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Réponses pour «delmas»:
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Étienne ALESANDRINI, Bernard BANGRATZ, Marie-Bernard BRETON, Bernard
CIRET, Manuel DELMAS-GOYON, Anne HUSSENET, Agnès LAFAY, Anne LEFEVRE et
Christine SOUCIET.
fichier-pdf.fr/2018/08/22/150227-susp-leg/
22/08/2018
Tous les membres
Les membres du Conseil constitutionnel depuis l'origine
Par ordre chronologique
Par ordre alphabétique Par ordre chronologique
Membre
Mandat
Vincent
AURIOL
René
COTY
Maurice
PATIN
Maurice
DELÉPINE
Victor
CHATENAY
mars 1959
mars 1962
Léon
NOEL
mars 1959
mars 1965
Charles
LE COQ de KERLAND mars 1959
mars 1965
PASTEUR VALLERY mars 1959
RADOT
mars 1965
Louis
Georges
10.11.2016
POMPIDOU
mars 1959 janvier 1966
mars 1959 novembre
1962
mars 1959
mars 1962
mars 1959
avril 1960
mars 1959
avril 1962
Autorité de
Auteur de la
nomination
nomination
Membre de droit
Observations
Membre de droit
Président de la Charles DE GAULLE nommé pour 3 ans
République
Président du
Gaston
nommé pour 3 ans
Sénat
MONNERVILLE
en cours de mandat
Président de
Jacques
nommé pour 3 ans
l'Assemblée
CHABAN-DELMAS
nationale
Président de la Charles DE GAULLE Président de 1958 à
République
1965 ;
fichier-pdf.fr/2017/01/01/conseil-constitutionnel-98198/
01/01/2017
Programme de 16 mars 2013 REVEY JENES
36, Rue Amiral Killick, Delmas 19, Delmas, Haiti (W.I)
Programme
3h-3h15
Enregistrement des Participants
3h15-3h20
Hymne National
3h20-3h25
Propos de Circonstance
3h25-3h55
1ere Intervention :
fichier-pdf.fr/2013/03/12/programme-de-16-mars-2013/
12/03/2013
l’immigration et la société
française au XXe siècle (2h)
3
Thème 1 Comprendre les territoires de proximité
(11-12 heures)
Question 1 Approches des territoires du quotidien
Cours 1 Un aménagement choisi dans un territoire proche du
lycée (étude de cas) (3h)
Cours 2 Acteurs et enjeux de l’aménagement du territoire (3h)
Fin du cours 2 (1h)
Question 2 La région, territoire de vie, territoire aménagé
Cours 1 La région où est situé le lycée (étude de cas) (3h)
4
1
Jean-Christophe Delmas
delmas_jc@yahoo.fr
LMA,
progression
premières
S/
2011-‐2012
5
6
7
8
9
Cours 2 La place et le rôle des régions en France et dans un
autre pays européen (3h)
Thème 2 La guerre au XXe siècle (16-17
heures)
Question 1 Guerres mondiales et espoirs de paix
Cours 1 La Première Guerre mondiale :
fichier-pdf.fr/2012/10/15/00-progression-1eres-s-2011-2012/
15/10/2012
Jean-Charles Bouniol et Marc De Tienda
Dans les pas des Kurdes à Kobané
Matthieu DELMAS
Journaliste
Dans les pas des Kurdes à Kobané
Dans les pas des Kurdes à Kobané
Mémoire présenté pour l’institut de journalisme de Bordeaux-Aquitaine en 2015
Directeur de recherche :
fichier-pdf.fr/2015/05/18/memoire-dans-les-pas-des-kurdes-a-kobane/
18/05/2015
Manuel DELMAS-GOYON, en qualité de conseiller à la cour d'appel de Reims
Mme Guillemette MEUNIER, en qualité de conseiller à la cour d'appel de Reims
Mme Sylvie MENOTTI épouse HUBERT, en qualité de président de chambre, désignée
présidente de la chambre de l'instruction de Reims par décret du 15 avril 2013
Parquet
le procureur général de Reims, es qualité
Mme REITZEL, en qualité d'avocat général à la cour d'appel de Reims
L.
fichier-pdf.fr/2018/02/05/csm-150116-02/
05/02/2018
Manuel DELMAS-GOYON, en qualité de conseiller à la cour d'appel de Reims
Mme Guillemette MEUNIER, en qualité de conseiller à la cour d'appel de Reims
Mme Sylvie MENOTTI épouse HUBERT, en qualité de président de chambre, désignée
présidente de la chambre de l'instruction de Reims par décret du 15 avril 2013
Parquet
le procureur général de Reims, es qualité
Mme REITZEL, en qualité d'avocat général à la cour d'appel de Reims
L.
fichier-pdf.fr/2018/02/05/csm-150116-01/
05/02/2018
Françoise AYMES-BELLADINA, Bernard BANGRATZ, Gildas BARBIER, Didier
BEAUVAIS, Claire CARBONARO, Yves CHARPENEL, Bruno COTTE, Pierre CRETON, Manuel
DELMAS-GOYON, Éric ENQUEBECQ, Blandine FROMENT, François GELLÉ, Luc GODINOT,
Didier GUÉRIN, M.
fichier-pdf.fr/2018/08/22/150331-susp-leg/
22/08/2018
Manuel DELMAS-GOYON, en qualité de conseiller à la cour d'appel de Reims
Mme Guillemette MEUNIER, en qualité de conseiller à la cour d'appel de Reims
Mme Sylvie MENOTTI épouse HUBERT, en qualité de président de chambre, désignée
présidente de la chambre de l'instruction de Reims par décret du 15 avril 2013
Parquet
le procureur général de Reims, es qualité
Mme REITZEL, en qualité d'avocat général à la cour d'appel de Reims
L.
fichier-pdf.fr/2018/02/05/csm-150116-03/
05/02/2018
Manuel DELMAS-GOYON, en qualité de conseiller à la cour d'appel de Reims
Mme Guillemette MEUNIER, en qualité de conseiller à la cour d'appel de Reims
Mme Sylvie MENOTTI épouse HUBERT, en qualité de président de chambre, désignée
présidente de la chambre de l'instruction de Reims par décret du 15 avril 2013
Parquet
le procureur général de Reims, es qualité
Mme REITZEL, en qualité d'avocat général à la cour d'appel de Reims
L.
fichier-pdf.fr/2018/02/05/csm-150116-04/
05/02/2018
2021 6 5 Juillet COMMUNE DE SAINT CHAMASSY
SEANCE du 05 JUILLET 2021
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUILLET 2021
L’an deux mille vingt et un le 05 juillet, à dix neuf heures, les membres du Conseil municipal de la
commune de SAINT-CHAMASSY, se sont réunis en session ordinaire, au nombre de 11 à la salle
des fêtes, en vertu de l’article L 2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la
convocation en date du 28 juin 2021, sous la présidence de Monsieur Roland DELMAS, maire.
fichier-pdf.fr/2022/03/01/2021-6-5-juillet-1/
01/03/2022
Manuel DELMAS-GOYON, en qualité de conseiller à la cour d'appel de Reims
Mme Guillemette MEUNIER, en qualité de conseiller à la cour d'appel de Reims
Mme Sylvie MENOTTI épouse HUBERT, en qualité de président de chambre, désignée
présidente de la chambre de l'instruction de Reims par décret du 15 avril 2013
Parquet
le procureur général de Reims, es qualité
Mme REITZEL, en qualité d'avocat général à la cour d'appel de Reims
L.
fichier-pdf.fr/2018/02/09/csm-150116-06/
09/02/2018
Manuel DELMAS-GOYON, en qualité de conseiller à la cour d'appel de Reims
Mme Guillemette MEUNIER, en qualité de conseiller à la cour d'appel de Reims
Mme Sylvie MENOTTI épouse HUBERT, en qualité de président de chambre, désignée
présidente de la chambre de l'instruction de Reims par décret du 15 avril 2013
Parquet
le procureur général de Reims, es qualité
Mme REITZEL, en qualité d'avocat général à la cour d'appel de Reims
L.
fichier-pdf.fr/2018/02/09/csm-150116-10/
09/02/2018
2022 0 12 Janvier COMMUNE DE SAINT CHAMASSY
SEANCE du 12 janvier 2022
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 janvier 2022
L’an deux mille vingt deux le 12 janvier, à dix neuf heures, les membres du Conseil municipal de la
commune de SAINT-CHAMASSY, se sont réunis en session ordinaire, au nombre de 9 à la salle des
fêtes, en vertu de l’article L 2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la
convocation en date du 07 janvier 2022, sous la présidence de Monsieur Roland DELMAS, maire.
fichier-pdf.fr/2022/03/01/2022-0-12-janvier--1/
01/03/2022