents délégués Elèves délégués Mme(s) Darrot, Amarouche, Pijulet, Dufournet M(s) Mme Edmond, Mme Lancéa Melle Lilia Roufid , M Christopher Tondereau INTERVENTION DE M HERVE INTERVENANT AU NOM DE MME PEREZ PROFESSEUR PRINCIPAL, QUI AVAIT PREPARE LE CONSEIL AVANT DE PARTIR EN CONGE.

fichier-pdf.fr/2010/04/07/slxgsqa/ 07/04/2010

73% - Journal entreprise Septembre 2010

Les delegués du personnel LE COMITE D’ENTREPRISE Titulaires collège ouvriers/employés :

fichier-pdf.fr/2010/12/03/journal-entreprise-septembre-2010/ 03/12/2010

72% - 3D CR T

Professeurs présents Parents délégués Elèves délégués Mme(s) Darrot, Boustani, Thevenaut, Allezard M(s) Beurtin, Verriest Mme Leroy Mlle Mégane Vandermarliere et M.

fichier-pdf.fr/2010/04/16/5ttzpmx/ 16/04/2010

72% - CR 4A 2T

22 mars 2010 Le conseil de classe a débuté à 18H10 , présidé par Mr Hervé, Principal Adjoint Professeurs présents Mme(s) M(s) Parents délégués Elèves délégués AATIF(anglais européen) GOUSSEAU (Sciences et vie de la terre) BRUYANT (latin) DERRIEY (Histoire-Géographie et Professeur Principal) KOSLOWSKI (mathématique) MADEC (Technologie) LEOSTIC (Français) VERRIEST (EPS) Pascale MALLERON et Sylvaine REITIGER-CLIN Léa LEBON et Alison BUYS INTERVENTION DU PROFESSEUR PRINCIPAL / MR DERRIEY La moyenne générale de la classe est de :11,71 Ce n’est pas une mauvaise classe, mais la plupart des élèves ont baissé leur moyenne, seule 1 a augmenté.

fichier-pdf.fr/2010/04/07/6f057ul/ 07/04/2010

70% - Profession de foi CFTC 2nd tour adecco

Profession de foi CFTC 2nd tour adecco Elections 2010 (du 15 au 29 septembre 2°tour) du Comité d’Entreprise et des Délégués du Personnel Section CFTC - ADECCO France Cher(e)s collègues, Permanents et Intérimaires, Vous allez voter à partir du 15 septembre 2010 pour élire vos membres du Comité d’Entreprise et vos Délégués du Personnel.

fichier-pdf.fr/2010/09/25/profession-de-foi-cftc-2nd-tour-adecco/ 25/09/2010

65% - RP Auto ALGERIA 2016 FRA

www.algerally.com Rallye d’Algérie – Règlement Particulier Auto, Camion et Assistance page 4 de 19 3.3 COMITÉ D’HONNEUR Président de la Republique Democratique et Populaire d’Algérie Son Excellence Abdelaziz Bouteflika Président de la Fédération de Sport Automobile de l'Algérie FASM M Chihab Baloul 3.4 COMITÉ D’ORGANISATION PRÉSIDENT DU FASM DIRECTEUR DE L’EPREUVE M Chihab BALOUL Daniele COTTO 3.5 MEMBRES DU COLLEGE PRESIDENT du COLLEGE International SECRETAIRE du MEETING Grazia GUALA Sonja VIETTO 3.6 DELEGUES VOITURE OUVREUSE DELEGUE TECHNIQUE David GIOAVNNETTI Gianpaolo GAGGIANI 3.7 OFFICIELS de la COURSE DIRECTEUR DE COURSE COMMISSAIRES TECHNIQUES CHEF MÉDECIN XXXXX Fabrizio MALPIGHI Carlo VIGLINO 3.8 OFFICIELS RESPONSABLE DE SÉCURITÉ:

fichier-pdf.fr/2016/10/13/rp-auto-algeria-2016-fra/ 13/10/2016

60% - code du travail marocain

308 ...........................................................................................................................................62 Article 309 ............................................................................................................................................62 Article 310 ............................................................................................................................................62 Article 311 ............................................................................................................................................62 Article 312 ............................................................................................................................................62 Article 313 ............................................................................................................................................63 Article 314 ............................................................................................................................................63 Article 315 ............................................................................................................................................63 Article 316 ............................................................................................................................................63 Article 317 ............................................................................................................................................63 Article 318 ............................................................................................................................................63 Article 319 ............................................................................................................................................63 Article 320 ............................................................................................................................................63 Article 321 ............................................................................................................................................64 Article 322 ............................................................................................................................................64 Article 323 ............................................................................................................................................64 Article 324 ............................................................................................................................................64 Article 325 ............................................................................................................................................64 Article 326 ............................................................................................................................................64 Article 327 ............................................................................................................................................65 Article 328 ............................................................................................................................................65 Article 329 ............................................................................................................................................65 Article 330 ............................................................................................................................................65 Article 331 ............................................................................................................................................65 Chapitre IV Le conseil de médecine du travail .......................................................................................65 et de prévention des risques professionnels ...........................................................................................65 Article 332 ............................................................................................................................................65 Article 333 ............................................................................................................................................66 Article 334 ............................................................................................................................................66 Article 335 ............................................................................................................................................66 Chapitre V des comités de sécurité et d'hygiène ...................................................................................67 Article 336 ............................................................................................................................................67 Article 337 ............................................................................................................................................67 Article 338 ............................................................................................................................................67 Article 339 ............................................................................................................................................67 Article 340 ............................................................................................................................................68 Article 341 ............................................................................................................................................68 Article 342 ............................................................................................................................................68 Article 343 ............................................................................................................................................68 Article 344 ............................................................................................................................................68 TITRE V DU SALAIRE.............................................................................................................................68 Chapitre premier de la détermination et du paiement du salaire .........................................................68 Chapitre II du paiement des salaires ...................................................................................................72 Chapitre III de la répartition et du contrôle des pourboires..................................................................75 3 Chapitre IV des garanties de paiement du salaire...................................................................................76 Chapitre V des économats...................................................................................................................78 Chapitre VI ...............................................................................................................................................78 De la prescription des actions découlant.................................................................................................78 des relations' de travail ............................................................................................................................78 Article 395 ............................................................................................................................................78 LIVRE III ......................................................................................................................................................79 DES SYNDICATS PROFESSIONNELS, ....................................................................................................79 DES DELEGUES DES SALARIES, DU COMITE D'ENTREPRISE............................................................79 ET DES REPRESENTANTS DES SYNDICATS DANS L'ENTREPRISE...................................................79 TITRE PREMIER DES SYNDICATS PROFESSIONNELS.....................................................................79 Chapitre premier dispositions générales..............................................................................................79 Chapitre II de la personnalité morale ...................................................................................................80 des syndicats professionnels ...............................................................................................................80 Chapitre III constitution et administration.............................................................................................82 des syndicats professionnels ...............................................................................................................82 Chapitre IV des unions des syndicats professionnels .........................................................................83 Chapitre V l'Organisation syndicale la plus représentative..................................................................84 Chapitre VI dispositions pénales..........................................................................................................84 TITRE Il DES DELEGUES DES SALARIES ...........................................................................................85 Chapitre premier Mission des délégués des salariés ..........................................................................85 Chapitre Il Election des délégués des salariés ....................................................................................86 Chapitre III exercice des fonctions des délégués des salariés ............................................................90 Chapitre IV dispositions pénales..........................................................................................................91 TITRE III LE COMITE D'ENTREPRISE ..................................................................................................92 Article 464 ............................................................................................................................................92 Article 465 ............................................................................................................................................92 Article 466 ............................................................................................................................................92 Article 467 ............................................................................................................................................93 Article 468 ............................................................................................................................................93 Article 469 ............................................................................................................................................93 TITRE IV LES REPRESENTANTS DES SYNDICATS ...........................................................................93 DANS L' ENTREPRISE ...........................................................................................................................93 Article 470 ............................................................................................................................................93 Article 471 ............................................................................................................................................93 Article 472 ............................................................................................................................................93 Article 473 ............................................................................................................................................94 Article 474 ............................................................................................................................................94 LIVRE IV DE L'INTERMÉDIATION EN MATIERE ..................................................................................94 DE RECRUTEMENT ET D' EMBAUCHAGE...........................................................................................94 Chapitre premier de l'intermédiation en matière de recrutement.........................................................94 Chapitre Il dispositions relatives ..........................................................................................................98 aux entreprises d'emploi temporaire ....................................................................................................98 Chapitre III de l'embauchage des salariés .........................................................................................100 Chapitre IV de l'embauchage des salariés ........................................................................................101 marocains à l'étranger........................................................................................................................101 Chapitre V de l' emploi des salariés étrangers ..................................................................................101 Chapitre VI Dispositions générales ....................................................................................................102 Chapitre VII le Conseil supérieur de la promotion de l'emploi ...........................................................102 et les conseils régionaux et provinciaux ............................................................................................102 de la promotion de l'emploi ................................................................................................................102 Chapitre VIII de l'âge de la retraite.....................................................................................................104 LIVRE V DES ORGANES DE CONTROLE ..............................................................................................105 Chapitre premier des agents chargés ...................................................................................................105 de l'inspection du travail.........................................................................................................................105 Article 530 ..........................................................................................................................................105 Article 531 ..........................................................................................................................................105 Article 532 ..........................................................................................................................................105 Article 533 ..........................................................................................................................................106 Article 534 ..........................................................................................................................................106 Article 535 ..........................................................................................................................................106 Article 536 ..........................................................................................................................................107 Article 537 ..........................................................................................................................................107 Article 538 ..........................................................................................................................................107 Chapitre Il de la constatation des infractions........................................................................................107 Article 539 ..........................................................................................................................................107 Article 540 ..........................................................................................................................................108 4 Article 541 ..........................................................................................................................................108 Article 542 ..........................................................................................................................................108 Article 543 ..........................................................................................................................................108 Article 544 ..........................................................................................................................................108 Article 545 ..........................................................................................................................................108 Chapitre III dispositions pénales...........................................................................................................109 Article 546 ..........................................................................................................................................109 Article 547 ..........................................................................................................................................109 Chapitre IV dispositions pénales diverses ............................................................................................109 Article 548 ..........................................................................................................................................109 LIVRE VI Du REGLEMENT DES CONFLITS COLLECTIFS DU TRAVAIL .............................................109 Chapitre premier dispositions générales ...............................................................................................109 Article 549 ..........................................................................................................................................109 Article 550 ..........................................................................................................................................110 Chapitre II de la conciliation...................................................................................................................110 Section 1 -Tentative de conciliation au niveau ..................................................................................110 de l'inspection du travail .....................................................................................................................110 Section Il.

fichier-pdf.fr/2013/04/17/code-du-travail-marocain/ 17/04/2013

60% - affiche main tract

DONC VOUS AUSSI PENSEZ A NOUS TENDRE VOTRE MAIN POUR VOTER LES DELEGUES DU PERSONNEL &

fichier-pdf.fr/2010/09/25/affiche-main-tract/ 25/09/2010